Lutte contre la délinquance économique et la criminalité organisée nationales et transnationales et le rôle du droit pénal dans la protection de l'environnement

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Book Synopsis Lutte contre la délinquance économique et la criminalité organisée nationales et transnationales et le rôle du droit pénal dans la protection de l'environnement by :

Download or read book Lutte contre la délinquance économique et la criminalité organisée nationales et transnationales et le rôle du droit pénal dans la protection de l'environnement written by and published by . This book was released on 1994 with total page 28 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Lutte contre la délinquance économique et la crime organisé nationaux et transnationaux et rôle du droit pénal dans la protection de l'environnement

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Book Synopsis Lutte contre la délinquance économique et la crime organisé nationaux et transnationaux et rôle du droit pénal dans la protection de l'environnement by :

Download or read book Lutte contre la délinquance économique et la crime organisé nationaux et transnationaux et rôle du droit pénal dans la protection de l'environnement written by and published by . This book was released on 1995 with total page 35 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Criminalité économique et atteintes à la dignité de la personne

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Publisher : Les Editions de la MSH
ISBN 13 : 9782735107162
Total Pages : 324 pages
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Book Synopsis Criminalité économique et atteintes à la dignité de la personne by : Mireille Delmas-Marty

Download or read book Criminalité économique et atteintes à la dignité de la personne written by Mireille Delmas-Marty and published by Les Editions de la MSH. This book was released on 1995 with total page 324 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Une véritable reconnaissance des Droits de l'homme à l'échelle mondiale implique moins l'unification que l'harmonisation, c'est-à-dire à la fois le respect des différences et la définition de limites communes à ne pas franchir et de sanctions en cas de transgression. Dans cette perspective, plusieurs équipes de recherches ont été constituées à travers divers pays. L'étude aborde deux thèmes de droit pénal qui concernent la communauté internationale tout entière : d'une part, la criminalité économique, car elle porte atteinte à des intérêts dont la nature est désormais, pour une grande part, internationale compte tenu de l'apparition et du développement d'un marché d'abord régional, puis véritablement mondial ; d'autre part, parce qu'elles intéressent l'humanité tout entière, les atteintes à la dignité de la personne qui se manifestent à travers tortures et crimes contre l'humanité, comme à travers certaines formes de proxénétisme par la traite des femmes et des enfants ou encore de trafics d'organes humains. Après une présentation du cadre juridique national (Europe : tome I, Chine : tome II et Asie : tome III), ce volume analyse le rôle des institutions internationales (notamment l'ONU, le Conseil de l'Europe et l'Union européenne). La série se conclura par un dernier volume Bilan comparatif et propositions.

La criminalité économique

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Publisher : Editions L'Harmattan
ISBN 13 : 2747588637
Total Pages : 335 pages
Book Rating : 4.7/5 (475 download)

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Book Synopsis La criminalité économique by : Haute école de gestion Arc. Institut de lutte contre la criminalité économique

Download or read book La criminalité économique written by Haute école de gestion Arc. Institut de lutte contre la criminalité économique and published by Editions L'Harmattan. This book was released on 2005 with total page 335 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Criminalité économique et atteintes à la dignité de la personne

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Publisher : Les Editions de la MSH
ISBN 13 : 9782735109005
Total Pages : 356 pages
Book Rating : 4.1/5 (9 download)

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Book Synopsis Criminalité économique et atteintes à la dignité de la personne by : Mireille Delmas-Marty

Download or read book Criminalité économique et atteintes à la dignité de la personne written by Mireille Delmas-Marty and published by Les Editions de la MSH. This book was released on 1995 with total page 356 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Dans le prolongement des volumes précédents, l'analyse des processus d'internationalisation est centrée sur deux exemples : la corruption qui relève de la criminalité économique et le génocide, forme d'atteinte particulièrement grave à la dignité de la personne humaine.

Crimes internationaux

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Publisher : Primento
ISBN 13 : 2802740652
Total Pages : 317 pages
Book Rating : 4.8/5 (27 download)

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Book Synopsis Crimes internationaux by : Isabelle Fouchard

Download or read book Crimes internationaux written by Isabelle Fouchard and published by Primento. This book was released on 2014-03-14 with total page 317 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: L’actualité regorge malheureusement d’exemples de crimes contre l’humanité, de génocides, d’actes de piraterie maritime, de prises d’otages et autres crimes de terrorisme international, à travers le monde. Ces crimes sont souvent englobés sous le qualificatif de « crimes internationaux » alors même qu’ils correspondent à des actes et à des régimes juridiques très différents. L’objectif de cet ouvrage est d’analyser les interactions normatives entre droit international et droits pénaux étatiques afin de démontrer que coexistent deux processus normatifs différents - l’internationalisation du droit pénal interne et la pénalisation du droit international. Ces processus ont donné naissance à deux corpus de droit relevant d’ordres juridiques différents : – le droit pénal international réglementant les crimes transnationaux (dont la piraterie maritime, le détournement d’avion, le financement du terrorisme ou encore la corruption internationale) – le droit international pénal encadrant les crimes supranationaux (limités pour l’heure au crime d’agression, au génocide, au crime contre l’humanité et aux crimes de guerre les plus graves). Les premiers sont dits transnationaux car dépassant les frontières étatiques, ils ont fait l’objet de conventions internationales de coopération pénale visant à renforcer l’efficacité de leur prévention et répression. Ils demeurent néanmoins des crimes de droit commun incriminés par les droits pénaux internes et jugés par les seules juridictions nationales. Les seconds sont qualifiés de supranationaux parce qu’ils constituent des violations graves de normes fondamentales du droit international et sont directement encadrés par le droit international, indépendamment des droits pénaux nationaux. Leur régime juridique présente des spécificités propres, à commencer par la compétence de juridictions pénales internationales pour en juger. L’originalité ici sera d’étudier ensemble ces deux aspects, de présenter les régimes juridiques associés à chaque type de crimes internationaux et d’étudier les évolutions de la société internationale tout à la fois qu’ils expliquent et auxquelles ils donnent lieu.

Droit pénal des affaires

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ISBN 13 : 9782247160570
Total Pages : 439 pages
Book Rating : 4.1/5 (65 download)

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Book Synopsis Droit pénal des affaires by : Michel Véron

Download or read book Droit pénal des affaires written by Michel Véron and published by . This book was released on 2016-06-15 with total page 439 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: La 11e édition de cet ouvrage fait largement place aux deux sources du droit en la matière. D’une part, la source législative confirme la volonté de poursuivre la dépénalisation du droit des sociétés déjà engagée par des lois antérieures. Il en est ainsi tout particulièrement de l’ensemble des dispositions de la loi du 22 mars 2012, dite de simplification du droit et allègement des démarches administratives, ainsi que la loi du 6 décembre 2013 de lutte contre la fraude fiscale et la grande délinquance économique et financière. Il est également tenu compte des ordonnances d’adaptation de la législation au droit de l’Union européenne en matière financière. D’autre part, la source jurisprudentielle est marquée par la multiplication des Questions prioritaires de constitutionnalité (QPC) qui contestent la conformité de la loi à des principes de valeur constitutionnelle. Pour chaque infraction, cet ouvrage mentionne la réponse apportée par la Cour de cassation ou par le Constitutionnel aux QPC dont ces juridictions ont été saisies.

La délinquance économique et financière transnationale

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Total Pages : 202 pages
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Book Synopsis La délinquance économique et financière transnationale by : Pascale Sardais

Download or read book La délinquance économique et financière transnationale written by Pascale Sardais and published by . This book was released on 2006 with total page 202 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: L’interdépendance des deux phénomènes que sont la multinationalisation des entreprises et l’autonomisation des marchés financiers expliquent les difficultés du droit pénal à appréhender la délinquance économique et financière transnationale et se traduit par l’opacité des sources nationales et internationales. L’approche systémique permet de dépasser la confusion théorique fondamentale du discours descriptif et du discours prescriptif et de reconstruire un champ de recherches en mettant en lumière le rôle de la société civile dans l’émergence et l’autonomisation de cette qualification. Cette autonomisation, d’une part, est révélatrice d’une atteinte à la séparation des pouvoirs et, d’autre part, se révèle être la condition de survie de la démocratie qui exige l’accès à une information de qualité et la naissance d’un droit pénal international des affaires. Celle-ci se manifeste dans l’apparition de nouveaux moyens procéduraux (simplification des procédures, coopération policière et judiciaire au niveau européen, procédure dérogatoire autour de la notion de criminalité et de délinquance organisées), et implique une complémentarité normative en matière de responsabilité pénale des personnes morales.

La lutte contre la criminalité économique

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Publisher : Editions L'Harmattan
ISBN 13 : 2296126847
Total Pages : 327 pages
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Book Synopsis La lutte contre la criminalité économique by : Étienne Blais

Download or read book La lutte contre la criminalité économique written by Étienne Blais and published by Editions L'Harmattan. This book was released on 2010 with total page 327 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: De l'affaire Enron, dont le montant de la fraude s'estime à plus de 10 milliards de dollars, au simple vol interne commis par un employé, les crimes économiques fascinent par leur ampleur et leur coûts. Leur variété et l'ingéniosité des modes opératoires, imaginés par les criminels en col blanc, interpellent les chercheurs ainsi que tous acteurs impliqués dans la lutte contre le blanchiment de valeurs patrimoniales, le financement du terrorisme, la corruption, les organisations criminelles, les infractionscontre le patrimoine et le trafic de stupéfiants.

Les instruments internationaux de lutte contre la criminalité organisée en Europe du Sud-Est

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ISBN 13 : 9782916606538
Total Pages : 637 pages
Book Rating : 4.6/5 (65 download)

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Book Synopsis Les instruments internationaux de lutte contre la criminalité organisée en Europe du Sud-Est by : Anne-Élisabeth Gautier-Budai

Download or read book Les instruments internationaux de lutte contre la criminalité organisée en Europe du Sud-Est written by Anne-Élisabeth Gautier-Budai and published by . This book was released on 2011 with total page 637 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Les techniques employées à l'échelon multilatéral pour inciter les États à rapprocher leurs législations et à renforcer leur coopération afin de prévenir et de réprimer la commission d'infractions graves par des groupes criminels structurés se multiplient et se diversifient. L'internationalisation des sources du droit pénal, conjuguée à l'inclusion des problématiques criminelles dans les objectifs de préservation de la paix et de la sécurité, tend à favoriser l'accroissement de l'intervention des organisations internationales dans la lutte contre la criminalité organisée, ainsi que le développement d'enceintes multilatérales de coopération inter-étatique. Pour l'Europe du Sud-Est, il en résulte un enchevêtrement difficilement lisible de normes, d'actions et de mécanismes d'application. Dans le contexte spécifique du processus de transition démocratique expérimenté par la plupart des États de cet espace géographique, l'enjeu de la mise en cohérence de ces instruments n'est pas seulement celui de l'efficacité. Il concerne également la préservation et la protection des droits de l'homme et des libertés fondamentales, ainsi que la consolidation de l'état de droit.

Les instruments juridiques internationaux de lutte contre la criminalité transnationale organisée

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ISBN 13 :
Total Pages : 668 pages
Book Rating : 4.:/5 (493 download)

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Book Synopsis Les instruments juridiques internationaux de lutte contre la criminalité transnationale organisée by : Alfredo Nunzi

Download or read book Les instruments juridiques internationaux de lutte contre la criminalité transnationale organisée written by Alfredo Nunzi and published by . This book was released on 2006 with total page 668 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Les Etats reconnaissent l'existence d'une forme de criminalité organisée qui, en raison du modus operandi, et par les rapports qui s'établissent entre les groupes criminels, est à la source de crimes intéressant plusieurs juridictions nationales et qui a été défini comme "transnationale". La thèse examine les propositions normatives élaborées par les systèmes français et italiens, où le thème de la criminalité transnationale organisée a fait l'objet d'un intérêt croissant. Juristes et criminologues se sont efforcés de définir ce phénomène, en débattant sur de nombreux points, en particulier sur les questions posées par les caractéristiques de "l'organisation" et de la "transnationalité". Au niveau international, la recherche se concentre sur les textes juridiques importants adoptés par les Nations Unies, en particulier la Convention contre la Criminalité Transnationale Organisée, et par l'Union européenne, dont les principaux sont le Programme d'action contre la criminalité organisée de 1997 et l'action commune 733 de 1998. L'examen des législations française et italienne et la comparaison des initiatives internationales sont conduits au regard surtout les règles relatives à la responsabilité individuelle pour faits de criminalité organisée ou d'association et la responsabilité pour les délits commis par l'association.

La Lutte Contre la Criminalite Economique : Reponses Interdi

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ISBN 13 : 9782336283982
Total Pages : pages
Book Rating : 4.2/5 (839 download)

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Book Synopsis La Lutte Contre la Criminalite Economique : Reponses Interdi by :

Download or read book La Lutte Contre la Criminalite Economique : Reponses Interdi written by and published by . This book was released on 2013 with total page pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

African Conflicts and Informal Power

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Publisher : Zed Books Ltd.
ISBN 13 : 1848138857
Total Pages : 442 pages
Book Rating : 4.8/5 (481 download)

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Book Synopsis African Conflicts and Informal Power by : Mats Utas

Download or read book African Conflicts and Informal Power written by Mats Utas and published by Zed Books Ltd.. This book was released on 2012-09-13 with total page 442 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: In the aftermath of an armed conflict in Africa, the international community both produces and demands from local partners a variety of blueprints for reconstructing state and society. The aim is to re-formalize the state after what is viewed as a period of fragmentation. In reality, African economies and polities are very much informal in character, with informal actors, including so-called Big Men, often using their positions in the formal structure as a means to reach their own goals. Through a variety of in-depth case studies, including the DRC, Sierra Leone and Liberia, this comprehensive volume shows how important informal political and economic networks are in many of the continent’s conflict areas. Moreover, it demonstrates that without a proper understanding of the impact of these networks, attempts to formalize African states, particularly those emerging from wars, will be in vain.

Global Report on Trafficking in Persons 2016

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Publisher : United Nations Office on Drugs and Crime
ISBN 13 : 9789211303391
Total Pages : 433 pages
Book Rating : 4.3/5 (33 download)

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Book Synopsis Global Report on Trafficking in Persons 2016 by : United Nations Office on Drugs and Crime

Download or read book Global Report on Trafficking in Persons 2016 written by United Nations Office on Drugs and Crime and published by United Nations Office on Drugs and Crime. This book was released on 2017-01-03 with total page 433 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: The Report covers and provides an overview of patterns and flows of trafficking in persons at the global, regional and national levels, based on trafficking cases detected mainly between 2012 and 2014.

Zacarias, My Brother

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Author :
Publisher : Seven Stories Press
ISBN 13 : 1609803310
Total Pages : 148 pages
Book Rating : 4.6/5 (98 download)

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Book Synopsis Zacarias, My Brother by : Abd Samad Moussaoui

Download or read book Zacarias, My Brother written by Abd Samad Moussaoui and published by Seven Stories Press. This book was released on 2011-01-04 with total page 148 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Zacarias Moussaoui was arrested in the United States in August 2001. He is currently in a federal prison in Virginia, charged with "conspiring with Osama bin Laden and Al-Qaeda to murder thousands of innocent people in New York, Virginia, and Pennsylvania." Moussaoui , who trained to be a pilot in Oklahoma, admits to being a member of Al-Qaeda but denies involvement in the events of September 11. He has opted to defend himself. Written by his brother, Zacarias, My Brother tells the story of Zac’s life from birth to the time in 1996 when he broke contact with his family and became deeply involved with Muslim fundamentalists in London. It is a unique document about what it is to grow up a Muslim in Western Europe today and how an extremist is made. In Zacarias, My Brother, author Abd Samad Moussaoui describes the struggle that young Arab men and their families endure in Europe, seeking an education and equal opportunity, only to find most avenues of assimilation effectively barred to people of color. At the same time, he authoritatively details the techniques of the extremist sects that recruit potential terrorist cadres. Members of the Wahhabi sect have perfected a rhetoric that appeals to the wounded pride of these young Arab men, Moussaoui writes—for example, offering funds to help them complete their education. Moussaoui deplores the route taken by his brother. He is not in any way an apologist for terrorism. Even so, he shows convincingly that normal young men can end up terrorists, and suggests how and why this happens. Moussaoui shows with gripping clarity how Wahhabism distorts true Islamic faith and the threat it poses to Islam. And his book strongly suggests that the best defense against terrorist groups like the Wahhabi sect in the future is anything people can do to end racism.

Hackers

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Publisher : Psychology Press
ISBN 13 : 0415180724
Total Pages : 218 pages
Book Rating : 4.4/5 (151 download)

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Book Synopsis Hackers by : Paul A. Taylor

Download or read book Hackers written by Paul A. Taylor and published by Psychology Press. This book was released on 1999 with total page 218 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: In this text the author looks at the battle between the computer underground and the security industry. He talks to people on both sides of the law about the practicalities, objectives and wider implications of what they do.

The Policing of Flows

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Author :
Publisher : Routledge
ISBN 13 : 1000468267
Total Pages : 197 pages
Book Rating : 4.0/5 (4 download)

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Book Synopsis The Policing of Flows by : Anthony Amicelle

Download or read book The Policing of Flows written by Anthony Amicelle and published by Routledge. This book was released on 2020-05-21 with total page 197 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Rectifying the fact that little criminological attention has been paid to the notion that the security of flows increasingly embodies concerns at the heart of contemporary policing practices, this book makes a significant contribution to knowledge about the policing and security governance of flows. The book focuses on how the growing centrality of flows affects both contemporary 'risks' and the policing organisations in charge of managing them. The contributors analyse flows such as event security; border controls and migration; the movement of animal parts; security-related intelligence; and organisational flows. The emerging criminology of these, as well as flows of money, information and numerous commodities, from pharmaceuticals to minerals or malicious software, is leading to critical advances in the understanding of the changing harm landscapes and the practices that have developed to manage them. Taken as a whole, the book opens up the conversation, and encourages the invention of new conceptual, theoretical and methodological tools to help criminology tackle and better understand the mobile world in which we live. This book was originally published as a special issue of Global Crime.