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Author : Jean-Benoît Bleyon
Publisher :
ISBN 13 :
Total Pages : 0 pages
Book Rating : 4.:/5 (133 download)
Download or read book L'Urbanisme et la protection des sites written by Jean-Benoît Bleyon and published by . This book was released on 1979 with total page 0 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Author : Jean-Benoit Bleyon
Publisher :
ISBN 13 :
Total Pages : 478 pages
Book Rating : 4.:/5 (49 download)
Download or read book L'urbanisme et la protection des sites written by Jean-Benoit Bleyon and published by . This book was released on 1977 with total page 478 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Author : Jean-Benoit Bleyon
Publisher : FeniXX
ISBN 13 : 2402466936
Total Pages : 191 pages
Book Rating : 4.4/5 (24 download)
Download or read book L'urbanisme et la protection des sites written by Jean-Benoit Bleyon and published by FeniXX. This book was released on 1979-01-01T00:00:00+01:00 with total page 191 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Cet ouvrage est une réédition numérique d’un livre paru au XXe siècle, désormais indisponible dans son format d’origine.
Author : Pascal Planchet
Publisher : Le Moniteur Editions
ISBN 13 : 9782281127232
Total Pages : 455 pages
Book Rating : 4.1/5 (272 download)
Download or read book Droit de l'urbanisme et protection du patrimoine written by Pascal Planchet and published by Le Moniteur Editions. This book was released on 2009 with total page 455 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Il existe aujourd'hui un consensus très fort autour de la nécessité de maintenir à la disposition des générations futures le patrimoine culturel immobilier envisagé sous ses formes les plus variées, du décor d'une façade, de l'aménagement d'une cour, jusqu'au paysage urbain dans son ensemble, pourvu qu'il soit de qualité, en passant par tous les types d'ouvrages ou ensemble d'ouvrages remarquables. A aucun moment de notre histoire, les pouvoirs publics n'ont eu autant conscience des enjeux historiques, culturels, économiques et sociaux que représentent la conservation et la mise en valeur de l'héritage immobilier. Ce devoir de mémoire, rendu plus crucial par l'accélération de l'histoire et l'incertitude des temps à venir, transcende tous les clivages. Le triomphe du patrimoine bâti est-il pour autant capable de résister à la profonde transformation de l'espace urbain qui s'annonce ? Stigmatisée pour avoir participé à créer les déséquilibres sociaux et environnementaux dont elle souffre aujourd'hui, la ville est, en effet, sommée d'évoluer. Elle doit se rénover, devenir plus compacte et moins consommatrice d'espaces naturels et d'énergie primaire, produire du lien social au lieu de diviser. Il lui appartient, en somme, de renaître sur des bases plus respectueuses de l'homme et de son environnement. Ce programme entre inéluctablement en conflit avec les politiques patrimoniales qui reposent sur le respect de l'existant. De nouveaux équilibres doivent ainsi être trouvés. Des compromis entre la préservation de la mémoire des lieux et la régénération du bâti sont à définir. Ce guide complet explore minutieusement le Code de l'urbanisme pour identifier les divers mécanismes mis en place. Afin d'en saisir toute la richesse, l'auteur recense les dispositifs, explique leur contenu et leur portée au regard de la jurisprudence et des pratiques, les confronte aux procédures instituées par le Code du patrimoine.
Author : Mireille Monnier
Publisher :
ISBN 13 : 9782297038690
Total Pages : 206 pages
Book Rating : 4.0/5 (386 download)
Download or read book L'urbanisme de protection : un droit au service du patrimoine written by Mireille Monnier and published by . This book was released on 2013-10-15 with total page 206 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Le droit de l'urbanisme, mouvant et complexe depuis les années 1970, n'est pas qu'un droit destiné à régir l'affectation des sols. Déjà la loi Malraux de 1962 avait un objectif de protection. Cet objectif de protection a pris une nouvelle envergure dès le début du XXIe siècle parce qu'il s'inscrit dans une problématique plus large de responsabilité sociétale qui englobe le concept de développement durable. Les pouvoirs publics ont pris en compte cette dimension en renforçant l'approche protectrice du droit de l'urbanisme. Ce droit public permet d'assurer la protection d'un patrimoine conçu comme une chose, au-delà des règles de la propriété, qui constitue un bien collectif et qui permet, notamment à l'Etat, d'agir dans l'intérêt public. L'urbanisme de protection s'appuie donc sur des normes issues de divers codes tels que le Code du patrimoine, le Code de l'environnement et, évidemment, le Code de l'urbanisme pour répondre aux attentes économiques, sociales et environnementales. L'objet de cet ouvrage est de regrouper l'ensemble, parfois disparate, des règles juridiques de protection applicables en matière d'urbanisme. L'auteur développe dans sa première partie les modes d'intervention de l'Etat et des collectivités sur le patrimoine immobilier ainsi que les différents outils de protection disponibles. Sa 2e partie est consacrée au régime et à la gestion de chacun de ces outils de protection : procédures, aides, financements, incitations fiscales, etc. Ainsi conçu, ce livre constitue pour les étudiants, les propriétaires, les professionnels de l'aménagement et les élus une véritable synthèse de ce droit au service du patrimoine et en fait une application éclairée aux différentes situations concrètes.
Author : Christophe Beti Etoa
Publisher :
ISBN 13 :
Total Pages : 856 pages
Book Rating : 4.:/5 (492 download)
Download or read book Droit de l'urbanisme et domaine public written by Christophe Beti Etoa and published by . This book was released on 2007 with total page 856 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Le droit de l'urbanisme et celui du domaine public constituent des moyens d'intervention des personnes publiques en matière immobilière. Cette unité de champ d'action crée des rencontres entre ces deux ensembles normatifs. Des situations de contact sont diverses : création d'immeubles domaniaux dans un espace couvert par des règles d'urbanisme, opérations d'urbanisme sur des emprises du domaine public, réalisation des équipements publics, protection des espaces naturels et du patrimoine. L' inéluctable confrontation pose alors le problème de la combinaison des normes et des procédures. Il reste que le droit de l'urbanisme ne s'applique pas au domaine public exactement de la même manière que celle dont il s'applique aux biens régis par le droit privé. Par ailleurs, disposant de la réalisation et de l'affectation de certains biens à l'intérêt général, de la protection des espaces naturels, des sites et monuments historiques, le droit de l'urbanisme contribue à alimenter le domaine public de dépendances nouvelles. Dans ce contexte, des biens privés, affectés et protégés au nom de l'intérêt général, pourraient parfaitement être intégrés au domaine public.
Author : Catherine Giraudel
Publisher : Presses Univ. Limoges
ISBN 13 : 9782842871574
Total Pages : 580 pages
Book Rating : 4.8/5 (715 download)
Download or read book La protection conventionnelle des espaces naturels written by Catherine Giraudel and published by Presses Univ. Limoges. This book was released on 2000 with total page 580 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Author : 彭兆荣等
Publisher : BEIJING BOOK CO. INC.
ISBN 13 :
Total Pages : 585 pages
Book Rating : 4./5 ( download)
Download or read book 联合国及相关国家的遗产体系 written by 彭兆荣等 and published by BEIJING BOOK CO. INC.. This book was released on 2021-11-09 with total page 585 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: 本书详细介绍了联合国和美国、法国、日本、澳大利亚、中国的遗产体系及其生成演化的历史，目的是为了更全面地探索中国非物质文化遗产体系在世界遗产体系中的角色。
Author : Benoît Pelisson
Publisher :
ISBN 13 :
Total Pages : 149 pages
Book Rating : 4.:/5 (489 download)
Download or read book La protection du patrimoine architectural et le droit de l'urbanisme written by Benoît Pelisson and published by . This book was released on 1987 with total page 149 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Author : René Cristini
Publisher : FeniXX
ISBN 13 : 2402472162
Total Pages : 605 pages
Book Rating : 4.4/5 (24 download)
Download or read book Droit de l'urbanisme written by René Cristini and published by FeniXX. This book was released on 1984-12-31T23:00:00+01:00 with total page 605 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Etude de ce droit nouveau, branche du droit administratif. Développements sur la planification urbaine et les normes qui la commandent, sur l'action foncière de protection, sur les politiques d'acquisition, sur les mécanismes des opérations d'urbanisme. « Copyright Electre »
Author : Olivier Bonneau
Publisher :
ISBN 13 :
Total Pages : 284 pages
Book Rating : 4.:/5 (81 download)
Download or read book La protection du patrimoine architectural à la croisée des droits de l'urbanisme et du patrimoine written by Olivier Bonneau and published by . This book was released on 2011 with total page 284 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: La présente thèse, portant sur la protection du patrimoine architectural à la croisée des droits de l'urbanisme et du patrimoine obéit à une construction simple et claire (Partie I : les normes de protection du patrimoine et, partie II : leur sanction aux travers des procédures d'autorisation et de déclaration des travaux). Elle se propose de revenir sur l'analyse de la protection du patrimoine architectural par les droits de l'urbanisme et du patrimoine en vue de mettre en lumière les grands équilibres, tant entre les nombreux instruments juridiques spécifiques qui existent à cette fin qu'entre les acteurs qui y concourent (Etat et collectivités territoriales). Sa dimension professionnelle assumée (thèse financée par le dispositif CIFRE et réalisée au sein d'un cabinet d'avocats) lui permet de renforcer l'analyse juridique classique au moyen d'illustrations tirées de la pratique quotidienne de ces deux droits et, le cas échéant, de formuler des propositions d'amélioration des dispositifs existants. Elle s'emploie également à souligner le deséquilibre de la protection de l'esthétique sur le territoire français entre les centres historiques, très protégés et les périphéries urbaines, souvent laissées à l'abandon. Unanimement saluée par le jury comme présentant un réel intérêt scientifique en raison de l'éclairage précieux et inédit qu'elle apporte sur la question, cette thèse a fait l'objet d'une autorisation de publication en l'état.
Author : Henri Bahrmann
Publisher :
ISBN 13 :
Total Pages : pages
Book Rating : 4.:/5 (841 download)
Download or read book L'urbanisme et la défense du pays written by Henri Bahrmann and published by . This book was released on 1936 with total page pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Author :
Publisher : Le Moniteur
ISBN 13 : 9782281132687
Total Pages : 618 pages
Book Rating : 4.1/5 (326 download)
Download or read book Droit de l'aménagement, de l'urbanisme, de l'habitat written by and published by Le Moniteur. This book was released on 2017-06-07 with total page 618 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Publié chaque année depuis 21 ans, le DAUH est la mémoire du droit de l'aménagement, de l'urbanisme et de l'habitat. Le DAUH est le seul inventaire annuel commenté des évolutions législatives, réglementaires, jurisprudentielles et doctrinales, ce qui en fait un recueil incontournable pour la maîtrise de la matière. Ainsi, cette 21e édition, comme les précédentes, comprend trois parties : La première partie comporte un dossier intitulé "Mieux utiliser le droit de l'urbanisme pour prévenir les risques naturels", ainsi qu'une étude des incidences de la loi du 7 juillet 2016 "relative à la liberté de création, à l'architecture et au patrimoine" sur les espaces protégés et l'urbanisme. La deuxième partie de l'ouvrage rend compte de l'évolution des textes officiels, de la jurisprudence, de la doctrine et de la pratique au cours de l'année écoulée au travers de 13 chroniques thématiques : administration et acteurs, aménagement du territoire, planification et règles d'urbanisme, protection de la nature et de l'environnement, patrimoine culturel immobilier, politique foncière, fiscalité et participations, opérations d'aménagement, autorisations d'urbanisme, contentieux, habitat et politique de la ville, etc. Enfin, la troisième partie, consacrée aux différents droits de l'urbanisme étrangers, comporte la présentation du nouveau Code de développement territorial de la région wallonne.
Author : Charles-Hubert Born
Publisher : Primento
ISBN 13 : 2802744216
Total Pages : 414 pages
Book Rating : 4.8/5 (27 download)
Download or read book Natura 2000 et le juge/Natura 2000 and the judge written by Charles-Hubert Born and published by Primento. This book was released on 2014-06-05 with total page 414 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: S’inscrivant dans le cadre des activités de l’Observatoire juridique Natura 2000, le thème du présent ouvrage porte sur les questions juridiques que soulève l’application par le juge national – constitutionnel, administratif et judiciaire – des dispositions relatives à Natura 2000, en vue d’évaluer la contribution du juge à l’effectivité de ces dernières. Corps de règles complexe, technique, faisant appel à des concepts scientifiques ardus à interpréter pour un non-scientifique, le régime Natura 2000 n’est guère aisé à appliquer pour un juge non spécialisé. Le recours à l’expertise est souvent indispensable pour déterminer dans quelle mesure tel ou tel standard – par exemple le caractère « significatif » d’un impact – a été respecté ou non. Pour cette raison, les solutions trouvées par le juge aux différents problèmes que pose l’application du régime Natura 2000 dans les différents États membres méritent l’attention et sera enrichissante tant pour le chercheur que pour le praticien. As part of the activities of the Legal Observatory Natura 2000, this book focuses on legal issues arising from the implementation by the national courts – constitutional, administrative and judicial ones – of the provisions relating to Natura 2000, in order to assess the contribution of the judge to the effectiveness of this regime. The enforcement of this legislation, which encompasses a complex body of technical rules, grounded on scientific concepts difficult to interpret for a non-scientist, is not easy to apply by a non-specialized judge. The use of expertise is essential to determine how a particular standard – for example the «significant» character of an impact – has been met or not. For this reason, the solutions found by the judge to the various problems arising from the application of the Natura 2000 provisions in the different Member States deserve attention and will be rewarding for both researchers and practitioners.
Author : Alomée Planel-Marchand
Publisher : FeniXX
ISBN 13 : 2705928669
Total Pages : 145 pages
Book Rating : 4.7/5 (59 download)
Download or read book La protection des sites written by Alomée Planel-Marchand and published by FeniXX. This book was released on 1981-01-01T00:00:00+01:00 with total page 145 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Cet ouvrage est une réédition numérique d’un livre paru au XXe siècle, désormais indisponible dans son format d’origine.
Author : Belgium
Publisher :
ISBN 13 : 9782802734062
Total Pages : pages
Book Rating : 4.7/5 (34 download)
Download or read book Protection de l'environnement et droit de l'urbanisme written by Belgium and published by . This book was released on 2011 with total page pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Author :
Publisher : Le Moniteur
ISBN 13 : 9782281128789
Total Pages : 667 pages
Book Rating : 4.1/5 (287 download)
Download or read book Droit de l'aménagement, de l'urbanisme, de l'habitat written by and published by Le Moniteur. This book was released on 2012 with total page 667 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Publié chaque année depuis 1996, le DAUH est l'ouvrage de référence en droit de l'aménagement, de l'urbanisme et de l'habitat. Il constitue le seul et unique inventaire annuel commenté de toutes les évolutions juridiques (lois, textes réglementaires, jurisprudence, doctrine) de l'année échue. Cette 16e édition, à l'instar des précédentes, comporte trois parties. La première partie présente des études, signées par des spécialistes reconnus, de sujets d'actualité tels que les apports récents de la jurisprudence de la CJUE au droit de l'urbanisme français, les questions prioritaires de constitutionnalité (QPC) posées en 2011, la mise en oeuvre de la réforme de la fiscalité de l'aménagement, des lotissements et celle des procédures d'élaboration et de gestion des documents d'urbanisme, le Grand Paris, ainsi que le " projet " de secteur de projet. Dans la deuxième partie, l'ouvrage rend compte de l'évolution des textes officiels, de la jurisprudence, de la doctrine et de la pratique au cours de l'année écoulée au travers de treize chroniques thématiques traitant de l'aménagement du territoire, de la planification et des règles d'urbanisme, de la protection de la nature et de l'environnement, du patrimoine culturel immobilier, de la politique foncière, de la fiscalité et participations, des opérations d'aménagement, des autorisations d'urbanisme, du contentieux, de l'habitat et de la politique de la ville, et de l'actualité de l'outre-mer. Enfin, la troisième partie, consacrée aux droits de l'urbanisme étrangers, présente cette année les évolutions récentes intervenues en Espagne et au Portugal et comporte une étude sur l'expropriation en Chine. Destiné aux juristes et aux professionnels de l'aménagement et de l'urbanisme, le DAUH 2012 constitue un outil précieux et opérationnel pour comprendre les mutations majeures que connaissent ces deux matières depuis plusieurs années.
