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Lettres Patentes Du Roy Henry Ii Par Lesquelles Il Veut Que Sur Le Vidimus Ou Coppies Qui Seront Faictes Des Lettres Patentes Cy Dessus Du 20 Mars 1548 Foy Soit Adjoustee Comme A Loriginal
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Book Synopsis Lettres patentes du roy Henry II, par lesquelles il veut que sur le vidimus ou coppies qui seront faictes des lettres patentes cy-dessus (du 20 mars 1548) foy soit adjoustée comme à l'original by : France
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Book Synopsis Lettres patentes du roy Henry II, par lesquelles il veut... que au vidimus qui sera fait soubs seel royl de son édit du 20e mars 1547, touchant la cassation... des nouveaux péages et entretènement de la navigation, foy soit adjoustée comme à l'original... by : France
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Book Synopsis Lettres patentes du roy Henry II, par lesquelles il veut... que sur le vidimus qui sera fait soubs seel royl de son édit du 20e mars 1547, touchant la cassation... des nouveaux péages et entretènement de la navigation, foy soit adjoustée comme à l'original... by : France
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Book Synopsis Lettres patentes du Roy, par lesquelles il ordonne qu'il sera procédé à la vente de tous les biens meubles, & saisie des immeubles & benefices des séditieux & rebelles, qui se sont eslevez alencontre de sa personne. Avec aultres lettres patentes pour la publication d'icelles [21 décembre 1567.] by : France
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Book Synopsis Lettres-Patentes Du Roi, En Forme De Dêclaration by :
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Book Synopsis Lettres patentes du roy [Henri II], sur la convocation & assemblée des gentilz hommes & autres subjectz au ban & arriereban, lesquelles portent revocation des exemptions par cy devant octroyées par ledict seigneur by :
Download or read book Lettres patentes du roy [Henri II], sur la convocation & assemblée des gentilz hommes & autres subjectz au ban & arriereban, lesquelles portent revocation des exemptions par cy devant octroyées par ledict seigneur written by and published by . This book was released on 1557 with total page 16 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Lettres patentes des roys Henry II. François II. & Charles IX. pour le reiglement du droit des seaux qui seront pris & levés des édits, arrests, commissions & autres actes, tant civiles que criminelles, qui seront taxez pour six seaux seulement en la chancellerie de Paris by : François II (roi de France)
Download or read book Lettres patentes des roys Henry II. François II. & Charles IX. pour le reiglement du droit des seaux qui seront pris & levés des édits, arrests, commissions & autres actes, tant civiles que criminelles, qui seront taxez pour six seaux seulement en la chancellerie de Paris written by François II (roi de France) and published by . This book was released on 1678 with total page 14 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Lettres-patentes du Roi, en forme de déclaration, qui ordonne que ce qui s'est passé relativement aux objets qui ont donné lieu à la Déclaration du vingt-un novembre dernier, & les arrêts du Conseil des vingt-quatre août, dix-sept novembre dernier, seront regardés comme non-avenus ... Du 8 mars 1764 by : France
Download or read book Lettres-patentes du Roi, en forme de déclaration, qui ordonne que ce qui s'est passé relativement aux objets qui ont donné lieu à la Déclaration du vingt-un novembre dernier, & les arrêts du Conseil des vingt-quatre août, dix-sept novembre dernier, seront regardés comme non-avenus ... Du 8 mars 1764 written by France and published by . This book was released on 1764 with total page 20 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Lettres patentes du roy [Charles IX], par lesquelles il ordonne que doresnavant ceulx qui seront pourveux d'estats & offices de judicature, feront profession de leur foy & religion by :
Download or read book Lettres patentes du roy [Charles IX], par lesquelles il ordonne que doresnavant ceulx qui seront pourveux d'estats & offices de judicature, feront profession de leur foy & religion written by and published by . This book was released on 1567 with total page 8 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Lettres patentes du Roy, pour la conuocation de l'assemblée que sa Majesté veut estre tenuë, à fin d'y resoudre ce qui est necessaire au bien de son Estat, repos&soulagement de ses subjects by : France
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Book Synopsis Autres lettres patentes du Roy Henri II. portant confirmation & augmentation des privilges des conseillers & secretaires de Sa Majesté, du College ancien by : France
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Book Synopsis 5 - Lettres patentes du Roy Henry Second by :
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Book Synopsis Lettres patentes du Roy sur la convocation et assemblée des gentilz-hommes et autres subjectz au ban et arrière-ban, lesquelles portent révocation des exemptions par cy-devant octroyées par ledict seigneur by : France
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Book Synopsis Lettres patentes de declaration du Roy, par lesquelles ledit seigneur à levé & osté les deffenses cy devant faites d'aller à Rome, pour les provisions des benefices qui vacqueront cy apres en ce royaume by : France
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Book Synopsis Lettres patentes du roy [Henri II]... de pouvoir envoyer or & argent à Romme pour expeditions de bulles, publiees en la cour de parlement, le 13... juing 1552 by :
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Book Synopsis Lettres patentes du roy [Henri II] que tous archevesques, evesques, prelatz curez & autres aians charge d'ames, resideront en personne sur leurs benefices, & y prescheront ou feront prescher... sur peine de saisissement du revenu de leurs bénéfices by :
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Book Synopsis Lettres patentes du roy Henry III. de ce nom..., portant commandement à tous gentilzhommes qui ne sont de son ordonnance, qu'ils ayent à se tenir prest (sic) bien montez et armez pour l'aller trouver en son armée la part où il sera... by : France
Download or read book Lettres patentes du roy Henry III. de ce nom..., portant commandement à tous gentilzhommes qui ne sont de son ordonnance, qu'ils ayent à se tenir prest (sic) bien montez et armez pour l'aller trouver en son armée la part où il sera... written by France and published by . This book was released on 1575 with total page 8 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
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