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Lettres Patentes Du Roi En Forme Dedit Pour Le Retablissement Des Affaires De La Ville De Lyon
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Book Synopsis Lettres patentes du roi, en forme d'édit, pour le rétablissement des affaires de la ville de Lyon. Données à Versailles au mois de novembre 1772. Registrées en Parlement le 9 février 1773 by : France
Download or read book Lettres patentes du roi, en forme d'édit, pour le rétablissement des affaires de la ville de Lyon. Données à Versailles au mois de novembre 1772. Registrées en Parlement le 9 février 1773 written by France and published by . This book was released on 1773 with total page 16 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Lettres patentes du Roi, en forme d'edit, Concernant la Ville de Lyon. Données à Vers ailles, au mois de novembre 1772. Registrées en Parlement, le 9 février 1773. (Suivi de divers etats concernant la comptabilité de la Ville de Lyon, arretés au Conseil le 26 novembre 1772) by : France
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Book Synopsis Lettres Patentes du Roi, en forme d'édit, pour le rétablissement des affaires de la ville de Lyon by : France. Sovereign (1715-1774 : Louis XV)
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Book Synopsis Lettres patentes... en forme d'édit, pour le rétablissem des affaires de la ville de Lyon, données à Versa les, au mois de novembre 1772... [Suivi de divers états concernant la comptabilité de la ville de Lyon, arrêtés au Conseil, le 26 novembre 1772] by : France
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Book Synopsis Lettres patentes du Roi, en forme d'édit, Concernant l'administration des affaires de la ville de Lyon. Données à Versailles au mois de Novembre 1772. Registrées en Parlement le 9 Février 1773 by :
Download or read book Lettres patentes du Roi, en forme d'édit, Concernant l'administration des affaires de la ville de Lyon. Données à Versailles au mois de Novembre 1772. Registrées en Parlement le 9 Février 1773 written by and published by . This book was released on 1773 with total page 28 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Lettres patentes du Roi, en forme d'édit, concernant la Ville de Lyon, données à Versailles au mois de Novembre 1772... by : France
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Book Synopsis Lettres-patentes du roi, contenant règlement pour l'administration financière de la ville de Lyon. Données à Versailles le 15 décembre 1780, registrées en la Chambre des comptes le 21 janvier 1781 by : France
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Book Synopsis Lettres patentes... en forme d'édit, concernant l'administration des affaires de la ville de Lyon... Registrées en Parlement le 9 février 1773 by : France
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Book Synopsis Lettres patentes du roi portant à six années l'exercice du Prévot des Marchands de la ville de Lyon by : France
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Book Synopsis Arrêt du Conseil d'Etat du Roi, avec les lettres patentes sur ledit arrêt, portant que la place de secrétaire de la ville de Lyon, sera à l'avenir possédée à vie par celui qui y aura été nommé. Du 14 juin 1771 by :
Download or read book Arrêt du Conseil d'Etat du Roi, avec les lettres patentes sur ledit arrêt, portant que la place de secrétaire de la ville de Lyon, sera à l'avenir possédée à vie par celui qui y aura été nommé. Du 14 juin 1771 written by and published by . This book was released on 1771 with total page 10 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Lettres Patentes du Roi, qui attribuent les pouvoirs et Juridictions necessaires aux Officiers de l'Election de Lyon, pour le recouvrement des droits d'entrées qui n'ont point été payés aux Portes et Barrières de cette Ville pendant le cours de l'émeute ; Données à Versailles le 12 Juillet 1789... by : France
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Book Synopsis Lettres patentes du Roi, qui, conformément à celles du 27 mai dernier, ordonnent que les bourgeois de la ville de Lyon, ne seront exempts des droits d'octrois au détail, pour la vente de leurs vins, que dans les mêmes cas & sous les mêmes conditions qu'ils sont exempts des droits d'aides. Données à Versailles, le 17 septembre 1772... by : France
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Book Synopsis Lettres-patentes du roi portant réunion de l'office de receveur général des consignations de la ville de Lyon à celui de Villefranche en Beaujolais, et confirmation des droits et fonctions attachés auxdits offices. Données à Versailles, le 24 janvier 1772, registrées au Conseil supérieur le 13 février 1772 by : France
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Book Synopsis Lettres patentes... en forme d'édit, concernant la ville de Lyon, données à Versailles, au mois de novembre 1772 by : France
Download or read book Lettres patentes... en forme d'édit, concernant la ville de Lyon, données à Versailles, au mois de novembre 1772 written by France and published by . This book was released on 1773 with total page 26 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Lettres patentes du Roi, portant à six années l'exercice du prévot des marchands de la ville de Lyon. Données à Versailles, le 24 septembre 1780. Registrées en Parlement le 29 novembre 1780 by : France
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Book Synopsis Lettres patentes du roi, en forme de déclaration portant reglement pour le College royal de chirurgie de la ville de Lyon ... by : France. Sovereign (1774-1792 : Louis XVI)
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Book Synopsis Lettres patentes en forme d'édit, portant confirmation et augmentation des anciens privileges du grand-hopital de la ville de Lyon [août 1716] by : France
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