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Lettres Patentes Du Roi Donnees A Versailles Le Neuvieme Du Mois De Fevrier 1770 Registrees En Parlement
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Book Synopsis Lettres-patentes du roi, données à Versailles le neuvieme du mois de février 1770. Registrées en Parlement by :
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Book Synopsis Lettres-patentes du roi, données à Versailles le neuvieme du mois de février 1770. Registrées en Parlement by : France. Parlement de Dauphiné
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Book Synopsis Lettres-patentes du roi, données à Versailles le huitieme du mois de février 1770. Qui ordonnent la levée & perception du second vingtieme, à compter du premier janvier dernier, jusqu'au premier juillet 1772. Registré en Parlement by : Louis, XV
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Book Synopsis Lettres-patentes du roi, données à Versailles le huitieme du mois de février 1770. Qui ordonnent la levée & perception du second vingtieme, à compter du premier janvier dernier, jusqu'au premier juillet 1772. Registré en Parlement by : Louis XV (roi de France)
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Book Synopsis Lettres patentes du roi, données à Versailles le 27 juin 1770 by : France
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Book Synopsis Lettres patentes du Roi, Pour le Siege de Dombes. Données à Versailles le vingt-deux Mars 1772. Registrées en Parlement, le 5 Mai 1772. Et au Conseil Supérieur, le 21 du même mois by : France
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Book Synopsis Lettres patentes du roi, données à Versailles le 27 juin 1770. Registrées en Parlement by : Louis XV ((roi de France ;)
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Book Synopsis Lettres patentes du roi, portant établissement d'un bureau de nourrices à Lyon. Données à Versailles au mois de Mai 1780. Registrées en Parlement le 22 août 1780 by : France
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Book Synopsis Lettres-patentes du roi, pour suspendre l'exécution des arrêts du Parlement du six de ce mois. Données à Versailles au mois d'août 1761 by : France
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Book Synopsis Lettres-patentes du roi, pour suspendre l'exécution des arrêts du Parlement du 6 du mois d'août. Données à Versailles au mois d'août 1761 by : France
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Book Synopsis Lettres patentes du roy. Données à Versailles le 27 février 1724. Pour la continuation des quatre sols pour livre. Registrées au Parlement by : Louis XV (King of France)
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Book Synopsis Lettres patentes du Roi, portant privilege exclusif de faire dans l'étendue du Royaume, par le moyen du ventilateur des fosses, puits & puisards ... by : Francia. Rey (1774-1792: Luis XVI)
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Book Synopsis Lettres patentes du Roi, en forme d'édit, portant rétablissement de l'Hôtel-Dieu de Paris by : Francia. Rey (1774-1792: Luis XVI)
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Book Synopsis Lettres patentes du Roy, données à Versailles au mois de Novembre 1709. Qui ordonnent la vente au profit de sa majesté des balivaux, des taillis possedez par engagement du Domaine... Registrées en Parlement au mois de Decembre 1709 by : France
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Book Synopsis Lettres Patentes Du Roi, Pour l'abréviation des Procédures & la diminution des frais dans la discussion des Biens des Jésuites by : Roi Louis (France, XVI.)
Download or read book Lettres Patentes Du Roi, Pour l'abréviation des Procédures & la diminution des frais dans la discussion des Biens des Jésuites written by Roi Louis (France, XVI.) and published by . This book was released on 1763 with total page 20 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Lettres patentes du Roi, concernant le collège de Moulins by : France. Sovereign (1715-1774 : Louis XV)
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