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Lettres Patentes De Henri Ii Portant Confirmation De Lettres Du Roy Charles Viii De Fevrier 1485 Et De La Noblesse Accordee Par Icelles Aux Secretaires Du Roy Enfans Nais Sic Et A Naistre Et Leur Posterite Verifiees Au Grand Conseil Le 8 De May 1576
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Book Synopsis Lettres Patentes Du Roy Portant Deffences À Tous Hosteliers, Cabarestiers, Taverniers, Paticiers by : Henri II
Download or read book Lettres Patentes Du Roy Portant Deffences À Tous Hosteliers, Cabarestiers, Taverniers, Paticiers written by Henri II and published by Hachette Livre - BNF. This book was released on 2018-09-08 with total page 18 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Lettres patentes du Roy, contenant le reglement sur le fait de la Marine & admirauté by : France
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Book Synopsis Lettres patentes du roy, a ce que tous officiers, vsagers, & autres priuilegiez, subiets à confirmation, en prennent lettres dans le derniers iour de Mars prochain by : Francia
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Book Synopsis Lettres Patentes Du Roi, Pour l'abréviation des Procédures & la diminution des frais dans la discussion des Biens des Jésuites by : Roi Louis (France, XVI.)
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Book Synopsis Lettres patentes du roy, en forme de declaration, portant revocation de plusieurs edicts by : Louis XIII
Download or read book Lettres patentes du roy, en forme de declaration, portant revocation de plusieurs edicts written by Louis XIII and published by Hachette Livre Bnf. This book was released on 2021-03-06 with total page 34 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Lettres patentes du roy, en forme de declaration, portant revocation de plusieurs edicts & commissions extraordinaires, verifiees tant en la Cour de Parlement de Paris, que Chambre des Comptes, & Cour des Aydes Date de l'édition originale: 1610 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu. Pour plus d'informations, rendez-vous sur www.hachettebnf.fr
