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Lettres Patentes De Confirmation Des Privileges De Lordre De Premontre Et Devocation Generale Au Grand Conseil
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Book Synopsis Lettres patentes de confirmation des privilèges, de l'ordre de Prémontré et d'évocation générale au grand conseil by : France
Download or read book Lettres patentes de confirmation des privilèges, de l'ordre de Prémontré et d'évocation générale au grand conseil written by France and published by . This book was released on 1718 with total page pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Lettres patentes de confirmation des privilèges de l'ordre de Cluny et d'évocation générale au Grand Conseil. [Enregistrées au Grand Conseil le 4 juin 1749.]. by : France
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Book Synopsis Lettres patentes de confirmation des privilèges de l'ordre de Cluny et d'évocation générale au Grand Conseil ... [Enregistrées au Grand Conseil le 5 décembre 1718.]. by : France
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Book Synopsis Lettres patentes confirmatives des privilèges de l'ordre de Prémonstré, et d'évocation générale au Grand Conseil. [Enregistrées au Grand Conseil le 12 juillet 1718.]. by : France
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Book Synopsis Lettres patentes... en confirmation des privilèges de l'ordre de Cisteaux, avec attribution de jurisdiction au Grand Conseil... [Enregistrées au Grand Conseil le 3 mars 1712.]. by : France
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Book Synopsis Lettres patentes portant confirmation des privilèges accordez à l'ordre de Saint-Jean de Jérusalem ... [Enregistrées au Grand Conseil le 16 mars, au Parlement le 17 mai et à la Cour des Aides le 19 juin 1717.]. by : France
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Book Synopsis Lettres patentes ... confirmatives des privilèges de l'Ordre de Cluny et de l'évocation généralle au Grand Conseil by : France
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Book Synopsis Lettres patentes portant confirmation des privilèges des couvens et hôpitaux des religieux de La Charité de l'ordre de Saint-Jean-de-Dieu ... Registrées aux Parlement, Chambre des Comptes et Cour des Aydes les 26 août, 20 septembre 1738 et 14 avril 1739 by : France
Download or read book Lettres patentes portant confirmation des privilèges des couvens et hôpitaux des religieux de La Charité de l'ordre de Saint-Jean-de-Dieu ... Registrées aux Parlement, Chambre des Comptes et Cour des Aydes les 26 août, 20 septembre 1738 et 14 avril 1739 written by France and published by . This book was released on 1732 with total page 8 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Lettres patentes... portant confirmation des priviléges accordés à l'ordre de Saint-Jean-de-Jérusalem... by :
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Book Synopsis Lettres patentes ... portant confirmation des privileges accordés à l'ordre de Saint Jean de Jérusalem ... by : France
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Book Synopsis Lettres patentes ... obtenues par Mgr. le cardinal Mazarini, abbé, chef, supérieur et général administrateur perpétuel de l'abbaye et de tout l'Ordre de Cluny, portant confirmation des privilèges dudit Ordre, et de l'évocation généralle au Grand Conseil ... Vérifiées audit Grand Conseil le 7 décembre audit an by : France
Download or read book Lettres patentes ... obtenues par Mgr. le cardinal Mazarini, abbé, chef, supérieur et général administrateur perpétuel de l'abbaye et de tout l'Ordre de Cluny, portant confirmation des privilèges dudit Ordre, et de l'évocation généralle au Grand Conseil ... Vérifiées audit Grand Conseil le 7 décembre audit an written by France and published by . This book was released on 1654 with total page 6 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Lettres-patentes en forme d'édit, portant confirmation des anciens priviléges du grand Hôpital et Hôtel-Dieu de la ville de Lyon by : France. Sovereign (1715-1774 : Louis XV)
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Book Synopsis Privileges de l'ordre de Cisteaux recueillis et compilez de lʼAutorité du chapitre général et par son ordre exprès. Divisez en deux parties cotenant les bulles des Papes et les lettres patentes des rois et leurs reglemens by :
Download or read book Privileges de l'ordre de Cisteaux recueillis et compilez de lʼAutorité du chapitre général et par son ordre exprès. Divisez en deux parties cotenant les bulles des Papes et les lettres patentes des rois et leurs reglemens written by and published by . This book was released on 1713 with total page 564 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Lettres patentes, portant confirmation des privilèges accordés en 1618 au Couvent des Cordelières de l'Ordre de sainte Claire, fondé au Faubourg Saint-Marcel, près Paris by :
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Book Synopsis Lettres patentes en forme d'édit, portant confirmation des anciens privilèges de l'hôpital-général de Notre-Dame de Pitié du pont du Rhône, et Grand Hôtel-Dieu de... Lyon, et augmentation d'iceux... by : France
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Book Synopsis Lettres patentes... qui fixent l'ordre et la forme dans laquelle les offices de conseillers et de substituts du procureur général du Roi au Grand Conseil seront remboursés et l'objet dudit remboursement, en conséquence de l'édit de janvier 1768, de celui... d'août 1752 et de l'arrêt du Conseil du 18 février 1761... [Enregistrées au Grand Conseil le 21 février 1770.] by :
Download or read book Lettres patentes... qui fixent l'ordre et la forme dans laquelle les offices de conseillers et de substituts du procureur général du Roi au Grand Conseil seront remboursés et l'objet dudit remboursement, en conséquence de l'édit de janvier 1768, de celui... d'août 1752 et de l'arrêt du Conseil du 18 février 1761... [Enregistrées au Grand Conseil le 21 février 1770.] written by and published by . This book was released on 1770 with total page 0 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Lettres patentes portant confirmation des decrets du chapitre général des chanoines reguliers de l'ordre de Saint-Augustin, congrégation de France ... by : France
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