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Author : Michel Fromont
Publisher :
ISBN 13 :
Total Pages : 7 pages
Book Rating : 4.:/5 (265 download)
Download or read book Les Droits de la personnalité et le droit public français written by Michel Fromont and published by . This book was released on 1966 with total page 7 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Author : Jeremy Antippas
Publisher :
ISBN 13 :
Total Pages : 490 pages
Book Rating : 4.:/5 (949 download)
Download or read book Les droits de la personnalité written by Jeremy Antippas and published by . This book was released on 2010 with total page 490 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Author : Jeremy Antippas
Publisher : PU Aix-Marseille
ISBN 13 : 9782731408348
Total Pages : 467 pages
Book Rating : 4.4/5 (83 download)
Download or read book Les droits de la personnalité written by Jeremy Antippas and published by PU Aix-Marseille. This book was released on 2012 with total page 467 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Les droits de la personnalité constituent, à côté des droits réels et des droits de créance, une catégorie théorisée par la doctrine privatiste à partir, essentiellement, de la jurisprudence judiciaire rendue dès le XIXe siècle. Aujourd'hui, on les trouve dans un champ croissant du droit privé : droit civil (droit des personnes, droit de la famille mais aussi droit des obligations...), mais également droit pénal et droit de la propriété littéraire et artistique notamment ; et ils procèdent d'une pluralité de sources : jurisprudence, loi, voire textes supranationaux... Le présent ouvrage entreprend de démontrer à l'heure où leur légitimité, leur pertinence voire leur existence sont parfois remises en cause leur faculté d'extension dans le champ d'un droit qui n'était, a priori, en rien destiné à les accueillir : le droit administratif, droit du service public et de la puissance publique. II s'inscrit ainsi, plus généralement, dans une démarche de démonstration de la faculté de rayonnement du droit privé.
Author : Bernard Beignier
Publisher : Presses Universitaires de France - PUF
ISBN 13 :
Total Pages : 132 pages
Book Rating : 4.:/5 (43 download)
Download or read book Le droit de la personnalité written by Bernard Beignier and published by Presses Universitaires de France - PUF. This book was released on 1992 with total page 132 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: A la fois sérieux, plaisant et anecdotique, ce petit livre aidera à relativiser les questions spécifiques et pointues qui touchent à l'application d'une notion encore enveloppée des brumes de la nouveauté. L'époque n'est en effet pas si lointaine où Louis XIV livrait tout naturellement ses levers et couchers aux courtisants et où Marie-Antoinette accouchait en public comme l'imposait la tradition ... "Droit en esquisse", comme le souligne l'auteur, et dont la consécration internationale date seulement de la Déclaration universelle de 1948 ... (août 1993).
Author : Bruguière Jean-Michel, Gleize Bérengère
Publisher : Editions Ellipses
ISBN 13 : 2340049032
Total Pages : 352 pages
Book Rating : 4.3/5 (4 download)
Download or read book Droits de la personnalité written by Bruguière Jean-Michel, Gleize Bérengère and published by Editions Ellipses. This book was released on 2015-02-24 with total page 352 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Ignorés des rédacteurs du Code civil, développés par les juges, les droits de la personnalité ont été consacrés par le législateur à partir de 1970 en réaction à certains dangers technologiques mais sans véritable souci de conceptualisation. Sous cette bannière commune sont en effet rangés des droits aussi disparates que le droit au respect de la vie privée, le droit à l'image, le droit au respect du corps humain, le droit à la présomption dʼinnocence, le droit à la dignité, le droit moral de l'auteur, le droit à lʼoubli… Une véritable auberge juridique espagnole ! Cette existence multiple accuse donc plus que jamais le besoin de cerner l'essence des droits de la personnalité mais l'analyse est brouillée par le fort mouvement de patrimonialisation qui vient profondément perturber leur nature. Le présent ouvrage s'efforce, tout d'abord, de bien circonscrire la catégorie des droits de la personnalité en les distinguant notamment des droits de notoriété économique et en montrant au passage qu'ils peuvent être parfaitement reconnus à des personnes morales. La reconnaissance des droits de la personnalité acquise, l'ouvrage montre, ensuite, comment ceux-ci sont concrètement mis en oeuvre. Sont ainsi abordées des questions aussi variées que les modalités de l'autorisation de diffusion, l'articulation des droits ou leur protection judiciaire.
Author : Xavier Bioy
Publisher : Dalloz-Sirey
ISBN 13 : 9782247051939
Total Pages : 913 pages
Book Rating : 4.0/5 (519 download)
Download or read book Le concept de personne humaine en droit public written by Xavier Bioy and published by Dalloz-Sirey. This book was released on 2003 with total page 913 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Le droit public, international (depuis 1945) et interne (depuis 1986), multiplie au sommet de la hiérarchie des normes les références à la " personne humaine " (dignité, primauté, principes déontologiques, libre développement de la personnalité...). Cette thèse tente de définir les contours et la fonction de ce concept juridicisé aussi puissant que souple. Après avoir distingué et lié entre eux le concept de personne humaine et ceux de personnalité juridique et d'être humain, l'auteur démonte le mécanisme de cette nouvelle " personnalité " pour en montrer les effets. Agissant comme support, le concept de " personne humaine " valorise l'unité des dimensions individuelle (intégrité et liberté corporelles) et sociale (identité et liberté personnelles). Les notions controversées de dignité et de corps font ainsi l'objet d'un éclairage intéressant qui prolonge le débat contemporain relatif à l'évolution du sujet de droit, à la façon dont notre système juridique protège une certaine image sociale de l'individu.
Author : Florian Linditch
Publisher : LGDJ
ISBN 13 :
Total Pages : 380 pages
Book Rating : 4.F/5 ( download)
Download or read book Recherche sur la personnalité morale en droit administratif written by Florian Linditch and published by LGDJ. This book was released on 1997 with total page 380 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: La 4e de couverture indique : « La personnalité morale apparaît trop souvent comme une notion issue du droit privé qui comme telle ne posséderait qu'une faible valeur opératoire lorsqu'elle est appliquée à l'Administration. Or, son histoire en atteste, la notion prend sa source dans la théorie générale du droit et à ce titre transcende la summa divisio droit public - droit privé. Les conditions de son attribution aux groupements privés ou aux institutions administratives posent toujours la même question des conditions de la reconnaissance du phénomène collectif par l'Etat. Ce fait n'avait d'ailleurs pas échappé à la doctrine classique. Au début du XXe siècle, Michoud, Duguit et Hauriou n'ont pas été les moindres des publicistes à s'engager dans le grand débat sur la réalité ou la fiction des personnes morales. Après avoir rappelé l'importance des enjeux théoriques et politiques de la fameuse controverse, il convient de rechercher les conséquences de l'utilisation actuelle de la personnalité morale en droit administratif. Ces conséquences conduisent au constat que la notion ne peut être réduite à un simple procédé formel permettant seulement de dresser la typologie des personnes morales de droit public qui ouvre habituellement les traités et manuels de droit administratif. La raison d'être de la personnalité morale est ailleurs : elle est de permettre l'existence d'une véritable capacité juridique des personnes morales de droit public. Cette capacité juridique, comme pour les personnes morales de droit privé, fournit aux institutions administratives un titre juridique, une véritable habilitation à agir juridiquement. Grâce à elle en effet l'Administration dispose de droits subjectifs (droits réels ou personnels) dont l'efficacité est servie et renforcée par les privilèges du droit administratif. De sorte que, loin de contrarier la présentation classique de l'action administrative au travers de la notion de compétence, la capacité juridique vient prendre place à ses côtés, et apporte quotidiennement une contribution décisive à la vie des services publics. »
Author : Bertrand Delcros
Publisher :
ISBN 13 :
Total Pages : 322 pages
Book Rating : 4.:/5 (164 download)
Download or read book L'unité de la personnalité juridique de l'État written by Bertrand Delcros and published by . This book was released on 1976 with total page 322 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Author : Jean-Christophe Saint-Pau
Publisher : Lexis Nexis
ISBN 13 : 9782711010721
Total Pages : 1409 pages
Book Rating : 4.0/5 (17 download)
Download or read book Droits de la personnalité written by Jean-Christophe Saint-Pau and published by Lexis Nexis. This book was released on 2013-07-04 with total page 1409 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: La 4e de couverture indique : "Les droits de la personnalité constituent l'ensemble des prérogatives juridiques portant sur des intérêts moraux (identité, vie privée, honneur) et le corps humain ou les moyens de leur réalisation (correspondances, domicile, image), exercés par des personnes juridiques (physiques ou morales) et qui sont sanctionnés par des actions en justice civiles (cessation du trouble, réparation des préjudices) et pénales. Au carrefour du droit civil (personnes, contrats, biens), du droit pénal et des droits de l'homme, et aussi des procédures civile et pénale, la matière fait l'objet d'une jurisprudence foisonnante, en droit interne et en droit européen, fondée sur des sources variées nationales (Code civil, Code pénal, Loi informatique et libertés, Loi relative à la liberté de la presse) et internationales (CESDH, PIDCP, DUDH, Charte des droits fondamentaux), qui opère une balance juridictionnelle entre la protection de la personne et d'autres valeurs telles que la liberté d'expression ou les nécessités de la preuve. Le présent ouvrage réalise une synthèse pluridisciplinaire des droits de la personnalité, d'abord en précisant la notion à travers ses fondements (personnalité, dignité, égalité) et ses qualifications (droit subjectif, droit extrapatrimonial, droit fondamental) puis en distinguant les droits "matriciels" à l'identité, au respect de la vie privée, à l'honneur, au secret des correspondances et au respect du corps humain. Au-delà de la description exhaustive du droit positif (civil, pénal, européen, constitutionnel), ce livre propose une nouvelle analyse doctrinale de la matière en distinguant les conditions permanentes d'existence des droits soumises au principe d'égalité (chacun a droit) et les conditions d'exercice variables de ces prérogatives qui sont confrontées à des intérêts légitimes divergents que les juges judiciaires, administratifs, constitutionnels et européens doivent parfois faire prévaloir. Ce traité s'adresse à tous ceux qui s'intéressent à la personne humaine, à la liberté et à la responsabilité, aux droits de l'homme dans leur dimension substantielle et processuelle, qu'ils soient privatistes ou publicistes, universitaires, magistrats, avocats, étudiants"
Author : Evelyne Lagrange
Publisher : BRILL
ISBN 13 : 9004479996
Total Pages : 622 pages
Book Rating : 4.0/5 (44 download)
Download or read book La représentation institutionnelle dans l'ordre international written by Evelyne Lagrange and published by BRILL. This book was released on 2021-10-18 with total page 622 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: L'institutionnalisation et l'organisation d'un ordre juridique sur un mode représentatif impliquent un processus de différenciation fonctionnelle entre représentés et représentants permettant la réduction de la multiplicité à l'unité. La personne morale apparaît comme le terme réunificateur de tout système representative. Dans l'ordre international, ce processus est perturbé par la présence, dans les organs intergouvernementaux, de représentants d'Etat qui sont autant d'organes des Etats membres, présence prolongée par le consentement aux actes adoptés en leur sein. Quel en est donc le sujet d'imputation : l'organisation ou ses membres ? Une théorie de l'acte doit être développée au coeur de la théorie de l'organe pour démontrer que l'organisation internationale est la personnification juridique d'une collectivité d'Etats dotée d'un système représentatif, et n'est que cela. La qualité de partie à un traité constitutif et de membre d'une organisation internationale ne prive l'Etat d'aucun des attributs de la souveraineté dans l'ordre international. Au contraire, la faculté d'investir un sujet de droit de compétences nouvelles est précisément un attribut de la souveraineté : l'organisation est tout entière une création des Etats membres. Leur souveraineté n'inhibe pas le processus de personnification de l'organisation qui, en retour, ne la confisque pas : la souveraineté et la relativité des rapports juridiques demeurent les principes régulateurs de l'ordre international.
Author : Gert Brüggemeier
Publisher : Cambridge University Press
ISBN 13 : 113948429X
Total Pages : 621 pages
Book Rating : 4.1/5 (394 download)
Download or read book Personality Rights in European Tort Law written by Gert Brüggemeier and published by Cambridge University Press. This book was released on 2010-04-15 with total page 621 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: This volume provides a comprehensive analysis of civil liability for invasion of personality interests in Europe. It is the final product of the collaboration of twenty-seven scholars and includes case studies of fourteen European jurisdictions, as well as an introductory chapter written from a US perspective. The case studies focus in particular on the legal protection of honour and reputation, privacy, self-determination and image. This volume aims to detect hidden similarities (the 'common core') in the actual legal treatment accorded by different European countries to personal interests which in some of these countries qualify as 'personality rights', and also to detect hidden disparities in the 'law in action' of countries whose 'law in the books' seem to protect one and the same personality interest in the same way.
Author : Peter Cane
Publisher : Oxford University Press, USA
ISBN 13 : 0198799985
Total Pages : 1169 pages
Book Rating : 4.1/5 (987 download)
Download or read book The Oxford Handbook of Comparative Administrative Law written by Peter Cane and published by Oxford University Press, USA. This book was released on 2021-01-17 with total page 1169 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: In this Handbook, distinguished experts in the field of administrative law discuss a wide range of issues from a comparative perspective. The book covers the historical beginnings of comparative administrative law scholarship, and discusses important methodological issues and basic concepts such as administrative power and accountability.
Author : Axel Beater
Publisher : Mohr Siebeck
ISBN 13 : 9783161487033
Total Pages : 164 pages
Book Rating : 4.4/5 (87 download)
Download or read book Invasions of personality rights by the media written by Axel Beater and published by Mohr Siebeck. This book was released on 2005 with total page 164 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: English summary: This volume contains the lectures given at an international conference on the subject of Invasions of Personal Privacy by the Media. The authors deal with the protection of the personality from the media in an analysis of the individual legal systems in the member states of the European Union, discussing this in detail from the perspective of scholarly and legal practice, history of the law, comparative law, conflict of laws and interdisciplinary aspects. The lectures pertain to basic issues in connection with the Caroline decision handed down by the German Federal Constitutional Court and the European Court of Human Rights, they present individual national laws, deal with the development of legal history as well as with general questions, interdisciplinary aspects and questions in regard to conflict of laws. German description: Dieses Buch ist aus der Tagung Verletzungen von Personlichkeitsrechten durch die Medien - Invasions of Personality Rights by the Media hervorgegangen, die im Mai 2004 in Greifswald stattfand. Das Ziel der Tagung war es, die Thematik umfassend in Auseinandersetzung mit den einzelnen Rechten von Mitgliedstaaten der EU zu behandeln und sich ihr gleichermassen aus wissenschaftlicher und praktischer, rechtshistorischer, rechtsvergleichender, kollisionsrechtlicher und interdisziplinarer Sicht zu stellen.
Author : Huw Beverley-Smith
Publisher : Cambridge University Press
ISBN 13 : 9781139447430
Total Pages : 300 pages
Book Rating : 4.4/5 (474 download)
Download or read book Privacy, Property and Personality written by Huw Beverley-Smith and published by Cambridge University Press. This book was released on 2005-11-24 with total page 300 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: The protection of privacy and personality is one of the most fascinating issues confronting any legal system. This book provides a detailed comparative analysis of the laws relating to commercial exploitation of personality in France, Germany, the United Kingdom and the United States. It examines the difficulties in reconciling privacy and personality with intellectual property rights in an individual's identity and in balancing such rights with the competing interests of freedom of expression and freedom of competition. This analysis will be useful for lawyers in legal systems which have yet to develop a sophisticated level of protection for interests in personality. Equally, lawyers in systems which provide a higher level of protection will benefit from the comparative insights into determining the nature and scope of intellectual property rights in personality, particularly questions relating to assignment, licensing, and post-mortem protection.
Author : Mark Pieth
Publisher : Springer Science & Business Media
ISBN 13 : 940070674X
Total Pages : 401 pages
Book Rating : 4.4/5 (7 download)
Download or read book Corporate Criminal Liability written by Mark Pieth and published by Springer Science & Business Media. This book was released on 2011-04-20 with total page 401 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: With industrialization and globalization, corporations acquired the capacity to influence social life for good or for ill. Yet, corporations are not traditional objects of criminal law. Justified by notions of personal moral guilt, criminal norms have been judged inapplicable to fictional persons, who ‘think’ and ‘act’ through human beings. The expansion of new corporate criminal liability (CCL) laws since the mid-1990s challenges this assumption. Our volume surveys current practice on CCL in 15 civil and common law jurisdictions, exploring the legal conditions for liability, the principles and options for sanctioning, and the procedures for investigating, charging and trying corporate offenders. It considers whether municipal CCL laws are converging around the notion of ‘corporate culture’, and, in any case, the implications of CCL for those charged with keeping corporations, and other legal entities, out of trouble.
Author : Academie De Droit International De Le Haye
Publisher : Martinus Nijhoff Publishers
ISBN 13 : 9780792307228
Total Pages : 426 pages
Book Rating : 4.3/5 (72 download)
Download or read book Recueil des Cours - Collected Courses written by Academie De Droit International De Le Haye and published by Martinus Nijhoff Publishers. This book was released on 1990-03-01 with total page 426 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: The Academy is an institution for the study and teaching of public and private international law and related subjects. Its purpose is to encourage a thorough and impartial examination of the problems arising from international relations in the field of law. The courses deal with the theoretical and practical aspects of the subject, including legislation and case law. All courses at the Academy are, in principle, published in the language in which they were delivered in the "Collected Courses of the Hague Academy of International Law."
Author :
Publisher : Editions Bréal
ISBN 13 : 2749523109
Total Pages : 227 pages
Book Rating : 4.7/5 (495 download)
Download or read book written by and published by Editions Bréal. This book was released on with total page 227 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
