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Le Travail Et Le Droit
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Book Synopsis Le travail et le droit by : Conférence universitaire romande. Séminaire (1993 : Château-d'Oex)
Download or read book Le travail et le droit written by Conférence universitaire romande. Séminaire (1993 : Château-d'Oex) and published by . This book was released on 1994 with total page 426 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Essai et enjeux d'une définition juridique du travail by : Delphine Gardes
Download or read book Essai et enjeux d'une définition juridique du travail written by Delphine Gardes and published by . This book was released on 2013 with total page 669 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: La 4e de couverture indique : "Le travail s’apparente à un vocable familier que chacun d’entre nous connaît, manie, utilise. Cette notion, issue de la langue courante, est régulièrement mobilisée par la discipline juridique. Pour autant, constat troublant, tout en étant de nombreuses fois usitée, cette notion ne semble jamais définie précisément et en tant que telle. Le droit positif l’envisage essentiellement au regard de certaines de ses formes particulières : le travail salarié ou le travail indépendant. Il semble dès lors nécessaire d’élaborer une définition juridique du travail, indépendamment des adjectifs qui lui sont habituellement associés. Cette étape est essentielle, dans la mesure où c’est le droit qui permet de tisser le lien entre « l’accomplissement d’un travail » et « la protection de la personne du fait de son travail ». La question de la protection du travailleur innerve en second plan celle du travail et justifie d’autant plus l’intérêt d’en dessiner précisément les contours juridiques. Ce qui manque ce n’est pas tant le travail, entendu dans son sens le plus large. Il est au contraire visible partout où l’homme se trouve, sur des territoires insoupçonnés. Ce qui fait en réalité défaut, c’est le travail qui protège, celui qui permet à l’homme d’être digne, en toute situation de travail. Il convient par conséquent de proposer une définition juridique du travail suffisamment large pour embrasser ses différentes formes : salariée, indépendante, gratuite. L’enjeu principal est que chaque personne puisse avoir accès à une protection suffisante du fait de son travail, quelle qu’en soit la forme. Dans cette perspective, cette recherche envisage la construction d’un statut général du « travail », au regard de la définition juridique proposée, et trace des voies pour une meilleure protection de la personne au travail, au-delà du travail salarié ou rémunéré. "
Book Synopsis Le Socialisme: Droit Au Travail, Réponse a M. Thiers by : Adolphe Thiers Louis Blanc
Download or read book Le Socialisme: Droit Au Travail, Réponse a M. Thiers written by Adolphe Thiers Louis Blanc and published by Wentworth Press. This book was released on 2019-02-28 with total page 188 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: This work has been selected by scholars as being culturally important, and is part of the knowledge base of civilization as we know it. This work was reproduced from the original artifact, and remains as true to the original work as possible. Therefore, you will see the original copyright references, library stamps (as most of these works have been housed in our most important libraries around the world), and other notations in the work. This work is in the public domain in the United States of America, and possibly other nations. Within the United States, you may freely copy and distribute this work, as no entity (individual or corporate) has a copyright on the body of the work. As a reproduction of a historical artifact, this work may contain missing or blurred pages, poor pictures, errant marks, etc. Scholars believe, and we concur, that this work is important enough to be preserved, reproduced, and made generally available to the public. We appreciate your support of the preservation process, and thank you for being an important part of keeping this knowledge alive and relevant.
Author :Giota Kravaritou-Manitake Publisher :Kluwer Law International B.V. ISBN 13 :9041102590 Total Pages :232 pages Book Rating :4.0/5 (411 download)
Book Synopsis Sexe Du Droit Du Travail en Europe by : Giota Kravaritou-Manitake
Download or read book Sexe Du Droit Du Travail en Europe written by Giota Kravaritou-Manitake and published by Kluwer Law International B.V.. This book was released on 1996-08-14 with total page 232 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Hommes et des femmes
Book Synopsis Le droit du travail by : Michèle Bonnechère
Download or read book Le droit du travail written by Michèle Bonnechère and published by Editions La Découverte. This book was released on 2008 with total page 121 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Les règles du droit du travail sont un enjeu des politiques et des luttes sociales. Comme branche du droit ou discipline intellectuelle s'attachant à comprendre le cadre juridique, le droit du travail a joué un rôle pionnier. Il est erroné de présenter le droit du travail comme nécessairement protecteur des salariés ; mais il est également inexact d'analyser son évolution contemporaine comme dévastatrice et soumise à l'économie de marché. Soulignant les contradictions du droit du travail tout en se situant résolument dans l'optique du travail " décent ", ce livre est une introduction à ces grandes questions : quelles sont les bases d'un droit du travail ? Quels rôles respectifs la loi, la négociation collective, les normes européennes et internationales jouent-elles ? Où va le contrat de travail ? Cet ouvrage est une invitation à mobiliser les outils permettant de garantir les droits fondamentaux des travailleurs. Il intéressera ceux qui souhaitent comprendre les concepts sur lesquels se construit le droit du travail, et les mécanismes qui définissent le statut du travail dans la société.
Book Synopsis Le droit du travail by : Alain Supiot
Download or read book Le droit du travail written by Alain Supiot and published by QUE SAIS-JE. This book was released on 2019-02-27T00:00:00+01:00 with total page 98 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Détenir les clés d’intelligibilité du droit du travail est aussi important d’un point de vue pratique, pour qui est engagé dans la vie professionnelle, que d’un point de vue théorique, pour qui veut comprendre les bases juridiques de l’économie de marché et les grands problèmes sociaux contemporains. Organisé autour des concepts fondamentaux du droit du travail (contrat de travail, liberté professionnelle, subordination, représentation, négociation et action collective, temps de travail, salaire, sécurité physique et de l’emploi), cet ouvrage replace aussi ce droit dans une perspective historique et internationale.
Book Synopsis Droit Du Travail. [By G. Boldt and Others.] by : European Coal and Steel Community. High Authority
Download or read book Droit Du Travail. [By G. Boldt and Others.] written by European Coal and Steel Community. High Authority and published by . This book was released on 1958 with total page pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Download or read book Droit du travail written by Jean Rivero and published by . This book was released on 1960 with total page 536 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Le droit du travail en tableaux by : Etiennot Agnès, Etiennot Pascale
Download or read book Le droit du travail en tableaux written by Etiennot Agnès, Etiennot Pascale and published by Editions Ellipses. This book was released on 2017-01-09 with total page 352 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: L'objectif de la collection " Le droit en fiches et en tableaux " est de proposer des ouvrages facilitant la compréhension et la mémorisation des questions juridiques. Chaque question est ainsi envisagée selon deux approches juxtaposées : • le cours traditionnel en page de gauche, • des tableaux récapitulatifs en page de droite. Très didactique, ce manuel de droit du travail a été conçu à partir de trois choix méthodologiques : • la mise en avant des distinctions fondamentales, • la reprise des mêmes problèmes sous des angles différents, • un effort de mise en perspective afin de faciliter la réflexion et la compréhension des continuités et ruptures. Il est destiné : • aux étudiants en licence 3 de Droit, • aux candidats aux concours d'accès au CRFPA et à l'ENM, • aux candidats aux concours administratifs.
Download or read book Droit du travail written by and published by LGDJ. This book was released on 2016 with total page 724 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: La 4e de couverture indique : "Le droit du travail est une matière en reconstruction permanente, comme l'illustrent les nombreuses modifications apportées d'une édition à une autre de ce Précis. La jurisprudence parachève l'écriture de la loi. Les préoccupations d'emploi impliquent la recherche de nouveaux traitements, de la flexisécurité à la sécurisation des parcours professionnels et aux transitions professionnelles. Plus qu'ailleurs, s'impose un impératif d'intelligibilité des règles gouvernant le social. Il est le gage d'une démocratie dans laquelle la discussion prime le slogan. Cet ouvrage de synthèse a précisément pour objectif de donner aux étudiants, mais aussi à l'ensemble des juristes et praticiens qui aspirent à un temps de respiration, les principes de base et les outils nécessaires à la compréhension du droit positif dont la lisibilité fait défaut de prime abord, comme l'illustre la lecture des 123 articles de la loi Travail du 8 août 2016. Il replace l'actualité dans une vision plus globale d'un droit qui tente d'apporter diverses réponses à la Question sociale. En s'affranchissant de la technicité du provisoire, il tente de dégager de nouvelles perspectives. L'étude des rapports collectifs précède celle des relations de travail. La première partie est sans doute la plus déroutante pour celui qui découvre la matière (périmètre de l'entreprise, institutions représentatives, syndicalisme, négociation collective, conflits collectifs). La seconde, plus concrète (contrat de travail, durée du travail, salaire...), réserve une part essentielle aux ruptures du contrat de travail dominées par le droit des licenciements. Les nombreuses notes permettent d'approfondir les développements synthétiques figurant dans le corps du texte. Législateur, partenaires sociaux, juges, comme l'ensemble des acteurs, s'emploient à forger non sans passion un droit au centre de la vie en société."
Book Synopsis L'avenir du droit du travail by : Frédéric Géa
Download or read book L'avenir du droit du travail written by Frédéric Géa and published by . This book was released on with total page 0 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Droit du travail by : Jean-Emmanuel Ray
Download or read book Droit du travail written by Jean-Emmanuel Ray and published by . This book was released on 2000 with total page 506 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Les indispensables du droit du travail by : Bossu Bernard (coord.), Barège Alexandre, Leborgne Céline, Tricoit Jean-Philippe
Download or read book Les indispensables du droit du travail written by Bossu Bernard (coord.), Barège Alexandre, Leborgne Céline, Tricoit Jean-Philippe and published by Editions Ellipses. This book was released on 2017-01-09 with total page 256 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: 40 fiches pour réviser les notions essentielles du cours du droit du travail grâce à : des schémas, des tableaux, des encadrés récapitulatifs et des exercices d'application. Fiche n° 1 : Présentation générale du droit du travail Fiche n° 2 : Les sources du droit du travail Fiche n° 3 : La notion de contrat de travail Fiche n° 4 : Le recrutement du salarié Fiche n° 5 : La conclusion du contrat de travail Fiche n° 6 : Le CDD Fiche n° 7 : Le contrat à temps partiel Fiche n° 8 : Le règlement intérieur Fiche n° 9 : La discipline dans l'entreprise Fiche n° 10 : La maladie du salarié Fiche n° 11 : L'inaptitude médicalement constatée du salarié Fiche n° 12 : La maternité Fiche n° 13 : Le transfert d'entreprise Fiche n° 14 : La révision du contrat de travail Fiche n° 15 : La procédure de licenciement pour motif personnel Fiche n° 16 : La cause réelle et sérieuse du licenciement pour motif personnel Fiche n° 17 : Le licenciement illicite Fiche n° 18 : Les procédures de licenciement économique Fiche n° 19 : Le licenciement pour motif économique : la cause réelle et sérieuse Fiche n° 20 : La rupture du contrat de travail à l'initiative du salarié Fiche n° 21 : La rupture conventionnelle Fiche n° 22 : La retraite Fiche n° 23 : Les conséquences de la rupture du contrat de travail Fiche n° 24 : La liberté syndicale Fiche n° 25 : La représentativité syndicale Fiche n° 26 : La conclusion d'une convention ou d'un accord collectif Fiche n° 27 : Le contenu de la convention collective Fiche n° 28 : La remise en cause d'une convention collective Fiche n° 29 : Les élections dans l'entreprise Fiche n° 30 : Le comité d'entreprise Fiche n° 31 : Les délégués du personnel Fiche n° 32 : Le comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail Fiche n° 33 : La représentation syndicale Fiche n° 34 : La protection des représentants du personnel Fiche n° 35 : La notion de grève Fiche n° 36 : Les conséquences de la grève Fiche n° 37 : Sécurité et santé au travail : une responsabilité partagée Fiche n° 38 : Le harcèlement moral et le harcèlement sexuel au travail Fiche n° 39 : La rémunération Fiche n° 40 : La durée du travail
Book Synopsis Droit du Travail by : André Brun (Juriste.)
Download or read book Droit du Travail written by André Brun (Juriste.) and published by . This book was released on 1958 with total page pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Le droit du travail en France by : Denis Gatumel
Download or read book Le droit du travail en France written by Denis Gatumel and published by . This book was released on 1991 with total page 540 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Le grand livre du droit du travail en pratique by : Michel Miné
Download or read book Le grand livre du droit du travail en pratique written by Michel Miné and published by Editions Eyrolles. This book was released on 2019-10-10 with total page 848 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: INCONTOURNABLE : rend compréhensible la complexité du nouveau droit du travail. ACTUALISÉ : permet de saisir les évolutions les plus récentes du droit du travail. DOCUMENTÉ : donne accès aux principaux articles du Code du travail et aux principales jurisprudences. Cet ouvrage est entièrement à jour des récentes évolutions du droit du travail et en particulier des nouvelles règles concernant le dialogue social dans l'entreprise. Le Comité social et économique est l'institution de représentation du personnel depuis le 1er janvier 2020 dans toutes les entreprises d'au moins 11 salariés. La négociation d'entreprise, nouveau centre de gravité de la négociation collective, joue un rôle déterminant dans de nombreux domaines, notamment pour définir des règles du jeu concernant le Comité social et économique (mise en place, attributions et fonctionnement), règles auparavant fixées par la loi. Cette édition présente l'ensemble du nouveau dispositif légal ainsi que les premières décisions rendues par la Cour de cassation. D'autres nouveautés juridiques importantes viennent modifier le quotidien dans l'entreprise, notamment : la nouvelle jurisprudence sur "l'égalité de traitement" entre les salariés dans l'entreprise ; de nouvelles ressources juridiques pour l'égalité de rémunération entre les femmes et les hommes ; la jurisprudence sur le "harcèlement moral" et les "risques psychosociaux" appréhendant l'organisation du travail ; la jurisprudence européenne sur la mesure du temps de travail, le respect les durées maximales du travail et des repos minimums, avec ses incidences sur la preuve des heures effectuées ; la réforme de la formation professionnelle avec le plan de développement des compétences, le compte personnel de formation, l'apprentissage rénové ; la mise en oeuvre des dispositifs de ruptures collectives de contrats de travail (en dehors des licenciements économiques) avec les accords d'entreprise de "performance collective" et les accords de rupture conventionnelle collective ; la situation des travailleurs non-salariés, avec des requalifications en contrats de travail ou l'accès à certaines garanties en dehors du salariat.
Book Synopsis Le droit du travail en pratique by : Daniel Marchand
Download or read book Le droit du travail en pratique written by Daniel Marchand and published by Editions Eyrolles. This book was released on 2014-04-11 with total page 705 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Une référence depuis 31 ans. Incontournable, rendant accessible la complexité du droit du travail. Actualisé, permettant de saisir les évolutions récentes du droit du travail. Documenté, avec les principaux articles du Code du travail et des extraits des décisions essentielles de jurisprudence. Cet ouvrage aide à comprendre le droit du travail applicable, ses règles et leurs usages possibles, ses évolutions, en donnant des points de repère fiables. Il permet d'appréhender les débats en cours : parcours professionnels sécurisés, risques psychosociaux, temps de travail, représentativité syndicale et dialogue social, entre autres. En s'appuyant sur les différentes sources du droit du travail (directives européennes, lois et décrets, jurisprudence, conventions et accords collectifs) et sur ses institutions (inspection du travail, justice), l'ouvrage souligne les nouveautés récentes et traite : de l'emploi (nouvelles règles applicables aux plans de sauvegarde de l'emploi et aux procédures de licenciement économique, aux actions en justice, rupture conventionnelle du contrat de travail, mobilité géographique et professionnelle, CDD, discrimination, harcèlement et violence au travail,...) ; du travail (obligation de sécurité de résultat de l'employeur, évaluation et organisation du travail, temps partiel, forfaits en jours, égalité de traitement dans la rémunération, articulation entre l'accord collectif et le contrat de travail, congés payés, "qualité de vie au travail", ...) ; des relations professionnelles (représentativité syndicale réformée, droits des comités d'entreprise et des CHSCT modifiés, négociations obligatoires - "contrats de génération", égalité entre femmes et hommes, pénibilité, GPEC,...).
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