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Author : A. Sonnier
Publisher :
ISBN 13 :
Total Pages : 248 pages
Book Rating : 4.F/5 ( download)
Download or read book Le régime juridique des eaux au Maroc written by A. Sonnier and published by . This book was released on 1933 with total page 248 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Author :
Publisher :
ISBN 13 :
Total Pages : 0 pages
Book Rating : 4.:/5 (14 download)
Download or read book Le régime juridique des eaux au Maroc written by and published by . This book was released on 1933 with total page 0 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Author : Ahmed Zejjari
Publisher :
ISBN 13 :
Total Pages : 22 pages
Book Rating : 4.:/5 (949 download)
Download or read book Le nouveau régime juridique de l'eau au Maroc written by Ahmed Zejjari and published by . This book was released on 1996 with total page 22 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Author : Mohammed Hajji
Publisher :
ISBN 13 :
Total Pages : 18 pages
Book Rating : 4.:/5 (949 download)
Download or read book Le Régime juridique des zones de protection des ressources en eau potable au Maroc written by Mohammed Hajji and published by . This book was released on 1999 with total page 18 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Author : Houria Tazi Sadeq
Publisher : Eddif
ISBN 13 : 9789981896956
Total Pages : 484 pages
Book Rating : 4.8/5 (969 download)
Download or read book Du droit de l'eau au droit à l'eau au Maroc et ailleurs written by Houria Tazi Sadeq and published by Eddif. This book was released on 2007 with total page 484 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Author : Paul Roche (professeur de droit fiscal).)
Publisher :
ISBN 13 :
Total Pages : 507 pages
Book Rating : 4.:/5 (494 download)
Download or read book L'Irrigation et le statut juridique des eaux au Maroc written by Paul Roche (professeur de droit fiscal).) and published by . This book was released on 1965 with total page 507 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Author : Driss Dahak
Publisher :
ISBN 13 : 9789954386415
Total Pages : 264 pages
Book Rating : 4.3/5 (864 download)
Download or read book L'eau aux niveaux mondial et national written by Driss Dahak and published by . This book was released on 2016 with total page 264 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Author : Omar Azouggar
Publisher :
ISBN 13 :
Total Pages : 780 pages
Book Rating : 4.:/5 (494 download)
Download or read book La gestion de l'eau au Maroc written by Omar Azouggar and published by . This book was released on 2007 with total page 780 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Les jurisconsultes Maleketes définissent le bien immeuble comme comprenant : le terrain, les édifices sur le terrain et la contenance intrinsèque à savoir en premier lieu l'eau qui en constitue un élément essentiel. Le protectorat français a institué un système "bicéphale" à savoir qu'à côté des immeubles immatriculés se trouvent des immeubles non immatriculés soumis au rite Malikite et d'autres soumis à un statut spécial institué par le système "Makhzeniein" notamment les terrains de "Elguich" ou les terres collectives. Ainsi, le régime juridique de l'eau est demeuré soumis au rite Malikite- droit musulman- et aux coutumes locales contenues dans les doctrines de "Souss", Fès et de Marrakech. Ces dispositions ont notamment servi pour pallier aux lacunes du statut des immeubles immatriculés et pour lesquels il n'a pas été prévu de dispositions spécifiques. La jurisprudence s'est heurtée ainsi au problème du droit applicable : est-ce le rite Malikite ? les coutumes locales ? La réponse devrait être différente selon que l'on invoque tel ou tel statut légal. Au lieu d'intervenir pour départager la jurisprudence, le législateur est intervenu au sens inverse, à savoir la consécration du différent sans le résoudre en réservant un régime spécifique à l'eau découlant des immeubles immatriculés, mais pour les autres , il n'a pas résolu le désaccord. Concernant ce sujet, on peut relever plusieurs problématiques parmi lesquelles on peut citer : Quelles sont les points de convergence et divergence des différentes sources légales ? L'aspect tripartite des sources légales permet-il une meilleure exploitation de la masse des propriétés immobilières au Maroc ?
Author : Ameur Mbarek
Publisher :
ISBN 13 :
Total Pages : 210 pages
Book Rating : 4.:/5 (715 download)
Download or read book Le statut juridique de l'eau & l'irrigation au Maroc written by Ameur Mbarek and published by . This book was released on 1980* with total page 210 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Author : Marco Ramazzotti
Publisher : Food & Agriculture Org.
ISBN 13 : 9789250038131
Total Pages : 480 pages
Book Rating : 4.0/5 (381 download)
Download or read book Anthologie Du Droit Coutumier de L'eau en Afrique written by Marco Ramazzotti and published by Food & Agriculture Org.. This book was released on 1996 with total page 480 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Author :
Publisher :
ISBN 13 :
Total Pages : 203 pages
Book Rating : 4.:/5 (949 download)
Download or read book Le statut juridique de l'eau et l'irrigation au Maroc written by and published by . This book was released on 1982 with total page 203 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Author : Fayez Mattar
Publisher :
ISBN 13 :
Total Pages : 728 pages
Book Rating : 4.3/5 (91 download)
Download or read book Le régime juridique des eaux written by Fayez Mattar and published by . This book was released on 2000 with total page 728 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: L'eau a toujours été un agent de fertilité, symbole de purification, source de vie et actuellement source de menaces. L'eau, cet or blanc a une valeur stratégique, c'est pourquoi l'on craint qu'elle ne devienne au troisième millénaire une source potentielle de conflits, bien qu'elle puisse apporter la paix. Son histoire se confond avec celle de l'humanité... Depuis la nuit des temps, les êtres humains ont cherché à mettre l'eau en valeur pour améliorer leur existence. D'une certaine façon, l'histoire de la civilisation est celle des moyens de plus en plus ingénieux que l'être humain a mis au point pour mettre l'eau à son service... Au siècle prochain, l'eau sera une ressource rare, mais elle sera toujours indispensable. Faut-il donc mettre en place, comme le pense Jean-Paul Besset (le Monde, 28 mars 1997), un dispositif international de répartition. Les Nations Unies veulent ainsi faire de l'installation d'un « partenaire mondial de l'eau » un objectif prioritaire... Cette importance de l'eau, comme déjà vu, intéresse le juriste auquel autant de questions relatives à son régime se posent avec acuité, comme elles se posent aux législateurs. C'est ainsi que l'on se pose les questions suivantes : Comment est-elle fournie à l'homme ? Pour quelle raison il se l'approprie ou l'utilise ? Comment l'Administration agit-elle pour la sauvegarder et pour l'assurer ? Cette eau appartient-elle au domaine public, fait-elle l'objet d'un droit de propriété ? Est-elle chargée de certaines servitudes ? Comment la loi pénale conçoit-elle les infractions relatives à l'eau ? Le but de l'auteur de cette étude comparative est de répondre à ces diverses questions...4e de couverture.
Author : Fouzi Rherrousse
Publisher :
ISBN 13 :
Total Pages : 742 pages
Book Rating : 4.:/5 (8 download)
Download or read book Le droit des eaux au Maroc written by Fouzi Rherrousse and published by . This book was released on 2011 with total page 742 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: La règlementation de l’eau nécessite des choix ayant trait soit à la politique à suivre concernant la propriété des eaux, soit à la politique juridique à suivre concernant les sources de droit. Le Maroc ayant choisi la domanialité des eaux a exprimé son attachement à la protection de ces ressources et au droit français. En effet, la vision hydraulique de l’Empire chérifien ne diffère pas de celle que le Royaume du Maroc prône. Le droit français reste une source d’inspiration incontestable du l2gislateur marocain. Les sources traditionnelles de droit que sont le droit musulman et surtout le droit coutumier à travers leur ancrage dans la société en générale et la société paysanne en particulier résistent encore au droit positif et offrent des alternatives au droit positif.
Author : Société française pour le droit de l'environnement
Publisher : World Conservation Union
ISBN 13 :
Total Pages : 224 pages
Book Rating : 4.3/5 (5 download)
Download or read book Aspects Juridiques de la Protection Des Zones Humides written by Société française pour le droit de l'environnement and published by World Conservation Union. This book was released on 1991 with total page 224 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Author : Faouzi Gherrousse
Publisher :
ISBN 13 :
Total Pages : 31 pages
Book Rating : 4.:/5 (14 download)
Download or read book Regard historique sur le droit à l'eau et la loi du marché, l'exemple du régime juridique des eaux à Figuig written by Faouzi Gherrousse and published by . This book was released on 2014 with total page 31 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Author : Amal Nachid-Idrissi
Publisher :
ISBN 13 :
Total Pages : 23 pages
Book Rating : 4.:/5 (949 download)
Download or read book L'Approvisionnement en eau potable dans le milieu rural marocain written by Amal Nachid-Idrissi and published by . This book was released on 2002 with total page 23 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Author : Mohamed Serghini
Publisher :
ISBN 13 :
Total Pages : 394 pages
Book Rating : 4.:/5 (113 download)
Download or read book Évaluation quantitative d'une réforme du secteur de l'eau au Maroc written by Mohamed Serghini and published by . This book was released on 1999 with total page 394 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
