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Author : Marcel Brazier
Publisher :
ISBN 13 :
Total Pages : 368 pages
Book Rating : 4.:/5 (1 download)
Download or read book Le nouveau droit des époux et les régimes matrimoniaux written by Marcel Brazier and published by . This book was released on 1966 with total page 368 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Author : Marcel Brazier
Publisher :
ISBN 13 :
Total Pages : pages
Book Rating : 4.:/5 (844 download)
Download or read book Le nouveau droit des epoux et les regimes matrimoniaux, pref written by Marcel Brazier and published by . This book was released on with total page pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Author : Nicole Petroni-Maudière
Publisher : Presses Univ. Limoges
ISBN 13 : 9782842873226
Total Pages : 566 pages
Book Rating : 4.8/5 (732 download)
Download or read book Le déclin du principe de l'immutabilité des régimes matrimoniaux written by Nicole Petroni-Maudière and published by Presses Univ. Limoges. This book was released on 2004 with total page 566 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Author : Yves-Henri Leleu
Publisher : Éditions Larcier
ISBN 13 : 9782804403461
Total Pages : 284 pages
Book Rating : 4.4/5 (34 download)
Download or read book Les régimes matrimoniaux written by Yves-Henri Leleu and published by Éditions Larcier. This book was released on 1997-10-20 with total page 284 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Quel que soit le régime matrimonial adopté par les époux, la loi leur impose de respecter un ensemble de règles impératives : le «régime primaire» qui tend à faire respecter l’égalité entre les époux, à établir une solidarité financière minimale, et à leur garantir certains droits, notamment sur le logement familial. Il fait l’objet des articles 212 à 224 du Code civil, qui figurent sous le titre «Des droits et devoirs respectifs des époux». Insérées dans le Code civil par la loi du 14 juillet 1976, ces dispositions légales ont, en l’espace de vingt ans, donné lieu à de multiples applications jurisprudentielles et engendré de nombreuses controverses doctrinales, certaines s’étant estompées, d’autres ayant récemment surgi. Il était temps de faire le point dans une matière en pleine évolution, située aux confins des droits du mariage, du divorce, des libéralités et des successions, mais aussi des droits des biens, des sociétés et du crédit. Tiré à part du Répertoire Notarial.
Author : Kuhn Céline
Publisher : Editions Ellipses
ISBN 13 : 2340052688
Total Pages : 336 pages
Book Rating : 4.3/5 (4 download)
Download or read book Droit des régimes matrimoniaux written by Kuhn Céline and published by Editions Ellipses. This book was released on 2018-07-17 with total page 336 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: - Une méthode pour chaque matière et pour chaque type d'exercice - Des exercices d'application, corrigés et détaillés, accompagnés des notions essentielles du cours
Author : Jean Baugniet
Publisher :
ISBN 13 :
Total Pages : 0 pages
Book Rating : 4.:/5 (14 download)
Download or read book La réforme des droits et devoirs respectifs des époux et des régimes matrimoniaux written by Jean Baugniet and published by . This book was released on 1977 with total page 0 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Author : Véronique Mikalef-Toudic (enseignante-chercheuse en droit).)
Publisher :
ISBN 13 : 9782390133711
Total Pages : 0 pages
Book Rating : 4.1/5 (337 download)
Download or read book Droit de la famille et des régimes matrimoniaux written by Véronique Mikalef-Toudic (enseignante-chercheuse en droit).) and published by . This book was released on 2022 with total page 0 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Author : Nathalie Peterka
Publisher :
ISBN 13 : 9782247120352
Total Pages : 425 pages
Book Rating : 4.1/5 (23 download)
Download or read book Régimes matrimoniaux written by Nathalie Peterka and published by . This book was released on 2012 with total page 425 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Les régimes matrimoniaux ont pour objet les relations pécuniaires des époux entre eux et avec les tiers. Si le Code civil laisse aux époux une marge de manoeuvre importante dans le choix de leur régime matrimonial, il les soumet de manière impérative à des règles d'ordre public composant le régime primaire. Après un exposé des règles applicables aux couples non mariés (concubinage et PACS), l'auteur étudie successivement le régime primaire, le régime légal de communauté applicable aux couples mariés sans contrat de mariage, puis les régimes conventionnels. Cette édition est à jour des apports récents de la jurisprudence ainsi que des innovations introduites, en cette matière, par l'ordonnance du 30 janvier 2009 relative à la fiducie, par les lois du 4 août 2008 de modernisation de l'économie, du 12 mai 2009 de simplification et de clarification du droit et d'allégement des procédures, du 15 juin 2010 relative à l'EIRL, du le juillet 2010 portant réforme du crédit à la consommation, du 9 juillet 2010 relative aux violences faites spécifiquement aux femmes, aux violences faites au sein des couples et aux incidences de ces dernières sur les enfants et par le décret du 17 décembre 2009 relatif à la procédure devant le juge aux affaires familiales en matières de régimes matrimoniaux et d'indivision. Selon le principe de la collection, le cours est suivi de compléments pédagogiques pour vérifier ses acquis théoriques et se préparer aux examens. L'ouvrage s'adresse aux étudiants de licence 3, master 1 et master 2 droit notarial.
Author : François Terré
Publisher : Editis - Interforum
ISBN 13 : 2247155812
Total Pages : 3008 pages
Book Rating : 4.2/5 (471 download)
Download or read book Les Droit civil. Régimes matrimoniaux. 7e éd. written by François Terré and published by Editis - Interforum. This book was released on 2015-07-07 with total page 3008 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Le droit des régimes matrimoniaux a pour vocation d' embrasser l'ensemble des rapports pécuniaires des couples, mariés ou non mariés, entre eux et avec les tiers. Les régimes matrimoniaux sont divers et supplétifs, mais comportent tous un ensemble de règles essentielles - de coopération, d'autonomie et de crise - formant le régime dit " primaire ". L'ouvrage expose d'abord les règles communes (régime primaire, conventions matrimoniales, changement de régime), puis étudie les deux familles de régimes, communautaires et séparatistes.
Author : MICHAELE.. GUIVIER
Publisher :
ISBN 13 :
Total Pages : 429 pages
Book Rating : 4.:/5 (49 download)
Download or read book RECHERCHES SUR LA MUTATION DU DROIT DES REGIMES MATRIMONIAUX written by MICHAELE.. GUIVIER and published by . This book was released on 1999 with total page 429 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: LE DROIT: DES REGIMES MATRIMONIAUX CONNAIT DEPUIS LA REFORME DU 13 JUILLET 1965 UNE PROFOI MUTATION CARACTERISEE PAR UNE LIBERALISATION CONTINUE DU STATUT MATRIMONIAL, AUTREFOIS CONCU SUR UN MODE HIERARCHIQUE ET PROHIBITIF. LES REFORMES SUCCESSIVES ONT, EN EFFET, CONFERE UNE PLACE CROISSANTE A L'AUTONOMIE DE LA VOLONTE ET FAIT PREUVE D'UNE PARTICULIERE DETERMINATION DANS L'ETABLISSEMENT D'UN STATUT CONJUGAL EGALITAIRE, CONSACRE PAR LA LOI DU 23 DECEMBRE 1985. LE MARIAGE ETANT DEVENU UN ENGAGEMENT EXCLUSIVEMENT INTER-INDIVIDUEL, LES CONTRATS ENTRE EPOUX AUPARAVANT PROHIBES PAR LE CODE NAPOLEON, QUAND ILS N'ETAIENT PAS ESSENTIELLEMENT REVOCABLES, FURENT ALORS PROGRESSIVEMENT GENERALISES AU RISQUE D'ENTRAINER UNE DIVERSIFICATION DES FORMES DE LIBERALITES ENTRE EPOUX. LA NORME MATRIMONIALE IMPERATIVE CLASSIQUE, OBLIGEE DE TRANSIGER AVEC LA LIBERTE CONTRACTUELLE, S'EST DE CE FAIT PROFONDEMENT AFFAIBLIE. L'IMMUTABILITE DU REGIME MATRIMONIAL, PRINCIPE FEDERATEUR, SEMBLE AINSI ETRE REMISE EN CAUSE AU PROFIT D'UNE MUTABILITE MATRIMONIALE QUE DEFEND LA CONVENTION DE LA HAYE. IL CONVIENT DANS CES CONDITIONS D'ENTREPRENDRE UNE NOUVELLE LECTURE DU STATUT MATRIMONIAL DOTE DE STRUCTURES PLUS ADEQUATES A LA NOUVELLE FONCTION DE L'ORDRE PUBLIC PATRIMONIAL. LES INTERETS SAUVEGARDES ETANT DORENAVANT AUTANT L'INTERET INDIVIDUEL DES EPOUX QUE CELUI DE LA FAMILLE, IL DEVINT EN EFFET NECESSAIRE D'ASSOUPLIR LA SANCTION APPORTEE AUX PRINCIPES FONDAMENTAUX. LA PROCEDURE D'HOMOLOGATION FUT AINSI PARFOIS PREFEREE A LA NULLITE EN NETTE RESRESSION. L'ORDRE PUBLIC MATRIMONIAL S'ATTACHANT DESORMAIS A RESOUDRE L'AFFRONTEMENT QUI S'ENGAGE ENTRE LES EXIGENCES DE LA LIBERTE DES EPOUX, DEVENUS INDEPENDANTS ET EGAUX, ET LA RESTRICTION QU'IMPOSE LA SOLIDARITE INHERENTE A TOUTE COMMUNAUTE DE VIE, DE NOUVEAUX PRINCIPES FONDAMENTAUX, DONT CERTAINS TRADUISENT LA DIMENSION INSTITUTIONNELLE DU MARIAGE, EN CE SENS QU'ILS ONT EN CHARGE LA SAUVEGARDE DE L'INTERET COLLECTIF DE LA FAMILLE, SE SONT AFFIRMES.
Author : Corinne Renault-Brahinsky
Publisher :
ISBN 13 : 9782297260350
Total Pages : 0 pages
Book Rating : 4.2/5 (63 download)
Download or read book Droit des régimes matrimoniaux written by Corinne Renault-Brahinsky and published by . This book was released on 2024-05-21 with total page 0 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Author : Pierre Spitéri
Publisher :
ISBN 13 :
Total Pages : 248 pages
Book Rating : 4.F/5 ( download)
Download or read book L'égalité des époux dans le régime matrimonial légal written by Pierre Spitéri and published by . This book was released on 1965 with total page 248 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Author : Julien Bonnecase
Publisher : FeniXX
ISBN 13 : 2307306722
Total Pages : 170 pages
Book Rating : 4.3/5 (73 download)
Download or read book Mariage et régimes matrimoniaux : leur réforme récente written by Julien Bonnecase and published by FeniXX. This book was released on 1938-01-01T00:00:00Z with total page 170 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Cet ouvrage est une réédition numérique d’un livre paru au XXe siècle, désormais indisponible dans son format d’origine.
Author : Jean Baugniet
Publisher :
ISBN 13 :
Total Pages : 412 pages
Book Rating : 4.:/5 (783 download)
Download or read book La Réforme des droits et devoirs respectifs des époux et des régimes matrimoniaux written by Jean Baugniet and published by . This book was released on 1977 with total page 412 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Author : Corinne Renault-Brahinsky
Publisher :
ISBN 13 : 9782297018890
Total Pages : 98 pages
Book Rating : 4.0/5 (188 download)
Download or read book L'essentiel du droit des régimes matrimoniaux written by Corinne Renault-Brahinsky and published by . This book was released on 2011 with total page 98 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Ce livre présente en 13 chapitres l'ensemble des connaissances nécessaires à la compréhension des règles régissant les relations pécuniaires des époux entre eux et avec les tiers qui découlent soit du régime matrimonial dit "primaire", qui s'applique à tous les époux (charges du mariage, crise du ménage, logement familial), soit du régime matrimonial choisi par les époux (communauté d'acquêts, séparation de biens, participation aux acquêts). Au total, une présentation synthétique, rigoureuse et pratique du Droit des régimes matrimoniaux. Cet ouvrage s'adresse aux étudiants en licence et master de Droit, aux candidats aux concours de la Fonction publique et à tout lecteur qui souhaite disposer d'une présentation synthétique et à jour de la matière.
Author : Philippe Malaurie
Publisher :
ISBN 13 : 9782275042657
Total Pages : 409 pages
Book Rating : 4.0/5 (426 download)
Download or read book Droit des régimes matrimoniaux written by Philippe Malaurie and published by . This book was released on 2015 with total page 409 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Examen des règles générales qui définissent les droits des époux entre eux et avec les tiers. Les régimes matrimoniaux eux-mêmes, comme la communauté légale ou les communautés conventionnelles, sont abordés.
Author : André Rouast
Publisher :
ISBN 13 :
Total Pages : 378 pages
Book Rating : 4.:/5 (31 download)
Download or read book Le Régime matrimonial légal dans les législations contemporaines written by André Rouast and published by . This book was released on 1957 with total page 378 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
