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Author : Peter Böckli
Publisher :
ISBN 13 : 9782940363070
Total Pages : 173 pages
Book Rating : 4.3/5 (63 download)
Download or read book Le nouveau droit de la société à responsabilité limitée written by Peter Böckli and published by . This book was released on 2006-12 with total page 173 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Author : James John Greuter
Publisher :
ISBN 13 :
Total Pages : 51 pages
Book Rating : 4.:/5 (428 download)
Download or read book L'adaptation des statuts au nouveau droit de la société à responsabilité limitée written by James John Greuter and published by . This book was released on 2008 with total page 51 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Author : Mohammed Ouzgane
Publisher :
ISBN 13 :
Total Pages : 175 pages
Book Rating : 4.:/5 (14 download)
Download or read book Le nouveau droit des sociétés à responsabilité limitée written by Mohammed Ouzgane and published by . This book was released on 2001 with total page 175 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Author :
Publisher :
ISBN 13 :
Total Pages : 163 pages
Book Rating : 4.:/5 (298 download)
Download or read book Le droit nouveau des sociétés à responsabilité limitée written by and published by . This book was released on 1984 with total page 163 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Author : Peter Böckli
Publisher : CEDIDAC
ISBN 13 : 9782940363070
Total Pages : 173 pages
Book Rating : 4.3/5 (63 download)
Download or read book Le nouveau droit de la société à responsabilité limitée written by Peter Böckli and published by CEDIDAC. This book was released on 2006 with total page 173 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: La forme de la société à responsabilité limitée, la Sarl, a connu un essor considérable ces dix dernières années. Elle a dépassé sa réputation de "SA du pauvre" et constitue aujourd'hui, avec plus de 84 000 inscriptions au registre du commerce, une forme de société importante dans la pratique commerciale suisse. En raison de cet essor, le législateur a procédé à une mise à jour importante du droit de la société à responsabilité limitée, afin d'adapter la loi aux défis économiques contemporains et de lui donner tous les attributs d'une société de capitaux à caractère personnel. Les auteurs présentent de façon détaillée et pratique les multiples facettes de la révision du droit de la Sarl. Ainsi, ils développent avec précision les modifications essentielles concernant le régime des responsabilités. S'y ajoutent des analyses critiques des nouvelles dispositions, des comparaisons utiles avec le régime de la SA et des conseils pratiques concernant l'organisation de la Sarl. L'autonomie des associés est déterminée dans le cadre légal subtil des règles dispositives et impératives. L'ouvrage consacre également une place importante au nouveau régime de la révision des comptes et aux possibilités qui s'offrent à ce propos aux associés d'une Sarl. Cet ouvrage fait le point sur la récente modification du droit de la Sarl et il constitue une référence importante pour les praticiens du droit de la société à responsabilité limitée.
Author : Marc-Antoine Schaub
Publisher :
ISBN 13 :
Total Pages : 11 pages
Book Rating : 4.:/5 (13 download)
Download or read book La société à responsabilité limitée written by Marc-Antoine Schaub and published by . This book was released on 1995 with total page 11 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Author : Alfred Jauffret
Publisher :
ISBN 13 :
Total Pages : 11 pages
Book Rating : 4.:/5 (87 download)
Download or read book Le Droit de souscription dans les sociétés a responsabilité limitée written by Alfred Jauffret and published by . This book was released on 19?? with total page 11 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Author : Ricardo Roméro
Publisher :
ISBN 13 :
Total Pages : 184 pages
Book Rating : 4.:/5 (489 download)
Download or read book L'évolution du droit de la société à responsabilité limitée written by Ricardo Roméro and published by . This book was released on 1985 with total page 184 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Author : Pierre Baudouin-Bugnet
Publisher :
ISBN 13 :
Total Pages : 448 pages
Book Rating : 4.F/5 ( download)
Download or read book Die Gesellschaft mit beschränkter Haftung written by Pierre Baudouin-Bugnet and published by . This book was released on 1951 with total page 448 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Author : Agnès Dubois de Luzy
Publisher : Editions Ellipses
ISBN 13 : 2340095050
Total Pages : 259 pages
Book Rating : 4.3/5 (4 download)
Download or read book Droit des sociétés written by Agnès Dubois de Luzy and published by Editions Ellipses. This book was released on 2024-07-16 with total page 259 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: La collection « Spécial Droit » a pour ambition de satisfaire au double critère de la pédagogie et de l’excellence. Reprenant la structure classique des plans de cours, chaque ouvrage s’attache à donner aux lecteurs des clefs de compréhension de la matière par une démarche méthodique et guidée qui n’exclut ni l’exhaustivité ni la rigueur du propos. Pour ce faire, des rubriques systématiques scandent le cours et des exercices corrigés sont proposés en fin de chapitre. Le droit des sociétés a pour objet de définir le régime juridique des sociétés civiles et des sociétés commerciales. Ce droit évolue constamment afin de répondre aux besoins du monde économique et, également aux nombreux intérêts et enjeux liés. Le présent ouvrage a pour objectif la compréhension et l’acquisition des règles et principes fondamentaux du droit des sociétés. Il présente de façon structurée le droit en vigueur. L’ouvrage est à jour des dernières réformes, notamment de l’ordonnance du 24 mai 2023 sur les fusions, scissions, apports partiels d’actifs et opérations transfrontalières, et fait état de la jurisprudence notable la plus récente. Des exercices d’application corrigés en fin de chapitre facilitent l’analyse, la réflexion et la mémorisation.
Author : Fernand-Louis-Faustin Commoy
Publisher :
ISBN 13 :
Total Pages : 144 pages
Book Rating : 4.:/5 (457 download)
Download or read book De la Société en droit romain et des sociétés à responsabilité limitée, par Fernand Commoy,... thèse... soutenue à Dijon, le 23 août 1866... written by Fernand-Louis-Faustin Commoy and published by . This book was released on 1866 with total page 144 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Author : Véronique Magnier
Publisher : Dalloz
ISBN 13 : 2247194958
Total Pages : 1639 pages
Book Rating : 4.2/5 (471 download)
Download or read book Droit des sociétés - 9e éd. written by Véronique Magnier and published by Dalloz. This book was released on 2019-10-02 with total page 1639 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: L’ouvrage adopte une démarche résolument pédagogique. Il va du général au particulier, en privilégiant la présentation des règles et des mécanismes communs à toutes les sociétés avant de préciser les dispositions propres à chaque société. Il est à jour des évolutions législatives (notamment celles relatives au nouveau régime juridique du rapport de gestion sur le gouvernement d'entreprise et ceux incombant à certaines grandes sociétés, etc.). La loi PACTE y sera amplement traitée. Cette édition fera également mention des incidences du droit européen sur le droit des sociétés (comme on peut le voir avec le RGPD par exemple). Soutien indispensable pour l’étudiant de troisième année de licence et de première année de master, il permet aussi une remise à niveau aux non-spécialistes.
Author : Suisse. Assemblée fédérale
Publisher :
ISBN 13 :
Total Pages : 58 pages
Book Rating : 4.:/5 (716 download)
Download or read book Code des obligations : (Droit de la société à responsabilité limitée ; adaptation des droits de la société anonyme, de la société coopérative, du registre du commerce et des raisons de commerce) : (CO) : modification du 16 décembre 2005 written by Suisse. Assemblée fédérale and published by . This book was released on 2005 with total page 58 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Author : Mohamed Fessi
Publisher :
ISBN 13 : 9789973615770
Total Pages : 307 pages
Book Rating : 4.6/5 (157 download)
Download or read book Le droit de la société anonyme et de la société à responsabilité limitée written by Mohamed Fessi and published by . This book was released on 2007 with total page 307 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Author : Chloé Ayer
Publisher :
ISBN 13 : 9783719020651
Total Pages : 203 pages
Book Rating : 4.0/5 (26 download)
Download or read book La transformation d'une société à responsabilité limitée en société anonyme written by Chloé Ayer and published by . This book was released on 2002 with total page 203 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Author : Monique Aimée Mouthieu Njandeu
Publisher : Editions L'Harmattan
ISBN 13 : 2296212794
Total Pages : 423 pages
Book Rating : 4.2/5 (962 download)
Download or read book L'intérêt social en droit des sociétés written by Monique Aimée Mouthieu Njandeu and published by Editions L'Harmattan. This book was released on 2009-05-01 with total page 423 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Ce travail s'inscrit dans un champ nouveau de recherches, à savoir le droit OHADA, et s'appuie sur une démarche comparative et critique. Il aborde la délicate question du conflit entre l'intérêt des associés (ou des actionnaires) et l'intérêt de la société, personne morale, sur le triple plan national, régional et international.
Author : Henry Chartier
Publisher : Editions Ellipses
ISBN 13 : 2340088763
Total Pages : 256 pages
Book Rating : 4.3/5 (4 download)
Download or read book Le droit des sociétés en cartes mentales written by Henry Chartier and published by Editions Ellipses. This book was released on 2024-03-05 with total page 256 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Ce manuel de cours permet de (re)découvrir le droit des sociétés grâce à une approche visuelle de la matière. 73 cartes mentales illustrent ainsi des notions juridiques parfois complexes à appréhender afin d’en faciliter la compréhension.
