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Author : Roland Urban
Publisher :
ISBN 13 : 9782869111370
Total Pages : 348 pages
Book Rating : 4.1/5 (113 download)
Download or read book Les métamorphoses du Jaguar written by Roland Urban and published by . This book was released on 1993-01-01 with total page 348 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Author : Mirako Press
Publisher : Createspace Independent Publishing Platform
ISBN 13 : 9781723229053
Total Pages : 104 pages
Book Rating : 4.2/5 (29 download)
Download or read book Eat Sleep Bagpipes Repeat written by Mirako Press and published by Createspace Independent Publishing Platform. This book was released on 2018-07-18 with total page 104 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: This adorable music notebook is perfect for staffs, kids and musicians. The high-quality manuscript book includes 110 pages of 12 staves. Let exercise your composing skills with this well-designed music sketchbook! Enjoy!
Author : Alain Béry
Publisher : Elsevier Masson
ISBN 13 :
Total Pages : 168 pages
Book Rating : 4.3/5 (91 download)
Download or read book L'expertise dentaire et maxillo-faciale written by Alain Béry and published by Elsevier Masson. This book was released on 1996 with total page 168 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Author : Alain Béry
Publisher : L'Editeur : EDP Sciences
ISBN 13 : 9782759804870
Total Pages : 406 pages
Book Rating : 4.8/5 (48 download)
Download or read book Expertise dentaire et maxillo-faciale written by Alain Béry and published by L'Editeur : EDP Sciences. This book was released on 2010-10-28 with total page 406 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Force est de constater que nous vivons dans une société intermédiaire. Toute personne ayant subi un préjudice corporel souhaite en obtenir réparation. L'évaluation de cette indemnisation est obligatoirement faite dans le cadre d'une expertise. Est communément appelée " Indemnisation " en droit commun l'indemnisation de la victime d'un accident de la route, d'une agression, d'une infection nosocomiale, d'une erreur ou maladresse médicale ou d'un accident de la vie qui est déterminé d'après les règles appliquées en France par les tribunaux en matière de réparation ou préjudice corporel. Le tribunal retient ainsi un certain nombre de postes d'indemnisation (plus particulièrement selon la nomenclature " Dintilhac ") comme les souffrances endurées, le préjudice esthétique, le préjudice moral, les pertes de salaires, le préjudice d'agrément etc. Le préjudice est fixé en règle générale par un praticien expert qui déterminera, entre autres, le déficit fonctionnel permanent. Chaque poste est ensuite quantifié financièrement, son montant tenant compte de la situation personnelle de chaque victime, de son âge, des conséquences de l'accident sur sa vie privée et professionnelle. Pour déterminer un dommage, aussi faut-il avoir recours à une expertise qui permettra d'en analyser les préjudices subis, le pronostic à court, moyen et long terme. Dans le cadre du dommage corporel, l'expertise médicale est un exercice médico-juridique encadré par la loi ayant pour objectif selon la procédure en cours, soit : l'évaluation du dommage d'une victime ; la recherche de preuves ; la qualification d'un délit ; la mise en évidence d'une faute professionnelle. Tel est le cas en odontostomologie et en chirurgie maxillo-faciale.
Author : Michel Olivier
Publisher : Ellipses Marketing
ISBN 13 : 9782729858933
Total Pages : 191 pages
Book Rating : 4.8/5 (589 download)
Download or read book Le médecin expert et conseil face aux juges written by Michel Olivier and published by Ellipses Marketing. This book was released on 2000 with total page 191 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Le procès que se font les médecins conseils des compagnies d'assurances et les médecins experts judiciaires reste toujours d'actualité dans le monde de l'expertise. Et chacun alors d'aiguiser sa plume, d'acérer son propos au point d'aboutir à un véritable manichéisme aussi dépassé que néfaste à la bonne administration de la justice à laquelle ils participent à des titres différents, mais effectivement et en conscience. L'assureur et le juge indemnisent la victime dont le dommage a été expertisé. Cet ouvrage, fruit du travail commun d'un médecin et d'un juriste, se présente comme une véritable dissection des divers éléments de cette polémique, pour en connaître les réalités et faire état de ce qu'imposent tant le droit que la déontologie médicale et de l'expertise. Libre ensuite à chacun de s'y conformer.
Author : Jacques Hureau
Publisher : Elsevier Masson
ISBN 13 : 2994100029
Total Pages : 556 pages
Book Rating : 4.9/5 (941 download)
Download or read book L'expertise médicale written by Jacques Hureau and published by Elsevier Masson. This book was released on 2011-05-25 with total page 556 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Cet ouvrage, devenu indispensable, apporte des éclaircissements à la fois sur le comportement de l'expert lors de sa mission et sur la responsabilité du médecin en général. En effet, les progrès de la technique et des affaires récentes ont fait évoluer le concept de responsabilité contractuelle en médecine en introduisant la présomption de faute et une part d'obligation de résultats dans les obligations nées du contrat médical alors qu'il n'y avait auparavant qu'une obligation de moyen. Cette évolution jurisprudentielle du droit médical a eu pour conséquence de rendre plus nombreux et plus complexes les recours à l'expertise médicale. Une première partie précise les principes de bases, les parties intervenantes, les missions de l'expert, les contraintes du secret médical, les différentes modalités expertales, l'organisation et le rôle des associations d'experts près les tribunaux. La deuxième partie traite des aspects particuliers de l'expertise en responsabilité médicale. La troisième partie développe l'expertise en réparation du dommage corporel pour les séquelles orthopédiques et traumatologiques en accidentologie ou en préjudices séquellaires iatrogènes. Voulue comme un ouvrage de référence, qualifiée de « quasi-encyclopédie », cette troisième édition, entièrement remise à jour, est riche de nombreux renvois bibliographiques et d'une indexation aussi complète et récente que possible des lois, règlements et jurisprudences analysés dans les différents chapitres. Rédigé par des médecins experts, des magistrats et des avocats, cet ouvrage s'adresse à l'ensemble des professionnels des domaines médical, juridique ou d'assurance, confrontés à l'expertise médicale. Les éclaircissements indispensables à la fois sur le comportement de l'expert lors de sa mission et sur la responsabilité du médecin en général - Un ouvrage entièrement mis à jour pour suivre au plus près l'évolution de la médecine et du droit médical en matière réglementaire et jurisprudentielle - De nombreux renvois bibliographiques - Une indexation aussi complète et récente que possible des lois, règlements et jurisprudences analysés dans les différents chapitres -
Author : Isabelle Lucas-Baloup
Publisher :
ISBN 13 : 9782909745046
Total Pages : 213 pages
Book Rating : 4.7/5 (45 download)
Download or read book Expertise médicale judiciaire written by Isabelle Lucas-Baloup and published by . This book was released on 1997 with total page 213 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Lorsqu'un médecin expert et un avocat sélectionnent les 20 questions auxquelles leurs expériences respectives les ont confrontés fréquemment, il en résulte un ouvrage de méthodologie de l'expertise médicale utile : - aux médecins qui voudraient devenir experts sans savoir comment être nommés, - aux experts qui, déjà désignés, s'interrogent à l'occasion de problèmes pratiques relatifs aux délais, convocations, débat contradictoire, pré rapport, sapiteurs, sachants, secret professionnel, honoraires, mais aussi en matière d'assurance professionnelle et de responsabilité, de statut du médecin expert et de fiscalité, - aux parties qui récusent l'expert, qui contestent le rapport et sollicitent une contre-expertise ou la nomination d'un coexpert, - aux médecins traitants, médecins conseils et médecins de recours, conseils, auxiliaires de justice, aux assureurs et aux associations de consommateurs.
Author : Alain Béry
Publisher : Parresia
ISBN 13 : 2759809293
Total Pages : 420 pages
Book Rating : 4.7/5 (598 download)
Download or read book Expertise dentaire et maxillo-faciale: principe, conduite, indemnisation written by Alain Béry and published by Parresia. This book was released on 2012-12-03T00:00:00+01:00 with total page 420 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Toute personne ayant subi un préjudice corporel souhaite en obtenir réparation. L'évaluation de cette indemnisation est obligatoirement faite dans le cadre d'une expertise. Est communément appelée « Indemnisation » en droit commun l'indemnisation de la victime d'un accident de la route, d'une agression, d'une infection nosocomiale, d'une erreur ou maladresse médicale ou d'un accident de la vie qui est déterminé d'après les règles appliquées en France par les tribunaux en matière de réparation ou préjudice corporel. Le tribunal retient ainsi un certain nombre de postes d'indemnisation (plus particulièrement selon la nomenclature « Dintilhac ») comme les souffrances endurées, le préjudice esthétique, le préjudice moral, les pertes de salaires, le préjudice d'agrément etc. Le préjudice est fixé en règle générale par un praticien expert qui déterminera, entre autres, le déficit fonctionnel permanent. Chaque poste est ensuite quantifié financièrement, son montant tenant compte de la situation personnelle de chaque victime, de son âge, des conséquences de l'accident sur sa vie privée et professionnelle. Pour déterminer un dommage, aussi faut-il avoir recours à une expertise qui permettra d'en analyser les préjudices subis, le pronostic à court, moyen et long terme. Dans le cadre du dommage corporel, l'expertise médicale est un exercice médico-juridique encadré par la loi ayant pour objectif selon la procédure en cours, soit : • l'évaluation du dommage d'une victime ; • la recherche de preuves ; • la qualification d'un délit ; • la mise en évidence d'une faute professionnelle. Tel est le cas en odontostomologie et en chirurgie maxillo-faciale.
Author : Edouard Reichenbach
Publisher :
ISBN 13 :
Total Pages : 68 pages
Book Rating : 4.:/5 ( download)
Download or read book Etude historique et critique de l'expert medico-légal en France, en Allemagne (Prusse) et en Suisse (cantons de Berne et Vaud) written by Edouard Reichenbach and published by . This book was released on 1875 with total page 68 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Author : Dominique G. Poitout
Publisher : Elsevier Masson
ISBN 13 : 9782225853296
Total Pages : 225 pages
Book Rating : 4.8/5 (532 download)
Download or read book L'expertise en responsabilité médicale et en réparation du préjudice corporel written by Dominique G. Poitout and published by Elsevier Masson. This book was released on 1998 with total page 225 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: La notion de responsabilité contractuelle en médecine est apparue avec l'arrêt Mercier. Elle a été validée avec le nouveau Code de déontologie. Toutefois, l'obligation du contrat médical n'est que de moyens et non de résultats. Lorsqu'il s'agit d'interventions chirurgicales ou de tout autre acte thérapeutique ou d'investigations techniques, il peut en résulter un dommage lié à l'aléa thérapeutique, sans faute réelle du chirurgien ou du médecin, d'où le problème posé de la responsabilité face au préjudice causé et à sa réparation. Les progrès de la technique et des affaires récentes ont fait évoluer ce concept, introduisant la présomption de faute et une part d'obligation de résultats dans les obligations nées du contrat médical. Cette évolution jurisprudentielle du droit médical a pour conséquence de rendre plus nombreux et plus complexes les recours à l'expertise. Cet ouvrage apporte des éclaircissements à la fois sur le comportement de l'expert lors de sa mission et sur la responsabilité du médecin en général. Une première partie expose les bases juridiques et l'organisation de l'expertise médicale : les principes de base, les parties intervenantes, les missions de l'expert, les contraintes du secret médical, les différentes modalités expertales, l'organisation et le rôle des associations d'experts près les tribunaux. La seconde partie traite des bases juridiques de l'expertise en responsabilité médicale et de ses aspects particuliers. La troisième partie est consacrée à l'expertise en réparation du dommage corporel, qu'il s'agisse des séquelles orthopédiques et traumatologiques en accidentologie ou des préjudices séquellaires iatrogènes. Sont successivement étudiés les principes de l'évaluation du dommage corporel, quelques aspects particuliers en orthopédie-traumatologie et les barêmes et modalités pratiques de l'indemnisation, interface entre le médecin expert et le régleur en synthèse médico-légale de la réparation et du calcul des invalidités que la prise en charge du dossier se fasse en contentieux judiciaire en extra-judiciaire. Rédigé par des médecins experts, des magistrats, des avocats, cet ouvrage s'adresse à l'ensemble des professionnels des domaines médical, juridique ou d'assurance, confrontés à l'expertise médicale.
Author : Louis Mélennec
Publisher :
ISBN 13 :
Total Pages : 58 pages
Book Rating : 4.:/5 (417 download)
Download or read book Traité de droit médical written by Louis Mélennec and published by . This book was released on 1981 with total page 58 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Author : Michel Sapanet
Publisher :
ISBN 13 : 9782294714801
Total Pages : 274 pages
Book Rating : 4.7/5 (148 download)
Download or read book Expertises médicales written by Michel Sapanet and published by . This book was released on 2012 with total page 274 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Cet ouvrage présente dans son intégralité le domaine des expertises médicales et les parties intervenantes : patients, médecins, justice, sociétés d'assurances, organismes sociaux et administratifs. Il développe les éléments pratiques de la démarche de l'expertise médicale depuis la demande d'expertise jusqu'au dépôt du rapport : des textes juridiques reproduits in extenso, des tableaux exhaustifs, des barèmes de consultation aisée, autant d'éléments indispensables au déroulement de toute expertise. Cette 7e édition propose une mise à jour de l'ensemble de l'ouvrage et plus particulièrement des textes de loi publiés récemment. Cette nouvelle édition s'enrichit également de nouveaux exercices consacrés à des situations d'expertise.
Author : Dominique G. Poitout
Publisher :
ISBN 13 : 9782294708190
Total Pages : 520 pages
Book Rating : 4.7/5 (81 download)
Download or read book L'expertise médicale en responsabilité médicale et en réparation du préjudice corporel written by Dominique G. Poitout and published by . This book was released on 2010 with total page 520 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Cet ouvrage, devenu indispensable, apporte des éclaircissements à la fois sur le comportement de l'expert lors de sa mission et sur la responsabilité du médecin en général. En effet, les progrès de la technique et des affaires récentes ont fait évoluer le concept de responsabilité contractuelle en médecine en introduisant la présomption de faute et une part d'obligation de résultats dans les obligations nées du contrat médical alors qu'il n'y avait auparavant qu'une obligation de moyen. Cette évolution jurisprudentielle du droit médical a eu pour conséquence de rendre plus nombreux et plus complexes les recours à l'expertise médicale. Une première partie précise les principes de bases, les parties intervenantes, les missions de l'expert, les contraintes du secret médical, les différentes modalités expertales, l'organisation et le rôle des associations d'experts près les tribunaux. La deuxième partie traite des aspects particuliers de l'expertise en responsabilité médicale. La troisième partie développe l'expertise en réparation du dommage corporel pour les séquelles orthopédiques et traumatologiques en accidentologie ou en préjudices séquellaires iatrogènes. Voulue comme un ouvrage de référence, qualifiée de " quasi-encyclopédie ", cette troisième édition, entièrement remise à jour, est riche de nombreux renvois bibliographiques et d'une indexation aussi complète et récente que possible des lois, règlements et jurisprudences analysés dans les différents chapitres. Rédigé par des médecins experts, des magistrats et des avocats, cet ouvrage s'adresse à l'ensemble des professionnels des domaines médical, juridique ou d'assurance, confrontés à l'expertise médicale.
Author : Jacques Hureau
Publisher : Elsevier Masson
ISBN 13 : 9782294014635
Total Pages : 398 pages
Book Rating : 4.0/5 (146 download)
Download or read book L'expertise médicale en responsabilité médicale et en réparation du préjudice corporel written by Jacques Hureau and published by Elsevier Masson. This book was released on 2005 with total page 398 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Cet ouvrage, devenu indispensable, apporte des éclaircissements à la fois sur le comportement de l'expert lors de sa mission et sur la responsabilité du médecin en général. En effet, les progrès de la technique et des affaires récentes ont fait évoluer le concept de responsabilité contractuelle en médecine en introduisant la présomption de faute et une part d'obligation de résultats dans les obligations nées du contrat médical alors qu'il n'y avait auparavant qu'une obligation de moyen. Cette évolution jurisprudentielle du droit médical a eu pour conséquence de rendre plus nombreux et plus complexes les recours à l'expertise médicale. Une première partie précise les principes de bases, les parties intervenantes, les missions de l'expert, les contraintes du secret médical, les différentes modalités expertales, l'organisation et le rôle des associations d'experts près les tribunaux. La deuxième partie traite des aspects particuliers de l'expertise en responsabilité médicale. La troisième partie développe l'expertise en réparation du dommage corporel pour les séquelles orthopédiques et traumatologiques en accidentologie ou en préjudices séquellaires iatrogènes. Voulue comme un ouvrage de référence, qualifiée de "quasi-encyclopédie", cette deuxième édition est riche de nombreux renvois bibliographiques et d'une indexation aussi complète et récente que possible des lois, règlements et jurisprudences analysés dans les différents chapitres. Rédigé par des médecins experts, des magistrats et des avocats, cet ouvrage s'adresse à l'ensemble des professionnels des domaines médical, juridique ou d'assurance, confrontés à l'expertise médicale.
