Read Books Online and Download eBooks, EPub, PDF, Mobi, Kindle, Text Full Free.
Download Le Contrat De Partenariat Public Prive full books in PDF, epub, and Kindle. Read online Le Contrat De Partenariat Public Prive ebook anywhere anytime directly on your device. Fast Download speed and no annoying ads. We cannot guarantee that every ebooks is available!
Author : Anne Bréville
Publisher :
ISBN 13 : 9782917483022
Total Pages : 159 pages
Book Rating : 4.4/5 (83 download)
Download or read book Les contrats de partenariat public-privé written by Anne Bréville and published by . This book was released on 2008 with total page 159 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Author : Paul Lignières
Publisher :
ISBN 13 : 9782711005741
Total Pages : 440 pages
Book Rating : 4.0/5 (57 download)
Download or read book Partenariats public-privé written by Paul Lignières and published by . This book was released on 2005 with total page 440 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Ouvrage de référence sur les partenariats public-privé, ce livre est publié sous une nouvelle édition qui intègre notamment la réforme issue de l'ordonnance du 17 juin 2004 sur les contrats de partenariat. L'auteur partage son expérience sur les premiers projets mis en place en France depuis le lancement de la réforme. Il a également puisé dans ses 15 ans d'expérience, sur plus de 150 projets, des exemples novateurs et sophistiqués. Véritable mode d'emploi, l'ouvrage se fonde sur des cas concrets dans les secteurs économiques et offre une source unique d'informations sur les pratiques nationales et internationales. La seconde édition de cet ouvrage apporte de nouvelles perspectives de réforme de l'Etat et du droit public, tout en conservant, pour les praticiens, sa forme de guide pratique.
Author : Huei-Tung Chang
Publisher :
ISBN 13 :
Total Pages : 0 pages
Book Rating : 4.:/5 (991 download)
Download or read book Contrat de partenariat public-privé written by Huei-Tung Chang and published by . This book was released on 2011 with total page 0 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Author : Xavier Bezançon
Publisher : Le Moniteur Editions
ISBN 13 : 9782281124859
Total Pages : 248 pages
Book Rating : 4.1/5 (248 download)
Download or read book Les nouveaux contrats de partenariat public-privé written by Xavier Bezançon and published by Le Moniteur Editions. This book was released on 2005 with total page 248 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Les collectivités publiques et entrepreneurs ont uni leurs efforts pour concevoir, construire et gérer des infrastructures ou fournir des services d'intérêt général. Ainsi, depuis une vingtaine d'années, confronté à de nouveaux besoins et à certains exemples étrangers, le droit français a imaginé de nouvelles formules comme le bail emphytéotique administratif, l'autorisation d'occupation temporaire du domaine public assortie de droits réels ou, tout récemment, le contrat de partenariat. Cet ouvrage constitue le premier essai de synthèse consacré à ces nouvelles formes de partenariat public-privé. Il est à jour des derniers textes. Son originalité, liée à la diversité des expériences professionnelles des auteurs, est d'offrir non seulement des analyses juridiques approfondies, mais aussi d'aborder les problèmes financiers et comptables tout en donnant des conseils pratiques aux entrepreneurs et décideurs publics. Son ambition est de devenir le guide indispensable de tous ceux qui ont à réaliser des projets de partenariat public-privé.
Author : Etienne Muller
Publisher : Editions L'Harmattan
ISBN 13 : 229647862X
Total Pages : 700 pages
Book Rating : 4.2/5 (964 download)
Download or read book Les instruments juridiques des partenariats public-privé written by Etienne Muller and published by Editions L'Harmattan. This book was released on 2012-01-01 with total page 700 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Dans un contexte de forte contrainte financière, les collectivités publiques confient de plus en plus de missions globales à des opérateurs économiques privés. Or il ne faut pas oublier que ces opérations de partenariat public-privé (PPP) peuvent être risquées, ce qui rend crucial l'existence d'un régime juridique adapté. En droit français, de telles opérations peuvent être réalisées au moyen d'instruments juridiques très divers, entraînant l'application de régimes hétérogènes, qui offrent d'inégales garanties.
Author : Sonia Attia Jrad
Publisher :
ISBN 13 : 9789938202618
Total Pages : 95 pages
Book Rating : 4.2/5 (26 download)
Download or read book Le contrat de partenariat public privé written by Sonia Attia Jrad and published by . This book was released on 2020 with total page 95 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Author : Nil Symchowicz
Publisher :
ISBN 13 : 9782281128796
Total Pages : 628 pages
Book Rating : 4.1/5 (287 download)
Download or read book Partenariats public-privé et montages contractuels complexes written by Nil Symchowicz and published by . This book was released on 2012 with total page 628 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: A côté du droit commun de la commande publique, des formules contractuelles innovantes, censées mieux répondre aux contraintes actuelles des personnes publiques, ont récemment été créées. Ce manuel analyse de manière approfondie les notions fondamentales et la réglementation des partenariats public-privé et des montages contractuels complexes, le rôle de chacun des acteurs participant à de tels contrats et étudie leur déroulement, de leur passation à leur exécution. Ces différents points sont étudiés au travers des textes officiels et des arrêts ou jugements rendus par les juridictions européennes et nationales. L'ensemble des problèmes soulevés par ces contrats (domanialité publique, financement, réception, exploitation) trouve une solution dans cet ouvrage. Outil de référence à destination des praticiens comme des chercheurs, cet ouvrage offre l'exhaustivité de l'analyse, des références bibliographiques et jurisprudentielles indispensables pour maîtriser tous les aspects juridiques d'un tel contrat.
Author : Roxane Njanjo Sike Lobe
Publisher : Editions L'Harmattan
ISBN 13 : 2140299892
Total Pages : 537 pages
Book Rating : 4.1/5 (42 download)
Download or read book Le contrat de partenariat public-privé au regard de la théorie générale des contrats written by Roxane Njanjo Sike Lobe and published by Editions L'Harmattan. This book was released on 2023-01-25 with total page 537 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Cet ouvrage est le fruit d'une actualité brûlante du début des années 2000 vantant le recours aux partenariats public-privé. Ce dispositif prend son essor dans un contexte de contraintes budgétaires auxquelles font face les collectivités publiques des pays industrialisés depuis les années 1970, du fait de l'accroissement des dé cits budgétaires et de la dette publique. Au Cameroun, comme dans d'autres États, le contrat de partenariat s'impose alors comme un outil de production et de gestion efficace des services publics. Cependant, l'évolution de la pratique contractuelle a donné naissance à un contrat qui déroge aux règles classiques de la commande publique. En interrogeant l'impact de ce caractère dérogatoire, il s'agit de savoir s'il tend à éloigner le contrat de partenariat des fondements de la théorie générale du contrat. Cette étude se donne donc pour objectif de confronter le contrat de partenariat aux principes généraux de la théorie générale du contrat afin d'en ressortir la spécificité. Cette réflexion est menée à la lumière des systèmes juridiques français et camerounais.
Author : Margaux Bénéteau
Publisher :
ISBN 13 :
Total Pages : 0 pages
Book Rating : 4.:/5 (931 download)
Download or read book L'efficience du recours au contrat de partenariat public-privé written by Margaux Bénéteau and published by . This book was released on 2014 with total page 0 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Author : Thierry Reynaud
Publisher :
ISBN 13 : 9782915661439
Total Pages : 201 pages
Book Rating : 4.6/5 (614 download)
Download or read book Réussir son contrat de partenariat written by Thierry Reynaud and published by . This book was released on 2012-08-21 with total page 201 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: La 4e de couverture indique : "Le contrat de partenariat est la dernière grande nouveauté apparue dans le paysage du droit français de la commande publique. Venu se placer en 2004 entre les marchés publics classiques et la délégation de service public, il a déjà démontré sa faculté à s'adapter à tous les types de besoins des personnes publiques, de l'éclairage public aux grandes lignes TGV, en passant par l'aménagement urbain. Pourtant, ce formidable outil de développement reste encore méconnu et suscite des interrogations diverses. L'objet de ce guide pratique et pédagogique est donc de présenter le contrat de partenariat tel qu'il est dans sa double dimension juridique et économique, afin d'éclairer les décideurs locaux dans le maquis des différents contrats et procédures d'achat public et, si le choix du contrat de partenariat est fait, de les aider à mener à bien la conclusion et la vie du contrat : Evaluation préalable ; Passation ; Exécution. Pour ce faire, il a été fait appel à deux anciens de la MAPPP (Mission d'appui aux partenariats public-privé) qui nous délivrent ici tous leurs conseils et leurs retours d'expérience, acquis aux côtés des décideurs pionniers du contrat de partenariat. "
Author : Xavier Bezançon
Publisher : Le Moniteur
ISBN 13 : 9782281128369
Total Pages : 396 pages
Book Rating : 4.1/5 (283 download)
Download or read book Le guide de la commande publique written by Xavier Bezançon and published by Le Moniteur. This book was released on 2012 with total page 396 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Compte tenu des enjeux financiers et juridiques, opter pour le contrat public le plus adapte aux besoins de la collectivite publique est essentiel. Cet ouvrage offre un panorama exhaustif des differents contrats - marches publics, contrats de performance energetique, partenariats public-prive, baux emphyteotiques administratifs, delegations de service public - et des outils permettant d'aboutir a un choix optimal pour chaque besoin. Chaque contrat est etudie par ordre chronologique en respectant toutes les etapes, de sa passation et de son execution. Une approche comparative permet de mieux cerner leur champ d'application, ainsi que leurs avantages. Les auteurs analysent les toutes dernieres evolutions reglementaires et alertent les praticiens, a partir de cas concrets issus d'experiences menees dans des collectivites publiques representatives, quant aux limites et aux risques de certains choix proceduraux. En cas de litige, les procedures de recours contre le contrat sont detaillees et completent ainsi l'etude de la vie de ces contrats. Cette 3e edition prend en compte les nombreuses modifications du Code des marches publics (contrats de performance energetique et dernieres modifications des seuils de publicite incluses) de la loi Sapin, des baux emphyteotiques administratifs et des partenariats public-prive, ainsi que les nombreux amenagements jurisprudentiels des delegations de service public. Cet ouvrage est destine a tous les decideurs publics, elus locaux et praticiens de la commande publique qui souhaitent maitriser les contrats de la commande publique.
Author : Christina Gkaintatzi
Publisher :
ISBN 13 :
Total Pages : 495 pages
Book Rating : 4.:/5 (124 download)
Download or read book Les contrats de partenariat public-privé en France et en Grèce written by Christina Gkaintatzi and published by . This book was released on 2015 with total page 495 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: La crise économique et sociale que nous connaissons actuellement met en lumière la nécessité d'une action publique volontariste et, s'agissant des collectivités territoriales qui sont les principaux acteurs de l'investissement public, l'exigence d'une politique résolument tournée vers l'investissement de long terme, comme moteur de l'économie et de la reprise. Focalisé sur la notion de PPP, d'un part dans son acceptation la plus large, l'expression « partenariat public-privé » ou encore « PPP », désigne une formule générique englobant toutes formes de coopération entre la sphère publique et privée. D'autre part, utilisée dans un sens plus strict que celui de notion générique englobant toutes formes de coopération entre le public et le privé, la notion de PPP renvoie à une technique contractuelle ayant pour objet de confier au secteur prive la conception, le financement, la construction et l'exploitation d'un bien ou d'un ouvrage d'intérêt collectif.
Author : Xavier Bezançon
Publisher :
ISBN 13 : 9782281127386
Total Pages : 358 pages
Book Rating : 4.1/5 (273 download)
Download or read book Le guide de la commande publique written by Xavier Bezançon and published by . This book was released on 2009 with total page 358 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Avec la réforme du code des marchés publics de 2009, les mesures du plan de relance de l'économie, et le développement des partenariats public-privé, il est plus que jamais essentiel pour les acheteurs publics de se doter d'un outil de pilotage de la commande publique. Le Guide de la commande publique synthétise la réglementation applicable à chacun des contrats publics : marché public, partenariat public-privé et délégation de service public. Il permet d'identifier le contrat le plus adapté à chaque situation. De plus, il fait le point sur les obligations et responsabilités afférentes à chaque contrat. Les auteurs analysent les dernières évolutions réglementaires, législatives et jurisprudentielles et signalent aux décideurs les limites et les risques de certains choix procéduraux afin qu'ils se déterminent en toute sécurité. En cas de litige, les procédures de recours contre le contrat, de l'arbitrage au référé contractuel, sont détaillées de manière très précise. Désormais, tout décideur public bénéficie de réponses concrètes, de signaux d'alerte et de conseils pratiques pour choisir le contrat idoine et le réaliser dans des conditions optimales.
Author : France. Sénat (1958-....). Direction de l'initiative parlementaire et des délégations
Publisher :
ISBN 13 :
Total Pages : 39 pages
Book Rating : 4.:/5 (899 download)
Download or read book Note sur les contrats de partenariat, une forme de partenariat public-privé written by France. Sénat (1958-....). Direction de l'initiative parlementaire et des délégations and published by . This book was released on 2013 with total page 39 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Author : Patricia Grelier Wyckoff
Publisher : Editions Eyrolles
ISBN 13 : 9782212134377
Total Pages : 207 pages
Book Rating : 4.1/5 (343 download)
Download or read book Le mémento des contrats complexes de la commande publique written by Patricia Grelier Wyckoff and published by Editions Eyrolles. This book was released on 2012 with total page 207 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: A la lumière de la loi MOIP, des textes qui y dérogent, de l'ordonnance du 17 juin 2004 modifiée, du Code des marchés publics (CMP), du Code général des collectivités territoriales (CGCT), du Code général de la propriété des personnes publiques (CG3P), du Code rural, du Code des impôts, du Code de la santé publique, du Code de la construction et de l'habitation (CCH), du Code de justice administrative (CJA) : Qu'est-ce qu'une procédure de conception-réalisation ? un BEA ? une AOT ? un contrat de partenariat ? Quand et comment recourir à la conception-réalisation ? Dans quels cas un maître d'ouvrage public, un hôpital ou un organisme HLM peuvent-ils y recourir ? Peut-on faire un CPE en conception- réalisation ? En quoi les rôles des intervenants y sont-ils différents ? Quels en sont les avantages et les inconvénients ? Quel est l'intérêt d'un BEA ? Quelles sont les personnes qui peuvent en conclure un ? Quels ouvrages construire en BEA ? Quel en est le régime juridique ? Qui en est le maître d'ouvrage ? Qu'est-ce qu'une convention aller-retour ? Le BEA est-il éligible au FCTVA ? Quelles en sont les règles de passation ? Quels sont les textes qui le régissent ? Une AOT permet-elle de faire financer des ouvrages publics par une personne privée ? En quoi IAOT est-elle différente du BEA ? En quoi une AOT de collectivité territoriale est-elle différente d'une AOT de l'Etat ? Qu'est-ce qu'un contrat de partenariat ? Quelles sont les personnes habilitées à conclure un CP ? Quels ouvrages réaliser en CP ? Quelles sont les conditions juridiques du recours au CP ? Quelles en sont les procédures de passation ? Quels sont les critères d'attribution et les clauses devant y figurer ? Quelle place y est accordée aux PME ? Qui y assume la conception de l'ouvrage ? Quels sont les montages financiers qui peuvent y être mis en oeuvre ? Qu'est-ce qu'un financement par crédit-bail ? Qu'est-ce qu'une société de projet ? Qu'est-ce qu'une cession Dailly ? Qu'est-ce qu'un référé précontractuel ? un référé contractuel ? un recours "Tropic-Travaux" ? Quand et comment utiliser ces procédures en conception-réalisation, en BEA, en AOT ou en CP ? Quel que soit votre rôle dans l'acte de construire, vous trouverez dans ce mémento à jour des tout derniers décrets la réponse à toutes ces questions ainsi que l'ensemble des textes législatifs et réglementaires s'y rapportant.
Author : Béatrice Majza
Publisher :
ISBN 13 : 9782729881405
Total Pages : 127 pages
Book Rating : 4.8/5 (814 download)
Download or read book L'essentiel des contrats de partenariat public-privé written by Béatrice Majza and published by . This book was released on 2013 with total page 127 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: La 4e de couverture indique : "Cet ouvrage propose en 15 fiches de s'initier au droit des contrats de partenariat entre les secteurs public et privé et de vérifier immédiatement si les connaissances sont maîtrisées grâce à des exercices corrigés en fin de fiche. Bon complément au cours, il peut également être utilisé de façon autonome. Dans un esprit de vulgarisation, il propose de nombreux schémas explicatifs et des exercices s'inspirant de situations réelles, qui rendent le droit moins austère et plus accessible. Ce livre s'adresse à des lecteurs non juristes qui souhaitent appréhender facilement cette matière : étudiants en IUT, en licence ou master d'AES, en IEP, candidats aux concours administratifs, professionnels en formation continue, etc."
Author : Gaële Chamming's
Publisher : Editions Eyrolles
ISBN 13 : 2212245106
Total Pages : 122 pages
Book Rating : 4.2/5 (122 download)
Download or read book Piloter un contrat de partenariat dans une collectivité territoriale written by Gaële Chamming's and published by Editions Eyrolles. This book was released on 2013-12-13 with total page 122 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: À tous les échelons - de la commune à la région - chaque responsable politique est conduit à prendre des décisions en matière de commande publique touchant à l'équipement et à la construction. Or, le plus souvent, il n'y est ni bien préparé ni spécifiquement entouré. Principalement destiné aux élus locaux, notamment les maires, pour les aider à maîtriser les procédures de contractualisation en contrat de partenariat, ce guide répertorie tous les aspects d'un projet et procure tous les éléments qui permettront aux décideurs de comprendre puis d'agir en connaissance de cause. Dans ce petit livre structuré comme un guide pratique, où tous les conseils ont été testés avec succès, l'auteur délivre pas à pas une méthode rigoureuse illustrée de diagrammes et de schémas et assortie d'exemples. L'expérience professionnelle de l'auteur l'a amenée à réunir méthodiquement les conseils qu'elle a mis au point pour que les élus, souvent dépassés mais désireux de garder le contrôle, puissent : maîtriser les ambitions, les contraintes et les limites de leur projet ; définir les besoins avec précision ; maîtriser leur communication et les influences qu'ils subissent ; savoir dialoguer avec tous les intervenants. Des encadrés traitant du juridique, de la communication, de la conduite à tenir et fournissant des exemples de réalisations ponctuent les sept chapitres de l'ouvrage.
