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Le Contrat De Mariage La Rupture De La Promesse Du Mariage Les Conditions Du Mariage Le Divorce
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Book Synopsis Du mariage et du contrat de mariage en Angleterre et aux Etats-Unis by : Jean-Claude Colfavru
Download or read book Du mariage et du contrat de mariage en Angleterre et aux Etats-Unis written by Jean-Claude Colfavru and published by Cosse, Marchal. This book was released on 1868 with total page 164 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Le Contrat de mariage ; La Rupture de la promesse du mariage ; Les Conditions du mariage ; Le Divorce by :
Download or read book Le Contrat de mariage ; La Rupture de la promesse du mariage ; Les Conditions du mariage ; Le Divorce written by and published by . This book was released on 1961 with total page 16 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Le mariage civil et le divorce by : Glasson
Download or read book Le mariage civil et le divorce written by Glasson and published by . This book was released on 1880 with total page 558 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Le mariage, la séparation, et le divorce by : Joseph Tissot
Download or read book Le mariage, la séparation, et le divorce written by Joseph Tissot and published by . This book was released on 1868 with total page 380 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Le mariage et le divorce by : Mireille Delmas-Marty
Download or read book Le mariage et le divorce written by Mireille Delmas-Marty and published by . This book was released on 1972 with total page 144 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Mariage et divorce by : Gérard de Beaupuis
Download or read book Mariage et divorce written by Gérard de Beaupuis and published by FeniXX. This book was released on 1977-01-01T00:00:00+01:00 with total page 165 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Cet ouvrage est une réédition numérique d’un livre paru au XXe siècle, désormais indisponible dans son format d’origine.
Book Synopsis Le contrat sentimental by : Francis Ronsin
Download or read book Le contrat sentimental written by Francis Ronsin and published by francis ronsin. This book was released on 1990 with total page 308 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Le Mariage, la séparation, et le divorce; ... suivis d'une étude sur le mariage civil des prêtres by : Claude Joseph TISSOT
Download or read book Le Mariage, la séparation, et le divorce; ... suivis d'une étude sur le mariage civil des prêtres written by Claude Joseph TISSOT and published by . This book was released on 1868 with total page 380 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Les effets du mariage by : Henri Deschenaux
Download or read book Les effets du mariage written by Henri Deschenaux and published by Stämpfli Verlag. This book was released on 2017-12-15 with total page 1014 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: L'ouvrage présente les effets du mariage prévus par le Code civil suisse, à savoir les règles sur les effets généraux du mariage (art. 159 à 179), celles sur les régimes matrimoniaux (art. 181 à 251) et le droit transitoire y relatif. Il expose également les règles correspondantes de la Loi sur le partenariat enregistré entre personnes de même sexe (art. 12 à 25). Cette troisième édition tient notamment compte du nouveau droit de la protection de l'adulte, des révisions du droit du nom, du droit de la filiation (autorité parentale, entretien de l'enfant et adoption) et des règles sur le partage de la prévoyance professionnelle en cas de divorce ainsi que de l'évolution de la jurisprudence et de la doctrine depuis la précédente édition de ce précis. Les auteurs s'adressent à la fois aux étudiantes et étudiants et aux juristes engagé(e)s dans la vie professionnelle. Pour faciliter une première approche de la matière, la typographie met en évidence les points essentiels. L'ouvrage comprend aussi, pour celles et ceux qui ont à approfondir la matière, des passages plus développés ainsi que de nombreuses références à la jurisprudence et à la doctrine.
Book Synopsis Contrat conjugal by : Jacques Le Scène-Desmaisons
Download or read book Contrat conjugal written by Jacques Le Scène-Desmaisons and published by De l. This book was released on 1783 with total page 336 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Contrats de mariage by : Jean Champion
Download or read book Contrats de mariage written by Jean Champion and published by Dalloz-Sirey. This book was released on 2003 with total page 301 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Par leur mariage, les époux vont être soumis, s'ils n'ont pas pris d'autres dispositions, au régime légal de communauté réduite aux acquêts : est-ce plus adapté à leur situation familiale, patrimoniale ou professionnelle ? Bien sûr, opter pour un autre régime matrimonial, qu'il soit communautaire ou séparatiste, ne les affranchira pas des règles du régime primaire qui s'appliquent à tous les époux. Mais le choix d'un régime plus adapté à leur couple pourra, dans bien des cas, éviter des difficultés en cours d'union, au décès de l'un d'eux, ou en cas de séparation. Moyen trop souvent délaissé d'organiser le patrimoine familial, sa gestion ou sa transmission, et d'assurer sa protection, celle du conjoint et des enfants communs ou non, le contrat de mariage présente d'indéniables avantages. Par sa diversité, le droit propose plusieurs solutions qui pourront être retenues avant le mariage ou au cours de celui-ci. C'est pourquoi l'auteur commence par répondre à la question : Comment choisir son régime matrimonial ? Avant de répondre à celles qu'elle induit : quand, comment, pourquoi, pour qui, etc. Les exemples et affaires présentés mettent clairement en lumière les risques, les avantages et les enjeux. Ce guide du mariage permet donc de revisiter cette institution traditionnelle en tenant compte de sa plus récente actualité, notamment des nouveaux droits du conjoint survivant ou de l'égalité entre les enfants naturels et adultérins. Précis, pratique et documenté, il sera utile aux époux, aux personnes qui vont se marier, ainsi qu'à celles qui se séparent.
Book Synopsis Traité du contrat de mariage by : Louis-Vincent Guillouard
Download or read book Traité du contrat de mariage written by Louis-Vincent Guillouard and published by . This book was released on 1885 with total page 456 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Le contrat de mariage by : L. Pruvost
Download or read book Le contrat de mariage written by L. Pruvost and published by . This book was released on 1988 with total page 96 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Download or read book La Rupture du mariage written by and published by . This book was released on 1985 with total page 30 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Traité du mariage, de la puissance maritale et de la puissance paternelle by : François-Antoine Vazeille
Download or read book Traité du mariage, de la puissance maritale et de la puissance paternelle written by François-Antoine Vazeille and published by F.A. Vazeille. This book was released on 1825 with total page 504 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Traité du mariage et de la séparation de corps by : Charles Demolombe
Download or read book Traité du mariage et de la séparation de corps written by Charles Demolombe and published by . This book was released on 1865 with total page 650 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Traité du contrat de mariage by : Robert Joseph Pothier
Download or read book Traité du contrat de mariage written by Robert Joseph Pothier and published by . This book was released on 1771 with total page 540 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
