Lanalyse Economique Du Droit De Lenvironnement

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L'analyse économique du droit de l'environnement

Author : Michael G. Faure
Publisher : Emile Bruylant
ISBN 13 : 9782802723523
Total Pages : 362 pages
Book Rating : 4.7/5 (235 download)

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Book Synopsis L'analyse économique du droit de l'environnement by : Michael G. Faure

Download or read book L'analyse économique du droit de l'environnement written by Michael G. Faure and published by Emile Bruylant. This book was released on 2007 with total page 362 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Cet ouvrage applique pour la première fois dans le monde francophone la doctrine américaine du " law and economics" (analyse économique du droit) au droit de l'environnement. Il est démontré comment, en utilisant des principes économiques comme l'analyse coûts-bénéfices, le droit de l'environnement peut être analysé dans une perspective économique. Dès lors, plusieurs instruments juridiques sont présentés pour démontrer comment le droit de l'environnement peut contribuer à l'efficience. Des exemples du droit de l'environnement français et belge sont présentés dans différents domaines. Il est entre autres expliqué dans quelle mesure la responsabilité civile et l'assurance peuvent être considérées comme des systèmes donnant des incitations à la prévention du dommage écologique. Des systèmes de contrôle en droit public du dommage environnemental sont également analysés, comme la réglementation et le droit pénal. Enfin, l'auteur évoque une répartition de compétence idéale en ce qui concerne le droit de l'environnement dans un modèle fédéral, et ceci de nouveau dans une perspective économique. Dès lors, la division des pouvoirs entre l'Europe et les Etats Membres relativement au droit et à la politique de l'environnement est examinée d'une façon critique.

L'environnement

Author : Katheline Schubert
Publisher : FeniXX
ISBN 13 : 2311599275
Total Pages : 467 pages
Book Rating : 4.3/5 (115 download)

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Book Synopsis L'environnement by : Katheline Schubert

Download or read book L'environnement written by Katheline Schubert and published by FeniXX. This book was released on 1998-01-01T00:00:00+01:00 with total page 467 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Cet ouvrage présente les travaux réalisés, par l'équipe MAD-ÉRASME, sur l'analyse économique de l'environnement : il s'agit, essentiellement, de montrer comment l'analyse économique moderne prend en compte la dimension environnementale. Dans les premiers chapitres, sont présentées les réponses des théories du bien-être, de la croissance, de l'économie industrielle, ou encore de la décision en incertitude à l'introduction de variables environnementales (ressources naturelles, pollution), et d'une sensibilité des agents à la qualité de l'environnement. Les derniers chapitres sont consacrés à l'évaluation des politiques de l'environnement : fiscalité, aides et subventions, permis à polluer négociables, mais aussi programmes de dépenses spécifiques en faveur de l'environnement. Ce livre s'adresse aux étudiants de 2e cycle en économie de l'environnement, qui y trouveront l'exposé de la théorie standard, aux étudiants plus avancés et aux chercheurs, pour qui sont présentés les développements théoriques les plus récents, mais aussi à ceux qui, au-delà de la théorie, s'intéressent aux évaluations appliquées des politiques publiques, et aux méthodes de prévention et de correction des dégâts causés par l'activité économique à l'environnement. MAD-ÉRASME est une équipe de recherche en analyse des systèmes économiques, commune à l'École centrale et à l'Université de Paris I. Spécialisée dans l'analyse des politiques économiques, elle s'appuie sur les acquis récents de la théorie économique, et sur la modélisation appliquée : modèles économétriques et modèles d'équilibre général calculable, et est orientée vers les questions de politiques structurelles et notamment de politiques de l'environnement.

Le droit économique de l'environnement

Author :
Publisher :
ISBN 13 : 9782849348093
Total Pages : 0 pages
Book Rating : 4.3/5 (48 download)

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Book Synopsis Le droit économique de l'environnement by :

Download or read book Le droit économique de l'environnement written by and published by . This book was released on 2024-01-18 with total page 0 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Les fonctions du droit de l'environnement dans la prise en compte de l'économie

Author : Benoit Socha
Publisher :
ISBN 13 :
Total Pages : 630 pages
Book Rating : 4.:/5 (491 download)

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Book Synopsis Les fonctions du droit de l'environnement dans la prise en compte de l'économie by : Benoit Socha

Download or read book Les fonctions du droit de l'environnement dans la prise en compte de l'économie written by Benoit Socha and published by . This book was released on 2002 with total page 630 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Le droit de l'environnement et l'économie entretiennent une relation complexe. En effet, si le droit de l'environnement apparait en premier lieu comme un droit de régulation et d'encadrement de l'économie, il n'en prend pas moins en considération les intérëts des agents économiques. Le droit de l'environnement remplit dès lors une première fonction de réception des données de l'économie. Celle-ci cependant ne permet pas de concilier les intérëts économiques et les préoccupations environnementales. Au contraire, elle illustre la primauté de l'économie sur la protection de l'environnement. Pourtant, cette conciliation s'impose aujourd'hui en raison des défis écologiques auxquels le droit doit répondre. Dans cette perspective, l'intégration des logiques économique et environnementale est la seule voie possible d'une véritable conciliation et constitue l'autre fonction du droit de l'environnement. Elle permet également au droit de définir les solutions nouvelles propres à instituer un modèle de développement économique respectueux des équilibres naturels.Cette intégration présent une double dimension. Le droit de l'environnement peut tout d'abord contribuer à l'écologisation du droit économique en y intégrant les préoccupations environnementales. Mais le droit de l'environnement peut également intégrer les instruments et les principes de la science économique. On peut alors parler d'une économicisation du droit de l'environnement, révélatrice d'un renouvellement des rapports du droit et de l'économie.

L'environnement

Author : Katheline Schubert
Publisher :
ISBN 13 :
Total Pages : 468 pages
Book Rating : 4.3/5 (91 download)

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Book Synopsis L'environnement by : Katheline Schubert

Download or read book L'environnement written by Katheline Schubert and published by . This book was released on 1998 with total page 468 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Méthodologie et théorie économique de l'environnement

Author : France. Groupe interministériel d'évaluation de l'environnement
Publisher :
ISBN 13 :
Total Pages : 136 pages
Book Rating : 4.:/5 (5 download)

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Book Synopsis Méthodologie et théorie économique de l'environnement by : France. Groupe interministériel d'évaluation de l'environnement

Download or read book Méthodologie et théorie économique de l'environnement written by France. Groupe interministériel d'évaluation de l'environnement and published by . This book was released on 1975 with total page 136 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Analyse économique de l'environnement

Author : Bruno Georges
Publisher :
ISBN 13 :
Total Pages : 196 pages
Book Rating : 4.:/5 (489 download)

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Book Synopsis Analyse économique de l'environnement by : Bruno Georges

Download or read book Analyse économique de l'environnement written by Bruno Georges and published by . This book was released on 1991 with total page 196 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Remarques critiques sur l'intégration de l'environnement dans l'analyse économique

Author : Jean-Yves (ed.) Martin
Publisher :
ISBN 13 :
Total Pages : pages
Book Rating : 4.:/5 (119 download)

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Book Synopsis Remarques critiques sur l'intégration de l'environnement dans l'analyse économique by : Jean-Yves (ed.) Martin

Download or read book Remarques critiques sur l'intégration de l'environnement dans l'analyse économique written by Jean-Yves (ed.) Martin and published by . This book was released on 2002 with total page pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

The Economic Analysis of Environmental Policy and Law

Author : Michael G. Faure
Publisher : Edward Elgar Publishing
ISBN 13 : 9781845422929
Total Pages : 0 pages
Book Rating : 4.4/5 (229 download)

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Book Synopsis The Economic Analysis of Environmental Policy and Law by : Michael G. Faure

Download or read book The Economic Analysis of Environmental Policy and Law written by Michael G. Faure and published by Edward Elgar Publishing. This book was released on 2005 with total page 0 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: The Economic Analysis of Environmental Policy and Law covers many of the recent advances in the field and attempts to integrate some of the most crucial legal and economic instruments which, in the authors' view, have not yet been subjected to proper analysis

Analyse économique des approches volontaires de régulation de l'environnement

Author : Naoufel Mzoughi
Publisher :
ISBN 13 :
Total Pages : 20 pages
Book Rating : 4.:/5 (492 download)

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Book Synopsis Analyse économique des approches volontaires de régulation de l'environnement by : Naoufel Mzoughi

Download or read book Analyse économique des approches volontaires de régulation de l'environnement written by Naoufel Mzoughi and published by . This book was released on 2005 with total page 20 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: La thèse, constituée d'une compilation de sept articles, apporte des éléments de réponse aux questions suivantes : Quels sont les déteminants d'adoption et de diffusion des approches volontaires ? Comment un problème de pollution diffuse peut-il être régulé par une approche volontaire ? Comment les approches volontaires peuvent-elles utilisées à des fins stratégiques ? L'article 1 définit et caractérise les approches volontaires. Les vertus prêtées aux instruments volontaires sont discutées en confrontant l'argumentation théorique aux études empiriques disponibles et aux réalités de terrain. Grâce à une étude approfondie de la norme ISO 14001, l'article 2 montre que la phase d'élaboration des normes constitue un espace stratégique où se dessine au moins partiellement les positions concurentielles futures. L'article 3 éclaire les déteminants de la diffusion différenciée de la norme ISO 14001 sur un échantillon de 158 pays. Les estimations économétriques montrent que, même si les facteurs reflétant des considérations d'ordre "environnemental" jouent un rôle non négligeable dans la diffusion de la norme ISO 14001, d'autres facteurs comme le taux de diffusion de la norme ISO 9000 et la présence d'un pays dès la phase de conception de la norme jouent un rôle prépondérant. L'article 4 relatif aux déterminants de la certification selon la norme ISO 14001 dans les 1000 premières entreprises agro-alimmentaires françaises, montre que cette norme est surtout adoptée pour des raisons managériales comme l'amélioration de la productivité des employés et l'organisation au sein de la firme. Grâce à une étude de cas de contractualisation entre un pollué, Vittel, embouteilleur d'eau minérale, et plusieurs pollueurs, les agriculteurs, sur des droits de propriété relatifs à l'environnement, et la comparaison de ce cas avec des situations similaires, l'article 5 explicite les conditions d'émergence et de construction d'une solution coasienne en dépit de coûts de transaction pouvant apparaître comme prohibitifs. L'article 6 tente d'appliquer la théorie des coûts de transaction (à la williamson) aux problèmes d'environnement. Une telle extension requiert la caractérisation de la transaction gouvernementale et des différences structure de gouvernance et l'application de l'hypothèse d'allignement proposée par Williamson. Enfin, certains économistes considèrent les approches volontaires comme des instruments déguisés permettant de servir certains intérêts privés, tout en se réclamant de l'intérêt collectif. Grâce à un modèle de Stackelberg, l'article 7 montre comment certains agents économiques promeuvent la mise en place d'écolabels plus exigeants en termes de performance environnementale afin d'augmenter stratégiquement le coût de leurs concurrents. Les effets totaux en terme de bien-être (meilleure protection de l'environnement versus distorsion de la concurrence) sont difficiles à évaluer et requièrent une analyse au cas par cas.

Droits de l'investisseur étranger et protection de l'environnement

Author : Sabrina Robert-Cuendet
Publisher : BRILL
ISBN 13 : 9004187553
Total Pages : 546 pages
Book Rating : 4.0/5 (41 download)

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Book Synopsis Droits de l'investisseur étranger et protection de l'environnement by : Sabrina Robert-Cuendet

Download or read book Droits de l'investisseur étranger et protection de l'environnement written by Sabrina Robert-Cuendet and published by BRILL. This book was released on 2010-05-12 with total page 546 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: En droit international de l’investissement, le prisme de l’expropriation indirecte couvre une large catégorie de mesures – telles que les réglementations – qui n’impliquent pas de transfert de propriété mais aboutissent à une grave interférence avec un investissement. La définition des dépossessions indemnisables constitue une question extrêmement sensible, située à la croisée des chemins entre la protection des droits des investisseurs et la préservation des prérogatives de l’Etat. Cet ouvrage explore, à travers l’exemple de la réglementation environnementale, le droit applicable à cette notion controversée. Il montre que l’approche traditionnelle – reposant sur une dilution du concept d’expropriation – n’est nullement appropriée et il contribue à clarifier l’étendue de la protection de l’investisseur sur le fondement du droit de la responsabilité internationale de l’Etat. In international investment law, the prism of indirect expropriation includes a broad range of measures – such as regulatory measures – which do not involve a transfer of property but result in a serious interference with an investment. The definition of compensable taking is a very sensitive issue situated at the crossroads between the protection of investors' private rights and the safeguarding of the state's sovereign prerogatives. This book explores, through the example of environmental regulation, the law applicable to this controversial topic. It suggests that the traditional approach – based on an extension of the concept of expropriation – is inappropriate and it contributes to clarifying the scope of the international protection of the investor on the ground of the law of state responsibility.

The Idea of Economic Constitution in Europe

Author :
Publisher : BRILL
ISBN 13 : 9004519351
Total Pages : 847 pages
Book Rating : 4.0/5 (45 download)

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Book Synopsis The Idea of Economic Constitution in Europe by :

Download or read book The Idea of Economic Constitution in Europe written by and published by BRILL. This book was released on 2022-06-08 with total page 847 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Behind the controversies that have marked the history of the idea of Economic Constitution emerges the highly political issue of the room for manoeuvre left to public authorities in the economic sphere. The notion thus encapsulates a fundamental tension: between democracy and rule of law, which model of legal ordering of the economy should prevail? From physiocrats to neo-liberals, from the Weimar Republic to European integration, from national constitutions to Global Governance, this collective book invites us to explore the genealogy of the controversial concept of Economic Constitution. The result of this interdisciplinary dialogue is a comprehensive reflection on the legal and political issues at stake in the current constitutionalization of the market order in Europe. Contributors are: Philippe Steiner, Guillaume Grégoire, Hugues Rabault, Peter C. Caldwell, Thomas Biebricher, Werner Bonefeld, Serge Audier, Vincent Valentin, Pieter van Cleynenbreugel, Xavier Miny, Frédéric Marty, Claire Mongouachon, Hans-Wolfgang Micklitz, Francesco Martucci, Michael Wilkinson, Hjalte Lokdam, Susanna Maria Cafaro, Peter Lindseth, Cristina Fasone, Pierre Nihoul, François Colly, Peter-Christian Müller-Graff, Tony Prosser, Damien Piron, Mahmoud Mohamed Salah, Stephen Gill, Thibault Biscahie, Sebastien Adalid, and Christian Joerges. Derrière les controverses qui jalonnent l’histoire de l’idée de Constitution économique émerge la question éminemment politique de la marge de manœuvre laissée aux autorités publiques dans la sphère économique. La notion cristallise ainsi une tension fondamentale : entre démocratie et État de droit, quel doit être modèle d’organisation et d’ordonnancement juridique de l’économie? Des physiocrates aux néolibéraux, de la République de Weimar à l’intégration européenne, des constitutions nationales à la Global Governance, cet ouvrage collectif nous invite dès lors à explorer la généalogie du concept polémique de Constitution économique. Les auteurs ouvrent alors, à travers un dialogue interdisciplinaire constant, une réflexion globale autour des enjeux juridiques et politiques du processus actuel de constitutionnalisation de l’ordre de marché en Europe.

Droit de la finance alternative

Author : Jean-Marc Moulin
Publisher : Bruylant
ISBN 13 : 2802758772
Total Pages : 300 pages
Book Rating : 4.8/5 (27 download)

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Book Synopsis Droit de la finance alternative by : Jean-Marc Moulin

Download or read book Droit de la finance alternative written by Jean-Marc Moulin and published by Bruylant. This book was released on 2017-05-11 with total page 300 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: La finance est en crise ; mais elle est indispensable à la vie des hommes en société. Cependant, il serait abusif de considérer "la finance" comme un tout homogène. En effet, loin de la finance conventionnelle qui fait la une de l'actualité, il existe une finance dite alternative qui tente de placer et de maintenir l'Homme au centre de son projet et à l'horizon de son ambition. Cet ouvrage, premier du genre, se propose de présenter sous forme d'études réalisées par des spécialistes du droit financier, les manifestations de cette finance alternative, les outils, instruments et techniques juridiques qui existent et qui permettent de concilier finance et humanisme. À travers l'analyse des critères de développement durable ou religieux appliqués à la finance, des monnaies alternatives, du microcrédit, de la notation extra-financière, du mutualisme et du coopératisme en finance, du crowdfunding, des fonds éthiques, du financement associatif, du financement alternatif de l'habitat ou du soutien des collectivités publiques aux entreprises, ce livre fait, en France comme en Espagne, au Royaume-Uni, en Grèce et au Canada, un tour d'horizon complet de ce segment du secteur financier souvent méconnu et qui offre néanmoins aux Hommes de réaliser leurs projets dans la perspective d'un mieux-être collectif. Pour rompre avec l'idée que la finance n'est que spéculation et prédation.

Reconciliation, Conflict Transformation, and Peace Studies

Author : Iyad Muhsen AlDajani
Publisher : Springer Nature
ISBN 13 : 3031478398
Total Pages : 653 pages
Book Rating : 4.0/5 (314 download)

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Book Synopsis Reconciliation, Conflict Transformation, and Peace Studies by : Iyad Muhsen AlDajani

Download or read book Reconciliation, Conflict Transformation, and Peace Studies written by Iyad Muhsen AlDajani and published by Springer Nature. This book was released on with total page 653 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Environmental Protection and Sustainable Development from Rio to Rio+20

Author : Malgosia Fitzmaurice
Publisher : Martinus Nijhoff Publishers
ISBN 13 : 9004282912
Total Pages : 428 pages
Book Rating : 4.0/5 (42 download)

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Book Synopsis Environmental Protection and Sustainable Development from Rio to Rio+20 by : Malgosia Fitzmaurice

Download or read book Environmental Protection and Sustainable Development from Rio to Rio+20 written by Malgosia Fitzmaurice and published by Martinus Nijhoff Publishers. This book was released on 2015-01-08 with total page 428 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: The Challenges of Environmental Protection and Sustainable Development from Rio to Rio+20 and Beyond is an innovative and original book which addresses in an analytical and critical way the issues raised by Rio+20. Its content offers a wealth of information from world leading experts in the fields of international law, international environmental law and international health law. The book provides a unique insight in issues which are at the core of the contemporary management of social, environmental and economic questions and thus represents a very important contribution to our further understanding of the concept of sustainable development. It is aimed at a global audience and at anybody interested in the future of our Planet and the fate of future generations. Contributors are: Pia Acconci, Estelle Brosset, Francesco Buonomenna, Lucien Chabason, Carina Costa de Oliveira, Angela Di Stasi, Jérôme Dubois, Malgosia Fitzmaurice, Leonardus Gerber, Elizabeth Hodson de Jaramillo, Sophie Lavallée, Antonio Leandro, Sandrine Maljean-Dubois, Panos Merkouris, Claudia Napoli, Stefania Negri, Anna Oriolo, Rossana Palladino, Teresa Russo, Ingrid Schuler, Francesco Sindico, José Manuel Sobrino Heredia, Hélène Tigroudja, Valentina Vadi, Anna Vigorito

The Light-Green Society

Author : Michael Bess
Publisher : University of Chicago Press
ISBN 13 : 9780226044170
Total Pages : 404 pages
Book Rating : 4.0/5 (441 download)

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Book Synopsis The Light-Green Society by : Michael Bess

Download or read book The Light-Green Society written by Michael Bess and published by University of Chicago Press. This book was released on 2003-11-15 with total page 404 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: The accelerating interpenetration of nature and culture is the hallmark of the new "light-green" social order that has emerged in postwar France, argues Michael Bess in this penetrating new history. On one hand, a preoccupation with natural qualities and equilibrium has increasingly infused France's economic and cultural life. On the other, human activities have laid an ever more potent and pervasive touch on the environment, whether through the intrusion of agriculture, industry, and urban growth, or through the much subtler and more well-intentioned efforts of ecological management. The Light-Green Society limns sharply these trends over the last fifty years. The rise of environmentalism in the 1960s stemmed from a fervent desire to "save" wild nature-nature conceived as a qualitatively distinct domain, wholly separate from human designs and endeavors. And yet, Bess shows, after forty years of environmentalist agitation, much of it remarkably successful in achieving its aims, the old conception of nature as a "separate sphere" has become largely untenable. In the light-green society, where ecology and technological modernity continually flow together, a new hybrid vision of intermingled nature-culture has increasingly taken its place.

Compensation for Environmental Damages Under International Law

Author : Tarcísio Hardman Reis
Publisher : Kluwer Law International B.V.
ISBN 13 : 9041134379
Total Pages : 250 pages
Book Rating : 4.0/5 (411 download)

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Book Synopsis Compensation for Environmental Damages Under International Law by : Tarcísio Hardman Reis

Download or read book Compensation for Environmental Damages Under International Law written by Tarcísio Hardman Reis and published by Kluwer Law International B.V.. This book was released on 2011-01-01 with total page 250 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: At present there is no clear model under international law with which to determine compensation for environmental damage. After showing that no existing standard of compensation defined by the theory and practice of international law is adequate to cover all cases involving environmental damages - and that such a broad standard or set of standards may in fact be ultimately unachievable - the author of this important book develops a 'fair compensation' regime from an analysis of existing international dispute adjudication mechanisms, and presents this model as the best possible current approach to the conciliation of international responsibility and environmental interests.