L'agriculture et l'aménagement du territoire : mémoire de l'Union des producteurs agricoles, UPA, au Comité ministériel permanent de l'aménagement et du développement régional

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Publisher : [Longueuil, Québec] : UPA
ISBN 13 : 9782920072633
Total Pages : 14 pages
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Book Synopsis L'agriculture et l'aménagement du territoire : mémoire de l'Union des producteurs agricoles, UPA, au Comité ministériel permanent de l'aménagement et du développement régional by : Québec (Province). Comité ministériel permanent de l'aménagement et du développement régional

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Commentaires de l'UPA sur le projet de loi 58 modifiant la Loi sur l'aménagement et l'urbanisme et d'autres dispositions législatives concernant les communautés métropolitaines

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ISBN 13 : 9782895560999
Total Pages : 16 pages
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Book Synopsis Commentaires de l'UPA sur le projet de loi 58 modifiant la Loi sur l'aménagement et l'urbanisme et d'autres dispositions législatives concernant les communautés métropolitaines by : Union des producteurs agricoles

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Commission de Developpement de la Metropole

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Publisher : Longueuil, Québec : L'Union
ISBN 13 : 9782921328609
Total Pages : 24 pages
Book Rating : 4.3/5 (286 download)

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Book Synopsis Commission de Developpement de la Metropole by : Union des producteurs agricoles

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Mémoire présenté par l'UPA au Comité sénatorial permanent de l'agriculture concernant le projet de loi C-85 constituant la Société Canagrex

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Author :
Publisher : [Longueuil, Québec] : Union des producteurs agricoles
ISBN 13 : 9782920072169
Total Pages : pages
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Book Synopsis Mémoire présenté par l'UPA au Comité sénatorial permanent de l'agriculture concernant le projet de loi C-85 constituant la Société Canagrex by : Canada. Parlement. Sénat. Comité sénatorial permanent de l'agriculture

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Pour une agriculture périurbaine dynamique : mémoire de l'Union des producteurs agricoles dans le cadre des consultations particulières de la Commission de l'aménagement du territoire sur le projet de loi no 170, Loi portant réforme de l'organisation municipale des régions métropolitaines de Montréal, de Québec et de l'Outaouais

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Publisher : Longueuil, Québec : L'Union
ISBN 13 : 9782895560197
Total Pages : 20 pages
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Book Synopsis Pour une agriculture périurbaine dynamique : mémoire de l'Union des producteurs agricoles dans le cadre des consultations particulières de la Commission de l'aménagement du territoire sur le projet de loi no 170, Loi portant réforme de l'organisation municipale des régions métropolitaines de Montréal, de Québec et de l'Outaouais by : Union des producteurs agricoles

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Le financement agricole : mémoire de l'Union des producteurs agricoles, UPA, à la Commission parlememtaire [i.e. parlementaire] de l'agriculture

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Author :
Publisher : [Longueuil, Québec] : UPA, [19]85.
ISBN 13 : 9782920072381
Total Pages : 102 pages
Book Rating : 4.0/5 (723 download)

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Book Synopsis Le financement agricole : mémoire de l'Union des producteurs agricoles, UPA, à la Commission parlememtaire [i.e. parlementaire] de l'agriculture by : Québec (Province). Assemblée nationale. Commission permanente de l'agriculture, des pêcheries et de l'alimentation

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Mémoire sur l'avant-projet de loi sur la protection du territoire agricole et le développement durable des activités agricoles en zone agricole : mémoire adressé à la Commission parlementaire de l'agriculture, des pêcheries et de l'alimentation

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Publisher : Longueuil, Québec : L'Union
ISBN 13 : 9782921328517
Total Pages : 37 pages
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Book Synopsis Mémoire sur l'avant-projet de loi sur la protection du territoire agricole et le développement durable des activités agricoles en zone agricole : mémoire adressé à la Commission parlementaire de l'agriculture, des pêcheries et de l'alimentation by : Québec (Province). Assemblée nationale. Commission permanente de l'agriculture, des pêcheries et de l'alimentation

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Le projet de loi 46, Loi sur le financement agricole : mémoire de l'Union des producteurs agricoles, UPA, présenté à la Commission parlementaire de l'agriculture et de l'alimentation du Québec

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Publisher : [Longueuil, Québec] : UPA
ISBN 13 : 9782920072688
Total Pages : 68 pages
Book Rating : 4.0/5 (726 download)

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Book Synopsis Le projet de loi 46, Loi sur le financement agricole : mémoire de l'Union des producteurs agricoles, UPA, présenté à la Commission parlementaire de l'agriculture et de l'alimentation du Québec by : Québec (Province). Assemblée nationale. Commission permanente de l'agriculture, des pêcheries et de l'alimentation

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La Position de L'UPA Dans les Négociations en Agriculture à L'OMC

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ISBN 13 : 9782895560739
Total Pages : 13 pages
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Book Synopsis La Position de L'UPA Dans les Négociations en Agriculture à L'OMC by : Union des producteurs agricoles

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Projet de loi no 9, Loi concernant la consultation des citoyens sur la réorganisation territoriale de certaines municipalités : mémoire de l'Union des producteurs agricoles présenté à la Commission de l'aménagement du territoire

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Publisher : Longueuil, Québec : Union des producteurs agricoles
ISBN 13 : 9782895560432
Total Pages : 23 pages
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Book Synopsis Projet de loi no 9, Loi concernant la consultation des citoyens sur la réorganisation territoriale de certaines municipalités : mémoire de l'Union des producteurs agricoles présenté à la Commission de l'aménagement du territoire by : Union des producteurs agricoles

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Commentaires de l'UPA à l'égard du document "Vers un développement durable de la pratique"

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ISBN 13 : 9782895561019
Total Pages : 14 pages
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Book Synopsis Commentaires de l'UPA à l'égard du document "Vers un développement durable de la pratique" by : Union des producteurs agricoles

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Le financement agricole : mémoire de l'Union des producteurs agricoles présenté au Comité sénatorial permanent de l'agriculture et des forêts

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Publisher : [Longueuil, Québec] : L'Union
ISBN 13 : 9782920072725
Total Pages : 22 pages
Book Rating : 4.0/5 (727 download)

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Book Synopsis Le financement agricole : mémoire de l'Union des producteurs agricoles présenté au Comité sénatorial permanent de l'agriculture et des forêts by : Canada. Parlement. Sénat. Comité sénatorial permanent de l'agriculture et des forêts

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Mémoire de l'Union des producteurs agricoles présenté au Comité permanent de l'agriculture et de l'agroalimentaire

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ISBN 13 : 9782895560852
Total Pages : 20 pages
Book Rating : 4.5/5 (68 download)

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Book Synopsis Mémoire de l'Union des producteurs agricoles présenté au Comité permanent de l'agriculture et de l'agroalimentaire by : Union des producteurs agricoles

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Les accords du Lac Meech : mémoire de l'Union des producteurs agricoles, UPA, à la Commission parlementaire des institutions

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Author :
Publisher : [Longueuil, Québec] : UPA
ISBN 13 : 9782920072626
Total Pages : 14 pages
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Book Synopsis Les accords du Lac Meech : mémoire de l'Union des producteurs agricoles, UPA, à la Commission parlementaire des institutions by : Québec (Province). Assemblée nationale. Commission permanente des institutions

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Réaction de l'UPA au budget Martin et au Projet de loi C-76 : mémoire présenté par l'Union des producteurs agricoles au Comité permanent des finances de la Chambre des communes

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Author :
Publisher : Longueuil, Québec : L'Union
ISBN 13 : 9782921328470
Total Pages : 18 pages
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Book Synopsis Réaction de l'UPA au budget Martin et au Projet de loi C-76 : mémoire présenté par l'Union des producteurs agricoles au Comité permanent des finances de la Chambre des communes by : Canada. Parlement. Chambre des communes. Comité permanent des finances

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L'avenir de l'enseignement collégial : mémoire présenté à la Commission de l'éducation

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Publisher : Longueuil, Québec : Maison de l'UPA
ISBN 13 : 9782921328203
Total Pages : 40 pages
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Book Synopsis L'avenir de l'enseignement collégial : mémoire présenté à la Commission de l'éducation by : Québec (Province). Assemblée nationale. Commission permanente de l'éducation

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Consultations Publiques Sur Le Projet de Plan Métropolitain D'aménagement Et de Développement (PMAD)

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ISBN 13 : 9782895561132
Total Pages : 18 pages
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Book Synopsis Consultations Publiques Sur Le Projet de Plan Métropolitain D'aménagement Et de Développement (PMAD) by : Union des producteurs agricoles

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