La répression de la récidive et le code pénal hellénique

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Book Synopsis La répression de la récidive et le code pénal hellénique by :

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La répression de la récidive et le Code pénal hellénique (Aspect criminologique, juridique et droit comparé)

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Book Synopsis La répression de la récidive et le Code pénal hellénique (Aspect criminologique, juridique et droit comparé) by : Pierre Yotis

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La Répression de la récidive et le Code Pénal hellénique

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Total Pages : 101 pages
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Book Synopsis La Répression de la récidive et le Code Pénal hellénique by : Pétros Giotēs

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La répression de la récidive et le nouveau code pénal hellénique

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Book Synopsis La répression de la récidive et le nouveau code pénal hellénique by : Pierre Yotis

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La Répression de la récidive et le code pénal hellénique

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Total Pages : 101 pages
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Book Synopsis La Répression de la récidive et le code pénal hellénique by : Pierre Yotis

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La répression de la rédidive et le code pénal hellénique

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Total Pages : 100 pages
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Book Synopsis La répression de la rédidive et le code pénal hellénique by :

Download or read book La répression de la rédidive et le code pénal hellénique written by and published by . This book was released on 1954 with total page 100 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Le droit sans peines

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Publisher : Publications Fac St Louis
ISBN 13 : 9782802800521
Total Pages : 568 pages
Book Rating : 4.8/5 (5 download)

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Book Synopsis Le droit sans peines by : Michel van de Kerchove

Download or read book Le droit sans peines written by Michel van de Kerchove and published by Publications Fac St Louis. This book was released on 1987 with total page 568 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: La problématique de la dépénalisation et de la décriminalisation parait se mouvoir sans cesse entre le mythe et la mystification. Mythe d'un droit sans peines que l’on situe tantôt aux origines plus ou moins lointaines de nos sociétés, tantôt à l'horizon de leur avenir plus ou moins proche. Mystification d'un discours qui prétend pouvoir observer dans la réalité même un phénomène homogène et constant de rétrécissement du droit pénal, garantissant à la fois une plus grande efficacité et une plus grande humanité.Adoptant une perspective différente, l'ouvrage s'efforce de déterminer la portée réelle et les limites des principaux types de transformations qui ont affecté, aux XIXe et XXe siècles, les systèmes pénaux belge et américain. Analysant tant la nature et la fonction des peines en général, que le traitement spécifique de certaines catégories de personnes et de comportements, il met en lumière à la fois la relativité et la diversité des phénomènes que recouvrent le retrait du droit pénal ainsi que son remplacement éventuel par d'autres systèmes de contrôle social. Il tente enfin d'identifier les principaux enjeux politiques qui leur sont liés sur un plan tant utilitaire que symbolique, et d’éclairer les questions éthiques qu'ils suscitent Inéluctablement. Abordant une problématique qui se trouve au cœur des débats passés et présents en matière de politique criminelle, l'ouvrage est susceptible d'intéresser non seulement les juristes pénalistes, mais encore tous ceux qui, à travers leurs disciplines respectives - théorie du droit, droit comparé, criminologie, histoire, philosophie, sociologie, science politique et économie -, sont appelés à recouper ce large champ d’étude.

LA RECIDIVE

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Total Pages : 476 pages
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Book Synopsis LA RECIDIVE by : ABDULKADER.. HABBACHE

Download or read book LA RECIDIVE written by ABDULKADER.. HABBACHE and published by . This book was released on 2000 with total page 476 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: LA RECIDIVE CONSTITUE L'UN DES PROBLEMES LES PLUS DIFFICILES QUI DEFIE LES JURISTES ET LES CRIMINOLOGUES DANS TOUTES LES SOCIETES. C'EST UN PROBLEME ANCIEN MAIS IL S'EST AMPLIFIE CES DERNIERES ANNEES AVEC L'AUGMENTATION EN FLECHE DE LA RECIDIVE SEXUELLE ET JUVENILE. LA PRESENTE ETUDE EST CONSACREE A LA RECIDIVE AU POINT DE VUE JURIDIQUE ET CRIMINOLOGIQUE EN DROIT COMPARE. LES LEGISLATIONS DE LA FRANCE, EN TANT QUE PAYS DEVELOPPE, ET DE L'EGYPTE, DU LIBAN ET DE LA SYRIE, PAYS EN VOIE DE DEVELOPPEMENT, SONT EXAMINEES DANS CETTE ETUDE. L'EVOLUTION HISTORIQUE DE LA LUTTE DE CES LEGISLATIONS CONTRE LA RECIDIVE EST PRESENTEE POUR MIEUX COMPRENDRE SON ETAT ACTUEL DANS CES PAYS. LA PREMIERE PARTIE EST CONSACREE AU REGIME JURIDIQUE DE LA RECIDIVE. POUR CONSTITUER LES CAS DE RECIDIVE, UN CERTAIN NOMBRE DE CONDITIONS GENERALES ET SPECIALES DOIT SE REUNIR. UNE FOIS, L'ETAT DE RECIDIVE CONSTATE, LES LEGISLATIONS PREVOIENT L'AGGRAVATION DES PENALITES EN AUGMENTANT LE TAUX DE LA PEINE ENCOURUE TOUT EN EXCLUANT OU REDUISANT LE BENEFICE DE CERTAINES TECHNIQUES LIBERALES RELATIVES A L'EXECUTION OU A L'EXTINCTION DES PEINES. IL RESSORT DE LA COMPARAISON JURIDIQUE DE CES LEGISLATIONS QU'IL Y A PLUS DE SIMILITUDES QUE DE DIFFERENCES. LES DIVERGENCES CONCERNENT PRINCIPALEMENT LA MULTIRECIDIVE ET LA RECIDIVE DES PERSONNES MORALES. LA DEUXIEME PARTIE PORTE SUR LES CONCEPTS CRIMINOLOGIQUES ET PENOLOGIQUES DE LA RECIDIVE. AINSI, SONT PRESENTES LES FACTEURS QUI FONT QUE CERTAINS INDIVIDUS NE PARVIENNENT PAS A ABANDONNER LA VOIE DU CRIME MALGRE UN PREMIER AVERTISSEMENT JUDICIAIRE. LA PERSONNALITE DU RECIDIVISTE, LA MEME DANS LES QUATRE PAYS, APPARAIT COMME LE RESULTAT D'UNE INTERACTION DE ŬVRE POUR EVITER LA RECHUTE DE CE DELINQUANT ET EPARGNER LA SOCIETE DU DANGER DE LA RECIDIVE. LA FRANCE S'EST ENRICHIE DE DISPOSITIONS DE PLUS EN PLUS NOMBREUSES POUR COMBATTRE LA RECIDIVE EN S'ORIENTANT VERS LA REHABILITATION ET LA RESOCIALISATION DES DELINQUANTS. LES PAYS ARABES PRIVILEGENT ENCORE LE SYSTEME REPRESSIF AU DETRIMENT DU SYSTEME RESOCIALISANT

L'incohérence des lois de circonstances en matière pénale

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Publisher : Bibliothèques de droit
ISBN 13 : 2343153175
Total Pages : 274 pages
Book Rating : 4.3/5 (431 download)

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Book Synopsis L'incohérence des lois de circonstances en matière pénale by : Paul Laurent

Download or read book L'incohérence des lois de circonstances en matière pénale written by Paul Laurent and published by Bibliothèques de droit. This book was released on 2018 with total page 274 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: La 4ème de couv. indique : "Le droit pénal doit s'adapter aux évolutions de la criminalité. Pour ce faire, le Législateur adopte de nombreuses lois pour des motifs qui échappent à la stricte nécessité juridique, au profit de l'opportunité. Ces lois adoptées en réponse à des faits divers ou pour des raisons strictement politiques sont des lois de circonstances. Le développement de telles lois est indéniable et permet de traiter de la politique pénal de circonstances. Ce mouvement s'opère aux dépens de la politique pénale de réflexion et au détriment des règles de forme classiques qui régissent l'élaboration de la norme. Sur le fond, en matière de récidive, de délinquance sexuelle et de terrorisme, cette adaptation du droit aux évolutions de la criminalité s'opère dans le cadre, justement, d'une politique pénale de circonstances. Les personnes qui commettent des infractions pénales deviennent des ennemis qu'il faut surveiller, neutraliser et éliminer à tout prix. Le bénéfice de la protection des droits et libertés fondamentaux leur est alors retiré, et cette étude vise à le dénoncer."

Actualités en droit pénal et exécution des peines

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ISBN 13 : 9782807919631
Total Pages : pages
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Book Synopsis Actualités en droit pénal et exécution des peines by :

Download or read book Actualités en droit pénal et exécution des peines written by and published by . This book was released on 2020 with total page pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Si le projet de nouveau Code pénal n?a pu aboutir au cours de la législature 2014-2019, le Parlement n?en a pas moins voté diverses lois qui modifient la matière pénale et qui sont abordées dans cet ouvrage.

Réflexion critique sur la répression pénale en droit des sociétés

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Total Pages : 906 pages
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Book Synopsis Réflexion critique sur la répression pénale en droit des sociétés by : Marianne Haschke-Dournaux

Download or read book Réflexion critique sur la répression pénale en droit des sociétés written by Marianne Haschke-Dournaux and published by . This book was released on 2002 with total page 906 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Longtemps, le droit des sociétés s'est passé du droit pénal. Mais l'essor du capitalisme moderne s'est accompagné de nouvelles formes de malversations épuisant les ressources du droit pénal commun. Au nom de l'efficacité de la répression, nombre d'infractions spécifiques ont été créé́es. Plus d'une centaine existent encore, relatives à tous les aspects de la vie de la société. Le paradoxe est pourtant que cette pénalisation massive est massivement inefficace : le nombre de condamnations est dérisoire, la plupart concernant le seul délit d'abus de biens sociaux. Cette antinomie montre clairement les limites d'une logique exagérément pénale et oblige à repenser l'opportunité même d'un dispositif répressif spécifique aux sociétés. Une analyse critique permet d'abord d'apprécier combien s'avère impérieuse la nécessité d'une réforme en profondeur.Les déficiences relevées sont nombreuses : congénitales, formelles et fonctionnelles, elles permettent d'expliquer l'impuissance de l'impressionnant arsenal déployé. Passé ce constat, la question se pose naturellement de savoir si la répression pénale est bien opportune en matière des sociétés. Le droit comparé tend à fonder une réponse affirmative tout en incitant à la mesure. Le droit interne confirme la nécessité de la sanction pénale mais là encore, cette opportunité de principe est liée à la mesure avec laquelle il y est fait recours. Un recul du droit pénal en matière de sociétés s'avère indispensable. Une analyse constuctive permet de redéfinir les frontières du droit pénal des sociétés selon deux critères : l'un, emprunté au droit pénal, est l'intensité de la transgression; l'autre, emprunté au droit des sociétés, s'attache à la nature de l'intérêt protégé. A la redéfinition de la logique pénale succède naturellement la redéfinition des sanctions applicables. S'il importe de maintenir ou d'améliorer nombre d'infractions, il apparaît non moins nécessaire d'introduire d'utiles alternatives civiles à la répression pénale.

The Dual Penal State

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ISBN 13 : 9780191805752
Total Pages : pages
Book Rating : 4.8/5 (57 download)

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Book Synopsis The Dual Penal State by : Markus Dirk Dubber

Download or read book The Dual Penal State written by Markus Dirk Dubber and published by . This book was released on 2018 with total page pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: This text provides an accessible introduction to the theoretical frameworks of the dual penal state. Taking an issue-led approach, the study locates criminal law in its analytic, comparative, historical, and doctrinal contexts, and aims to stimulate critical reflection beyond the constraints of a particular jurisdiction.