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La Place Des Grands Parents Dans Le Droit De La Famille
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Book Synopsis Les grands-parents dans le droit de la famille by : Thierry Garé
Download or read book Les grands-parents dans le droit de la famille written by Thierry Garé and published by . This book was released on 1989 with total page 386 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: A UNE EPOQUE OU L'ON CONSTATE D'UNE PART UNE DIMINUTION DE LA TAILLE DES FAMILLES ET D'AUTRE PART L'ACCROISSEMENT DU NOMBRE DES GRANDS-PARENTS. IL ETAIT INTERESSANT D'ETUDIER LA PLACE DE CEUX-CI DANS LE DROIT FAMILIAL. L'ETUDE DES TEXTES (DROIT CIVIL, DROIT FISCAL ET DROIT SOCIAL) ET DE LA JURISPRUDENCE, MONTRE QUE LES GRANDS-PARENTS CONSERVENT UNE PLACE IMPORTANTE DANS LE DROIT DE LA FAMILLE. LES PREROGATIVES DONT ILS DISPOSENT NE TRADUISENT PLUS L'ANCIENNE PUISSANCE LIGNAGERE ABSOLUE DU DROIT ROMAIN, MAIS ELLES SE FONDENT, CONCURREMMENT, SUR LES EXIGENCES DE LA SOLIDARITE FAMILIALE ET SUR L'INTERET DES PETITS-ENFANTS. AINSI, LES PREROGATIVES RECONNUES AUX GRANDS-PARENTS EN MATIERE DE MARIAGE OU DE CONTESTATION DU LIEN DE FILIATION, APPARAISSENT DESUETES. EN REVANCHE, L'INTERET DE L'ENFANT ET LA SOLIDARITE DES GENERATIONS COMMANDENT DE RECONNAITRE AUX GRANDS-PARENTS D'AUTRES PREROGATIVES, EN MATIERE D'ADOPTION NOTAMMENT.
Book Synopsis La place des grands-parents dans le droit de la famille by : Anne-Mélanie Lepetit
Download or read book La place des grands-parents dans le droit de la famille written by Anne-Mélanie Lepetit and published by . This book was released on 2004 with total page 110 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis LES GRANDS PARENTS DANS LE DROIT DE LA FAMILLE by : MONIQUE.. FAURE
Download or read book LES GRANDS PARENTS DANS LE DROIT DE LA FAMILLE written by MONIQUE.. FAURE and published by . This book was released on 1975 with total page pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Droit de Visite Des Grands-parents Et de la Famille by : Manitoba. Manitoba Family Services and Housing
Download or read book Droit de Visite Des Grands-parents Et de la Famille written by Manitoba. Manitoba Family Services and Housing and published by . This book was released on 2006 with total page 1 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Download or read book Le statut des grands parents written by and published by . This book was released on 2009 with total page 98 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Grandparents and the Law by : Samantha M Davey
Download or read book Grandparents and the Law written by Samantha M Davey and published by Bloomsbury Publishing. This book was released on 2023-05-18 with total page 253 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Should grandparents have rights in relation to their grandchildren? If so, what should the content of those rights be, both procedurally and substantively? And what is the appropriate role of the law in providing solutions to problems arising in the context of grandparents' rights? This book considers these questions from both a public and a private law perspective, and analyses the human rights implications for parties such as children, parents and grandparents. It also explores the topic of grandparents' rights in the context of the European Convention on Human Rights and the United Nations Convention on the Rights of the Child, as well as in other jurisdictions, such as Iran, France and Nepal. The book argues that grandparents' rights have so far received insufficient acknowledgement and, consequently, that relationships between grandparents and grandchildren have received insufficient protection. However, it is crucial that the protection of grandparents' rights is balanced with the rights of parents and the rights and welfare of children; the book considers how best to achieve this, for example in disputes on child arrangements (i.e. residence and contact), child protection matters and in adoption cases. The book is of particular interest to all academics seeking a clear framework for the protection of grandparents' rights in private and public law proceedings.
Book Synopsis La rénovation juridique des prérogatives des grands-parents by : Marie-Laure Kiat
Download or read book La rénovation juridique des prérogatives des grands-parents written by Marie-Laure Kiat and published by . This book was released on 2008 with total page 544 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: L'allongement de la vie humaine permet un rapprochement de trois ou quatre générations. Ce phénomène peut s'expliquer par l'augmentation de l'espérance de vie (améliorations des soins) ainsi que par la fécondité importante et précoce des générations issues du Baby-boom. Aujourd'hui, les grands-parents sont plus jeunes et plus dynamiques. La durée de vie en tant que grands-parents s'allonge. Les grands-pères ont vu naitre leur premier petit-enfant à 52 ans en moyenne et les grands-mères à 50 ans, tant en France qu'en Belgique. Ils continuent souvent à travailler lors de leur accession à la grandparentalité. Lorsqu'ils prennent leur retraite, certains s'engagent sur le plan politique, social et associatif. Ils occupent surtout un rôle de pivot dans la famille car ils côtoient deux générations de descendants. Une image positive des grands-parents s'est ainsi développée et cela n'est pas sans incidence sociologique. L'augmentation du travail des femmes et la proximité de la résidence des membres de la famille font souvent de la grand-mère une nourrice tout désignée. En situation de crise telle que le divorce et les recompositions familiales, ils peuvent être appelés à héberger l'enfant. Là où conjoints se dissocient, de nouvelles solidarités doivent jouer. Les grands-parents apparaissent comme un véritable réseau de soutien familial. Ils sont en effet les racines vivantes et la mémoire de la famille, une source d'affection et de sagesse, un pôle de stabilité lors de situations trop fréquentes de crise. Les grands-parents sont omniprésents dans la société mais tellement peu reconnus par le droit. Le droit de la famille s'érige en fonction des nouvelles familles : la famille traditionnelle, éclate, monoparentale ou recomposée. La famille élargie a cédé la place à la famille nucléaire ou encore ménage. Les aïeuls ont un rôle de plus en plus important à jouer. La science sociale l’a fort bien affirmé. La science juridique reste mitigée. Les règles de droit applicables aux grands-parents ne sont pas en conformité ou encore en adéquation avec la place qu'ils occupent dans les faits. Ce qui a été affirmé précédemment est applicable à la législation familiale française et belge. Les origines du droit de la famille belge sont semblables à celles du droit français : le Code Napoléon de 1804. En outre, le système romano-germanique applicable aux droits français et belge pouvait laisser supposer à des règles juridiques similaires. Il en est tout autrement. Le droit belge accuse un certain retard. A titre d'exemple, les grands-parents français ont le droit d'entretenir des relations personnelles avec leurs petits-enfants en droit français depuis la loi du 4 juin 1970 relative à l'autorité parentale. Cette prérogative grand-parentale fut instaurée en droit belge par une loi du 13 avril 1995 relative à la même matière, soit 25 ans plus tard. En ce qui concerne le droit patrimonial de la famille, le droit belge conserve le procédé de la substitution fidéicommissaire. En revanche, la loi du 23 juin 2006 portant réforme des successions et des libéralités institue la donation partage transgénérationnelle qui permet par la voie de donation partage à un grand-parent de transmettre ses biens à ses petits-enfants avec l'accord de ses enfants. Ce mécanisme permet donc un saut d'une génération car les petits-enfants gratifiés seront réputés tenir leurs droits de leur auteur et non pas de leurs grands-parents. De la sorte, il n'y a pas d'inégalité entre chaque enfant. A l'opposé du droit belge, le droit français procède à une plus grande reconnaissance du rôle grand-parental.
Download or read book Les droits des grands-parents written by and published by . This book was released on 2012 with total page 173 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Les grands-parents occupent une place capitale dans la société en général et dans la famille en particulier : ils représentent une tranche croissante de la population en raison de l'allongement de la durée de vie ; ils constituent une source de transmission essentielle à la construction identitaire de leurs petits-enfants, ainsi qu'à leur établissement matériel ; ils apportent des aides précieuses aux parents dans l'éducation des petits-enfants. Le droit civil français reflète-t-il aujourd'hui cette importance sociologique et économique des grands-parents? Le colloque propose d'étudier les conditions d'existence et de mise en œuvre des droits extrapatrimoniaux des grands-parents dans la filiation et l'éducation de leurs petits-enfants, ainsi que les droits patrimoniaux des grands-parents dans le besoin ou en position d'hériter de leurs petits-enfants ou encore souhaitant donner ou léguer des biens à ces descendants. Ces analyses permettront d'éprouver un sentiment auquel une actualité très riche conduit, à savoir celui d'une dépendance accrue des droits des grands-parents envers, d'une part, les parents et, d'autre part, l'intérêt de l'enfant. Il s'agira par ailleurs de s'interroger sur l'avenir des droits des grands-parents. En particulier, ces droits pourraient-ils être améliorés par une réforme des exigences de qualité et d'intérêt à agir dans les contentieux familiaux? Les droits des grands-parents devront-ils évoluer sous l'influence de la Convention européenne de sauvegarde des droits de l'homme ou de la Convention internationale des droits de l'enfant? Et, plus généralement, un renforcement des droits des grands-parents envers leurs petits-enfants pourrait-il apporter une réponse à la dépendance des personnes âgées?
Book Synopsis La place des grands-parents dans la procédure familiale by : Aurore Girod
Download or read book La place des grands-parents dans la procédure familiale written by Aurore Girod and published by . This book was released on 2010 with total page 144 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Extraits clés de jurisprudence : cour européenne des Droits de l'Homme by : Gilles Dutertre
Download or read book Extraits clés de jurisprudence : cour européenne des Droits de l'Homme written by Gilles Dutertre and published by Council of Europe. This book was released on 2003-01-01 with total page 412 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: La première requête transmise à la Commission européenne des Droits de l'Homme date de 1955 et la Cour européenne des Droits de l'Homme a rendu son premier arrêt en 1961. La publication de tous ces arrêts et décisions représente plusieurs centaines de volumes, une abondance qui en rend la consultation parfois difficile. L'auteur de présent ouvrage - juriste - extrait l'essentiel de cette vaste jurisprudence pour la rassembler en un volume unique. En effet, celui-ci représente pour chaque article de la Convention, les passages clés d'arrêts de la Cour et de certaines décisions de la Commission, assortis de leurs commentaires. L'objectif est de fournir, en un seul document, le maximum de citations d'arrêts en une consultation concrète et directe. Ce livre offre ainsi un accès "pédagogique", synthétique et clair à la jurisprudence de la Cour du Conseil de l'Europe. Par ailleurs, une table des matières détaillée et un index donnent au lecteur différentes voies d'accès à cet ouvrage, qui devient ainsi un outil indispensable tant pour le néophyte que pour le spécialiste plus expérimenté de la Convention.
Book Synopsis Grands-parents et grands-parentalités by : Sylvain BOUYER
Download or read book Grands-parents et grands-parentalités written by Sylvain BOUYER and published by Eres. This book was released on 2005-03-25 with total page 195 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Les grands-parents, représentants du passé ou nouveaux seniors dynamiques et disponibles ? Les modalités de leur construction identitaire, de leur présence et leur diversité doivent dépasser ces visions réductrices : elles éclairent d'un jour nouveau les évolutions familiales contemporaines. Benoît Schneider, Marie-Claude Mietkiewicz, Sylvain Bouyer sont maîtres de conférences en psychologie à l'Université Nancy 2.
Book Synopsis Discorde familiale... grands-parents, ne soyez pas privés de vos petits-enfants ! by : Martine MÉNARD
Download or read book Discorde familiale... grands-parents, ne soyez pas privés de vos petits-enfants ! written by Martine MÉNARD and published by Books on Demand. This book was released on 2021 with total page 0 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Parfois, malheureusement, quand nous perdons un enfant qui est lui-même un parent, il arrive trop souvent que le gendre ou la bru décide de briser les liens. Cela a hélas des répercussions sur les relations avec les petits-enfants. Alors, pour vous grands-parents, affirmer vos droits de visite et d'hébergement de vos chérubins peut être un vrai parcours du combattant. Mais combien renoncent avant d'avoir satisfaction... Pourtant, c'est un bonheur qu'il faut préserver. Vous êtes les racines de ces petits, et ils peuvent s'imaginer que les connaître ne vous intéresse pas ! Battez-vous ! Croyez-en mon expérience personnelle, cela en vaut la peine ! Besoin d'un coup de pouce ? Alors, pourquoi ne pas demander l'aide Divine des Forces cosmiques ? Car que ce soit pour une demande d'arrangement à l'amiable ou pour défendre vos privilèges en justice, ce peut être un long combat... Les prières (entre autres) du présent manuel vont vous aider. De quelle façon ? 1/ En invoquant d'abord votre ange gardien (si vous ne connaissez pas son nom, un tableau récapitulatif pour permettra de faire sa connaissance ), ainsi que les 3 Anges experts de la famille, des accords amiables et procès gagnés... 2/ Vous solliciterez également quelques archanges et esprits de la nature pour vous accompagner dans votre démarche... sans oublier (si cela fait partie de votre religion) d'invoquer les saints. 3/ D'un autre côté, une technique facile mais efficace pour vous permettre de déployer votre puissance mentale, et ainsi être capable d'agir indirectement par télépathie. C'est un processus simple (lire des phrases précises) qui vise à influencer positivement autrui (le J.A.F entre autres). Ces préceptes forts renforcent les prières et agissent pour faire valoir vos droits, mais aussi en vous donnant l'énergie et la volonté de ne pas abandonner. 4/ Et pour que le contenu de ce manuel vous offre une efficacité maximale, vous découvrirez comment prier en fonction de la lune. N'ayez craint
Book Synopsis Discorde familiale... grands-parents, ne soyez pas privés de vos petits-enfants ! by : Martine MÉNARD
Download or read book Discorde familiale... grands-parents, ne soyez pas privés de vos petits-enfants ! written by Martine MÉNARD and published by BoD - Books on Demand. This book was released on 2023-10-16 with total page 210 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Être Grands-parents, quel bonheur ! Mais faut-il encore préserver ce lien privilégié si fragile... un conflit, un désaccord profond, ou pire... et vous voilà privés. « Les grands-parents ont un droit de visite et d'hébergement de leurs petits-enfants, mais aussi le droit d'échanger une correspondance avec eux et de participer à leur éducation dans la mesure où ils ne se substituent pas aux parents (sauf cas très particuliers !)» Cette démarche pour certains, peut s-avérer un vrai parcours du combattant et combien renoncent avant d'avoir satisfaction... Battez-vous ! Croyez-en mon expérience personnelle, cela en vaut la peine ! Le contenu du présent guide peut vous y aider. Comment ? 1/ en invoquant au préalable votre ange gardien (un tableau récapitulatif permettant de « faire sa connaissance »), puis ses frères experts en apaisement (voire justice si besoin.) 2/ Vous solliciterez également quelques archanges et esprits de la nature, experts de la famille, des accords amiables et procès gagnés... pour vous accompagner dans votre démarche. Sans oublier (si cela fait partie de votre religion) d'invoquer les saints. 3/ d'autre part, vous utiliserez votre pouvoir mental, (visualisation, autosuggestion, télépathie...). C'est un processus facile (lire des phrases précises) qui vise à influencer positivement autrui. Ces préceptes forts renforcent les prières et agissent pour vous permettre d'exercer en commun l'autorité parentale. Mais faut-il encore connaître les bonnes formules. Sous la forme simple, les prières sont effectuées en neuvaine mensuelle. 4/ mais pour ceux qui souhaitent ajouter un peu de « magie lunaire » à leur demande, un paragraphe spécial « prier en fonction de la lune » vous est proposé. Il suffit de vous munir d'un calendrier de l'année en cours (et/ou à venir) avec les lunes indiquées, et de vous référer au « calendrier exemple » qui est ajouté. Rien de compliqué ! Tout vous est expliqué. Et ce n'est pas tout ! 5/ en fin de volume, vous trouverez un pentagramme à découper et à remplir... Par conséquent, en maintenant votre volonté de ne pas abandonner, vous retrouverez le bonheur de serrer à nouveau vos chérubins dans vos bras, sans oublier que votre action sera la plus belle preuve d'amour que vous puissiez leur transmettre.
Book Synopsis Discorde familiale... grands-parents, ne soyez pas privés de vos petits-enfants ! by : Martine MÉNARD
Download or read book Discorde familiale... grands-parents, ne soyez pas privés de vos petits-enfants ! written by Martine MÉNARD and published by BoD - Books on Demand. This book was released on 2021-03-18 with total page 210 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Être Grands-parents, quel bonheur ! Mais faut-il encore préserver ce lien privilégié si fragile... un conflit, un désaccord profond, ou pire... et vous voilà privés. « Les grands-parents ont un droit de visite et d'hébergement de leurs petits-enfants, mais aussi le droit d'échanger une correspondance avec eux et de participer à leur éducation dans la mesure où ils ne se substituent pas aux parents (sauf cas très particuliers !)» Cette démarche pour certains, peut s-avérer un vrai parcours du combattant et combien renoncent avant d'avoir satisfaction... Battez-vous ! Croyez-en mon expérience personnelle, cela en vaut la peine ! Le contenu du présent guide peut vous y aider. Comment ? 1/ en invoquant au préalable votre ange gardien (un tableau récapitulatif permettant de « faire sa connaissance »), puis ses frères experts en apaisement (voire justice si besoin.) 2/ Vous solliciterez également quelques archanges et esprits de la nature, experts de la famille, des accords amiables et procès gagnés... pour vous accompagner dans votre démarche. Sans oublier (si cela fait partie de votre religion) d'invoquer les saints. 3/ d'autre part, vous utiliserez votre pouvoir mental, (visualisation, autosuggestion, télépathie...). C'est un processus facile (lire des phrases précises) qui vise à influencer positivement autrui. Ces préceptes forts renforcent les prières et agissent pour vous permettre d'exercer en commun l'autorité parentale. Mais faut-il encore connaître les bonnes formules. Sous la forme simple, les prières sont effectuées en neuvaine mensuelle. 4/ mais pour ceux qui souhaitent ajouter un peu de « magie lunaire » à leur demande, un paragraphe spécial « prier en fonction de la lune » vous est proposé. Il suffit de vous munir d'un calendrier de l'année en cours (et/ou à venir) avec les lunes indiquées, et de vous référer au « calendrier exemple » qui est ajouté. Rien de compliqué ! Tout vous est expliqué. Et ce n'est pas tout ! 5/ en fin de volume, vous trouverez un pentagramme à découper et à remplir... Par conséquent, en maintenant votre volonté de ne pas abandonner, vous retrouverez le bonheur de serrer à nouveau vos chérubins dans vos bras, sans oublier que votre action sera la plus belle preuve d'amour que vous puissiez leur transmettre.
Download or read book HISTOIRE(S) DE GRANDS-PARENTS written by and published by Editions L'Harmattan. This book was released on 2000-06-01 with total page 242 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Cet ouvrage propose une réflexion élargie sur cette place et ces fonctions nouvelles des grands-parents. Le point de vue de la psychologie y a été privilégié, mais d'autres disciplines, plus ou moins proches, apportent également leur angle de vision.
Download or read book Etre grand-parent written by Georges Eid and published by . This book was released on 2015-05-13 with total page 125 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Un groupe de spécialistes, dans le cadre d'une approche pluridisciplinaire, a souhaité éclairer l'état de la grand-parentalité aujourd'hui. Martine Segalen montre comment cette grand-parentalité s'articule avec les principaux champs de la société comme le logement, le travail, les politiques familiales et les relations du genre. Benoît Schneider met l'accent sur la «bonne distance», le grand-père contre-modèle et l'articulation entre grand-parentalité et homoparentalité. François Boursier insiste sur le changement de civilisation et le bouleversement sociétal dans lesquels nous nous trouvons. Kamel Arar aborde les grands-parents en situation interculturelle et la transmission intergénérationnelle. Georges Eid propose une vision panoramique sur les grands-parents contemporains. Anne Scrive évoque toute l'importance et la pertinence de la médiation familiale intergénérationnelle. Marie Lacroix rappelle que le droit «garantit» la relation petit-enfant/grands-parents, dans le sens de l'intérêt de l'enfant. Marie Douris précise que cette relation doit être en cohérence avec la fonction parentale. Marie-Paule Dimet remarque que devenir grand-parent nécessite un apprentissage dans une société en mutation.
Book Synopsis Les solidarités entre générations by :
Download or read book Les solidarités entre générations written by and published by Primento. This book was released on 2013-03-06 with total page 740 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: L’ampleur des enjeux humains, économiques et sociaux posés par la question des solidarités entre générations a conduit l’International society of Family Law (ISFL) à choisir ce thème pour son XVe congrès mondial. Plus de 200 intervenants, venus de 50 pays, ont abordé ces questions sous l’angle juridique, mais aussi philosophique, économique et anthropologique. Cet ouvrage présente une partie de ces communications organisées autour de deux grands thèmes : l’enfant au cœur des solidarités familiales et la prise en charge des aînés par la famille. Des phénomènes tels que l’allongement de la durée de la vie, l’urbanisation des populations, la difficulté d’entrée sur le marché du travail ou encore l’éclatement des modèles familiaux traditionnels marquent notre monde contemporain et impliquent la disparition d’anciennes solidarités et l’apparition de nouvelles solidarités redessinant les relations entre générations, posant alors le problème du sort des personnes les plus fragiles : les enfants, les malades, les handicapés et, surtout, les personnes âgées. – Quel est alors le rôle de la famille et des collectivités dans la protection de ces personnes ? – Quels rapports entre solidarités publiques et solidarités privées ? – Quels sont les droits et libertés reconnus aux personnes que l’âge, la maladie ou le handicap, placent en situation de dépendances ? Telles sont les questions au cœur de cet ouvrage. The importance of the human, economic and social issues caused by the question of generations’ solidarities led the International Society of Family Law to choose this theme for its XVIth World Congress (Lyon, July 19-23rd 2011). More than 200 speakers from 50 countries studied these questions from the legal angle, but also philosophic, economic and anthropological. This work collects a part of these papers about two great issues: the child, as the center of family solidarities; and the support for elders by family. Phenomena such as increasing life expectancy, population urbanization, labor-market entry barriers, decline of traditional family patterns, mark in depth our contemporary world and involve old solidarity disappearance and new solidarity emergence, reshaping relations between generations while bringing up the problem of the fate of the most vulnerable: children, the sick, disabled, and especially elderly people. – What then is the role of families and communities in protecting these people? – What is the relationship between public and private solidarity? – What are the rights and freedoms of people placed by age, illness or disability in a dependence situation? These are the issues addressed by the authors of this book.
