Read Books Online and Download eBooks, EPub, PDF, Mobi, Kindle, Text Full Free.
La Liberte De La Preuve Des Infractions En Droit Francais Contemporain
Download La Liberte De La Preuve Des Infractions En Droit Francais Contemporain full books in PDF, epub, and Kindle. Read online La Liberte De La Preuve Des Infractions En Droit Francais Contemporain ebook anywhere anytime directly on your device. Fast Download speed and no annoying ads. We cannot guarantee that every ebooks is available!
Book Synopsis La liberté de la preuve des infractions en droit français contemporain by : Emmanuel Molina
Download or read book La liberté de la preuve des infractions en droit français contemporain written by Emmanuel Molina and published by PU Aix-Marseille. This book was released on 2001 with total page 620 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis La liberté de la preuve des infractions en droit français contemporain by : Emmanuel Molina
Download or read book La liberté de la preuve des infractions en droit français contemporain written by Emmanuel Molina and published by PU Aix-Marseille. This book was released on 2001-01-01 with total page 620 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: L'EVOLUTION DE LA LIBERTE DE LA PREUVE DES INFRACTIONS DEPUIS L'ENTREE EN VIGUEUR DU CODE DE PROCEDURE PENALE EST PARADOXALE ET S'INSCRIT DANS LE CADRE D'UN SYSTEME EN PLEINE MUTATION SOUS L'EFFET DE PLUSIEURS FACTEURS LIES, NOTAMMENT, A LA PRISE EN CONSIDERATION CROISSANTE DES DROITS LONGTEMPS MINORES DE LA DEFENSE. LA LIBRE ADMISSIBILITE DES PREUVES PENALES SEMBLE D'ABORD RESTREINTE PAR L'ACCROISSEMENT DU FORMALISME ELABORE DANS UNE PERSPECTIVE DE REEQUILIBRAGE DES RAPPORTS DE FORCE DANS LE PROCES PENAL. LE DEVELOPPEMENT DE LA GARANTIE DES DROITS DE LA PERSONNE COMME LE RENFORCEMENT DE LA LEGALITE DES ACTES MIS EN OEUVRE AUX FINS D'OBTENIR LA PREUVE INDISPENSABLE A LA MANIFESTATION DE LA VERITE INDIQUENT QUE LA LIBERTE DE LA PREUVE DES INFRACTIONS EST DE PLUS EN PLUS STRICTEMENT ENCADREE. L'INFLECHISSEMENT DE LA SANCTION DE SES LIMITATIONS DANS UN BUT D'EFFICACITE REPRESSIVE TEMOIGNE CEPENDANT DES RESISTANCES SUSCITEES PAR CETTE TENDANCE DE L'EVOLUTION. LES TECHNIQUES LEGALES ET PRETORIENNES D'EVICTION DE LA SANCTION DE NULLITE ELABOREES AUX FINS DE SAUVEGARDER LA PREUVE OBTENUE EN VIOLATION DES PRESCRIPTIONS TEXTUELLES OU DE L'EXIGENCE DE LOYAUTE COMPENSENT EN REALITE LA REGULATION APPARENTE DE LA LIBERTE DE LA PREUVE. CE DOUBLE MOUVEMENT CONTRADICTOIRE INCITE A S'INTERROGER SUR LA COHERENCE DU DROIT PARTICULIER DES MOYENS DE PREUVE ET SUR LES RAPPORTS DU JUGE A LA LOI QU'IL A POUR FONCTION D'APPLIQUER DANS UN SYSTEME QUI PROCLAME SON ATTACHEMENT AU PRINCIPE DE LEGALITE MAIS S'ACCOMMODE DE L'HOSTILITE DE LA JURISPRUDENCE AUX NULLITES. LA NEUTRALISATION DU FORMALISME SOUS L'INFLUENCE D'UNE CONCEPTION RESTRICTIVE DES CAUSES DE NULLITE FAVORABLE A L'ADMISSIBILITE DE LA PREUVE IRREGULIEREMENT OBTENUE, AINSI QUE LA TROP MODESTE CONTRIBUTION DE L'EXIGENCE DE LOYAUTE A LA MORALISATION DES PROCEDURES ET A LA DIGNITE DE LA JUSTICE, ILLUSTRENT LA TRES GRANDE FAVEUR DE LA PROCEDURE PENALE FRANCAISE CONTEMPORAINE POUR LA LIBERTE DE LA PREUVE DES INFRACTIONS. L'ENSEMBLE SUGGERE DE RECONNAITRE AUX NULLITES DE PROCEDURE AFFERENTES A LA MATIERE PROBATOIRE L'IMPORTANCE CORRECTRICE QU'ELLES MERITENT ET D'ORDONNER PLUS CLAIREMENT LES REGLES D'ADMISSIBILITE DES PREUVES.
Book Synopsis Encadrement de la liberté de la preuve dans la procédure pénale by : Chenchen Wang
Download or read book Encadrement de la liberté de la preuve dans la procédure pénale written by Chenchen Wang and published by . This book was released on 2019 with total page 496 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Dans la théorie de la preuve pénale en France, le principe de la liberté de la preuve joue un rôle important. Ce principe est mal compris par les juristes chinois. Ils estiment que les agents de l'autorité publique bénéficient la liberté dans la recherche, la production et l'appréciation des preuves en droit français. Ainsi, pour créer les règles des preuves pénales, les pénalistes chinois s'engouent du système de la preuve du droit anglo-saxon et étudient rarement celui du droit romano-germanique qui est l'une des sources du droit chinois moderne. Depuis 2012, la règle d'exclusion des preuves illégales est officiellement introduite dans la Loi de procédure pénale de la Chine. Mais cette nouvelle règle était mal appliquée. Face à l'écart entre la loi et la pratique, les pénalistes chinois s'interrogent sur ses causes et la façon d'amélioration de cette nouvelle règle. L'une des causes consiste à la différence entre la structure de la procédure pénale chinoise et anglo-saxonne. Cela suscite un intérêt d'étude approfondie sur le système de la preuve pénale en droit français, car la procédure pénale chinoise, similaire à celle française, est colorée par la procédure inquisitoriale et adopte le modèle du système mixte. En droit français, l'encadrement de la liberté de la preuve est d'une part manifesté dans la phase de recherche des preuves, par la légalité et la loyauté de la preuve. Ces deux dernières permettent d'encadrer les procédés de recueil des preuves par la loi écrite et la jurisprudence. D'autre part, il est manifesté dans la phase d'appréciation de l'admissibilité des preuves, par les nullités de l'instruction et de l'enquête. Ces dernières permettent de sanctionner ou annulent les preuves recueillies illégalement. En droit chinois, l'encadrement de la liberté de la preuve est réalisé par la règle d'exclusion des preuves illégales dans les deux phases ci-dessus.Dans la première phase précitée, les deux pays sont à la recherche d'un point d'équilibre dans la procédure pénale et attachent de l'importance aux procédés de recueil des aveux. Voici les ressemblances. Par ailleurs, quatre éléments différents sont discernés : la solution, les niveaux impliqués, la qualité des lois et la qualité de la personne. Dans la seconde phase précédente, la naissance de régime de la sanction procédurale dans les deux pays suit la même voie : de la théorie à la pratique et à la législation. De plus, dans la pratique judiciaire chinoise et française, le droit de la demande d'ouverture de la sanction procédurale est réservé dans un premier temps aux agents de l'autorité publique et ouvert ensuite aux parties privées. Le droit chinois et français relatif à la sanction procédurale est à la fois flexible et rigide. Les différences entre les deux pays impliquent les objectifs des régimes de la sanction procédurale et les formalités de leur mise en œuvre - le délai d'exercice du droit de requête, les organes compétents, l'étendue de la sanction, le sort des actes ou des preuves illégales. Les causes de ces ressemblances et différences sont analysées du point de vue de l'histoire, de la culture, des traditions, de la politique et de la société. Pour améliorer la règle d'exclusion des preuves illégales de la Chine, les propositions sont formulées selon les expériences françaises. Certaines idées ayant la valeur universelle sont également explicitées à la fin de cette étude comparée.
Book Synopsis Improperly Obtained Evidence in Anglo-American and Continental Law by : Dimitrios Giannoulopoulos
Download or read book Improperly Obtained Evidence in Anglo-American and Continental Law written by Dimitrios Giannoulopoulos and published by Bloomsbury Publishing. This book was released on 2019-02-21 with total page 349 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: This is the first book to offer an extensive cosmopolitan, cross-cultural insight into the perennial controversy over the use of improperly obtained evidence in criminal trials. It challenges the conventional view that exclusionary rules are idiosyncratic of Anglo-American law, and highlights the 'constitutionalisation' and 'internationalisation' of criminal evidence and procedure as a cause of rapprochement (or divergence) beyond the Anglo-American and Continental law divide. Analysis focuses on confessional evidence and evidence obtained by search and seizure, telephone interceptions and other means of electronic surveillance. The laws of England and Wales, France, Greece and the United States are systematically compared and contrasted throughout this study, but, where appropriate, analysis extends to other Anglo-American and Continental legal systems. The book reviews exclusionary rules vis-à-vis the operation of judicial discretion, and explores the normative justifications that underpin them. It attempts to reinvigorate the idea of excluding evidence to protect constitutional or human rights (the rights thesis), arguing that there is significant scope for Anglo-American and Continental legal systems to place a renewed emphasis on it, particularly in relation to confessional evidence obtained in violation of custodial interrogation rights; we can locate an emerging rapprochement, and unique potential for European Court of Human Rights jurisprudence to build consensus in this respect. In marked contrast, remaining divergence with regard to evidence obtained by privacy violations means there is little momentum to adopt a reinvigorated rights thesis more widely. Longlisted for the Inner Temple Book Prize 2022.
Author :Compiled by the British Library of Political and Economic Science Publisher :Routledge ISBN 13 :113433995X Total Pages :846 pages Book Rating :4.1/5 (343 download)
Book Synopsis IBSS: Political Science: 2002 Vol.51 by : Compiled by the British Library of Political and Economic Science
Download or read book IBSS: Political Science: 2002 Vol.51 written by Compiled by the British Library of Political and Economic Science and published by Routledge. This book was released on 2004-03-01 with total page 846 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: First published in 1952, the International Bibliography of the Social Sciences (anthropology, economics, political science, and sociology) is well established as a major bibliographic reference for students, researchers and librarians in the social sciences worldwide. Key features * Authority : rigorous standards are applied to make the IBSS the most authoritative selective bibliography ever produced. Articles and books are selected on merit by some of the world's most expert librarians and academics. * Breadth : today the IBSS covers over 2000 journals - more than any other comparable resource. The latest monograph publications are also included. * International Coverage : the IBSS reviews scholarship published in over 30 languages, including publications from Eastern Europe and the developing world. * User friendly organization : all non-English titles are word sections. Extensive author, subject and place name indexes are provided in both English and French. Place your standing order now for the 2002 volumes of the the IBSS Anthropology : 2002 Vol.48 December 2002: 234x156: 0-415-32634-6: u195.00 Economics : 2002 Vol.51 December 2002: 234x156: 0-415-32635-4: u195.0 0 Political Science : 2002 Vol.51 December 2002: 234x156: 0-415-32636-2: u195.00 Sociology : 2002 Vol.52 December 2002: 234x156: 0-415-32637-0: u195.00
Author :British Library of Political and Economic Science Publisher :Psychology Press ISBN 13 :0415326362 Total Pages :846 pages Book Rating :4.4/5 (153 download)
Book Synopsis International Bibliography of Political Science by : British Library of Political and Economic Science
Download or read book International Bibliography of Political Science written by British Library of Political and Economic Science and published by Psychology Press. This book was released on 2003-10-23 with total page 846 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: IBSS is the essential tool for librarians, university departments, research institutions and any public or private institution whose work requires access to up-to-date and comprehensive knowledge of the social sciences.
Download or read book A War on Terror? written by Marianne Wade and published by Springer Science & Business Media. This book was released on 2009-11-05 with total page 554 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Marianne Wade and Almir Maljevi? Although the worries about terrorism paled in comparison to the economic crisis as a topic during the last US election, one can find plenty of grounds to assume that they remain issue number one in the minds of politicians in Europe. As the German houses of Parliament prepare to call in the mediation committee in the discussion of legislation which would provide the Federal Police – thus far mandated purely with the post-facto investigation of crime – with powers to act to prevent acts of terrorism, Spain’s struggle with ETA and the British Government licks its wounds after a resounding defeat of its latest anti-terrorist proposals by the House of Lords, one cannot but wonder whether post 9/11, the Europeans are not even more concerned with terrorism than their US counterparts. A look at media reports, legislative and judicial activities in either Britain or Germany clearly underlines that those two countries are deeply embroiled in anti-terrorist activity. Can it be that Europe is embroiled in the “War on Terror”; constantly providing for new arms in this conflict? Or is it a refusal to participate in the “War on Terror” that fuels a constant need for Parliaments to grapple with the subject; begrudgingly conceding one increasingly draconian measure after the other? The question as to where Europe stands in the “War on Terror” is a fascinating one, but one, which is difficult to answer.
Book Synopsis French books in print, anglais by : Electre
Download or read book French books in print, anglais written by Electre and published by . This book was released on 2002 with total page 1798 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Bibliographie Internationale de Science Politique by :
Download or read book Bibliographie Internationale de Science Politique written by and published by . This book was released on 2002 with total page 674 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis The Dialogue in Hell Between Machiavelli and Montesquieu by : Maurice Joly
Download or read book The Dialogue in Hell Between Machiavelli and Montesquieu written by Maurice Joly and published by Lexington Books. This book was released on 2003 with total page 426 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Joly's (1831-78) Dialogue aux enfers entre Machiavel et Montesquieu is the major source of one of the world's most infamous and damaging forgeries, The Protocols of the Elders of Zion. That, however, was concocted some two decades after he died, and American political scientist Waggoner points to Joly's own text for evidence that he was not anti-semitic and was an intransigent enemy of the kind of tyranny the forgery served during the 1930s. He translates the text and discusses Joly's intentions in writing it and his contribution to the understanding of modern politics. Annotation copyrighted by Book News, Inc., Portland, OR.
Book Synopsis Contemporary Criminological Issues by : Carolyn Côté-Lussier
Download or read book Contemporary Criminological Issues written by Carolyn Côté-Lussier and published by University of Ottawa Press. This book was released on 2020-05-05 with total page 396 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Contemporary Criminological Issues tackles some of today’s most pressing social issues, from the criminalization of Indigenous peoples to interpersonal violence, border control, and armed conflicts. This book advances cutting-edge theories and methods, with the aim of moving beyond the scholarship that reproduces insecurity and exclusion. The breadth of approaches encompasses much of the current critical criminological scholarship, serving as a counterpoint to the growth of managerial and administrative criminologies and the rise of explicitly exclusionary and punitive state policies and practices with respect to ‘crime’ and ‘security.’ This edited collection featuring two books, one in English and one in French, includes important contributions to knowledge and public policy by eminent experts and emerging scholars. This book is published in English.
Book Synopsis Crime and Police Effectiveness by : R. V. G. Clarke
Download or read book Crime and Police Effectiveness written by R. V. G. Clarke and published by . This book was released on 1984 with total page 658 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Download or read book Le Tumulte Noir written by Jody Blake and published by Penn State Press. This book was released on 1999-01-01 with total page 232 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Jody Blake demonstrates in this book that although the impact of African-American music and dance in France was constant from 1900 to 1930, it was not unchanging. This was due in part to the stylistic development and diversity of African-American music and dance, from the prewar cakewalk and ragtime to the postwar Charleston and jazz. Successive groups of modernists, beginning with the Matisse and Picasso circle in the 1900s and concluding with the Surrealists and Purists in the 1920s, constructed different versions of la musique and la danse negre. Manifested in creative and critical works, these responses to African-American music and dance reflected the modernists' varying artistic agendas and historical climates.
Book Synopsis The Human Rights Reader by : Micheline Ishay
Download or read book The Human Rights Reader written by Micheline Ishay and published by . This book was released on 2007 with total page 559 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: The second edition of The Human Rights Reader presents a dramatically revised organization and updated selections, including pieces on globalization and the war on terrorism. Each part of the Reader corresponds to five historical phases in the history of human rights and explores for each the arguments, debates, and issues of inclusiveness central to those eras. This edition is the most comprehensive and up-to-date collection of essays, speeches, and documents from historical and contemporary sources, all of which are now placed in context with Micheline Ishay's substantial introduction to the reader as a whole and valuable introductions to each part and chapter.
Book Synopsis Zacarias, My Brother by : Abd Samad Moussaoui
Download or read book Zacarias, My Brother written by Abd Samad Moussaoui and published by Seven Stories Press. This book was released on 2011-01-04 with total page 148 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Zacarias Moussaoui was arrested in the United States in August 2001. He is currently in a federal prison in Virginia, charged with "conspiring with Osama bin Laden and Al-Qaeda to murder thousands of innocent people in New York, Virginia, and Pennsylvania." Moussaoui , who trained to be a pilot in Oklahoma, admits to being a member of Al-Qaeda but denies involvement in the events of September 11. He has opted to defend himself. Written by his brother, Zacarias, My Brother tells the story of Zac’s life from birth to the time in 1996 when he broke contact with his family and became deeply involved with Muslim fundamentalists in London. It is a unique document about what it is to grow up a Muslim in Western Europe today and how an extremist is made. In Zacarias, My Brother, author Abd Samad Moussaoui describes the struggle that young Arab men and their families endure in Europe, seeking an education and equal opportunity, only to find most avenues of assimilation effectively barred to people of color. At the same time, he authoritatively details the techniques of the extremist sects that recruit potential terrorist cadres. Members of the Wahhabi sect have perfected a rhetoric that appeals to the wounded pride of these young Arab men, Moussaoui writes—for example, offering funds to help them complete their education. Moussaoui deplores the route taken by his brother. He is not in any way an apologist for terrorism. Even so, he shows convincingly that normal young men can end up terrorists, and suggests how and why this happens. Moussaoui shows with gripping clarity how Wahhabism distorts true Islamic faith and the threat it poses to Islam. And his book strongly suggests that the best defense against terrorist groups like the Wahhabi sect in the future is anything people can do to end racism.
Book Synopsis A Manual of International Law by : Georg Schwarzenberger
Download or read book A Manual of International Law written by Georg Schwarzenberger and published by . This book was released on 1976 with total page 0 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Toward a New Poetics by : Serge Gavronsky
Download or read book Toward a New Poetics written by Serge Gavronsky and published by Univ of California Press. This book was released on 1994-12-01 with total page 388 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: A quiet revolution is taking place in avant-garde French poetry and prose. In this collection of twelve interviews with some of France's most important poets and writers, Serge Gavronsky introduces American readers to these exciting new developments. As Gavronsky explains, a neolyricism is now replacing the formalism of the 1960s, '70s, and '80s. In his substantial introduction, Gavronsky notes how the ideological definition of writing (écriture) has given way to more open forms of writing. Human experiences of the most ordinary kinds are finding a place in the text. These interviews offer a view of the poets' and writers' creative processes and range over such topics as current literary theory, the impact of American poetry in France, and the place of feminism in contemporary French writing. Each interview is accompanied by samples of the writer's work in French and in Gavronsky's English translations. Toward a New Poetics provides a highly informative cultural and critical perspective on contemporary writing in France, introducing us to works which are now transforming the idea of literature itself.
