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Author : Paul Piotet
Publisher :
ISBN 13 :
Total Pages : 188 pages
Book Rating : 4.3/5 (243 download)
Download or read book La formation du contrat written by Paul Piotet and published by . This book was released on 1956 with total page 188 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Author : Jacques Ghestin
Publisher : LGDJ
ISBN 13 :
Total Pages : 1004 pages
Book Rating : 4.F/5 ( download)
Download or read book La formation du contrat written by Jacques Ghestin and published by LGDJ. This book was released on 1993 with total page 1004 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Author : Nicolas Véronique
Publisher : Editions Ellipses
ISBN 13 : 2340050715
Total Pages : 352 pages
Book Rating : 4.3/5 (4 download)
Download or read book Droit des obligations. Le contrat written by Nicolas Véronique and published by Editions Ellipses. This book was released on 2017-05-10 with total page 352 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: À l'issue de l'Ordonnance du 10 février 2016 relative notamment au droit des contrats, il était exclu de faire paraître un ouvrage sur ce thème sans à la fois intégrer les modifications apportées par les nouvelles dispositions et sans tenter de donner un éclairage sur leur portée au moins à court et à moyen terme. Le présent ouvrage ne se contente donc pas d'une insertion de type copier-coller mais souligne l'ampleur ou non des changements réalisés en essayant d'apprécier l'évolution au regard des acquis passés, jurisprudentiels ou doctrinaux. Tout juriste voire tout individu soucieux de comprendre ce que sont, désormais, les contrats et leur fonctionnement devrait puiser dans cet exposé de la matière les réponses à ses interrogations. Pour autant, les développements ne s'adressent pas qu'aux profanes ou professionnels et aux étudiants en 2e, 3e et 5e années de formation. Ils ne se limitent pas à une intégration de la réforme du 10 février 2016, cherchant à en démontrer les forces et faiblesses de manière prospective, et pourront donc également intéresser les chercheurs et praticiens.
Author : Yves Boyer
Publisher : FeniXX
ISBN 13 : 2307495835
Total Pages : 481 pages
Book Rating : 4.3/5 (74 download)
Download or read book L'obligation de renseignements dans la formation du contrat written by Yves Boyer and published by FeniXX. This book was released on 1978-01-01T00:00:00+01:00 with total page 481 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Cet ouvrage est une réédition numérique d’un livre paru au XXe siècle, désormais indisponible dans son format d’origine.
Author : Christophe Lachièze
Publisher : Editions Ellipses
ISBN 13 : 2340095271
Total Pages : 313 pages
Book Rating : 4.3/5 (4 download)
Download or read book Le droit des contrats written by Christophe Lachièze and published by Editions Ellipses. This book was released on 2024-07-23 with total page 313 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: L’ouvrage présente de façon claire et synthétique les règles générales applicables à l’ensemble des contrats : le droit commun des contrats. Cette matière fondamentale innerve l’ensemble du droit privé. Qu’est-ce qu’une obligation ?Qu’est-ce qu’un contrat ?Quelles sont les conditions de formation du contrat ?Quelles sont les sanctions de ces conditions de formation ?Quels sont les effets du contrat ? Cet ouvrage est destiné aux étudiants de Licence ou Master, ainsi qu’à ceux qui préparent les examens et concours des professions juridiques ou judiciaires (CRFPA, ENM…). Il intéressera également les praticiens et les chercheurs.
Author : Dimitri Houtcieff
Publisher : Éditions Larcier
ISBN 13 : 2390130666
Total Pages : 337 pages
Book Rating : 4.3/5 (91 download)
Download or read book Droit des contrats written by Dimitri Houtcieff and published by Éditions Larcier. This book was released on 2015-11-10 with total page 337 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Cet ouvrage présente le droit des contrats de manière complète et synthétique. Il donne une vision claire et pratique du droit positif sans négliger les questions fondamentales ou controversées. Il est à jour de la jurisprudence la plus récente, des derniers textes en vigueur, ainsi que du projet d’ordonnance portant réforme du droit des contrats, du régime général et de la preuve des obligations. On y trouvera non seulement des exemples de clauses usuelles tirées de la pratique, mais également des liens raccourcis permettant un accès en ligne aisé et gratuit aux plus grands textes et arrêts du droit civil des contrats. Cet ouvrage est ainsi destiné, non seulement aux étudiants de premier, deuxième et troisième cycles, mais également aux chercheurs et aux praticiens.
Author : Jacques Ghestin
Publisher :
ISBN 13 : 9782275039558
Total Pages : 1526 pages
Book Rating : 4.0/5 (395 download)
Download or read book La formation du contrat: Le contrat - le consentement written by Jacques Ghestin and published by . This book was released on 2013 with total page 1526 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Cet ouvrage est le premier tome de la quatrième édition de la formation du contrat, totalement réécrite par Jacques Ghestin, professeur émérite de l'Université Paris I (Panthéon-Sorbonne) ; Grégoire Loiseau, professeur à l'Université Paris I (Panthéon-Sorbonne), et Yves-Marie Serinet, professeur à l'Université Paris-Sud. Il s'adresse aux étudiants de Master, aux universitaires et aux professionnels. Il traite du droit commun des contrats civils et commerciaux, en se référant également aux contrats spéciaux et au droit de la consommation, de la concurrence et du travail. Il repose sur une analyse exhaustive de la jurisprudence actuelle et intègre les projets de réforme français et européens - dans l'avant-projet Catala, J Ghestin a présenté la cause, G Loiseau et Y-M Serinet, avec Yves Lequette, le consentement, et Y-M Serinet les restitutions. La traduction par J Ghestin des trois premiers livres du projet commun de cadre de référence (DCFR) a été préfacée par son animateur, Christian von Bar. Dans ce premier tome, l'introduction montre la diversité et la complexité du contrat, créateur de normes juridiques par la volonté des parties, et son intégration, fondement de sa force obligatoire, dans les systèmes juridiques français et européens, caractérisés par la coexistence des contrôles de légalité, de constitutionnalité et de conventionnalité, coiffés, sans hiérarchie évidente, par la Cour de cassation, le Conseil constitutionnel, la CJUE et la Cour de Strasbourg. Elle présente la conciliation essentielle des principes directeurs de liberté, d'utilité et de justice contractuelle, entre eux et au regard d'un ordre public renouvelé et des droits de l'homme en plein essor. Une première partie traite du consentement : accord des volontés (processus de formation, formes et aptitude à consentir) et protection du consentement (vices et obligation précontractuelle d'information). Dans le second tome, une deuxième partie traitera de l'objet (réalité, licéité et valeur) et de la cause, et une troisième des nullités.
Author : Yannick Dagorne-Labbe
Publisher :
ISBN 13 : 9782729809683
Total Pages : 92 pages
Book Rating : 4.8/5 (96 download)
Download or read book La formation du contrat written by Yannick Dagorne-Labbe and published by . This book was released on 2001 with total page 92 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: La complexité croissante des relations économiques entraîne une augmentation des hypothèses où la convention liant les parties ne se formera que suivant plusieurs étapes successives. L'étude de ce processus de formation progressive du contrat présente un intérêt évident aussi bien pour les praticiens que pour les étudiants ou enseignants. En effet, les premiers, qu'ils soient notaires, avocats ou membres du service juridique d'une entreprise, seront nécessairement appelés à participer à la négociation et à la rédaction de conventions et donc aux différents stades de la formation de cet accord. Quant aux seconds, ils ont un rôle déterminant à assurer dans la mesure où le processus de formation du contrat soulève encore de nombreux problèmes qui ne demandent qu'à être résolus.
Author : Christophe Lachièze
Publisher : Editions Ellipses
ISBN 13 : 2340044499
Total Pages : 302 pages
Book Rating : 4.3/5 (4 download)
Download or read book Droit des contrats - 5e édition written by Christophe Lachièze and published by Editions Ellipses. This book was released on 2020-10-06 with total page 302 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: L’ouvrage présente de façon claire et synthétique les règles générales applicables à l’ensemble des contrats : le droit commun des contrats. Cette matière fondamentale innerve l’ensemble du droit privé. Qu’est-ce qu’une obligation ?Qu’est-ce qu’un contrat ?Quelles sont les conditions de formation du contrat ?Quelles sont les sanctions de ces conditions de formation ?Quels sont les effets du contrat ? Cet ouvrage est destiné aux étudiants de Licence ou Master, ainsi qu’à ceux qui préparent les examens et concours des professions juridiques ou judiciaires (CRFPA, ENM…). Il intéressera également les praticiens et les chercheurs.
Author : Amandine Cayol
Publisher : Editions Ellipses
ISBN 13 : 234006242X
Total Pages : 288 pages
Book Rating : 4.3/5 (4 download)
Download or read book Le droit des contrats en tableaux written by Amandine Cayol and published by Editions Ellipses. This book was released on 2021-10-05 with total page 288 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: L'objectif de la collection "Le droit en fiches et en tableaux" est de proposer des ouvrages facilitant la compréhension et la mémorisation des questions juridiques. Chaque question est ainsi envisagée selon deux approches juxtaposées : le cours traditionnel en page de gauche,des tableaux synthétiques en page de droite. Très didactique, ce manuel de droit des contrats a été conçu à partir de trois choix méthodologiques : la mise en avant des distinctions fondamentales,la reprise des mêmes problèmes sous des angles différents,un effort de mise en perspective afin de faciliter la réflexion et la compréhension des continuités et des ruptures. Il est destiné: aux étudiants en licence et master de droit;aux candidats aux concours d'accès au CRFPA et à l'ENM.
Author : Cayol Amandine
Publisher : Editions Ellipses
ISBN 13 : 2340051622
Total Pages : 264 pages
Book Rating : 4.3/5 (4 download)
Download or read book Droit des contrats en tableaux written by Cayol Amandine and published by Editions Ellipses. This book was released on 2017-11-07 with total page 264 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: L’objectif de la collection "Le droit en fiches et en tableaux" est de proposer des ouvrages facilitant la compréhension et la mémorisation des questions juridiques. Chaque question est ainsi envisagée selon deux approches juxtaposées : • le cours traditionnel en page de gauche, • des tableaux récapitulatifs en page de droite. Très didactique, ce manuel de droit des contrats a été conçu à partir de trois choix méthodologiques : • la mise en avant des distinctions fondamentales, • la reprise des mêmes problèmes sous des angles différents, • un effort de mise en perspective afin de faciliter la réflexion et la compréhension des continuités et ruptures. Il est destiné : • aux étudiants en licence et master de Droit, • aux candidats aux concours d’accès du CRFPA et de l’ENM.
Author : Christophe Quézel-Ambrunaz
Publisher : Editions Ellipses
ISBN 13 : 2340083214
Total Pages : 250 pages
Book Rating : 4.3/5 (4 download)
Download or read book Fiches de Droit des contrats written by Christophe Quézel-Ambrunaz and published by Editions Ellipses. This book was released on 2023-08-01 with total page 250 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: 38 fiches pour réviser tout le cours de Droit des contrats : les définitions à connaître,les erreurs à éviter,les points essentiels à retenirdes exercices corrigés pour vérifier ses connaissances : QCM, questions de cours et cas pratiquesdes repères bibliographiques pour aller plus loin
Author : Jacques Ghestin
Publisher :
ISBN 13 : 9782275039558
Total Pages : 0 pages
Book Rating : 4.0/5 (395 download)
Download or read book La formation du contrat: Le contrat - le consentement written by Jacques Ghestin and published by . This book was released on 2013 with total page 0 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Author : Anthony Chamboredon
Publisher : Editions Universitaires Européennes
ISBN 13 : 9786131554612
Total Pages : 592 pages
Book Rating : 4.5/5 (546 download)
Download or read book La formation progressive du contrat written by Anthony Chamboredon and published by Editions Universitaires Européennes. This book was released on 2011 with total page 592 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: La pratique de la n gociation contractuelle n'a pas t conceptualis e par des doctrines fond es sur une conception statique selon laquelle le contrat se forme en un instant donn . Si l'on reconna t la possibilit d'une formation successive, la complexit socio- conomique des contrats n goci s demeure cependant un facteur d'impr visibilit . Pour pallier les lacunes des cat gories traditionnelles, le juge participe l' laboration de proc dures multiples qui engagent les parties dans une n gociation non plus ponctuelle mais continue. La formation du contrat ne se con oit plus alors comme une institution juridiquement pr tablie, fond e en outre sur des consid rations divergentes entre les traditions interpr tatives de common law et de droit europ en continental. L'id e d'une formation progressive du contrat pr sente un mod le commun d'interpr tation qui d crit des proc dures constitu es de r gles d'organisation destin es tablir les conditions de r alisation des objectifs d finis dans leurs relations par les n gociateurs - les garanties d'exercice de leur autonomie contractuelle.
Author : René Rodière
Publisher :
ISBN 13 : 9782233000279
Total Pages : 140 pages
Book Rating : 4.0/5 (2 download)
Download or read book La Formation du contrat written by René Rodière and published by . This book was released on 1976 with total page 140 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Download or read book La formation du contrat written by and published by . This book was released on 1964 with total page pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Author :
Publisher : Editions Bréal
ISBN 13 : 2749525780
Total Pages : 241 pages
Book Rating : 4.7/5 (495 download)
Download or read book written by and published by Editions Bréal. This book was released on with total page 241 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
