La Duree Du Contrat

Author : Olivier Billard
Publisher :
ISBN 13 :
Total Pages : 545 pages
Book Rating : 4.:/5 (492 download)

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Download or read book Contribution à l'étude de la durée en droit des contrats written by Olivier Billard and published by . This book was released on 2000 with total page 545 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Le temps et la durée sont d'actualité. Notre étude a pour objectif de tenter de définir de manière générique la notion de durée en droit des contrats. Cette procédure de recherche et de développement du droit générique n'est pas nouvelle puisque le code civil et l'ordre juridique français ont été conçus sur ce principe. Il conviendra de cerner ce que sont exactement le temps et la durée. La durée désigne la succession d'évènements différents. La perception de la durée, qui est le propre de l'homme, peut-elle être intégrée à une construction, à une structure juridique du droit des contrats? La perception de l'homme sur la durée le conduit à fixer, dans les contrats, une durée de vie du contrat ou d'exécution des obligations. La notion de durée se retrouve à différents stades qui s'étendent des pourparlers à l'extinction de l'engagement contractuel. L'évolution actuelle du droit des contrats s'opposerait à ce que l'on a appelé "le coup de foudre contractuel", conception instantanéiste de la formation du contrat. Le recours à la notion de durée est en croissance, c'est une certaine vision dynamique du droit des contrats qui s'opposerait à une appréhension statique ou instantanéiste. Ce développement de la notion de durée pose le problème de son appréhension par notre droit. La référence à notre passé constitue une source de références et de réflexion pour embrasser notre droit et intégrer la notion de durée dans l'organisation juridique. La durée peut s'envisager comme une condition de l'existence et de la subsistance du contrat. La durée est également un élément intervenant dans d'autres conditions de formation ou de maintien du contrat, se révélant alors un complément ou un incitateur. La durée deviendrait un vecteur de la subsistance du contrat. DE REFLEXION POUR EMBRASSER NOTRE DROIT ET INTEGRER LA NOTION DE DUREE DANS L'ORGANISATION JURIDIQUE. LA DUREE PEUT S'ENVISAGER COMME UNE CONDITION DE L'EXISTENCE ET DE LA SUBSISTANCE DU CONTRAT. LA DUREE EST EGALEMENT UN ELEMENT INTERVENANT DANSD'AUTRES CONDITIONS DE FORMATION OU DE MAINTIEN DU CONTRAT, SE REVELANT ALORS UN COMPLEMENT OU UN INCITATEUR. LA DUREE DEVIENDRAIT UN VECTEUR DE L'EXISTENCE ET DE LA SUBSISTANCE DU CONTRAT.