Thèse pour le doctorat en droit (sciences juridiques), soutenue... devant la Faculté de droit de l'Université de Paris. Des Poursuites disciplinaires contre les officiers ministériels, par Georges Patrimonio,...

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Book Synopsis Thèse pour le doctorat en droit (sciences juridiques), soutenue... devant la Faculté de droit de l'Université de Paris. Des Poursuites disciplinaires contre les officiers ministériels, par Georges Patrimonio,... by : Georges Patrimonio

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La Procédure par rescrit. Thèse pour le doctorat (Sciences juridiques)

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Book Synopsis La Procédure par rescrit. Thèse pour le doctorat (Sciences juridiques) by :

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Université de Poitiers. Faculté de droit. La Poursuite pénale et les associations, thèse pour le doctorat (sciences juridiques)... par Jean Duteillet,...

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Book Synopsis Université de Poitiers. Faculté de droit. La Poursuite pénale et les associations, thèse pour le doctorat (sciences juridiques)... par Jean Duteillet,... by : Jean Duteillet

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Université de Nancy. Faculté de Droit. Le crimen suspecti tutoris. Thèse pour le doctorat (sciences juridiques)... par René Laprat

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Book Synopsis Université de Nancy. Faculté de Droit. Le crimen suspecti tutoris. Thèse pour le doctorat (sciences juridiques)... par René Laprat by : René Laprat

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Université de Dijon. Faculté de droit. Le Fondement du droit. Thèse pour le doctorat (sciences juridiques)... par Jean Lagorgette,...

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Book Synopsis Université de Dijon. Faculté de droit. Le Fondement du droit. Thèse pour le doctorat (sciences juridiques)... par Jean Lagorgette,... by : Jean Lagorgette

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La thèse de doctorat en droit et la recherche juridique

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ISBN 13 : 9782275005317
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Book Synopsis La thèse de doctorat en droit et la recherche juridique by : Association pour une Fondation nationale des études de droit

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Université de Dijon. Faculté de droit. Le Jury correctionnel et l'échevinage. Thèse pour le doctorat (sciences juridiques)... par René Monicat,...

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Book Synopsis Université de Dijon. Faculté de droit. Le Jury correctionnel et l'échevinage. Thèse pour le doctorat (sciences juridiques)... par René Monicat,... by : René Monicat

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Université de Paris. Faculté de droit. Étude critique de la législation du Code pénal sur les homicides, coups et blessures involontaires, thèse pour le doctorat... par G. Ridel,...

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Book Synopsis Université de Paris. Faculté de droit. Étude critique de la législation du Code pénal sur les homicides, coups et blessures involontaires, thèse pour le doctorat... par G. Ridel,... by : G. Ridel

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Université de Lyon. Faculté de droit. Les Indices dans la procès pénal, le laboratoire de criminalistique... Thèse pour le doctorat présentée... par Albert Claps

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Book Synopsis Université de Lyon. Faculté de droit. Les Indices dans la procès pénal, le laboratoire de criminalistique... Thèse pour le doctorat présentée... par Albert Claps by : Albert Claps

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Université de Lyon. Faculté de droit. L'Enrichissement sans cause dans le droit civil français. Thèse pour le doctorat (sciences juridiques)... par Paul Chaine

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Book Synopsis Université de Lyon. Faculté de droit. L'Enrichissement sans cause dans le droit civil français. Thèse pour le doctorat (sciences juridiques)... par Paul Chaine by : Paul Chaine

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Les études de doctorat

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Book Synopsis Les études de doctorat by : Université des sciences juridiques, politiques, sociales et de technologie de Strasbourg. Faculté de droit et des sciences politiques

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Faculté de droit de Paris. De la Coopération et de son avenir, thèse pour le doctorat... par É. Peignot,...

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Book Synopsis Faculté de droit de Paris. De la Coopération et de son avenir, thèse pour le doctorat... par É. Peignot,... by : Étienne-Marie Peignot

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Université de Lille. Faculté de droit. Thèse pour le doctorat, mention ès-sciences juridiques. Fondation de messes, nature juridique, action en reprise et en revendication, loi du 9 décembre 1905, art. 9, [par] 3... par Georges Régnier,...

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Book Synopsis Université de Lille. Faculté de droit. Thèse pour le doctorat, mention ès-sciences juridiques. Fondation de messes, nature juridique, action en reprise et en revendication, loi du 9 décembre 1905, art. 9, [par] 3... par Georges Régnier,... by : Georges Régnier (avocat.)

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Thèse pour le doctorat

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Book Synopsis Thèse pour le doctorat by : François Lallier

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Thèse de doctorat. De la Contrainte par corps en matière criminelle. Faculté de droit de Toulouse

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Book Synopsis Thèse de doctorat. De la Contrainte par corps en matière criminelle. Faculté de droit de Toulouse by : Collectif

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Université de Nancy. Faculté de droit. Les Commissions rogatoires du juge d'instruction en droit pénal interne et en droit pénal international

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Book Synopsis Université de Nancy. Faculté de droit. Les Commissions rogatoires du juge d'instruction en droit pénal interne et en droit pénal international by : Jean-Paul Pinguet

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De la Publication des décisions pénales. Université de Lyon. Faculté de droit.Thèse pour le doctorat (sciences juridiques)

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Book Synopsis De la Publication des décisions pénales. Université de Lyon. Faculté de droit.Thèse pour le doctorat (sciences juridiques) by : Jules Julien

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