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Faculte De Droit De Caen Theorie Des Risques Et Des Fautes Dans Les Obligations Conventionnelles En Droit Romain Et En Droit Francais These Pour Le Doctorat Par Joseph Houeix
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Book Synopsis De la notion de cause dans les obligations conventionnelles en droit romain et en droit français by : J. B. Brissaud
Download or read book De la notion de cause dans les obligations conventionnelles en droit romain et en droit français written by J. B. Brissaud and published by . This book was released on 1879 with total page 622 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Du prêt à intérêt en droit romain et en droit français by : Émile Passeroni
Download or read book Du prêt à intérêt en droit romain et en droit français written by Émile Passeroni and published by . This book was released on 2020 with total page 0 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Le droit des obligations by : Friedrich Karl von Savigny
Download or read book Le droit des obligations written by Friedrich Karl von Savigny and published by . This book was released on 1873 with total page 372 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Du risque à la faute by : Guillaume Etier
Download or read book Du risque à la faute written by Guillaume Etier and published by Schulthess. This book was released on 2006 with total page 434 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: A la modernité, les ordres juridiques européens ont consacré la faute comme fondement dominant de la responsabilité civile. Partant, ils ont été incapables d'assurer la réparation de tous les préjudices causés par la réalisation des risques majeurs dont le développement allait croissant depuis le XIXe siècle. Le fondement dit classique de la responsabilité civile, la faute, sous une forme très objectivée, a dû prendre à sa charge une partie des dommages que les développements jurisprudentiels et législatifs n'avaient pas su couvrir. Face à l'émergence des risques liés au développement industriel, le droit s'est contenté de multiplier les exceptions et n'a donc pas proposé de solution uniforme. Inégalité de traitement et insécurité juridique sont autant de conséquences découlant de cette vision radicale de la responsabilité civile fondée sur la faute. Par une approche comparatiste (France, Autriche et Suisse) doublée d'une étude historique approfondie (droit romain, humanisme juridique et Ecole du droit naturel moderne), l'auteur remet en cause la vision traditionnelle de la responsabilité et suggère des pistes nouvelles pour repenser la place et la fonction de la faute, de l'illicéité et du risque au sein du système de réparation civile. Cette analyse permet de démontrer que l'adoption du risque en tant que fondement de la responsabilité civile est un remède adéquat aux problèmes soulevés, dans les codifications civiles, par la dogmatisation de la faute.
Book Synopsis Du prêt a intérêt en droit romain et en droit français by : Louis Amand Picard
Download or read book Du prêt a intérêt en droit romain et en droit français written by Louis Amand Picard and published by . This book was released on 1876 with total page 216 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis L’obligation de garde by : René Robaye
Download or read book L’obligation de garde written by René Robaye and published by Presses universitaires Saint-Louis Bruxelles. This book was released on 2019-05-28 with total page 350 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Dans leur recherche d'une définition du concept d'obligation de garde (custodia) mise à charge de certains débiteurs de la chose d'autrui, la plupart des traités et manuels de droit romain, même parmi les plus récents, reprennent les schémas traditionnels de responsabilité et prétendent que la custodia est à l'époque classique un critère de responsabilité objective qui engage le débiteur par le seul fait du dommage, et même s'il n'a commis aucune faute. L'auteur entend démontrer que cette doctrine est erronée et procède d'un recours excessif aux interpolations. Les huit situations contractuelles qu'il a particulièrement étudiées (dépôt, receptum, louage d'entrepôts, contrat d'entreprise, gage, prêt d'usage, vente et louage de choses) montrent que la custodia est bien, dès l'époque classique, comme la culpa dont elle n'est d'ailleurs qu'une variant, un critère de responsabilité subjective permettant au débiteur de se libérer en établissant qu'il a eu un comportement adéquat. Du reste, la subjectivité des critères de responsabilité correspond bien au pragmatisme des juristes romains et à leur souci de serrer de près les réalités économiques et sociales que le droit prétend régir et qu'il importe d'analyser, sous peine de donner de l'ordre juridique une image seulement scolaire. Au-delà du concept de custodia, c'est l'ensemble du système classique de responsabilité contractuelle qui est examiné à travers ses composantes principales, le dol, la faute, la force majeure. Cette étude s'adresse non seulement aux romanistes, mais également aux historiens de l'Antiquité et, d'une manière générale, à tous ceux qu'intéresse la genèse de notre droit positif. À l'heure où l'on assiste, dans plusieurs branches du droit positif contemporain, à une interrogation sur l'opportunité, pour imputer un dommage à un débiteur, de tenir compte du comportement qu'il a eu, une des formes qu'a prise cette interrogation dans le passé méritait d'être étudiée.
Book Synopsis Le droit des obligations by : Friedrich Karl von Savigny
Download or read book Le droit des obligations written by Friedrich Karl von Savigny and published by . This book was released on 1863 with total page 500 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Le dommage aquilien et son évaluation patrimoniale by : Patrick Gérard Fleury
Download or read book Le dommage aquilien et son évaluation patrimoniale written by Patrick Gérard Fleury and published by Éditions juridiques libres / Freier juristischer Verlag. This book was released on 2020-04-07 with total page 501 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: La présente thèse a pour objet de présenter l’évolution historique du concept de dommage aquilien. La notion est analysée en droit romain (loi des XII tables et lex aquilia), en droit suisse (code fédéral des obligations et code des obligations). La dernière partie de l’étude est consacrée à divers projets de réforme du droit de la responsabilité civile au niveau national et international. La discussion porte sur la mise au centre de la notion de dommage prise sous l’angle de l’intérêt du lésé à ce que le dommage ne se soit pas produit. La thèse discute la manière d’appréhender cette notion riche et complexe et donne des pistes de réflexion idoines. L’ouvrage contient une analyse historique et jurisprudentielle à même de décrire la notion protéiforme du dommage allant au-delà de la théorie de la différence communément admise. La mise au centre de la notion d’intérêt du lésé à ce que le dommage ne soit pas survenu permet de donner un éclairage nouveau ainsi que des solutions pratiques aux dommages complexes, à l’instar du dommage écologique, de la perte d’une chance ou des dommages et intérêts punitifs.
Book Synopsis Théorie générale des obligations by : Eugène Gaudemet
Download or read book Théorie générale des obligations written by Eugène Gaudemet and published by . This book was released on 1937 with total page 508 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Droit des obligations by : Jean-François Germain
Download or read book Droit des obligations written by Jean-François Germain and published by . This book was released on 2014-11-19 with total page 162 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: La 4e de couverture indique : "Le droit des obligations conduit les juristes à se réinterroger constamment sur les rapports entre les principes, pour beaucoup puisés dans le Code civil, et les contraintes nouvelles de la pratique, qui poussent la jurisprudence à se dépasser sans cesse et à innover, grâce aussi aux réflexions de la doctrine. Les auteurs ont choisi de traiter de questions de droit des obligations en rapport avec quelques mécanismes et notions essentiels de la responsabilité, tant contractuelle qu'extracontractuelle. Ainsi, sont examinés trois sujets qui touchent à l'une et l'autre responsabilités, et qui sont parfois des points de passerelle de l'une vers l'autre, mais en étant ancrés dans des raisonnements de droit des obligations, à savoir : les notions de dommages et de lien causal, dans certains de leurs développements récents, par Paul Alain Foriers ; la théorie de la tierce complicité, et ses aspects pratiques, analysée par Jean-François Romain ; responsabilité contractuelle et autres remèdes à l'inexécution, par Jean-François Germain."
