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Factum Sommaire Pour M Jean Francois Savary Chanoine De La Cathedrale Et Conseiller Du Roi En Son Parlement De Metz Defendeur Contre Les Chanoines Et Chapitre De Leglise De Metz Demandeurs
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Book Synopsis Factum sommaire pour M. Jean-François Savary, chanoine de la cathédrale et conseiller du roi en son parlement de Metz, défendeur, contre les chanoines et chapitre de l'église de Metz, demandeurs by : Jean-François Savary
Download or read book Factum sommaire pour M. Jean-François Savary, chanoine de la cathédrale et conseiller du roi en son parlement de Metz, défendeur, contre les chanoines et chapitre de l'église de Metz, demandeurs written by Jean-François Savary and published by . This book was released on 1674 with total page pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Au Roi. (Requête de Jean-François Savary, chanoine de l'église de Metz, et le plus ancien conseiller du parlement de la même ville, au sujet des prérogatives attachées à sa qualité de doyen, qui lui sont contestées par le sieur Procheville.). by : Jean-François Savary
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Book Synopsis Factum pour les doyen, chanoines et chapitre de l'église cathédrale de Châlons, défendeurs... contre M. Remy Duret, prestre, docteur de Sorbonne, chanoine et vicaire perpétuel de l'église collégiale et paroissiale de Vitry-le-François, demandeur... et encore contre les doyen et chanoines de ladite église de Vitry, défendeurs by : Collégiale Notre-Dame
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Book Synopsis Factum pour Me Sébastien Du Pasquier, prêtre, chanoine et trésorier de l'église cathédrale de Toul, défendeur, et encore pour les doyen, chanoines et chapitre de Toul, intervenants, contre maître Jean Haraucourt, prêtre se disant nommé par le roi audit office de trésorier, demandeur by : A. Vaillant
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Book Synopsis Factum pour Me Pierre Langlois, chanoine en l'église cathédrale de Metz, demandeur et défendeur, contre Me André Beschamps et Me Charles de Bretagne, défendeurs et demandeurs by : Pierre Langlois (chanoine en l'église cathédrale de Metz.)
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Book Synopsis Factum pour les doyen, chanoines et chapitre de l'église collégiale et paroisse royale de Saint-Germain-Lauxerrois à Paris, demandeurs, contre M. Pierre des Essarts, défendeur by : Collégiale Saint-Germain-L'Auxerrois
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Book Synopsis Factum pour les vénérables prévôt, chanoines et chapitre de l'église cathédrale de Saint-Pierre de Genève, demandeurs, contre les syndics et conseils de la même ville, défendeurs et défaillants by : Eglise catholique. Diocèse
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Book Synopsis Factum pour Joseph Marchant, demandeur, contre monsieur maître Joachim Marchant, ci-devant conseiller au parlement de Metz, son frère, défendeur by : Joseph Marchant (sieur du Mée.)
Download or read book Factum pour Joseph Marchant, demandeur, contre monsieur maître Joachim Marchant, ci-devant conseiller au parlement de Metz, son frère, défendeur written by Joseph Marchant (sieur du Mée.) and published by . This book was released on 1673 with total page pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Factum pour les doyen, chanoines et chapitre de l'église, comtes de Lyon, défendeurs, contre M. le procureur général du roi, demandeur en requête du 29 janvier 1647, les officiers de la sénéchaussée et siège présidial, aussi demandeurs en autre requête du 26 desdits mois et an, et les prévôt des marchands et échevins de la ville de Lyon, intervenants by : Eglise catholique. Diocèse
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