Factum signifié pour Me Charles Charuel, prêtre,... prieur de Saint-Nicolas de Semuy, diocèse de Reims,... contre Me Jean-Baptiste Chèvres,... prétendant droit au même prieuré...

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Book Synopsis Factum signifié pour Me Charles Charuel, prêtre,... prieur de Saint-Nicolas de Semuy, diocèse de Reims,... contre Me Jean-Baptiste Chèvres,... prétendant droit au même prieuré... by : Charles Charuel

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Factum signifié pour Me Charles Charuel, prêtre,... prieur de Saint-Nicolas de Semuy, diocèse de Reims,... contre Me Jean-Baptiste Chèvres,... prétendant droit au même prieuré....

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Book Synopsis Factum signifié pour Me Charles Charuel, prêtre,... prieur de Saint-Nicolas de Semuy, diocèse de Reims,... contre Me Jean-Baptiste Chèvres,... prétendant droit au même prieuré.... by : Favier

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Factum servant de contredits pour Me Edme-François Denis, prêtre du diocèse de Langres, ci-devant habitué dans l'église de Saint-Jean-Baptiste de Chaumont-en-Bassigny, et chanoine de la même église, intimé, contre messire François de Pons, prétendant droit au même canonicat, appelant. Factum et réponse pour Mre Jean-François Depons,... appelant d'une sentence rendue par le lieutenant civil du Châtelet de Paris, le vingtième avril 1707, contre Me Edme-François Denis, dévolutaire, intimé ; avec l'arrêt de la cour, du 3e août 1709

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Factum pour Me Jean-Baptiste Reynaud,... clerc tonsuré du diocèse de Die, pourvu de la sacristie de Notre-Dame de Tein, ordre de Cluny, intimé, contre dom André Dupré, prieur claustral du prieuré Notre-Dame de Tein, sacristain d'Alez, et prétendant droit à la même sacristie dudit Tein, appelant

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Factum, pour maistre Nicolas Dolebeau prestre, prieur des prieurez de S. Martin de Salartaine, de S. Philbert de Beauvoir sur mer & autres, demandeur en reglement de juges. Contre maistres Pierre Radigues, Estienne Geslin, Jean Baptiste Le Fevre, Nicolas Bodin, Jacques Huart, Pierre Le Lievre, Gilles Gomyn, Hierosme Mercier, Clement Chamballu, pretendans droict ausdits prieurez

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Factum pour M. Robert-François Boulin, clerc tonsuré, bachelier en théologie de la Faculté de Paris, prieur d'Arnicourt, Ordre de saint Benoist, diocèse de Reims, demandeur, contre M. Georges Herardin, prétendant droit au même prieuré, défendeur

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Factum pour Me Siméon Pottier,... prieur commendataire du prieuré simple de S. Jacques-de-l'Hermitage, ordre de S. Augustin, diocèse de Troyes, contre frère Jacques Denizy, chanoine régulier dudit ordre, frère Claude Rebourceau, aussi chanoine régulier du même ordre, maître Nicolas Pepin,... chanoine de l'église de Reims, et monsieur l'évêque de Troyes, tous prétendants droit audit prieuré

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Factum pour Antoine Ferraud, prêtre du diocèse de Clermont, prieur commendataire du prieuré du Port-Dieu,... contre Me Joseph-Alexandre Nicolis, comme étant aux droits de dom Claude Tarteron, prétendant droit au même prieuré...

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Factum pour maître Marc-Antoine de Salignac,... prieur du prieuré séculier de S. Jean-Baptiste de Capdenac, du diocèse de Cahors,... contre maîtres Jean de Galauba,... Jean Tissandier et Jean de Chefdefaux, prétendants respectivement droit au même prieuré...

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Factum pour M. Jean-Baptiste Filhol, sieur de las Cabanes, prieur du prieuré simple de Saint-Martin de Vaissac,... contre Me Jean-François Gaubert, prébendier en l'église collégiale de Saint-Antonin, prétendant droit audit prieuré...

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Factum pour Me Jean Viette, clerc du diocèse de Paris, pourveu du prieuré séculier de Saint-Jean de Chastain, diocèse de Poitiers, sur la présentation de M. le prince, demandeur en complainte, contre Me Louys Taveau, prétendant droit au mesme prieuré, deffendeur, et encore pour M. le prince, demandeur en intervention

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