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Factum Pour Maitre Nicolas Rousseau Chanoine De Leglise Cathedrale Darras Demandeur En Regale Contre Les Chanoines Et Chapitre De Ladite Eglise Defendeurs
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Book Synopsis Factum pour maître Nicolas Rousseau, chanoine de l'église cathédrale d'Arras, demandeur en régale, contre les chanoines et chapitre de ladite église, défendeurs by : Nicolas Rousseau (chanoine de l'église cathédrale d'Arras.)
Download or read book Factum pour maître Nicolas Rousseau, chanoine de l'église cathédrale d'Arras, demandeur en régale, contre les chanoines et chapitre de ladite église, défendeurs written by Nicolas Rousseau (chanoine de l'église cathédrale d'Arras.) and published by . This book was released on with total page pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Factum pour les Doyen, Chanoines & Chapitre de l'Eglise Cathedrale de Luçon, deffendeurs & inthmiez. Contre Me Nicolas Buhon Chanoine & Ausmonier de ladite Eglise, demandeur en lettres de formes de Requeste civille & appelant comme d'abus by :
Download or read book Factum pour les Doyen, Chanoines & Chapitre de l'Eglise Cathedrale de Luçon, deffendeurs & inthmiez. Contre Me Nicolas Buhon Chanoine & Ausmonier de ladite Eglise, demandeur en lettres de formes de Requeste civille & appelant comme d'abus written by and published by . This book was released on with total page 3 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Factum pour les vénérables prévôt, chanoines et chapitre de l'église cathédrale de Saint-Pierre de Genève, demandeurs, contre les syndics et conseils de la même ville, défendeurs et défaillants by : Eglise catholique. Diocèse
Download or read book Factum pour les vénérables prévôt, chanoines et chapitre de l'église cathédrale de Saint-Pierre de Genève, demandeurs, contre les syndics et conseils de la même ville, défendeurs et défaillants written by Eglise catholique. Diocèse and published by . This book was released on 1688 with total page pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Factum pour les doyen, chanoines et chapitre de l'église cathédrale de Châlons, défendeurs... contre M. Remy Duret, prestre, docteur de Sorbonne, chanoine et vicaire perpétuel de l'église collégiale et paroissiale de Vitry-le-François, demandeur... et encore contre les doyen et chanoines de ladite église de Vitry, défendeurs by : Collégiale Notre-Dame
Download or read book Factum pour les doyen, chanoines et chapitre de l'église cathédrale de Châlons, défendeurs... contre M. Remy Duret, prestre, docteur de Sorbonne, chanoine et vicaire perpétuel de l'église collégiale et paroissiale de Vitry-le-François, demandeur... et encore contre les doyen et chanoines de ladite église de Vitry, défendeurs written by Collégiale Notre-Dame and published by . This book was released on 1692 with total page pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Factum, pour les doyen, chanoines & chapitre de l'Eglise cathedrale de Xaintes, defenseurs & demandeurs. Et encore pour M. Jean de Campgrand prestre licentié en theologie de la Faculté de Paris, pourveu d'une chanoinie & prebende dans l'eglise de Xaintes ; et M. Guillaume Doublet aussi pourveu d'une autre chanoine & prebende dans ladite eglise, defendeurs. Contre M. Jean Jacques Garros et Pierre Soulier, demandeurs en regale, suivant les commissions par eux obtenuës les 16. mars et 14. septembre 1678 by :
Download or read book Factum, pour les doyen, chanoines & chapitre de l'Eglise cathedrale de Xaintes, defenseurs & demandeurs. Et encore pour M. Jean de Campgrand prestre licentié en theologie de la Faculté de Paris, pourveu d'une chanoinie & prebende dans l'eglise de Xaintes ; et M. Guillaume Doublet aussi pourveu d'une autre chanoine & prebende dans ladite eglise, defendeurs. Contre M. Jean Jacques Garros et Pierre Soulier, demandeurs en regale, suivant les commissions par eux obtenuës les 16. mars et 14. septembre 1678 written by and published by . This book was released on 1678 with total page 2 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Factum pour les vénérables prévôt, chanoines et chapitre de l'église cathédrale de St. Pierre de Genève, demandeurs, contre les syndics et conseils de la même ville, défendeurs et défaillans by :
Download or read book Factum pour les vénérables prévôt, chanoines et chapitre de l'église cathédrale de St. Pierre de Genève, demandeurs, contre les syndics et conseils de la même ville, défendeurs et défaillans written by and published by . This book was released on 1688 with total page 21 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Demande en restitution de biens et droits sis à Gex, notamment Moens, et, dans la région Rhône-Lac, de Saint-Jean hors les murs.
Book Synopsis Factum, pour les chanoines & chapitre de l'eglise collegiale de Saint-Benoist en cette ville de Paris, defendeurs. Contre maistre Jean Gilbert chappelain en ladite eglise, demandeur by :
Download or read book Factum, pour les chanoines & chapitre de l'eglise collegiale de Saint-Benoist en cette ville de Paris, defendeurs. Contre maistre Jean Gilbert chappelain en ladite eglise, demandeur written by and published by . This book was released on 16?? with total page 8 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Factum pour Me Claude-Philibert Perrier, prestre, curé de S. Laurens... de Belley, demandeur... contre les vénérables doyen, chanoines et chapitre de l'église cathédrale de S.-Jean-Baptiste de la même ville, défendeurs... et encore contre les religieux cordeliers de ladite ville, défendeurs. (de Fontaines, proc.). by : Claude-Philibert Perrier
Download or read book Factum pour Me Claude-Philibert Perrier, prestre, curé de S. Laurens... de Belley, demandeur... contre les vénérables doyen, chanoines et chapitre de l'église cathédrale de S.-Jean-Baptiste de la même ville, défendeurs... et encore contre les religieux cordeliers de ladite ville, défendeurs. (de Fontaines, proc.). written by Claude-Philibert Perrier and published by . This book was released on 1676 with total page pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Factum pour Siméon Potier (Pottier),... prieur commendataire du prieuré de S. Jacques-de-l'Hermitage, défendeur, contre maître Nicolas Pepin, prêtre, chanoine de l'église cathédrale de Reims, demandeur en cassation d'arrêt du grand conseil, et monsieur l'évêque de Troyes, reçu partie intervenante, adhérent à ladite demande en cassation by : Siméon Pottier
Download or read book Factum pour Siméon Potier (Pottier),... prieur commendataire du prieuré de S. Jacques-de-l'Hermitage, défendeur, contre maître Nicolas Pepin, prêtre, chanoine de l'église cathédrale de Reims, demandeur en cassation d'arrêt du grand conseil, et monsieur l'évêque de Troyes, reçu partie intervenante, adhérent à ladite demande en cassation written by Siméon Pottier and published by . This book was released on 1705 with total page pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Factum pour maître Pierre Rosselly, chanoine en l'église cathédrale Saint-Pierre de Montpellier, défendeur et demandeur, contre maîtres Guillaume et Jacques Pujol frères, et Michel Arnaud, demandeurs et défendeurs, et encore maîtres Gabriel de Portessan, chanoine en ladite église, et autres assignés à la requête dudit Guillaume Pujol by : Pierre Rosselly
Download or read book Factum pour maître Pierre Rosselly, chanoine en l'église cathédrale Saint-Pierre de Montpellier, défendeur et demandeur, contre maîtres Guillaume et Jacques Pujol frères, et Michel Arnaud, demandeurs et défendeurs, et encore maîtres Gabriel de Portessan, chanoine en ladite église, et autres assignés à la requête dudit Guillaume Pujol written by Pierre Rosselly and published by . This book was released on with total page pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Factum pour maître Nicolas Le Fricque,... chanoine de l'église Saint-Thomas-du-Louvre,... et les doyen, chanoines et chapitre de la même église, reçus parties intervenantes,... contre maître Honoré Courtois, clerc du diocèse de Paris, prétendant droit à la même prébende... by : Nicolas Porlier
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Book Synopsis Factum pour maître Henry Mondolot, prêtre, bachelier en théologie de la maison de Navarre, et chanoine de l'église cathédrale de Meaux, demandeur en requête insérée en l'arrêt du conseil, du 11 septembre 1663, contre maître Pierre Bragelone, soi-disant pourvu de ladite chanoinie by : Henry Mondolot (prêtre.)
Download or read book Factum pour maître Henry Mondolot, prêtre, bachelier en théologie de la maison de Navarre, et chanoine de l'église cathédrale de Meaux, demandeur en requête insérée en l'arrêt du conseil, du 11 septembre 1663, contre maître Pierre Bragelone, soi-disant pourvu de ladite chanoinie written by Henry Mondolot (prêtre.) and published by . This book was released on 1663 with total page pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Factum pour la communauté des chapelains de l'église royale de S. Quentin, défendeurs et demandeurs, contre les doyen, chanoines et chapitre de la même église, demandeurs et défendeurs by : Boschet
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Book Synopsis Mémoire pour... Nicolas de Barthomier, chanoine de l'église cathédrale de Chartres, appellant comme d'abus et demandeur, contre M. l'évêque de Chartres, intimé, et encore contre les sieurs doyen, chanoines et chapitre de la même église, défendeurs by : Nicolas de Barthomier
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Book Synopsis Factum pour Me Jacques Mareschaulx,... chanoine prébendé en l'église cathédrale de Châlons, demandeur en complainte pour raison du possessoire de deux prébendes de ladite église,... contre Me Gabriel Le Gentil, Jacques Varnier, Charles Barthélemy et Nicolas Colin, pourvus desdites prébendes... by : Jacques Mareschaulx
Download or read book Factum pour Me Jacques Mareschaulx,... chanoine prébendé en l'église cathédrale de Châlons, demandeur en complainte pour raison du possessoire de deux prébendes de ladite église,... contre Me Gabriel Le Gentil, Jacques Varnier, Charles Barthélemy et Nicolas Colin, pourvus desdites prébendes... written by Jacques Mareschaulx and published by . This book was released on 1639 with total page pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Mémoire pour Me Nicolas Odigier, chanoine de l'église cathédrale de Sainte-Croix d'Orléans, appellant, contre Me Nicolas-Joseph de Nettencourt, chanoine et archidiacre de ladite Eglise, et Mre Charles Valet, aussi chanoine de la même église, intimez ; et les doyen, chanoines et chapitre de ladite église de Sainte-Croix d'Orléans, prenant le fait et cause de leur promoteur en l'officialité dudit chapitre... (Me Mallard, av.). by :
Download or read book Mémoire pour Me Nicolas Odigier, chanoine de l'église cathédrale de Sainte-Croix d'Orléans, appellant, contre Me Nicolas-Joseph de Nettencourt, chanoine et archidiacre de ladite Eglise, et Mre Charles Valet, aussi chanoine de la même église, intimez ; et les doyen, chanoines et chapitre de ladite église de Sainte-Croix d'Orléans, prenant le fait et cause de leur promoteur en l'officialité dudit chapitre... (Me Mallard, av.). written by and published by . This book was released on 1739 with total page pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Factum sommaire pour M. Jean-François Savary, chanoine de la cathédrale et conseiller du roi en son parlement de Metz, défendeur, contre les chanoines et chapitre de l'église de Metz, demandeurs by : Jean-François Savary
Download or read book Factum sommaire pour M. Jean-François Savary, chanoine de la cathédrale et conseiller du roi en son parlement de Metz, défendeur, contre les chanoines et chapitre de l'église de Metz, demandeurs written by Jean-François Savary and published by . This book was released on 1674 with total page pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
