Factum pour les religieux, prieur et convent de l'abbaye de Saint-Germer-de-Fly, intimés, contre Charles Beuseville, laboureur, appelant de la sentence rendue par le lieutenant général de Beauvais, le 10 juillet 1670,... et encore contre Philippe Le Vaillant, sieur de la Haye, intervenant audit procès

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Book Synopsis Factum pour les religieux, prieur et convent de l'abbaye de Saint-Germer-de-Fly, intimés, contre Charles Beuseville, laboureur, appelant de la sentence rendue par le lieutenant général de Beauvais, le 10 juillet 1670,... et encore contre Philippe Le Vaillant, sieur de la Haye, intervenant audit procès by : Abbaye de Saint-Germer-de-Fly

Download or read book Factum pour les religieux, prieur et convent de l'abbaye de Saint-Germer-de-Fly, intimés, contre Charles Beuseville, laboureur, appelant de la sentence rendue par le lieutenant général de Beauvais, le 10 juillet 1670,... et encore contre Philippe Le Vaillant, sieur de la Haye, intervenant audit procès written by Abbaye de Saint-Germer-de-Fly and published by . This book was released on 1670 with total page pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Factum pour les religieux, prieur et convent de l'abbaye de Saint-Fuscien-aux-Bois,... appelants d'une sentence par défaut rendue au bailliage d'Amiens, le 27 avril 1705,... contre dom Henry de Machy, religieux non réformé de l'ordre de S. Benoît et curé de Longpré,... et encore contre le sieur abbé de S. Fuscien, défendeur

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Book Synopsis Factum pour les religieux, prieur et convent de l'abbaye de Saint-Fuscien-aux-Bois,... appelants d'une sentence par défaut rendue au bailliage d'Amiens, le 27 avril 1705,... contre dom Henry de Machy, religieux non réformé de l'ordre de S. Benoît et curé de Longpré,... et encore contre le sieur abbé de S. Fuscien, défendeur by : Abbaye de Saint-Fuscien

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Factum pour les religieux, prieur et convent de l'abbaye de Notre-Dame de Bretheuil (Breteuil)... contre messire Jacques-Bénigne Bossuet, abbé de Saint-Lucien de Beauvais, et maître François Vacquerie, prêtre-curé de Vanigné, demandeurs en requête du 18 octobre 1679, et en lettres en forme de requête civile et requête d'ampliation des 4 mai et 14 octobre 1680

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Factum pour les religieux, abbé et convent de Sainte-Geneviève-du-Mont, à Paris, demandeurs et défendeurs, contre messire Pierre Du Cambont de Coeslin (sic), abbé de l'abbaye de S. Victor, ayant repris le procès au lieu de messire François de Harlay, archevêque de Rouen, appelant d'une sentence des Requêtes, du 18 février 1617, et encore ledit abbé, demandeur en exécution d'arrêt du 16 janvier 1644, et les religieux, prieur et convent de S. Victor, intervenants

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Factum pour les religieux de l'abbaye de Saint-Corneille de Compiègne, demandeurs, contre la prieure et les religieuses de l'Hôtel-Dieu de Saint-Nicolas dans la même ville, défenderesses

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Factum pour les religieux, grand prieur et convent de l'abbaye royale de Saint-Denis en France, gros décimateurs de la terre de Tremblay, intimés, contre les marguilliers et habitants de ladite paroisse de Tremblay, appelants

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