Factum pour les religieux, prieur claustral et convent de Saint-Ayoul de Provins, curez primitifs de l'église parochialle dudit Saint-Ayoul, demandeurs... contre Me Louis Dansse...

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Book Synopsis Factum pour les religieux, prieur claustral et convent de Saint-Ayoul de Provins, curez primitifs de l'église parochialle dudit Saint-Ayoul, demandeurs... contre Me Louis Dansse... by : Paroisse Saint-Ayoul

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Factum pour Me Louis Dansse, prestre, curé de la paroisse de S.-Ayoul de Provins, deffendeur... contre les religieux, prieur et convent du prieuré de S.-Ayoul de la mesme ville, demandeurs... (Me Biffre, adv.).

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Book Synopsis Factum pour Me Louis Dansse, prestre, curé de la paroisse de S.-Ayoul de Provins, deffendeur... contre les religieux, prieur et convent du prieuré de S.-Ayoul de la mesme ville, demandeurs... (Me Biffre, adv.). by : Paroisse Saint-Ayoul

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Factum pour les religieux, prieur claustral et convent de Saint-Arnould de Crépy-en-Valois,... demandeurs en faux, tant contre la minute que (sic, et) grosse de l'acte capitulaire prétendu fait par les Pères de la congrégation de Saint-Maur, au chapitre dudit Saint-Arnould, le 16 août 1640, que contre la minute et grosse de l'acte portant ratification du susdit acte, en date du 26 août 1643, contre les religieux des Blancs-Manteaux de Paris...

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Book Synopsis Factum pour les religieux, prieur claustral et convent de Saint-Arnould de Crépy-en-Valois,... demandeurs en faux, tant contre la minute que (sic, et) grosse de l'acte capitulaire prétendu fait par les Pères de la congrégation de Saint-Maur, au chapitre dudit Saint-Arnould, le 16 août 1640, que contre la minute et grosse de l'acte portant ratification du susdit acte, en date du 26 août 1643, contre les religieux des Blancs-Manteaux de Paris... by : Prieuré Saint-Arnould

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Factums pour les dames abbesse, religieuses et convent de Nostre-Dame du Val-de-Grâce, et les religieux, prieur et convent de l'abbaye de Saint-Corneil de Compiègne, demandeurs et intimez, contre Me François Charmoluë, doyen de l'église collégiale Saint-Clément de Compiègne, Mes Jean Beranger, l'aisné, Gilles de Feu, Jean Beranger, le jeune, Samuel de Billy, Claude Legrand et Nicolas Bergeron, chanoines de ladite église, et Mes Antoine Poullain, Claude Roussel, Fleurant Chambellan, Laurent Courtois, Adrian Amelin et Louis Leblanc, vicaires de la mesme église, deffendeurs

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Factum pour les religieux, prieur et convent de Sainte-Geneviève de Nanterre, défendeurs, contre maître Gabriel Blot, ci-devant prêtre de l'Oratoire, demandeur par dévolu, et certains particuliers habitants opposants à l'union faite de la cure dudit lieu à la communauté desdits religieux

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Factum pour les religieux, prieur et convent de l'abbaye de Vauluisant, de l'Estroite Observance de l'Ordre de Cisteaux, appellans, demandeurs... contre... Regnaud, cardinal d'Est, abbé commendataire de ladite abbaye, intimé...

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Factum pour les religieux, prieur et convent de l'abbaye de Molosme, défendeurs et demandeurs, contre maître Jean Oudin, curé et doyen de Rugny et de Thoré (Thorey), son annexe, et les habitants dudit lieu de Thoré, demandeurs et défendeurs

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Factum pour les religieux, prieur et convent de l'abbaye de la Très-Sainte-Trinité de Tyron (Tiron), ordre de Saint-Benoît, défendeurs et demandeurs, contre messire Jean de Pleurs et dame Marie de Fontenay, sa femme, et maître Jacques Dignon, curé ou vicaire perpétuel de la paroisse des Corvées, demandeurs et défendeurs

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Factum pour les religieux, prieur claustral et convent du prieuré de l'Evière d'Angers... contre frère Pierre de Cheverue, prieur commendataire du même prieuré...

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Book Synopsis Factum pour les religieux, prieur claustral et convent du prieuré de l'Evière d'Angers... contre frère Pierre de Cheverue, prieur commendataire du même prieuré... by : Le Barbier

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Factum pour les religieux, prieur et convent de l'hôpital et Maison-Dieu de Montmorillon, et frère Pierre Hordesseaux, religieux dudit convent, défendeurs, contre maître Jean Cabaret, demandeur, et maître Guillaume Roux, intervenant

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Book Synopsis Factum pour les religieux, prieur et convent de l'hôpital et Maison-Dieu de Montmorillon, et frère Pierre Hordesseaux, religieux dudit convent, défendeurs, contre maître Jean Cabaret, demandeur, et maître Guillaume Roux, intervenant by : Prieuré Saint Nicolas

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Factum pour les religieux prieur et convent de l'abbaye Sainte-Trinité de la Luzerne, Ordre de Prémonstré, demandeurs ... contre Me Valentin de Bigorre, abbé de ladite abbaye, aussi demandeur ...

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Book Synopsis Factum pour les religieux prieur et convent de l'abbaye Sainte-Trinité de la Luzerne, Ordre de Prémonstré, demandeurs ... contre Me Valentin de Bigorre, abbé de ladite abbaye, aussi demandeur ... by :

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Factum pour les religieux, prieur et convent de l'abbaye de Saint-Pierre de Chaume (Chaumes), seigneurs spirituels et temporels dudit Chaume,... contre M. le maréchal de Schomberg et M. le duc de Vitry, défendeurs

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Book Synopsis Factum pour les religieux, prieur et convent de l'abbaye de Saint-Pierre de Chaume (Chaumes), seigneurs spirituels et temporels dudit Chaume,... contre M. le maréchal de Schomberg et M. le duc de Vitry, défendeurs by : Abbaye Saint-Pierre

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Factum pour les religieux, prieur et convent de l'abbaye de Saint-Fuscien-aux-Bois,... appelants d'une sentence par défaut rendue au bailliage d'Amiens, le 27 avril 1705,... contre dom Henry de Machy, religieux non réformé de l'ordre de S. Benoît et curé de Longpré,... et encore contre le sieur abbé de S. Fuscien, défendeur

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Factum pour les religieux, prieur et convent de l'abbaye de Saint-Germer-de-Fly, intimés, contre Charles Beuseville, laboureur, appelant de la sentence rendue par le lieutenant général de Beauvais, le 10 juillet 1670,... et encore contre Philippe Le Vaillant, sieur de la Haye, intervenant audit procès

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Factum pour les religieux, prieur et convent de l'abbaye de Saint-Jean-d'Angely,... congrégation de Saint-Maur, défendeurs, contre messieurs les commandeurs et chevaliers de l'ordre de Saint-Lazare, demandeurs

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Factum pour les religieux, prieur et convent de l'abbaye de Notre-Dame de Lyre (Lire), ordre de Saint-Benoît, congrégation de Saint-Maur,... contre le sieur chevalier de Grémonville, abbé de ladite abbaye...

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Factum pour les abbé, religieux, grand prieur, et convent de l'abbaye royale de S-Denis en France, seigneurs... de la chastellenie de Cormeïlles en Parisis, Herbelay, Montigny, la Frette, Pierrelée et Franconville, tous membres composans ladite chastellenie, deffendeurs... contre dame Hoüel, dame de Champigny, et Mre Charles de Boisseret, son fils, demandeurs... et encore contre Me Benoist de Chabrey, deffendeur...

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