Factum, pour les Doyen, Chanoines et Chapitre de l'Eglise de Paris, Seigneurs de Larchant, ... Contre Dame Florimonde de Lantigny du Crosko, veuve de Messire de Gilles du Rougé, ... et du Fay, tutrice de Messire de Rougé ... (Signé Guyot de Chesne, Avocat).

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Book Synopsis Factum, pour les Doyen, Chanoines et Chapitre de l'Eglise de Paris, Seigneurs de Larchant, ... Contre Dame Florimonde de Lantigny du Crosko, veuve de Messire de Gilles du Rougé, ... et du Fay, tutrice de Messire de Rougé ... (Signé Guyot de Chesne, Avocat). by : Guyot de Chesne (avocat.)

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Factum pour les doyen, chanoines et chapitre de l'église de Paris, seigneurs de Larchant, appelants, contre dame Florimonde de Lantigny du Crosko, veuve de messire Jean-Gilles de Rougé,... marquis du Plessis-Bellière,... intimée

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Factum pour les doyen, chanoines et chapitre de l'église de Paris, seuls seigneurs de la terre et seigneurie de la Grande-Paroisse, Rubrettes, et autres hameaux et lieux en dépendants,... contre messire Nicolas Hurault,... baron de Veuil, seigneur du fief du Vivier, sis en ladite Grande-Paroisse...

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Factum pour les doyen, chanoines et chapitre de l'Eglise de Paris, seuls seigneurs de Viry, Noureüil et Senicourt, intimez, contre Mre Florimond Bruslard,... marquis de Genlis, appellant... et Me Jean le Noir, avocat en la Cour, tuteur de damoiselle Marie-Anne-Claude Bruslard, fille et unique héritière de deffunt Mre Claude Bruslard, vivant aussi... marquis de Genlis, intervenant

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Factum pour les seigneurs doyen, chanoines et Chapitre de l'église, comtes de Lyon, intimés ; contre les manans et habitans de la paroisse de Genay, appelans de la sentence rendue

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Factum pour les doyen, chanoines et chapitre de l'Eglise de Paris, contre François Michou, bourgeois de Paris, cy-devant leur receveur général des terres et seigneuries de Rosay-en-Brie et de Grand-Fontaine, et contre Margueritte Moreau, veuve de Sylvain Michou, sa mère et sa caution. (De Bougainville, le j., proc.).

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Factum pour les doyen, chanoines et chapitre de l'Eglise de Paris, deffendeurs... contre Mre François de Morogues,... et dame Susanne de Lauberon, son épouse, demandeurs... et Mre Louis le Pelletier,... président à mortier au Parlement de Paris, ayant acquis le droit desdits sieur et dame de Morogues, intervenant

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Factum... contre les Doyen, Chanoines et chapitre de l'église métropolitaine N. D de Paris

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Factum pour les Doyen, Chanoines et Chapitre de l'Eglise Comtes de Lyon,... Contre Monsieur le Procureur général du Roy, demandeur en Requeste du 29 Ianuier 1647. Les Officiers de la Seneschaussee..., aussi demandeurs en autre Requeste du 26 desdits mois et an; Et les Preuost des Marchands...

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Factum pour les doyen, chanoines et chapitre de l'église royale de Saint-Quentin, intimés,... contre dame Marguerite de Saint-Baussan de Marginal, appelante des sentences des Requêtes du Palais des premier juin 1691 et 13 juin 1692,... et contre dame Angélique de Villebois, épouse non commune en biens du sieur de Neufville,...

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Factum pour les doyen, chanoines et chapitre de l'église royale et collégiale de Saint-Germain-l'Auxerrois, à Paris, contre les doyen, chanoines et chapitre de l'église collégiale de Saint-Marcel

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Book Synopsis Factum pour les doyen, chanoines et chapitre de l'église royale et collégiale de Saint-Germain-l'Auxerrois, à Paris, contre les doyen, chanoines et chapitre de l'église collégiale de Saint-Marcel by : Collégiale Saint-Germain-l'Auxerrois

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Factum pour les Doyen, Chanoines et Chapitre de l'Eglise Comtes de Lyon ... contre Monsieur le Procureur Général du Roy ...

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Book Synopsis Factum pour les Doyen, Chanoines et Chapitre de l'Eglise Comtes de Lyon ... contre Monsieur le Procureur Général du Roy ... by :

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Factum pour les doyen, chanoines et chapitre de l'Eglise de Paris, intimés, contre M. Robert, président en la Chambre des comptes, Me Georges Biberon et consorts, appellans. (Me Mareschaulx, avoc.).

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Book Synopsis Factum pour les doyen, chanoines et chapitre de l'Eglise de Paris, intimés, contre M. Robert, président en la Chambre des comptes, Me Georges Biberon et consorts, appellans. (Me Mareschaulx, avoc.). by : Eglise catholique. Diocèse

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Factum pour messire Nicolas Hurault,... seigneur de Saint-Germain de Celles en la Grande-Paroisse,... contre les sieurs doyen, chanoines et chapitre de l'église de Paris, seigneurs de la Grande-Paroisse...

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Factum pour les doyen, chanoines et chapitre de Langeac, demandeurs aux fins de la commission du 25 novembre 1665,... contre dame Marie-Françoise de Lascaris d'Urfé, veuve de messire Jean de La Rochefoucauld, seigneur de Langeac...

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Factum pour les doyen, chanoines et chapitre de l'église collégiale et paroisse royale de Saint-Germain-Lauxerrois à Paris, demandeurs, contre M. Pierre des Essarts, défendeur

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Book Synopsis Factum pour les doyen, chanoines et chapitre de l'église collégiale et paroisse royale de Saint-Germain-Lauxerrois à Paris, demandeurs, contre M. Pierre des Essarts, défendeur by : Collégiale Saint-Germain-L'Auxerrois

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Factum pour les chanoines et chapitre de l'église collégiale du S. Sépulcre de Paris... contre les chevaliers de l'ordre de Notre-Dame de Mont-Carmel et de Saint-Lazare de Jérusalem...

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Book Synopsis Factum pour les chanoines et chapitre de l'église collégiale du S. Sépulcre de Paris... contre les chevaliers de l'ordre de Notre-Dame de Mont-Carmel et de Saint-Lazare de Jérusalem... by : Collégiale du Saint-Sépulcre

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