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Factum Pour Les Chantre Chanoines Et Chapitre De Leglise Collegiale De Saint Honore De Paris Defendeurs Et Demandeurs Contre Bernard Chevalier Demandeur Et Defendeur
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Book Synopsis Factum pour les chantre, chanoines et chapitre de l'église collégiale de Saint-Honoré de Paris, défendeurs et demandeurs, contre Bernard Chevalier, demandeur et défendeur by : Collégiale Saint-Honoré
Download or read book Factum pour les chantre, chanoines et chapitre de l'église collégiale de Saint-Honoré de Paris, défendeurs et demandeurs, contre Bernard Chevalier, demandeur et défendeur written by Collégiale Saint-Honoré and published by . This book was released on 1692 with total page pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Factum pour les chantre, chanoines et chapitre de l'église collégiale de S. Honoré, à Paris, défendeurs, contre le contrôleur général des domaines de France, demandeur suivant l'arrêt du conseil du 5 janvier 1675 by : Collégiale Saint-Honoré
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Book Synopsis Factum pour les chantres, chanoines et chapitre de l'église collégiale de S. Jean de Nogent-le-Rotrou, défendeurs et demandeurs, contre Me Denis Courtin, de la même église, demandeur et défendeur by : Collégiale Saint-Jean
Download or read book Factum pour les chantres, chanoines et chapitre de l'église collégiale de S. Jean de Nogent-le-Rotrou, défendeurs et demandeurs, contre Me Denis Courtin, de la même église, demandeur et défendeur written by Collégiale Saint-Jean and published by . This book was released on 1689 with total page pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Factum, pour les chanoines & chapitre de l'eglise collegiale de Saint-Benoist en cette ville de Paris, defendeurs. Contre maistre Jean Gilbert chappelain en ladite eglise, demandeur by :
Download or read book Factum, pour les chanoines & chapitre de l'eglise collegiale de Saint-Benoist en cette ville de Paris, defendeurs. Contre maistre Jean Gilbert chappelain en ladite eglise, demandeur written by and published by . This book was released on 16?? with total page 8 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Factum pour les chantre, chanoines et chapitre de l'église... de Saint-Honoré, à Paris,... contre François Janiçon, appelant de deux sentences du Châtelet, des 7 janvier et 5 février 1696... by : Collégiale Saint-Honoré
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Book Synopsis Factum pour les obéancier, chanoines et chapitre de l'église collégiale de Saint-Just de Lion, demandeurs, contre Me Maurice du Fournel, défendeur. (J. Le Fèvre, proc.). by : Maurice Du Fournel
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Book Synopsis Factum pour les doyen, chanoines et chapitre de l'église collégiale et paroisse royale de Saint-Germain-Lauxerrois à Paris, demandeurs, contre M. Pierre des Essarts, défendeur by : Collégiale Saint-Germain-L'Auxerrois
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Book Synopsis Factum pour les doyen, chanoines & chapitre de l'eglise, comtes de Lyon, demandeurs ; contre Claude Chana, defendeur by :
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Book Synopsis Factum pour Me Louis de Chavanes, chantre de l'église collégiale et séculière de Saint-Paul de Lyon,... demandeur en complainte,... contre les chamarier, chanoines et chapitre de Saint-Paul de Lyon... by : Louis de Chavanes
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Book Synopsis Factum pour les doyen, chanoines et chapitre de l'église de Paris, défendeurs, contre les sieurs propriétaires de l'île Notre-Dame, demandeurs en requête du by : Eglise catholique. Diocèse
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Book Synopsis Factum pour les chanoines et chapitre de l'église collégiale du S. Sépulcre de Paris... contre les chevaliers de l'ordre de Notre-Dame de Mont-Carmel et de Saint-Lazare de Jérusalem... by : Collégiale du Saint-Sépulcre
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Book Synopsis Factum pour les obéancier, chanoines et Chapitre de l'église collégiale de St-Just de Lion, demandeurs, contre maistre Maurice du Fournel, défendeur by :
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Book Synopsis Factum, pour les chantres, chanoines & chapitre de l'eglise royalle & collegiat de S. Maur des Fossez demandeurs. Contre Mre Jean François de Gondy archevesque de Paris & doien dudit S. Maur deffendeur by :
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Book Synopsis Factum, pour les chantres chanoines & chapitre de l'eglise royalle & collegiate [sic] de S. Maur des Fossez inthimez & deffendeurs en lettres. Contre messire Jean François de Gondy archevesque de Paris & doien dudit S. Maur appellant & demandeur en lettres by :
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Book Synopsis Factum pour les obéancier, chanoines et Chapitre de l'église collégiale de St-Just de cette ville, demandeurs ; contre Cl. Rosnet, légitime administrateur de J.-B. Rosnet son fils, défendeur by :
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Book Synopsis Factum pour les doyen, chanoines et chapitre de l'église cathédrale de Châlons, défendeurs... contre M. Remy Duret, prestre, docteur de Sorbonne, chanoine et vicaire perpétuel de l'église collégiale et paroissiale de Vitry-le-François, demandeur... et encore contre les doyen et chanoines de ladite église de Vitry, défendeurs by : Collégiale Notre-Dame
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Book Synopsis Factum pour les trésorier, chanoines et chapitre de la Sainte-Chapelle du palais royal, à Paris, demandeurs en régale, contre les doyen, chanoines et chapitre de l'église de Langres, défendeurs, et le sieur évêque de Langres, intervenant by : Sainte-Chapelle
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