Factum pour Jean Trottier, sieur de la Roche,... tuteur des enfants mineurs de lui et de défunte Anne de Faverolles,... contre Jean, Marie, Angélique et Nicolas de Faverolles,... intimés

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Book Synopsis Factum pour Jean Trottier, sieur de la Roche,... tuteur des enfants mineurs de lui et de défunte Anne de Faverolles,... contre Jean, Marie, Angélique et Nicolas de Faverolles,... intimés by : Anne de Faverolles

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Factum pour Jean Trottier, sieur de la Roche, deffendeur, contre les sieurs de Mondeville et consors, demandeurs, et contre les directeurs des créanciers de Jean de Faverolles et de Simon le Febvre, demandeurs

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Book Synopsis Factum pour Jean Trottier, sieur de la Roche, deffendeur, contre les sieurs de Mondeville et consors, demandeurs, et contre les directeurs des créanciers de Jean de Faverolles et de Simon le Febvre, demandeurs by : Jean Trottier

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Factum de conséquence... pour Jean Trottier, sieur de la Roche, légataire universel de feu Matthieu Trottier, vivant marchand, ancien garde et juge-consul de cette ville de Paris, intimé et défendeur, contre Simon le Febvre, appellant d'une sentence des requestes de l'Hostel du 24 février 1668, en ce qu'il est condamné par corps seulement, et demandeur...

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Factum pour Simon Le Febvre, secrétaire du roi, contre Jean Trottier, sieur de la Roche. Réponse de Jean Trottier au factum de Simon Le Febvre

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Book Synopsis Factum pour Simon Le Febvre, secrétaire du roi, contre Jean Trottier, sieur de la Roche. Réponse de Jean Trottier au factum de Simon Le Febvre by : Simon Le Febvre

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Factum pour messire Pierre de Monthiers,... seigneur du Fay,... tuteur des enfants mineurs de lui et de défunte dame Marie-Angélique Hedoul,... contre François Marchand, sieur de Coulon,... damoiselle Marie de Sain, sa femme,... tous enfants et héritiers, chacun pour un quart, de défunt Nicolas de Sain...

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Book Synopsis Factum pour messire Pierre de Monthiers,... seigneur du Fay,... tuteur des enfants mineurs de lui et de défunte dame Marie-Angélique Hedoul,... contre François Marchand, sieur de Coulon,... damoiselle Marie de Sain, sa femme,... tous enfants et héritiers, chacun pour un quart, de défunt Nicolas de Sain... by : Pierre de Monthiers du Fay

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Factum sommaire pour Jean-Baptiste Bary,... tuteur des enfants mineurs de défunt Ambroise Ferry,... Me Jean Le Mareschal, avocat en la cour, exécuteur du testament dudit sieur Ferry,... et Nicolas Ferry, sieur de la Porte,... contre Louis, Claude, Anne, Marie, Pierre et Jeanne Ferry, Claude Cartier l'aîné, Claude Cartier le jeune...

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Book Synopsis Factum sommaire pour Jean-Baptiste Bary,... tuteur des enfants mineurs de défunt Ambroise Ferry,... Me Jean Le Mareschal, avocat en la cour, exécuteur du testament dudit sieur Ferry,... et Nicolas Ferry, sieur de la Porte,... contre Louis, Claude, Anne, Marie, Pierre et Jeanne Ferry, Claude Cartier l'aîné, Claude Cartier le jeune... by : Ambroise Ferry

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Factum pour Ponce Payot, tuteur de Jean-Baptiste et Antoine-Nicolas Lardier, enfants mineurs de défunt Me Jean Lardier,... et de damoiselle Madeleine Morel,... contre Nicolas Moreau, dit Duplessis, Me Luc Moreau,... et consorts, se disant héritiers par bénéfice d'inventaire dudit sieur Lardier...

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Factum pour Jean Manet, tuteur des enfants mineurs de défunt Me Guillaume Jolly,... contre Anne Cochet, demanderesse

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Book Synopsis Factum pour Jean Manet, tuteur des enfants mineurs de défunt Me Guillaume Jolly,... contre Anne Cochet, demanderesse by : Guillaume Jolly

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Factum pour Jérôme Le Bailly, tant en son nom que comme tuteur des enfants mineurs de lui et de défunte Madeleine Des Roches, sa femme,... contre Nicolas Morice et Geneviève Des Roches, sa femme...

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Book Synopsis Factum pour Jérôme Le Bailly, tant en son nom que comme tuteur des enfants mineurs de lui et de défunte Madeleine Des Roches, sa femme,... contre Nicolas Morice et Geneviève Des Roches, sa femme... by : Jérôme Le Bailly

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Factum pour Jérôme de Montholon, écuyer, et damoiselle Louise Michon, sa femme,... contre M. Jean-Baptiste Le Tellier, au nom de tuteur de l'enfant mineur de lui et de défunte damoiselle Anne de Brion, jadis sa femme...

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Factum pour Jean de Bury,... et Anne Auffroy, sa femme,... contre Jean Cuvilliers, tuteur des enfants... de son second mariage avec défunte Marie Auffroy, Elisabeth Leleu, fille majeure,... Jean-Baptiste Danger et Catherine Auffroy, sa femme,... tous appelants d'une sentence des Requêtes du Palais, du 16 avril 1680...

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Factum pour Me Jacques Germé,... tuteur des enfants mineurs de défunt Me Jacques Clément,... contre Madeleine Gautruche, veuve Jean-Baptiste Masuray, demanderesse et incidemment appelante d'une sentence rendue au bailliage d'Orléans, le 18 janvier 1673, Rose Bremant, veuve Léonard Dorson, et Me Pierre Souville...

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Factum pour Jean Bailly, entrepreneur des bâtiments du roi, tuteur des enfants qu'il a eus avec défunte Marie Truffot, légatrice substituée par défunt Claude Jacquesson, sieur de Rodon, contre Edme Truffot, marchand de bois pour la provision de la ville de Paris

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