Factum, pour damoiselle Françoise Cleuet, dame de Verpilliere, demanderesse : contre messire Charles de Belloy sieur d'Amy, défendeur

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Book Synopsis Factum, pour damoiselle Françoise Cleuet, dame de Verpilliere, demanderesse : contre messire Charles de Belloy sieur d'Amy, défendeur by : Anon

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Factum, pour damoiselle Fran©ʹoise Cleuet, dame de Verpilliere, demanderesse : contre messire Charles de Belloy sieur d'Amy, d©♭fendeur

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Factum pour damoiselles Françoise et Catherine Dubois, nièces et légataires universelles de feue dame Anne Hébert,... épouse de messire Charles Delorme,... contre ledit sieur Delorme...

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Book Synopsis Factum pour damoiselles Françoise et Catherine Dubois, nièces et légataires universelles de feue dame Anne Hébert,... épouse de messire Charles Delorme,... contre ledit sieur Delorme... by : François Dubois

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Factum pour damoiselle Marie de Louvel et dame Madeleine de Louvel, sa soeur, femme autorisée par justice... au refus de messire Charles de Cambray,... sieur de Villers,... contre damoiselle Françoise de Louvel, veuve de Guy de Bigand,... sieur de Wambé...

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Book Synopsis Factum pour damoiselle Marie de Louvel et dame Madeleine de Louvel, sa soeur, femme autorisée par justice... au refus de messire Charles de Cambray,... sieur de Villers,... contre damoiselle Françoise de Louvel, veuve de Guy de Bigand,... sieur de Wambé... by : Marie de Louvel

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Factum pour dame Françoise Chouayne, veuve de messire Charles de La Grange, seigneur de Neuville,... tutrice de la damoiselle sa fille,... contre messire Louis de Buade-Frontenac,... comte de Palluau, et dame Anne de La Grange, son épouse, fille et héritière dudit défunt sieur de La Grange,... demandeurs en requête par eux présentée à la cour, le 23 février 1657

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Factum pour dame Ursule-Thérèse de Stainville, dame de Couvonge et de Remiremont, défenderesse et demanderesse, contre messire Charles de Stainville, cessionnaire des droits des héritiers Maillet, demandeur et défendeur

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Book Synopsis Factum pour dame Ursule-Thérèse de Stainville, dame de Couvonge et de Remiremont, défenderesse et demanderesse, contre messire Charles de Stainville, cessionnaire des droits des héritiers Maillet, demandeur et défendeur by : Ursule-Thérèse de Stainville

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Factum pour damoiselle Françoise-Yvonne de Quelen, défenderesse, contre dame Marguerite de Coscat, épouse de messire Claude Le Bailleul... demanderesse en lettres en forme de requête civile contre trois arrêts contradictoires de la cour, du 18 mai 1645, 9 mars 1656 et 23 août 1661... (Succession de René de Quelen.).

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Factum pour dame Françoise Du Plessis, veuve de messire Charles Desparbais (d'Esparbès),... baron de Lussan,... demanderesse en lettres du 28 novembre 1640, contre François de Lamiré,... sieur de la Broudière...

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Factum pour dame Nicole-Françoise Du Chastelet, veuve de messire Charles de Broussel,... seigneur de la Neuville, et consorts,... contre messire Alexandre de Choiseul, gouverneur de la ville et citadelle de Nogent-le-Roi...

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Book Synopsis Factum pour dame Nicole-Françoise Du Chastelet, veuve de messire Charles de Broussel,... seigneur de la Neuville, et consorts,... contre messire Alexandre de Choiseul, gouverneur de la ville et citadelle de Nogent-le-Roi... by : Nicole-Françoise de Broussel de la Neuville (née Du Chastelet, veuve de Charles, et consorts)

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Factum pour dame Loyse de Villiers, dame d'Onglee, appellante, inthimee, demanderesse, & deffenderesse en plusieurs instances. Contre messire Charles Du Plessis, chevalier des deux ordres du Roy, conseiller en ses Conseils d'Estat & Privé, sieur de Liancourt, et dame Anthoinette de Pons, marquise de Guiercheville sa femme, & ses consorts, inthimez, appellans, deffendeurs, & demandeurs

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Book Synopsis Factum pour dame Loyse de Villiers, dame d'Onglee, appellante, inthimee, demanderesse, & deffenderesse en plusieurs instances. Contre messire Charles Du Plessis, chevalier des deux ordres du Roy, conseiller en ses Conseils d'Estat & Privé, sieur de Liancourt, et dame Anthoinette de Pons, marquise de Guiercheville sa femme, & ses consorts, inthimez, appellans, deffendeurs, & demandeurs by :

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Factum pour dame Louise-Henriette de Comminges, veuve de messire Charles-François de Joyeuse, comte de Grand-pré,... demanderesse en requête du 24 novembre 1682, contre messire Jules de Joyeuse, fils du premier lit dudit défunt sieur comte de Grandpré...

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Factum pour dame Charlotte-Marie d'Edouard, épouse procédante de l'autorité de messire Antoine de Cluny, seigneur de Colombier, défenderesse, contre messire Charles de St-Martin, seigneur d'Angencourt, tuteur de damoiselle Charlotte-Marie de St-Martin, sa fille, damoiselle Yolande de St-Martin et Antoine de St-Martin, ses enfants majeurs, demandeurs en requête civile contre un arrêt du 30 de mars 1680

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Factum pour dame Catherine Le Ver, femme de messire François de Campulley, intimée et demanderesse, contre messire André Le Ver, Charles-André Truflier, dame Jeanne Le Ver, sa femme, messire Henri Le Ver, sieur de la Vassorie

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Book Synopsis Factum pour dame Catherine Le Ver, femme de messire François de Campulley, intimée et demanderesse, contre messire André Le Ver, Charles-André Truflier, dame Jeanne Le Ver, sa femme, messire Henri Le Ver, sieur de la Vassorie by : André Le Ver

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Factum pour dame Louise de Bellièvre, veuve de messire Charles de Menuau,... sieur de Villiers et de Mareil-le-Guyon,... contre dame Anne Courtin, veuve de feu messire Bénigne Bernard, seigneur des Mesnuz, appelante des sentences du bailli de Montfort, des 20 août 1563 et 22 juin 1626

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Factum pour Damoiselle Françoise Yvonne de Quebu, demanderesse....

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Factum pour damoiselle Françoise de Bernard, femme autorisée par justice, au reffus de son mary, demanderesse, et Mre Henry de Beaumanoir, marquis de Lavardin, intervenant, contre Pierre de Nalant [Nollent],... sieur de Chauday, tant en son nom, que comme père et tuteur de ses enfans, et de deffuncte damoiselle Anthoinette de Honville, sa femme, deffendeur

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Factum pour dame Charlotte de La Boissière et consorts, appelants d'une sentence rendue en la juridiction de Lesneven,... contre damoiselle Thérèse Le Borgne, dame de Trobodou, intimée, et encore ladite dame de La Boissière, demanderesse, contre messire Jean de Quergus,... seigneur de Mezambez, et messire Charles de Tuomelin,... seigneur du Parc... (Succession de Renée Forget, femme de Vincent Le Borgne.).

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