Factum et mémoire de Me Favier,... dans un procès de régale... [pour Charles Charuel contre le sieur Chèvre] 2e édition, revue et augmentée. On a joint à la fin le mémoire contraire de M. Chevalier,....

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Book Synopsis Factum et mémoire de Me Favier,... dans un procès de régale... [pour Charles Charuel contre le sieur Chèvre] 2e édition, revue et augmentée. On a joint à la fin le mémoire contraire de M. Chevalier,.... by : Favier (Me)

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Book Synopsis Factum et mémoire de Me Favier,... dans un procès de régale... (Pour Charles Charuel contre le sieur Chèvres.) 2e édition, revue et augmentée. On joint à la fin le mémoire contraire de M. Chevalier,... by : Charles Charuel

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Factum et mémoire de Me Favier,... dans un procès de régale... 2e édition... On joint à la fin le mémoire contraire de M. Chevalier,...

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Book Synopsis Factum et mémoire de Me Favier,... dans un procès de régale... 2e édition... On joint à la fin le mémoire contraire de M. Chevalier,... by : Favier (avocat.)

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Second mémoire pour Me Jean-Baptiste Chevre, curé d'Hautevillers contre le sieur Charuel demandeur de regale

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Book Synopsis Second mémoire pour Me Jean-Baptiste Chevre, curé d'Hautevillers contre le sieur Charuel demandeur de regale by : Chevalier (avocat au parlement)

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Second memoire signifié, pour M. Charles Charuel, demandeur en regale, & en tierce opposition aux Arrêts du 18. janvier & 13. Mars 1719

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Book Synopsis Second memoire signifié, pour M. Charles Charuel, demandeur en regale, & en tierce opposition aux Arrêts du 18. janvier & 13. Mars 1719 by : Rene Pucelle

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Second mémoire signifié pour M. Charles Charuel... contre le sieur Chèvres...

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Book Synopsis Second mémoire signifié pour M. Charles Charuel... contre le sieur Chèvres... by : Charles Charuel

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Mémoire de M. Favier,... dans un procès de régale... Si une décision dogmatique émanée du chef de l'Église... est malgré la résistance d'une petite partie des évesques une règle infaillible. Seconde édition...

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Book Synopsis Mémoire de M. Favier,... dans un procès de régale... Si une décision dogmatique émanée du chef de l'Église... est malgré la résistance d'une petite partie des évesques une règle infaillible. Seconde édition... by : Favier (avocat.)

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