Read Books Online and Download eBooks, EPub, PDF, Mobi, Kindle, Text Full Free.
Download Elements Generaux Du Droit Et Droit Civil full books in PDF, epub, and Kindle. Read online Elements Generaux Du Droit Et Droit Civil ebook anywhere anytime directly on your device. Fast Download speed and no annoying ads. We cannot guarantee that every ebooks is available!
Author : Georges Linon
Publisher :
ISBN 13 :
Total Pages : pages
Book Rating : 4.:/5 (3 download)
Download or read book Principes generaux du droit et elements de droit civil written by Georges Linon and published by . This book was released on 1972 with total page pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Author : Jean-Luc Aubert
Publisher : Sirey
ISBN 13 : 9782247199211
Total Pages : 460 pages
Book Rating : 4.1/5 (992 download)
Download or read book Introduction au droit et thèmes fondamentaux du droit civil written by Jean-Luc Aubert and published by Sirey. This book was released on 2020-08-26 with total page 460 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Author : Patrick Canin
Publisher : Hachette Éducation
ISBN 13 : 2017235520
Total Pages : 189 pages
Book Rating : 4.0/5 (172 download)
Download or read book Les Fondamentaux - Droit civil : Les obligations - Ebook epub written by Patrick Canin and published by Hachette Éducation. This book was released on 2023-01-18 with total page 189 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Ce manuel synthétique permet d’assimiler efficacement le programme de droit des obligations tel qu’il est enseigné dans les facultés de droit. Clair et structuré, il facilitera l’initiation comme la préparation des examens et concours. • Plan de l’ouvrage : 1. La notion d’obligation Partie 1 : L’acte juridique : le contrat 2. Les classifications des contrats 3. La formation du contrat 4. Les effets du contrat 5. L’inexécution du contrat Partie 2 : Le fait juridique : la responsabilité extracontractuelle 6. Les conditions de la responsabilité extracontractuelle 7. Les effets de la responsabilité extracontractuelle Partie 3 : Le rapport d’obligation 8. Les modalités des obligations 9. La transmission et l’extinction des obligations
Author : Patrick Canin
Publisher : Hachette Éducation
ISBN 13 : 2013201869
Total Pages : 233 pages
Book Rating : 4.0/5 (132 download)
Download or read book Les Fondamentaux - Droit civil : Les obligations written by Patrick Canin and published by Hachette Éducation. This book was released on 2017-08-23 with total page 233 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Ce manuel synthétique permet d’assimiler efficacement le programme de droit des obligations tel qu’il est enseigné dans les facultés de droit. Clair et structuré, il facilitera l’initiation comme la préparation des examens et concours. Il est à jour de l’ordonnance du 10 février 2016 portant réforme du droit des contrats, du régime général et de la preuve des obligations, ainsi que de l’ordonnance du 14 mars 2016 modifiant le code de la consommation. Plan de l’ouvrage 1. La notion d’obligation Partie 1 : L’acte juridique : le contrat 2. Les classifications des contrats 3. La formation du contrat 4. Les effets du contrat 5. L’inexécution du contrat Partie 2 : Le fait juridique : la responsabilité extracontractuelle 6. Les conditions de la responsabilité extracontractuelle 7. Les effets de la responsabilité extracontractuelle Partie 3 : Le rapport d’obligation 8. Les modalités des obligations 9. La transmission et l’extinction des obligations Patrick Canin est maître de conférences à l’université Grenoble-Alpes. Il est également auteur de Droit pénal général et de Droit commercial, dans la même collection.
Author : Yvaine Buffelan-Lanore
Publisher : Sirey
ISBN 13 : 9782247199174
Total Pages : 1265 pages
Book Rating : 4.1/5 (991 download)
Download or read book Droit civil written by Yvaine Buffelan-Lanore and published by Sirey. This book was released on 2020-10-14 with total page 1265 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: La 4e de couverture indique : "Cet ouvrage a la particularité de réunir en un seul volume la matière du droit des contrats, du droit de la responsabilité civile, et le régime général des obligations, c'est-à-dire l'intégralité du droit des obligations. (...) Le droit des obligations est généralement présenté par référence à ses deux sources principales : les actes et les faits juridiques, mais il existe pourtant un régime juridique général des obligations, applicable à toutes les obligations, quelle que soit leur source. Aussi, la première partie de cet ouvrage s'attache-t-elle à mettre en évidence ces éléments d'un régime commun qui révèlent l'identité de nature de toutes les obligations et l'existence de mécanismes universels. La deuxième partie de l'ouvrage est ensuite consacrée aux actes juridiques, et plus particulièrement au contrat, principal instrument des échanges économiques ; la formation et les effets sont étudiés. Enfin, la troisième partie traite des faits juridiques, c'est-à-dire des quasi-contrats, mais aussi, de manière très détaillée, des principes généraux de la responsabilité civile contractuelle et extracontractuelle, en tenant compte, là encore, des dernières évolutions de la matière. L'ouvrage, qui traite les questions de façon pédagogique mais aussi très complète et approfondie, s'adresse non seulement aux étudiants de L2 qui abordent le droit des obligations et à ceux qui préparent des concours, mais aussi aux publics universitaires et professionnels. Une rubrique intitulée "Le point sur..." consacrée au dernier état d'un certain nombre de questions permet au lecteur d'en approfondir encore davantage l'étude et vient enrichir ce manuel. Les tableaux, schémas, arrêts, à lire ou à commenter, plans détaillés, ainsi que des sujets corrigés, facilitent la compréhension des développements"
Author : Auguste Bourguignon
Publisher :
ISBN 13 :
Total Pages : 704 pages
Book Rating : 4.:/5 (457 download)
Download or read book Éléments généraux de la législation française... à l'usage des gens du monde... par A. Bourguignon written by Auguste Bourguignon and published by . This book was released on 1873 with total page 704 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Author : Cotelle
Publisher :
ISBN 13 :
Total Pages : 566 pages
Book Rating : 4.:/5 ( download)
Download or read book Méthode du droit civil written by Cotelle and published by . This book was released on 1804 with total page 566 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Author : Patrick Courbe
Publisher : Dalloz-Sirey
ISBN 13 : 9782247027361
Total Pages : 165 pages
Book Rating : 4.0/5 (273 download)
Download or read book Introduction générale au droit written by Patrick Courbe and published by Dalloz-Sirey. This book was released on 1997 with total page 165 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Cet ouvrage présente sous forme synthétique les notions essentielles du droit. Sont envisagés, d'abord, les éléments généraux que constituent les sources du droit (traité, loi, jurisprudence, coutume) et ses principales divisions (droit civil, constitutionnel, commercial, communautaire ... ). Sont ensuite exposées les conséquences qui s'en déduisent pour les personnes, dans leur activité (patrimoine, propriété, contrat, responsabilité ... ) et devant la justice (les tribunaux, le procès, les saisies). Cette initiation aux données fondamentales s'adresse en premier lieu à l'étudiant en droit. Ce livre rendra aussi de précieux services à tous ceux qui veulent découvrir la signification du droit.
Author :
Publisher :
ISBN 13 :
Total Pages : 0 pages
Book Rating : 4.:/5 (14 download)
Download or read book Principes généraux du droit. Éléments de science juridique à l'usage des professeurs et des étudiants en sciences commerciales, des commerçants et hommes d'affaires written by and published by . This book was released on 1910 with total page 0 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Author : Henri Capitant
Publisher :
ISBN 13 :
Total Pages : 434 pages
Book Rating : 4.:/5 (319 download)
Download or read book Introduction à l'étude du droit civil written by Henri Capitant and published by . This book was released on 1912 with total page 434 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Author : Marcel Planiol
Publisher :
ISBN 13 :
Total Pages : 1110 pages
Book Rating : 4.3/5 (511 download)
Download or read book Traité élémentaire de droit civil: Les preuves. Théorie générale des obligations. Les contrats. Les priviléges et les hypothéques written by Marcel Planiol and published by . This book was released on 1921 with total page 1110 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Author : Academie de Droit International de la Haye
Publisher : Martinus Nijhoff Publishers
ISBN 13 : 9789024736447
Total Pages : 436 pages
Book Rating : 4.7/5 (364 download)
Download or read book Recueil Des Cours, 1986 written by Academie de Droit International de la Haye and published by Martinus Nijhoff Publishers. This book was released on 1987 with total page 436 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: The Academy is an institution for the study and teaching of public and private international law and related subjects. Its purpose is to encourage a thorough and impartial examination of the problems arising from international relations in the field of law. The courses deal with the theoretical and practical aspects of the subject, including legislation and case law. All courses at the Academy are, in principle, published in the language in which they were delivered in the "Collected Courses of the Hague Academy of International Law."
Author : Marcel Planiol
Publisher :
ISBN 13 :
Total Pages : 1021 pages
Book Rating : 4.:/5 (715 download)
Download or read book Traité élémentaire de droit civil written by Marcel Planiol and published by . This book was released on 1911 with total page 1021 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Author : Marcel Laborde-Lacoste
Publisher :
ISBN 13 :
Total Pages : 783 pages
Book Rating : 4.:/5 (714 download)
Download or read book Exposé méthodique de droit civil written by Marcel Laborde-Lacoste and published by . This book was released on 1949 with total page 783 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Author : Marguerite Vanel
Publisher :
ISBN 13 :
Total Pages : pages
Book Rating : 4.:/5 (494 download)
Download or read book Petit manuel de droit written by Marguerite Vanel and published by . This book was released on 1968 with total page pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Author :
Publisher : Martinus Nijhoff Publishers
ISBN 13 : 9789028604247
Total Pages : 464 pages
Book Rating : 4.6/5 (42 download)
Download or read book Recueil Des Cours written by and published by Martinus Nijhoff Publishers. This book was released on 1974-08-08 with total page 464 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Author : Joseph Gillain
Publisher :
ISBN 13 : 9782804135393
Total Pages : 303 pages
Book Rating : 4.1/5 (353 download)
Download or read book Introduction au droit et éléments de droit civil written by Joseph Gillain and published by . This book was released on 2000 with total page 303 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
