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Edict Reglement General Faict Par Le Roy Henri Iv Sur Le Faict Des Mynes Mynieres De Son Royaume Publie En Parlement En La Chambre Des Comptes Les Dernier Juillet Treziesme Aoust Mil Six Cens Trois
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Book Synopsis Edict & règlement général faict par le roy [Henri IV], sur le faict des mynes & mynières de son royaume, publié en Parlement & en la Chambre des Comptes les dernier juillet & treziesme aoust mil six cens trois by :
Download or read book Edict & règlement général faict par le roy [Henri IV], sur le faict des mynes & mynières de son royaume, publié en Parlement & en la Chambre des Comptes les dernier juillet & treziesme aoust mil six cens trois written by and published by . This book was released on 1603 with total page 35 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Édict et règlement général ... sur le faict des mynes et mynières ... Publié en Parlement et en la Chambre des comptes, les dernier juillet et 13e aoust 1603 by : France
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Book Synopsis Édict... contenant restablissement des édicts de pacification faicts par le deffunct roy Henry 3e sur les troubles de ce royaume. Leu et publié en la cour de Parlement, séant à Chaalons, le 24 juillet 1591 by : France
Download or read book Édict... contenant restablissement des édicts de pacification faicts par le deffunct roy Henry 3e sur les troubles de ce royaume. Leu et publié en la cour de Parlement, séant à Chaalons, le 24 juillet 1591 written by France and published by . This book was released on 1591 with total page 13 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Edict du roy, contenant réglement général, sur le faict des tailles by : France
Download or read book Edict du roy, contenant réglement général, sur le faict des tailles written by France and published by . This book was released on 1601 with total page 24 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Edict du [Roy Henry IV de France et de Navarre] contenant Reglement general, sur le faict des Tailles by :
Download or read book Edict du [Roy Henry IV de France et de Navarre] contenant Reglement general, sur le faict des Tailles written by and published by . This book was released on 1600 with total page 44 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Édict et règlement que le Roy veut et entend estre gardé et observé en l'office, fonctions et charge de grand voyer... Publié en Parlement, Chambre des comptes, Cour des aydes, Chambre du Trésor et au Chastelet by : France
Download or read book Édict et règlement que le Roy veut et entend estre gardé et observé en l'office, fonctions et charge de grand voyer... Publié en Parlement, Chambre des comptes, Cour des aydes, Chambre du Trésor et au Chastelet written by France and published by . This book was released on 1654 with total page 15 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Ordonnance du roy [Henri IV], contenant defenses à toutes personnes de porter harquebuses, pistoles, pistolets & autres bastons à feu, generalement par tout le royaume de France, publiée en la Cour de Parlement, le treziesme aoust mil cinq cens quatre vingts dix huict by :
Download or read book Ordonnance du roy [Henri IV], contenant defenses à toutes personnes de porter harquebuses, pistoles, pistolets & autres bastons à feu, generalement par tout le royaume de France, publiée en la Cour de Parlement, le treziesme aoust mil cinq cens quatre vingts dix huict written by and published by . This book was released on 1598 with total page 8 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Edict du Roy, sur le faict et reglement general de ses monnoyes. Contenant l'augmentation du cours des espèces & introduction d'aucunes estrangères. Publié à Tolose en Parlement, le 7 octobre 1602 by : Henri IV ((roi de France ;)
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Book Synopsis Edict du Roy, Contenant le Reglement que sa Majesté veut estre gardé pour le faict de la Chasse. Avec revocation du pouvoir que sa Majesté a cy devant accordé à certains de porter armes à feu. Publié à Tolose en Parlement, le dernier de Iuillet 1600 by : Henri IV (roi de France)
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Book Synopsis Édict du Roy contenant création de vingts conseillers en la court de Parlement, pour remplir le nombre de ceulx que Sa Majesté entend envoyer en diverses provinces, tant pour l'exécution de l'édict de pacification que pour tenir les Grands Jours et establir l'ordre et règlements requis pour administrer la justice... Publié à Paris, en Parlement, le Roy y séant, le IIII. juillet 1581 by : France
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Book Synopsis Edict du roy [Henri IV] contenant règlement général sur le faict des tailles by :
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Book Synopsis Edict de pacification faict par le Roy, pour mettre fin aux troubles de son royaume, et faire désormais vivre tous les subjects en bonne paix et concorde, soubs son obéissance. Leu et publié en la cour de parlement le VIII jour d'octobre 1577 by : France
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Book Synopsis Edict faict par le Roy Henry deuxiesme de ce nom touchant la refformation et establissement des notaires appostolicques publié en jugement du Chastellet de Paris le .xvii. jour d'octobre l'an mil cinq cens .xlvii by : France
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Book Synopsis Edit du Roy, contenant reglement general sur le fait des tailles. De l'an mil six cens by : France
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Book Synopsis Edict ... contenant abrogation, ampliation, correction et modification d'aucuns articles des ordonnances faites par le feu Roy en ... 1539. Avec l'arrest de la cour de Parlement, déclaratif du dernier article contenu audit édict, publié en Parlement le 4 ... mars 1549 by : France
Download or read book Edict ... contenant abrogation, ampliation, correction et modification d'aucuns articles des ordonnances faites par le feu Roy en ... 1539. Avec l'arrest de la cour de Parlement, déclaratif du dernier article contenu audit édict, publié en Parlement le 4 ... mars 1549 written by France and published by . This book was released on 1550 with total page pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Ordonnance du Roy, et de sa court des monnoyes, sur le cours & mise des solz parisis de nouvelle fabrication. Avec descry des monnoyes de billon estrangeres, au dessoubz de trois solz piece, et evaluation d'icelles, tant au marc que à la piece, selon qu'il est contenu sur le pourtraict d'une chascune desdictes pieces by : France
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Book Synopsis Édict du Roy sur l'establissement de certain nombre de changeurs en toutes les villes de son royaume, suyvant l'édict publié en l'an 1555, et de l'érection d'iceux en tiltre d'offices... Publié à Paris, en Parlement, le Roy y séant, le 4° juillet 1581 by : France
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