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Edict Du Roy Henri Ii Contenant Abrogation Ampliation Correction Modification Daucuns Articles Des Ordonnances Faictes Par Le Feu Roy En Lan Mdxxxix Avec Larrest De La Court De Parlement Publie Le Quatriesme Jour De Mars 1549
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Book Synopsis Edict du roy [Henri II], contenant abrogation, ampliation, correction & modification d'aucuns articles des ordonnances faictes par le feu roy en l'an MDXXXIX. Avec l'arrest de la Court de Parlement... publié... le quatriesme jour de mars 1549.... by :
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Book Synopsis Édict du Roy contenant abrogation, ampliation, correction et modification d'aucuns articles des ordonnance faictes par le feu roy en l'an 1539 (sur le fait de la justice). Avec l'arrest de la court de Parlement déclaratif du dernier article contenu audict édict, publié en Parlement, le 4e jour de mars 1549 by : France
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Book Synopsis Edict ... contenant abrogation, ampliation, correction et modification d'aucuns articles des ordonnances faites par le feu Roy en ... 1539. Avec l'arrest de la cour de Parlement, déclaratif du dernier article contenu audit édict, publié en Parlement le 4 ... mars 1549 by : France
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Book Synopsis Ordonnances du Roy sur l'ordre et reiglement du ban et arrière-ban pour le pays de Normandie, publiées en la cour de parlement, à Rouen, nonobstant la publication qui en avoit été faicte en la Court des aydes audict Rouen, à laquelle le Roy n'a déclaré la congnoissance n'appartenir du contenu ès dites ordonnances et cassé la publication qui en avoit esté faicte en ladicte Court des aydes, avec l'arrest de ladicte court sur la publication d'icelles. Autre ordonnance du Roy (du 26 mars 1556) sur le faict des tailles et estat des personnes nobles et autres, mesmement des chapperons de velours. Ensemble l'édict et lettres patentes dudict seigneur (du 17 août 1556), par lesquelles il ha corrigé et abrogé la pluspart des articles de la dicte ordonnance, avec l'arrest de la court de Parlement sur la publication dudict édict et lettres patentes d'abrogation by : France
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Book Synopsis Les ordonnances & edicts du roy Henri, deuxième de ce nom by : Henri II (koning van Frankrijk)
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Book Synopsis Edict du roy [Henri II], touchant les impétrations des benefices ecclesiastiques, avec l'Extraict des modifications, ampliations & limitations faictes par la court... publié le vingtquatriesme... juillet mil cinq cens cinquante by :
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Book Synopsis Édict... contenant restablissement des édicts de pacification faicts par le deffunct roy Henry 3e sur les troubles de ce royaume. Leu et publié en la cour de Parlement, séant à Chaalons, le 24 juillet 1591 by : France
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Book Synopsis Édict du Roy sur le faict des usures, avec les lettres patentes (du 20 janvier 1567) et commission du feu roy (du 26 janvier 1567) pour la recherche et la poursuite des usuriers, et arrest de la cour de Parlement (du 26 juillet 1565) sur le mesme faict by : France
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Book Synopsis Édict du Roy contenant la création et érection de contrerolleurs des tiltres par toutes les jurisdictions de ce royaume. Avec l'arrest de la court de parlement, donné les chambres assemblées le seizième juin, sur la vérification dudict édict, suyvant lequel & souz les modifications, limitations, & aux charges y contenuës. Il a esté publié, le dixneufiesme desdits mois & an, cinq cens quatre vingts quatre by : Henri III (roi de France).)
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Book Synopsis Édict du Roy, en forme de ordonnance, statut & déclaration pour plus ample reiglement des sièges présidiaulx, contenant augmentation de gaiges aux lieuxtenans généraulx by : France
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Book Synopsis Édict du Roy contenant révocation de plusieurs créations d'offices nouveaux... et autres charges qui avoient esté mises sur le peuple pendant la nécessité du temps, avec deffenses de n'en poursuyvre le restablissement ny de bailler mémoires par nouvelles créations d'offices inutiles qui tourneroient à l'oppression des subjects du Roy. Vérifié en la court de Parlement, le 27e jour demay 1588 by : France
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Book Synopsis Edict du roy [Henri III], contenant création de vingt conseillers en la court de parlement, pour remplir le nombre de ceulx que sa Majesté entend envoyer en diverses provinces, tant pour l'execution de l'Edict de pacification, que pour tenir les grands jours, & establir l'ordre & reglements requis pour administrer la justice, suyvant les ordonnances.... by :
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Book Synopsis Édict du Roy sur l'union de ses subjects catholicques. Vérifié en la court de Parlement le 21e jour de juillet 1588 by : France
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Book Synopsis Edict du Roy, contenant restablissement des édicts de pacification, faicts par le deffunct Roy Henry III. sur les troubles de ce royaume by : Henry (Roy.)
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Book Synopsis Édict du Roy contenant l'érection et establissement d'un office de conservateur et garde des fiefs et domaine de Sa Majesté en chacun baillage et séneschaulcée de ce royaume. Publié en Parlement... le 7e jour de mars 1583 by : France
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Book Synopsis Ordonnance du Roy pour le faict des criées. Publié en la court de parlement, à Paris, le 23e jour de novembre 1551 by : France
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