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Decret De La Convention Nationale Du 23 Aout 1793 Lan Second De La Republique Francaise Une Indivisible Qui Determine Le Rang Et Le Traitement Des Adjudans Majors De Larmee
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Book Synopsis Décret de la Convention nationale, du 23 août 1793, l'an second de la République française, une & indivisible, qui détermine le rang et le traitement des adjudans-majors de l'armée by : France
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Book Synopsis Décret no. 1393 de la Convention nationale, du 1er août 1793, l'an second de la République françoise, une & indivisible, qui établit l'uniformité & le système général des poids & mesures.. by : France. Convention nationale
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Book Synopsis Décret de la Convention nationale, du 1er juillet 1793, l'an second de la République française, une & indivisible, qui excepte des dispositions du décret du 9 mai 1793, les bâtimens des États-Unis de l'Amérique by : France
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Book Synopsis Décret de la Convention nationale, du 30 août 1793, l'an second de la République française, une et indivisible, qui rectifie l'erreur insérée dans l'article premier de la loi du 4 mai dernier, relative aux subsistances by : France
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Book Synopsis Décret de la Convention nationale, du 23 août 1793, l'an second de la République françoise, une & indivisible, qui établit un mode de comptabilité by : France
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Book Synopsis Décret de la Convention nationale, du 14 septembre 1793, l'an second de la République française, une & indivisible. Qui dispense les officiers des troupes levées en vertu de la loi du 23 août dernier d'acheter des chevaux et de former des équipages de guerre by : France
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Book Synopsis Décret de la Convention nationale, du 23 août 1793, an second de la République française, une & indivisible, qui établit un mode de comptabilité by : France
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Book Synopsis Décret de la Convention nationale, du 22 août 793 [i.e. 1793], l'an second de la République française une et indivisible by : France. Convention nationale
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Book Synopsis Décret de la Convention nationale, du 23 août 1793, l'an second de la République française, une & indivisible, qui enjoint aux tribunaux criminels de juger avant les autres procès, ceux relatifs à la fabrication ou à l'émission de faux assignats et de fausses monnoies by : France
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Book Synopsis Décret de la Convention nationale, du 12 août 1793, l'an second de la République françoise, une & indivisible, qui determine le mode d'amalgame pour l'infanterie de la République, suivi du règlement à observer par les officiers généraux qui en seront chargés by : France. Convention nationale
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Book Synopsis Décret de la Convention nationale by : France. Convention nationale
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Book Synopsis Décret de la Convention nationale du 1er. août 1793, l'an second de la République françoise, une & indivisible, qui établit l'uniformité & le système général des poids & mesures by : France. Convention nationale
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Book Synopsis Décret de la Convention nationale, du 24 août 1793, l'an second de la République française, une & indivisible. Qui défend à tout officier public de délivrer aucune expédition ou extrait des titres de créance de la nation by : France
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Book Synopsis Décret de la Convention nationale, du 5 octobre 1793, l'an second de la république française, une et indivisible, concernant l'ere des François by : France. Convention nationale
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Book Synopsis Décret de la Convention nationale by :
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Book Synopsis Decret de la Convention nationale, du 1er septembre 1793, l'an second de la Republique francaise, une & indivisible, qui rapporte la loi du 30 aout 1792, relative aux ouvrages dramatiques, et ordonne l'execution de celles des 13 janvier 1791 et 19 juillet dernier by : France
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