Coutumes Generales Et Locales Du Pays Et Duche De Bourbonnois Avec Le Commentaire Dans Lequel Ces Coutumes Sont Expliquees Suivant Les Observations Manuscrites Sentimens Des Plus Savans Magistrats Plus Habiles Avocats De La Province Qui Ont Vecu Depuis La Redaction De Ces Coutumes Jusqua Present Par Messire Matthieu Auroux Des Pommiers

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Coutumes générales et locales du pays et duché de Bourbonnois

Author : Bourbonnais (France).
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Book Synopsis Coutumes générales et locales du pays et duché de Bourbonnois by : Bourbonnais (France).

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Coutumes générales et locales du pays et duché de Bourbonnois, avec le commentaire dans lequel ces coutumes sont expliquées, suivant les observations manuscrites & sentimens des plus savans Magistrats & plus habiles avocats de la Province, qui ont vêcu depuis la rédaction de ces Coutumes jusqu'à présent... Par Messire Matthieu Auroux des Pommiers ..

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Total Pages : 504 pages
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Total Pages : 540 pages
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COUTUMES GENERALES ET LOCALES DU PAYS ET DUCHE DE BOURBONNOIS,COMMENTEES ET EXÚOQIEES

Author : Claude-Marie Rouyer
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ISBN 13 :
Total Pages : 706 pages
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Book Synopsis COUTUMES GENERALES ET LOCALES DU PAYS ET DUCHE DE BOURBONNOIS,COMMENTEES ET EXÚOQIEES by : Claude-Marie Rouyer

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Les coutumes du baut et bas pais d'Auvergne. conferées avec le droit civil, & avec les coutumes de Paris, de Bourbonnois, de la Marche, de Berri, & de Nivernois

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Author : Auvergne (France)
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Total Pages : 504 pages
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Book Synopsis Les coutumes du baut et bas pais d'Auvergne. conferées avec le droit civil, & avec les coutumes de Paris, de Bourbonnois, de la Marche, de Berri, & de Nivernois by : Auvergne (France)

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Coutumes générales et locales du pays et duché de Bourbonnais

Author : Claude Marie Rouyer
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ISBN 13 :
Total Pages : 0 pages
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Book Synopsis Coutumes générales et locales du pays et duché de Bourbonnais by : Claude Marie Rouyer

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ABREGE DU COMMENTAIRE DE LA COUTUME DE TOURAINE, CONTENAN au commencement de chaque Titre les principes generaux des matieres qui y sont traitees ; la Conférence de chaque article de la Coutume avec ceux des Coutumes du Royaume qui y ont trait ; les notes de Du Moulin sur les articles de la même Coutume ; une explication precise des dispositions y contenues ; & une decision claire & juste des questions qui en peuvent naître, appuiées des Loix Romaines, des Ordonnances, Edits & Declarations du Roi, d'une infinité de Reglemens & Arrets emanes des differens Tribunaux du Royaume & du sentiment des Auteurs les plus accdredites

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Author : Pierre Jacquet
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ISBN 13 :
Total Pages : 782 pages
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Author : Pierre Jacquet
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ISBN 13 :
Total Pages : 794 pages
Book Rating : 4.1/5 (3 download)

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