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Coutume Generale Des Pays Et Duche De Bourgogne Avec Le Commentaire De Monsieur Taisand Dans Lequel Cette Coutume Est Expliquee Par Le Droit Romain Le Commentaire De Monsieur De Chasseneur Les Annotations De Monsieur Begat Du Sieur Avocat Despringles Et Autres A Quoi On A Joint Les Notes De Me Charles Du Moulin
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Book Synopsis Dictionary Catalog of the Research Libraries of the New York Public Library, 1911-1971 by : New York Public Library. Research Libraries
Download or read book Dictionary Catalog of the Research Libraries of the New York Public Library, 1911-1971 written by New York Public Library. Research Libraries and published by . This book was released on 1979 with total page 590 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Coutume générale des pays et duché de Bourgogne by : Pierre Taisand
Download or read book Coutume générale des pays et duché de Bourgogne written by Pierre Taisand and published by . This book was released on 1698 with total page 902 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis ABREGE DU COMMENTAIRE DE LA COUTUME DE TOURAINE, CONTENAN au commencement de chaque Titre les principes generaux des matieres qui y sont traitees ; la Conférence de chaque article de la Coutume avec ceux des Coutumes du Royaume qui y ont trait ; les notes de Du Moulin sur les articles de la même Coutume ; une explication precise des dispositions y contenues ; & une decision claire & juste des questions qui en peuvent naître, appuiées des Loix Romaines, des Ordonnances, Edits & Declarations du Roi, d’une infinité de Reglemens & Arrets emanes des differens Tribunaux du Royaume & du sentiment des Auteurs les plus accdredites by : Pierre Jacquet
Download or read book ABREGE DU COMMENTAIRE DE LA COUTUME DE TOURAINE, CONTENAN au commencement de chaque Titre les principes generaux des matieres qui y sont traitees ; la Conférence de chaque article de la Coutume avec ceux des Coutumes du Royaume qui y ont trait ; les notes de Du Moulin sur les articles de la même Coutume ; une explication precise des dispositions y contenues ; & une decision claire & juste des questions qui en peuvent naître, appuiées des Loix Romaines, des Ordonnances, Edits & Declarations du Roi, d’une infinité de Reglemens & Arrets emanes des differens Tribunaux du Royaume & du sentiment des Auteurs les plus accdredites written by Pierre Jacquet and published by . This book was released on 1761 with total page 794 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Les Coutumes du duché de Bourgogne by : Jean Bouhier (homme politique)
Download or read book Les Coutumes du duché de Bourgogne written by Jean Bouhier (homme politique) and published by . This book was released on 1742 with total page 954 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Coustumes générales du pays et duché de Bourgogne by : Jacques Auguste de Chevanes (juriste).)
Download or read book Coustumes générales du pays et duché de Bourgogne written by Jacques Auguste de Chevanes (juriste).) and published by . This book was released on 1665 with total page 626 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Coutumes générales et locales du pays et duché de Bourbonnois, avec le commentaire dans lequel ces coutumes sont expliquées, suivant les observations manuscrites & sentimens des plus savans Magistrats & plus habiles avocats de la Province, qui ont vêcu depuis la rédaction de ces Coutumes jusqu'à présent... Par Messire Matthieu Auroux des Pommiers .. by :
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Book Synopsis Coutumes generales de la ville et duché de Cambray, pays et conte' du Cambresis by : Mathieu Pinault (sieur des Jaunaux)
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Book Synopsis Coutumes générales et locales du pays et duché de Bourbonnois, avec le commentaire dans lequel ces coutumes sont expliquées, suivant les observations manuscrites & sentimens des plus savans Magistrats & plus habiles avocats de la Province, qui ont vêcu depuis la rédaction de ces Coutumes jusqu'à présent... Par Messire Matthieu Auroux des Pommiers .. by :
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Book Synopsis Coutume generale des pays et duché de Bourgogne by : Burgundy (France)
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