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Convention Nationale Rapport Et Projet De Decret Presentes Au Nom Du Comite De Commerce Le 19 Septembre 1793 Par Blutel Imprimes Par Ordre De La Convention Nationale
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Book Synopsis Convention nationale. Rapport et projet de décret, présentés au nom du Comité de commerce (le 19 septembre 1793), par Blutel,... Imprimés par ordre de la Convention nationale by : Charles-Auguste-Esprit-Rose Blutel
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Book Synopsis Dictionary Catalog of the Research Libraries of the New York Public Library, 1911-1971 by : New York Public Library. Research Libraries
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Book Synopsis Convention nationale. Rapport et projet de décret présentés, au nom du Comité de commerce, par Blutel,... (novembre 1793, en faveur de la manufacture de tapisseries de Beauvais). Imprimés par ordre de la Convention nationale by : Charles-Auguste-Esprit-Rose Blutel
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Book Synopsis Convention nationale. Rapport et projet de décret présentés à la Convention nationale (le 30 fructidor an II), au nom de son Comité de commerce et des approvisionnements, par Blutel,... Imprimés par ordre de la Convention nationale by : Charles-Auguste-Esprit-Rose Blutel
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Book Synopsis Rapport et projet de décret sur la nécessité de défendre l'exportation des denrées et marchandises qui ont été déclarées de première nécessité par le décret du 26 juillet 1793 ; présenté au nom du comité de commerce, le 8 août 1793, par Villers, député... de la Loire-Inférieure à la Convention nationale. Imprimés par ordre de la Convention by : François-Toussaint Villers
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Book Synopsis Convention nationale Rapport et projet de décret, présentés au nom des Comités de commerce et d'agriculture, par Villers, député du département de la Loire-Inférieure. Imprimés par ordre de la Convention nationale by : François Toussaint Villers
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Book Synopsis Convention nationale. Rapport et projet de décret présentés, au nom du Comité de défense générale, par Johannot,... [sur les approvisionnements de salpêtre et de poudre. 11 mars 1793.]. by : Joseph-Jean Johannot
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Book Synopsis Projet de décret présenté par la commission des subsistances (le 17 septembre 1793). Imprimé par ordre de la Convention nationale by : France. Convention nationale
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Book Synopsis Convention nationale. Rapport et projet de décret, présentés au nom du Comité de commerce. (Les primes ... dus pour la traite des nègres, seront acquittés jusqu'à la date de la loi qui les supprime.). by : Charles Auguste Esprit Rose BLUTEL
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Book Synopsis Convention nationale. Rapport fait au nom des comités de commerce et d'agriculture [le 19 messidor an II], par Millard,... imprimé, ainsi que le décret à la suite, par ordre de la Convention nationale by : Charles-Denis Millard
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Book Synopsis Convention nationale. Rapport et projet de décret sur le demi-droit d'enregistrement en sus qui est dû par les héritiers des défenseurs de la patrie; présentés par Cambon, au nom du Comité des finances. Imprimés par ordre de la Convention nationale by : Pierre Joseph Cambon
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Book Synopsis Rapport et projet de décret présentés à la Convention nationale, au nom de son Comité de commerce et des approvisionnemens by : Charles-Auguste-Esprit-Rose Blutel
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Book Synopsis Convention nationale. Rapport et projet de décret faits au nom du comité de législation, le 3 septembre 1793, par J.-B. Harmand,... relatifs aux prêtres sujets à la déportation by : Jean-Baptiste Harmand
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Book Synopsis Convention nationale. Rapport et projet de décret, présentés à la Convention nationale, au nom du comité de législation, par Jean Mailhe, député du département de Haute-Garonne, le 7 novembre 1792, l'an premier de la République, imprimés et envoyés par ordre de la Convention nationale dans les 83 départements, et dont la traduction en toutes les langues a été également décrétée by : Jean-Baptiste Mailhe
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Book Synopsis Convention nationale. Rapport et projet de décret présentés, au nom du Comité des finances, par Johannot,... [sur une nouvelle émission d'assignats. 7 mai 1793.]. by : Joseph-Jean Johannot
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Book Synopsis Convention Nationale. Rapport et projet de décret faits au nom du Comité de Législation le 3 Septembre, 1793, par J. B. H. ... relatifs aux prêtres sujets à la déportation, etc by : Jean Baptiste HARMAND
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Book Synopsis Convention nationale by : France. Convention nationale. Comité de salut public
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