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Convention Nationale Rapport Et Projet De Decret Presentes A La Convention Nationale Au Nom Des Comites De Commerce Et Dalienation Le 17 Brumaire An Ii Sur La Manufacture De Tapisseries Etablie A Beauvais Par Le Citoyen Blutel Imprimes Par Ordre De La Convention Nationale
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Book Synopsis Convention nationale. Rapport et projet de décret, présentés à la Convention nationale, au nom des Comités de commerce et d'aliénation (le 17 brumaire an II), sur la manufacture de tapisseries établie à Beauvais, par le citoyen Blutel,... Imprimés par ordre de la Convention nationale by : Charles-Auguste-Esprit-Rose Blutel
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Book Synopsis Convention nationale Rapport et projet de décret, présenté à la Convention nationale, au nom des Comités de commerce et d'aliénation; sur la manufacture de tapisseries établie à Beauvais; par le citoyen Blutel, député du département de la Seine-Inférieure. Imprimés par ordre de la Convention nationale by : Charles Auguste Esprit Rose Blutel
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Book Synopsis Convention nationale. Rapport et projet de décret présentés à la Convention nationale, au nom des comités de commerce et d'aliénation; sur la manufacture de tapisseries établie à Beauvais, etc by : Charles Auguste Esprit Rose BLUTEL
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Book Synopsis Convention nationale. Rapport et projet de décret présentés, au nom du Comité de commerce, par le citoyen Blutel,... Imprimés par ordre de la Convention nationale by : Charles-Auguste-Esprit-Rose Blutel
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Book Synopsis Convention nationale. Rapport et projet de décret présentés à la Convention nationale (le 30 fructidor an II), au nom de son Comité de commerce et des approvisionnements, par Blutel,... Imprimés par ordre de la Convention nationale by : Charles-Auguste-Esprit-Rose Blutel
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Book Synopsis Convention nationale. Rapport et projet de décret, présentés au nom du Comité de commerce (le 19 septembre 1793), par Blutel,... Imprimés par ordre de la Convention nationale by : Charles-Auguste-Esprit-Rose Blutel
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Book Synopsis Convention nationale Rapport et projet de décret, présenté au nom du Comité de commerce; par Blutel, député du département de la Seine-Inférieure. Imprimés par ordre de la Convention nationale by : Charles Auguste Esprit Rose Blutel
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Book Synopsis Rapport fait à la Convention nationale, et projet de décret présenté dans la séance du 2 brumaire an IV, au nom de la commission des onze, par P.-C.-L. Baudin, député par le département des Ardennes ; sur l'abolition de la peine de mort, et l'amnistie pour les faits relatifs à la révolution. Imprimés par ordre de la Convention nationale by : P.-C.-L. Baudin
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Book Synopsis Convention nationale Rapport et projet de décret présentés, au nom des comités d'aliénation et des domaines, réunis, et des finances (le 15 pluviôse an II), par P.-A. Lozeau, député du département de la Charente-Inférieure, relatifs à l'augmentation de gages réclamée par les gardes forestiers. Imprimés par ordre desdits comités by : Paul-Augustin Lozeau
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Book Synopsis Convention nationale. Rapport et projet de décret, présentés au nom des Comités de commerce et d'agriculture, par Villers,... Imprimés par ordre de la Convention nationale by : François-Toussaint Villers
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Book Synopsis Rapport et projet de décret, présentés au nom des comités de commerce, de législation, et des finances (le 17 frimaire an III) ; par Johannot, sur les établissements de commerce ou manufactures dont les entrepreneurs sont tombés sous le glaive de la loi, ou dans lesquels étaient intéressés des individus dont les biens ont été confisqués au profit de la république. Imprimés par ordre de la Convention nationale by : Joseph-Jean Johannot
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Book Synopsis Convention nationale Rapport et projet de décret, présentés au nom du comité des secours publics (le 14 pluviôse an II), par Roger Ducos, député... des Landes. Relatifs aux réclamations des fermiers de la commune de Dormans et autres environnantes, contre l'article IX du décret additionnel, du 1er brumaire, qui exclut les fermiers de la prétention aux indemnités nationales pour pertes de fruits. Imprimés par ordre de la Convention nationale by : Roger Ducos
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Book Synopsis Rapport et projet de décret présentés à la Convention nationale, au nom de son Comité de commerce et des approvisionnemens by : Charles-Auguste-Esprit-Rose Blutel
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Book Synopsis Rapport et projet de décret, présentés à la Convention nationale (le 2 fructidor an II), au nom des comités de la guerre, des finances, et de l'examen des marchés ; par Cochon, membre du comité de la guerre. Imprimé par ordre de la Convention nationale by : Charles Cochon de Lapparent
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Book Synopsis Rapport et projet de décret présentés au nom du comité de commerce by : Blutel
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Book Synopsis Convention nationale Rapport et projet de décret, présentés au nom des Comités de commerce et d'agriculture, par Villers, député du département de la Loire-Inférieure. Imprimés par ordre de la Convention nationale by : François Toussaint Villers
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Book Synopsis Convention nationale. Rapport et projet de décret sur les districts qui n'ont pas encore commencé la vente des biens des émigrés, présentés au nom du Comité d'aliénation et des domaines réunis, dans la séance du 4 ventôse l'an II... par L. Portiez,... by : Louis Portiez
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