Rapport et projet de décret, présentés à la Convention nationale, au nom des comités de commerce et d'aliénation (le 17 brumaire an II), sur la manufacture de tapisseries établie à Beauvais ; par le citoyen Blutel, député du département de la Seine-Inférieure. Imprimés par ordre de la Convention nationale

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Book Synopsis Rapport et projet de décret, présentés à la Convention nationale, au nom des comités de commerce et d'aliénation (le 17 brumaire an II), sur la manufacture de tapisseries établie à Beauvais ; par le citoyen Blutel, député du département de la Seine-Inférieure. Imprimés par ordre de la Convention nationale by : Blutel

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Book Synopsis Convention nationale Rapport et projet de décret, présenté à la Convention nationale, au nom des Comités de commerce et d'aliénation; sur la manufacture de tapisseries établie à Beauvais; par le citoyen Blutel, député du département de la Seine-Inférieure. Imprimés par ordre de la Convention nationale by : Charles Auguste Esprit Rose Blutel

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Convention nationale. Rapport et projet de décret présentés à la Convention nationale, au nom des comités de commerce et d'aliénation; sur la manufacture de tapisseries établie à Beauvais, etc

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Book Synopsis Convention nationale. Rapport et projet de décret présentés à la Convention nationale, au nom des comités de commerce et d'aliénation; sur la manufacture de tapisseries établie à Beauvais, etc by : Charles Auguste Esprit Rose BLUTEL

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Rapport et projet de décret, présentés à la Convention nationale, au nom des Comités de commerce et d'aliénation ; sur la manufacture de tapisseries établie à Beauvais

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Book Synopsis Rapport et projet de décret, présentés à la Convention nationale, au nom des Comités de commerce et d'aliénation ; sur la manufacture de tapisseries établie à Beauvais by : Charles-Auguste-Esprit-Rose Blutel

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Convention nationale Rapport et projet de décret, présenté au nom du Comité de commerce; par Blutel, député du département de la Seine-Inférieure. Imprimés par ordre de la Convention nationale

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Convention nationale Rapport et projet de décret, présentés au nom des Comités de commerce et d'agriculture, par Villers, député du département de la Loire-Inférieure. Imprimés par ordre de la Convention nationale

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Book Synopsis Convention nationale Rapport et projet de décret, présentés au nom des Comités de commerce et d'agriculture, par Villers, député du département de la Loire-Inférieure. Imprimés par ordre de la Convention nationale by : François Toussaint Villers

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Convention nationale Rapport et projet de décret présentés, au nom des comités d'aliénation et des domaines, réunis, et des finances (le 15 pluviôse an II), par P.-A. Lozeau, député du département de la Charente-Inférieure, relatifs à l'augmentation de gages réclamée par les gardes forestiers. Imprimés par ordre desdits comités

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Rapport et projet de décret

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Convention nationale. Rapport et projet de décret présentés à la Convention nationale (le 30 fructidor an II), au nom de son Comité de commerce et des approvisionnements, par Blutel,... Imprimés par ordre de la Convention nationale

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Convention nationale. Rapport et projet de décret présentés à la Convention nationale, au nom des Comités des finances et d'agriculture, commerce et ponts-et-chaussées réunis, par le citoyen Venaille,...

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Book Synopsis Convention nationale. Rapport et projet de décret présentés à la Convention nationale, au nom des Comités des finances et d'agriculture, commerce et ponts-et-chaussées réunis, par le citoyen Venaille,... by : Pierre Étienne Venaille

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Rapport et projet de décret présentés à la Convention nationale, le 1 nivôse IIe année républicaine, au nom des comités de salut public, de l'examen, des marchés, de surveillance, et des subsistances militaires et charrois, réunis, par Ludot, député du département de l'Aube. Imprimés par ordre de la Convention nationale

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Convention nationale. Rapport et projet de décret, présentés au nom des Comités de commerce et d'agriculture, par Villers,... Imprimés par ordre de la Convention nationale

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Convention Nationale. Rapport Et Projet de Décret Présentés Au Nom Des Comités de Commerce, de Législation Et Des Finances, Par Johannot, Sur Les Établissemens de Commerce Ou Manufactures Dont Les Entrepreneurs Sont Tombés Sous Le Glaive de la Loi, Etc

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Book Synopsis Convention Nationale. Rapport Et Projet de Décret Présentés Au Nom Des Comités de Commerce, de Législation Et Des Finances, Par Johannot, Sur Les Établissemens de Commerce Ou Manufactures Dont Les Entrepreneurs Sont Tombés Sous Le Glaive de la Loi, Etc by : Joseph Jean JOHANNOT

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Convention nationale. Rapport et projet de décret, présentés au nom du Comité de commerce (le 19 septembre 1793), par Blutel,... Imprimés par ordre de la Convention nationale

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Rapport et projet de décret présentés au nom du comité de commerce

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