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Conferences Des Ordonnances De Louis Xiv Avec Les Anciennes Ordonnances Du Royaume Le Droit Ecrit Et Les Arrests Enrichies Dannotations Et De Decisions Importantes Par M Philippe Bornier Nouvelle Edition Corrigee Augmentee Tant Des Edits Declarations Ordonnances Donnes Par Louis Xv En Interpretation De Celles De Louis Xiv Que De Plusieurs Reglemens Pour La Procedure Du Conseil Dun Grand Nombre De Notes Qui Ne Sont Point Dans Les Editions Precedentes Par Monsieur Avocat Au Parlement Tome Premier Second
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Book Synopsis Conferences des ordonnances de Louis XIV... avec les anciennes ordonnances du Royaume, le droit écrit et les arrests, enrichies d'annotations et de décisions importantes. Par M. Philippe Bornier... Nouvelle edition, corrigée & augmentée, tant des edits, déclarations & ordonnances, donnez par Louis XV en interprétation de celles de Louis XIV que de plusieurs reglemens pour la procedure du conseil ; & d'un grand nombre de notes qui ne sont point dans les editions précedentes. Par Monsieur ***, avocat au parlement. Tome premier [-second] by : Philippe Bornier
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Book Synopsis Conferences des ordonnances de Louis XIV... avec les anciennes ordonnances du royaume, le droit écrit et les arrests. Enrichies d'annotations et de decisions importantes. Par M. Philippe Bornier... Nouvelle édition, corrigée & augmentée ; tant des edits, déclarations & ordonnances donnés par Louis XV en interprétation de celles de Louis XIV, que de plusieurs reglemens pour la procedure du conseil ; & d'un grand nombre de notes qui ne sont point dans les editions précédentes. Par monsieur ***, avocat au parlement. Tome premier [-second] by : Philippe Bornier
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Book Synopsis Conferences des ordonnances de Louis XIV ... avec les anciennes ordonnances du Royaume, le droit écrit et les arrests, enrichies d'annotations et de décisions importantes. Par M. Philippe Bornier ... Nouvelle edition, corrigée & augmentée, tant des edits, déclarations & ordonnances, donnez par Louis XV en interprétation de celles de Louis XIV que de plusieurs reglemens pour la procedure du conseil ; & d'un grand nombre de notes qui ne sont point dans les editions précedentes. Par Monsieur ***, avocat au parlement. Tome premier [-second]. by : Philippe Bornier
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Book Synopsis Conferences des ordonnances de Louis XIV ... avec les anciennes ordonnances du royaume, le droit écrit et les arrests. Enrichies d'annotations et de decisions importantes. Par M. Philippe Bornier ... Nouvelle édition, corrigée & augmentée ; tant des edits, déclarations & ordonnances donnés par Louis XV en interprétation de celles de Louis XIV, que de plusieurs reglemens pour la procedure du conseil ; & d'un grand nombre de notes qui ne sont point dans les editions précédentes. Par monsieur ***, avocat au parlement. Tome premier [-second]. by : Philippe Bornier
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Book Synopsis Conférences des ordonnances de Louis XIV...avec les anciennes ordonnances du royaume, le droit écrit et les arrests. Enrichies d'annotations et de décisions importantes, par M. Philippe Bornier,... Nouvelle édition, corrigée & augmentée... par Monsieur ***, avocat au Parlement. Tome second by : Philippe Bornier
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Book Synopsis Conférences des ordonnances de Louis XIV. Roy de France et de Navarre by : Philippe Bornier
Download or read book Conférences des ordonnances de Louis XIV. Roy de France et de Navarre written by Philippe Bornier and published by . This book was released on 1719 with total page 940 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Conférences des ordonnances de Louis XIV. Roi de France et de Navarre, avec les anciennes ordonnances du royaume, le droit écrit et les arrests. Enrichies d'annotations et de décisions importantes. par M. Philippe Bornier, Lieutenant particulier en la sénéchaussée de Montpellier. Nouvelle edition. corrigée & augmentée, tant des édits, déclarations & ordonnances, donnés par Louis XV. en interprétation de celles de Louis XIV. que de plusieurs règlemens pour la procédure du conseil ; & d'un grand nombre de notes qui ne sont point dans les éditions précedente. Par M. ***. Avocat au Parlement. Tome premier by : Philippe Bornier
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Book Synopsis Conférences des ordonnances de Louis XIV [quatorze], roy de France et de Navarre, avec les anciennes ordonnances du royaume, le Droit écrit et les Arrêts...Par Mr Philippe Bornier,... by : Philippe Bornier
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Book Synopsis Conférences des ordonnances de Louis XIV...avec les anciennes ordonnances du royaume, le droit écrit et les arrests. Enrichies d'annotations et de décisions importantes, par M. Philippe Bornier,... Nouvelle édition, corrigée & augmentée... par Monsieur ***, avocat au Parlement. Tome premier-[tome second]. by : Philippe Bornier
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Book Synopsis Conferences des ordonnances de Louis XIV. [...] avec les anciennes ordonnances du royaume, le droit ecrit et les arrests. Enrichies d'annotations et de décisions importantes. Par M. Phlippe Bornier [...] Nouvelle édition. Corrigée & augmentée, tant des edits, déclarations & ordonnances, donnés par Louis XV. en interprétation de celles de Louis XIV. que de plusieurs reglemens pour la procedure du Conseil [...] Par Monsieur ***, avocat au Parlement. Tome premier [- second]. by :
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Book Synopsis Conferences des ordonnance de Louis XIV, roi de France et de Navarre, avec les anciennes ordonnances du royaume, le droit écrit & les arrêts, enrichies d'annotations et de décisions importantes by : France
Download or read book Conferences des ordonnance de Louis XIV, roi de France et de Navarre, avec les anciennes ordonnances du royaume, le droit écrit & les arrêts, enrichies d'annotations et de décisions importantes written by France and published by . This book was released on 1737 with total page 960 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Conferences des nouvelles ordonnances de Louis XIV... avec celles des rois predecesseurs de Sa Majesté, le droit ecrit, & les arrests ; enrichies d'annotations et decisions importantes. Par M. Philippe Bornier... Et par lui revuës, corrigées & augmentées en cette nouvelle édition des Reglemens du conseil, des arrêts donnés en interpretation des nouvelles ordonnances de sa majesté pour la reformation de la justice, & autres edits & declarations du roi. Tome premier [-second]... by : Philippe Bornier
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Book Synopsis Conferences des ordonnances de Louis XIV, roi de France et de Navarre, avec les anciennes ordonnances du Royaume, le droit écrit & les arrêts. Enrichies d'annotations et de décisions importantes by : France
Download or read book Conferences des ordonnances de Louis XIV, roi de France et de Navarre, avec les anciennes ordonnances du Royaume, le droit écrit & les arrêts. Enrichies d'annotations et de décisions importantes written by France and published by . This book was released on 1737 with total page 904 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Conference des ordonnances de Louis XIV. Tome 2. Nouvelle édition by : Bornier-P
Download or read book Conference des ordonnances de Louis XIV. Tome 2. Nouvelle édition written by Bornier-P and published by . This book was released on 2020-08-16 with total page 1012 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Conférences des ordonnances de Louis XIV. Roy de France et de Navarre, avec les anciennes ordonnances du royaume, le droit écrit et les arrests. Enrichies d'annotations et de décisions importantes ... Nouvelle édition, corrigée & augmentée, tant des édits, déclarations & ordonnances, donnés par Louis XV. en interprétation de celles de Louis XIV. que de plusieurs règlemens pour la procédure du Conseil; & d'un grand nombre de notes qui ne sont point dans les éditions précédentes. Par Monsieur ***. Avocat au Parlement [i.e. C. A. Bourdot de Richebourg]. by : Philippe BORNIER
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Book Synopsis Conferences des ordonnances de Louis 14. roy de France et de Navarre, avec les anciennes ordonnances du royaume, le droit ecrit & les arrests. Enrichies d'annotations et de decisions importantes. Par ... Philippe Bornier ... Nouvelle edition, corrigée & augmentée des edits déclarations, & arrets donnez en interpretation des ordonnances; de plusieurs reglemens du conseil; et d'un grand nombre de nouvelles nottes. Par M *** avocat au parlement. Tome premier [-second]. by : Francia
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Book Synopsis Conference des ordonnances de Louis XIV. Nouvelle édition. Tome 1 by : Bornier-P
Download or read book Conference des ordonnances de Louis XIV. Nouvelle édition. Tome 1 written by Bornier-P and published by Hachette Livre Bnf. This book was released on 2021-03-06 with total page 996 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Conference des ordonnances de Louis XIV... avec les anciennes ordonnances du Royaume, le droit ecrit et les arrests... par M. Philippe Bornier... Nouvelle édition corrigée & augmentée tant des edits, déclarations et ordonnances... Par Monsieur ***... Tome premier. Date de l'édition originale: 1744 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu. Pour plus d'informations, rendez-vous sur www.hachettebnf.fr
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