Conclusions et pièces justificatives pour MM. Leconte et Bauet, syndics de la faillite Boursetty et Cie appelants, Contre M. Barbot,... intimé...

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Book Synopsis Conclusions et pièces justificatives pour MM. Leconte et Bauet, syndics de la faillite Boursetty et Cie appelants, Contre M. Barbot,... intimé... by : Delarue

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Conclusions pour M. Leroux, appelant et intimé sur appel incident, contre les syndics de la faillite Arrault et Cie

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Book Synopsis Conclusions pour M. Leroux, appelant et intimé sur appel incident, contre les syndics de la faillite Arrault et Cie by : Comptoir d'escompte de Saumur

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Conclusions motivées pour MM. les syndics de la faillite Manceau et Cie, contre MM. Leullier, Dubois et Coulon

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Book Synopsis Conclusions motivées pour MM. les syndics de la faillite Manceau et Cie, contre MM. Leullier, Dubois et Coulon by : Manceau et Cie

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Note pour M. Beaufour agissant au nom et comme syndic 1 ° de la faillite de Gastel père, 2 ° de la faillite de la Société Gastel père et fils, 3 ° de la faillite de la Société héritiers Gastel, 3 ° [sic] des quatre faillites individuelles Gastel fils, dame Clauzel, dame Bardon, dame de Pompignan, intimé,... contre 1 ° M. Desgrottes appelant du jugement rendu le 2 août 1865... 2 ° M. Gastel fils, M. et madame Bardon, M. et madame de Pompignan, appelants du jugement rendu le 24 mai 1865,... 3 ° M. et madame Clauzel, appelants dudit jugement du 24 mai 1865,... en présence de 1 ° M. Rougemont de Lowemberg, intimé,... 2 ° MM. Maes, frères, intimés,... 3 ° MM. les fils de Piganeau, intimés,... 4 ° MM. Archambault-Chantrot et Cie, intimés,...

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Book Synopsis Note pour M. Beaufour agissant au nom et comme syndic 1 ° de la faillite de Gastel père, 2 ° de la faillite de la Société Gastel père et fils, 3 ° de la faillite de la Société héritiers Gastel, 3 ° [sic] des quatre faillites individuelles Gastel fils, dame Clauzel, dame Bardon, dame de Pompignan, intimé,... contre 1 ° M. Desgrottes appelant du jugement rendu le 2 août 1865... 2 ° M. Gastel fils, M. et madame Bardon, M. et madame de Pompignan, appelants du jugement rendu le 24 mai 1865,... 3 ° M. et madame Clauzel, appelants dudit jugement du 24 mai 1865,... en présence de 1 ° M. Rougemont de Lowemberg, intimé,... 2 ° MM. Maes, frères, intimés,... 3 ° MM. les fils de Piganeau, intimés,... 4 ° MM. Archambault-Chantrot et Cie, intimés,... by : Société Gastel père et fils

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Conclusions pour M. Henry, syndic de la faillite Braidy, de Rethel, intimé contre MM Schotsmans et Cie, négociants à Lille, appelants

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Book Synopsis Conclusions pour M. Henry, syndic de la faillite Braidy, de Rethel, intimé contre MM Schotsmans et Cie, négociants à Lille, appelants by :

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Conclusions pour MM. Portet-Lavigerie et Cie... contre MM. les syndics de la faillite Galmard... (signé : Me Fairé, avocat).

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Book Synopsis Conclusions pour MM. Portet-Lavigerie et Cie... contre MM. les syndics de la faillite Galmard... (signé : Me Fairé, avocat). by : Syndics de la faillite Galmard

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Conclusions pour M. Beaufour, syndic de la faillite de la Société Gillot et Cie, appelant,... contre M. Numa Guilhou, intimé

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Book Synopsis Conclusions pour M. Beaufour, syndic de la faillite de la Société Gillot et Cie, appelant,... contre M. Numa Guilhou, intimé by : Charles-Lucien Gillot et Cie

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Note pour M. Beaufour agissant au nom et comme syndic 1 ° de la faillite de Gastel père, 2 ° de la faillite de la Société Gastel père et fils, 3 ° de la faillite de la Société héritiers Gastel, 3 ° [sic] des quatre faillites individuelles Gastel fils, dame Clauzel, dame Bardon, dame de Pompignan, intimé ... contre 1 ° M. Desgrottes appelant du jugement rendu le 2 août 1865 ... 2 ° M. Gastel fils, M. et madame Bardon, M. et madame de Pompignan, appelants du jugement rendu le 24 mai 1865 ... 3 ° M. et madame Clauzel, appelants dudit jugement du 24 mai 1865 ... en présence de 1 ° M. Rougemont de Lowemberg, intimé ... 2 ° MM. Maes, frères, intimés ... 3 ° MM. les fils de Piganeau, intimés ... 4 ° MM. Archambault-Chantrot et Cie, intimés ...

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Book Synopsis Note pour M. Beaufour agissant au nom et comme syndic 1 ° de la faillite de Gastel père, 2 ° de la faillite de la Société Gastel père et fils, 3 ° de la faillite de la Société héritiers Gastel, 3 ° [sic] des quatre faillites individuelles Gastel fils, dame Clauzel, dame Bardon, dame de Pompignan, intimé ... contre 1 ° M. Desgrottes appelant du jugement rendu le 2 août 1865 ... 2 ° M. Gastel fils, M. et madame Bardon, M. et madame de Pompignan, appelants du jugement rendu le 24 mai 1865 ... 3 ° M. et madame Clauzel, appelants dudit jugement du 24 mai 1865 ... en présence de 1 ° M. Rougemont de Lowemberg, intimé ... 2 ° MM. Maes, frères, intimés ... 3 ° MM. les fils de Piganeau, intimés ... 4 ° MM. Archambault-Chantrot et Cie, intimés ... by :

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Conclusions pour M. Alazard fils contre M. Barbot, syndic de la faillite du Crédit foncier et commercial suisse

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Book Synopsis Conclusions pour M. Alazard fils contre M. Barbot, syndic de la faillite du Crédit foncier et commercial suisse by : Barbot (syndic de la faillite du Crédit foncier et commercial suisse.)

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Conclusions pour M. Maillard, syndic de la faillite Blanc, Larivière et Cie, et de Larivière personnellement, appelant,... Contre le Crédit agricole, intimé...

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Book Synopsis Conclusions pour M. Maillard, syndic de la faillite Blanc, Larivière et Cie, et de Larivière personnellement, appelant,... Contre le Crédit agricole, intimé... by : Crédit agricole

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Conclusions pour M. Battarel, syndic de la faillite de l'Union maritime, appelant,... contre 1 ° M. Marziou, intimé,... 2 ° M. Moncharville, syndic de la faillite personnelle du sieur Profit, intimé,... 3 ° MM. Baudon d'Erceville, Kolb Bernard, duc de Lorges,... membres du conseil de surveillance de l'Union maritime, intimés,...

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Book Synopsis Conclusions pour M. Battarel, syndic de la faillite de l'Union maritime, appelant,... contre 1 ° M. Marziou, intimé,... 2 ° M. Moncharville, syndic de la faillite personnelle du sieur Profit, intimé,... 3 ° MM. Baudon d'Erceville, Kolb Bernard, duc de Lorges,... membres du conseil de surveillance de l'Union maritime, intimés,... by : Union maritime

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Conclusions motivées pour MM. Chevillard et Berlioz, syndics définitifs de la faillite Balleydier père et fils et Comp., appelants, contre MM. Granier et compagnie, intimés

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Book Synopsis Conclusions motivées pour MM. Chevillard et Berlioz, syndics définitifs de la faillite Balleydier père et fils et Comp., appelants, contre MM. Granier et compagnie, intimés by : père et fils Balleydier

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Conclusions pour MM. Th. Delacour et fils, appelants, contre le syndic de la faillite Auroy, intimé

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Book Synopsis Conclusions pour MM. Th. Delacour et fils, appelants, contre le syndic de la faillite Auroy, intimé by : Auroy

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Conclusions pour M. Henry, syndic de la faillite du sieur Braidy, ancien négociant à Sault-lès-Rethel, appelants contre MM Adolphe Purnot et Cie, banquier à Rethel, intimés

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Book Synopsis Conclusions pour M. Henry, syndic de la faillite du sieur Braidy, ancien négociant à Sault-lès-Rethel, appelants contre MM Adolphe Purnot et Cie, banquier à Rethel, intimés by :

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Conclusions pour M. Borde contre 1 ° MM. Droche, Robin et Cie banquiers, 2 ° MM. Michel, Chominot, Picard et Cie, 3 ° M. Michel, 4 ° M. Chominot, 5 ° M. Bastide, syndic de la faillite du sieur Chominot. [- Annexes.].

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Book Synopsis Conclusions pour M. Borde contre 1 ° MM. Droche, Robin et Cie banquiers, 2 ° MM. Michel, Chominot, Picard et Cie, 3 ° M. Michel, 4 ° M. Chominot, 5 ° M. Bastide, syndic de la faillite du sieur Chominot. [- Annexes.]. by : Jean-Baptiste Borde (ingénieur.)

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Conclusions pour la Compagnie Générale transatlantique, appelante, contre M. Langlais, au nom et comme syndic de la faillite John Scott et Cie, intimé

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Book Synopsis Conclusions pour la Compagnie Générale transatlantique, appelante, contre M. Langlais, au nom et comme syndic de la faillite John Scott et Cie, intimé by : John Scott et Cie

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