Manuel pratique des transports par chemins de fer, voyageurs, marchandises, colis postaux

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Book Synopsis Manuel pratique des transports par chemins de fer, voyageurs, marchandises, colis postaux by : L. Lamy

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Législation et jurisprudence sur le transport des marchandises par chemins de fer...

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Total Pages : 668 pages
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Book Synopsis Législation et jurisprudence sur le transport des marchandises par chemins de fer... by : Louis-Jules Sarrut

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Des chemins de fer au point de vue du transport des voyageurs et des marchandises

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Total Pages : 478 pages
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Book Synopsis Des chemins de fer au point de vue du transport des voyageurs et des marchandises by : Jassuda Bédarride

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Manuel simplifié du droit des transports routier et maritime (OHADA et CEMAC)

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Publisher : Le Lys Bleu Éditions
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Total Pages : 399 pages
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Book Synopsis Manuel simplifié du droit des transports routier et maritime (OHADA et CEMAC) by : Frederick Babu

Download or read book Manuel simplifié du droit des transports routier et maritime (OHADA et CEMAC) written by Frederick Babu and published by Le Lys Bleu Éditions. This book was released on 2024-03-01 with total page 399 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Ce manuel s’inspire fortement des leçons théoriques et des travaux pratiques dispensés par les auteurs sur une période de quatre ans, dans le cadre du cours sur le droit du transport routier et maritime de marchandises à l’Université Pédagogique Nationale. Il s’appuie principalement sur l’acte uniforme AUCTMR de l’OHADA qui, depuis le 1er avril 2004, encadre le contrat de transport routier de marchandises dans l’espace OHADA. Cet ouvrage approfondit particulièrement le contrat de transport de marchandises et la responsabilité du transporteur, ainsi que tous les facteurs liés à l’expédition des marchandises. Il peut aussi constituer un support fondamental pour des recherches sur le transport aérien et maritime de marchandises en Master de droit privé et judiciaire. Le contrat de marchandises de l’OHADA étant consensuel, il prend effet dès que les parties expriment leur consentement, même lors d’une simple conversation téléphonique. À PROPOS DES AUTEURS Doyen de la Faculté des Sciences Politiques et Administratives à l’Université Kongo, Frederick Babu est aussi avocat et enseignant en droit. Son expertise couvre divers domaines du droit et il est l’auteur de plusieurs Aimé Mbuangi-Mavungu exerce simultanément en tant qu’avocat à la Cour d’appel et assistant à la Faculté de droit, à la fois à l’Université Pédagogique Nationale et à l’Université Panafricaine du Congo. Actuellement, il travaille sur un ouvrage en cours d’écriture intitulé "L’Afrique face à la Fiscaphobie". publications, dont "La presse et le développement de la littérature écrite dans les anciennes colonies belges d’Afrique de 1945 à 1985 : cas du Congo-Zaïre, commis en 2009".

Droit commercial

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Book Synopsis Droit commercial by : Jassuda Bédarride

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Résumé des prescriptions réservées à la législation des états contractants par la Convention internationale sur le transport de marchandises par chemins de fer

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Book Synopsis Résumé des prescriptions réservées à la législation des états contractants par la Convention internationale sur le transport de marchandises par chemins de fer by : Convention internationale sur le transport de marchandises par chemins de fer

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Traité théorique et pratique de la législation et de la jurisprudence des chemins de fer

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Publisher : Paris, Cosse et N. Delamotte
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Total Pages : 490 pages
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Book Synopsis Traité théorique et pratique de la législation et de la jurisprudence des chemins de fer by : Jean Baptiste Rebel

Download or read book Traité théorique et pratique de la législation et de la jurisprudence des chemins de fer written by Jean Baptiste Rebel and published by Paris, Cosse et N. Delamotte. This book was released on 1847 with total page 490 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Code des transports

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Publisher : Dalloz
ISBN 13 : 9782247168569
Total Pages : 2838 pages
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Book Synopsis Code des transports by : Nathalie Maximin

Download or read book Code des transports written by Nathalie Maximin and published by Dalloz. This book was released on 2017-06-14 with total page 2838 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Les + de l'edition 2017: - le seul ouvrage a jour de la codification des parties reglementaires relatives aux transports maritime et routier - richesse des textes complementaires et des annotations L'ensemble de la reglementation applicable aux transports aerien, ferroviaire, maritime, routier et fluvial: le code officiel, enrichi de bibliographies, d'annotions de jurisprudence et de commentaires explicatifs et de nombreux textes complementaires regroupes dans un appendice organise autour de chaque mode de transport, y compris des conventions internationales et des textes europeens. Cette 3e edition 2017 est a jour notamment des textes suivants: - loi du 20 juin 2016 pour l'economie bleue - loi du 24 octobre 2016 relative au renforcement de la securite de l'usage des drones civils - decret du 17 novembre 2016 relatif a certaines dispositions de la partie reglementaire du code des transports (transport routier) - decret du 28 decembre 2016 relatif aux dispositions du livre Ier, du livre IV de la cinquieme partie reglementaire du code des transports (transport maritime) - loi du 29 decembre 2016 relative a la regulation, a la responsabilisation et a la simplification dans le secteur du transport public particulier de personnes

Législation internationale des transports de marchandises par chemins de fer

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Total Pages : 106 pages
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Book Synopsis Législation internationale des transports de marchandises par chemins de fer by : G. de Seigneux

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Des chemins de fer au point de vue du transport des voyageurs et des marchandises

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Book Synopsis Des chemins de fer au point de vue du transport des voyageurs et des marchandises by : Jassuda Bédarride

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Dictionnaire législatif et réglementaire des chemins de fer

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Book Synopsis Dictionnaire législatif et réglementaire des chemins de fer by : Germain Palaa

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Dictionnaire législatif et réglementaire des chemins de fer

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Total Pages : 1054 pages
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Book Synopsis Dictionnaire législatif et réglementaire des chemins de fer by : Germain Palaa

Download or read book Dictionnaire législatif et réglementaire des chemins de fer written by Germain Palaa and published by . This book was released on 1864 with total page 1054 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Droit des transports

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Total Pages : 442 pages
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Book Synopsis Droit des transports by : René Rodière

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