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Chambre Des Pairs Seance Du 8 Mars 1831 Rapport Fait Par M Le Duc De Plaisance Au Nom Dune Commission Speciale Chargee De Lexamen Du Projet De Loi Relatif A Louverture Dun Credit Extraordinaire De Deux Millions Pour Les Pensions Militaires
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Book Synopsis Chambre des Pairs, séance du 8 mars 1831. Rapport fait... par M. le duc de Plaisance au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à l'ouverture d'un crédit extraordinaire de deux millions pour les pensions militaires by : Anne-Charles Lebrun (duc de Plaisance, Gal.)
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Book Synopsis Chambre des Pairs. Séance du 18 avril 1831. Rapport fait à la Chambre par M. le Cte de Tascher, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à l'ouverture d'un crédit extraordinaire de 1.500.000 francs by : Ferdinand Tascher (Jean-Samuel-Ferdinand, Cte de.)
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Book Synopsis Chambre des Pairs. Séance du 16 avril 1831. Rapport fait à la Chambre par M. le Cte Mollien, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à l'ouverture d'un crédit éventuel de 100 millions by : François-Nicolas Mollien
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Book Synopsis Chambre des Pairs. Séance du 16 décembre 1831. Rapport... par M. le duc de Bassano, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à l'ouverture de crédits provisoires pour l'exercice 1832 by : Hugues-Bernard Maret duc de Bassano
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Book Synopsis Chambre des Pairs. Séance du 7 avril 1831. Rapport fait à la Chambre, par M. le duc de Choiseul, au nom d'une Commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif aux attroupemens by : Claude-Antoine-Gabriel de Choiseul
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Book Synopsis Chambre des Pairs. Séance du 23 avril 1834. Rapport fait à la Chambre par M. le duc de Choiseul, au nom d'une Commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à l'ouverture d'un crédit extraordinaire pour complément des dépenses secrètes de 1834 by : Claude-Antoine-Gabriel de Choiseul
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Book Synopsis Chambre des Pairs. Séance du 11 mars 1834. Rapport fait... par M. le duc de Bassano, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à l'abolition des majorats et des substitutions by : Hugues-Bernard Maret duc de Bassano
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Book Synopsis Chambre des Pairs. Séance du 11 avril 1840. Rapport fait à la Chambre par M. le duc de Broglie, au nom d'une Commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à l'ouverture d'un crédit extraordinaire pour complément des dépenses secrètes de l'exercice 1840 by : Victor de Broglie
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Book Synopsis Chambre des Pairs. Séance du 14 mars 1846. Rapport fait à la Chambre par M. le duc de Broglie, au nom d'une Commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à l'ouverture d'un crédit extraordinaire de un million pour complément des dépenses secrètes de l'exercice 1846 by : Victor de Broglie
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Book Synopsis Chambre des Pairs... Séance du... 4 mars 1819. Rapport fait à la Chambre par M. le duc de Lévis, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à la fixation de l'année financière by : Gaston de Lévis
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Book Synopsis Chambre des Pairs. Séance du 13 mai 1841. Rapport fait à la Chambre, par M. le Cte de Monthion, au nom d'une Commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à l'ouverture d'un crédit de 200.000 francs pour la célébration du 11e anniversaire des journées de juillet 1830 by : François Gédéon Bailly Monthion (Cte de)
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Book Synopsis Chambre des Pairs. Séance du 25 août 1835. Rapport fait à la Chambre, par M. le Bon Duval, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à l'ouverture d'un crédit extraordinaire pour combattre la propagation des épidémies by : Maurice-Jean Duval (Bon.)
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Book Synopsis Chambre des Pairs. Séance du 16 juin 1828. Rapport fait à la Chambre par M. le maréchal duc de Dalmatie au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à l'ouverture d'un crédit extraordinaire de 300.000 francs pour les traitemens de réforme à payer aux officiers en non-activité by : Nicolas-Jean de Dieu Soult
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Book Synopsis Chambre des Pairs. Séance du 28 février 1831. Rapport fait à la Chambre, par M. le maréchal duc de Tarente, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à la formation d'une légion d'étrangers by : Étienne-Jacques-Joseph-Alexandre Macdonald
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Book Synopsis Chambre des Pairs. Séance du 14 avril 1831. Rapport fait à la Chambre par M. le duc de Broglie, au nom d'une Commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi sur le cumul by : Victor de Broglie
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Book Synopsis Chambre des Pairs. Séance du 9 avril 1831. Rapport fait à la Chambre par M. le duc de Broglie, au nom d'une Commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à l'ex-roi Charles X et à sa famille by : Victor de Broglie
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Book Synopsis Chambre des Pairs ... Séance du ... 21 mai 1824. Rapport fait à la Chambre par M. le duc de Lévis, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif au remboursement ou à la réduction de l'intérêt des rentes cinq pour cent by : Gaston de Lévis
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