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Chambre Des Pairs Seance Du 4 Juin 1841 Resume De M Aubernon Rapporteur De La Commission Speciale Chargee De Lexamen Du Projet De Loi Contenant Des Modifications A La Loi Du 21 Mars 1832 Sur Le Recrutement De Larmee
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Book Synopsis Chambre des Pairs. Séance du 4 juin 1841. Résumé de M. Aubernon, rapporteur de la commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi contenant des modifications à la loi du 21 mars 1832, sur le recrutement de l'armée by : Joseph Aubernon
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Book Synopsis Chambre des Pairs. Séance du 18 mai 1841. Rapport fait à la Chambre par M. Aubernon, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi contenant des modifications à la loi du 21 mars 1832 sur le recrutement de l'armée by : Joseph Aubernon
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Book Synopsis Chambre des Pairs. Séance du 3 avril 1843. Rapport fait à la Chambre par M. le Vte de Préval, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi contenant des modifications à la loi du 21 mars 1832, sur le recrutement de l'armée by : Claude-Antoine-Hippolyte Préval (général Vte de)
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Book Synopsis Chambre des Pairs. Séance du 16 mars 1832. Rapport fait à la Chambre par M. le Cte de La Villegontier, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi amendé sur le recrutement de l'armée by : Louis-Spiridion Frain La Villegontier (Cte de)
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Book Synopsis Chambre des Pairs. Séance du 12 avril 1847. Rapport fait à la Chambre par M. le Vte de Préval, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi qui modifie la loi du 21 mars 1832, sur le recrutement de l'armée, en ce qui concerne les substitutions et les remplacements by : Claude-Antoine-Hippolyte Préval (général Vte de)
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Book Synopsis Chambre des Pairs. Séance du 1er mars 1841. Rapport... par M. le Bon Charles Dupin, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à l'organisation du cadre de l'état-major général de l'armée navale by : Charles Dupin
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Book Synopsis Chambre des Pairs. Séance du 22 mai 1841. Rapport... par M. le Bon Ch. Dupin, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi, amendé, relatif à l'organisation de l'état-major de l'armée navale by : Charles Dupin
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Book Synopsis Chambre des Pairs. Séance du 11 mai 1837. Rapport fait... par M. l'amiral Bon Duperré au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi portant modification à la loi du 20 avril 1832, sur l'avancement dans l'armée navale by : Guy-Victor Duperré (Amiral Bon.)
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Book Synopsis Chambre des Pairs. Séance du 7 juin 1841. Rapport fait à la Chambre par M. le Cte d'Alton-Shée, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à l'ouverture d'un crédit extraordinaire de 1,400,000 francs pour secours aux étrangers réfugiés en France by : Edmond d' Alton-Shée
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Book Synopsis Chambre des pairs. Séance du 12 mars 1841. Rapport fait à la Chambre par M. le Cte d'Alton-Shée, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen de onze projets de loi relatifs à divers changements de circonscriptions territoriales by : Edmond d' Alton-Shée
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Book Synopsis Chambre des Pairs. Séance du 13 mai 1841. Rapport fait à la Chambre par M. le Cte de Noé, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen de six projets de loi relatifs à des changements de circonscriptions territoriales. 4e projet by : comte Louis Pantaléon Jude Amédée de Noé
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Book Synopsis Chambre des Pairs. Séance du 5 mars 1841. Rapport... par M. le baron de Malaret au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen de onze projets de loi relatifs à divers changements de circonscriptions territoriales by : Joseph-François-Magdelaine Malaret (Bon de)
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Book Synopsis Chambre des Pairs. Séance du 9 juin 1841. Rapport fait à la Chambre par M. le Mis de Barthélemy, au nom d'une commission spéciale, chargée de l'examen du projet de loi qui proroge le délai fixé par l'article 6 de la loi du 3 juillet 1840 sur les sucres by : François-Sauvaire Barthélemy (Mis de)
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Book Synopsis Chambre des Pairs. Séance du 21 mai 1841. Rapport fait à la Chambre par M. le comte d'Alton-Shée, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi tendant à proroger, jusqu'à la fin de 1842, les lois des 21 avril 1832, 1er mai 1834 et 24 juillet 1839, relatives aux étrangers réfugiés en France by : Edmond d' Alton-Shée
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Book Synopsis Chambre des Pairs. Séance du 2 juillet 1840. Rapport fait à la Chambre par M. le président Boyer, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi tendant à proroger jusqu'à la fin de 1841 les lois des 21 avril 1832, 1er mai 1834 et 24 juillet 1839, relatives aux réfugiés en France by : Pierre Joseph Boyer
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Book Synopsis Chambre des Pairs. Séance du 8 mai 1841. Rapport fait à la Chambre, par M. le Cte de Courtarvel, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen des 3 projets de loi relatifs à des changements de circonscriptions territoriales by : Claude-René-César Courtarvel de Pezé (comte de)
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Book Synopsis Chambre des Pairs ... Séance du ... 1er juin 1824. Résumé de M. le duc de Lévis, rapporteur de la commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif au remboursement ou à la réduction de l'intérêt des rentes cinq pour cent by : Gaston de Lévis
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