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Chambre Des Pairs Seance Du 26 Juin 1846 Rapport Fait A La Chambre Par M Besson Au Nom Dune Commission Speciale Chargee De Lexamen Du Projet De Loi Relatif A Louverture Dun Credit Pour Lacquisition De Terrains A Joindre Au Museum Dhistoire Naturelle
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Book Synopsis Chambre des Pairs. Séance du 26 juin 1846. Rapport fait à la Chambre par M. Besson, au nom d'une Commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à l'ouverture d'un crédit pour l'acquisition de terrains à joindre au Muséum d'histoire naturelle by : Louis-Édouard Besson
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Book Synopsis Chambre des Pairs. Séance du 21 mai 1834. Rapport fait à la Chambre par M. Besson, au nom d'une Commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à l'ouverture d'un crédit extraordinaire ds 200,000 fr. pour la célébration du quatrième anniversaire des journées de juillet by : Louis-Édouard Besson
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Book Synopsis Chambre des Pairs. Séance du 25 mars 1833. Rapport fait à la Chambre par M. Besson, au nom d'une Commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à l'ouverture d'un crédit de 1,665,505 francs, pour les indemnités réclamées par suite des événements de juillet 1830 by : Louis-Édouard Besson
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Book Synopsis Chambre des Pairs. Séance du 25 mars 1833. Rapport fait à la Chambre par M. Besson, au nom d'une Commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à l'ouverture d'un nouveau crédit de 54,450 fr., pour les pensions des orphelins de juillet 1830 by : Louis-Édouard Besson
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Book Synopsis Chambre des Pairs. Séance du 5 juin 1841. Rapport fait à la Chambre par M. Besson, au nom d'une Commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à l'ouverture d'un crédit de 238,430 fr. pour l'augmentation de la cavalerie de la Garde municipale by : Louis-Édouard Besson
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Book Synopsis Chambre des Pairs. Séance du 19 avril 1834. Rapport fait à la Chambre par M. Besson, au nom d'une Commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à l'ouverture de crédits supplémentaires pour secours aux étrangers réfugiés en France et aux condamnés pour causes politiques sous la Restauration by : Louis-Édouard Besson
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Book Synopsis Chambre des Pairs. Séance du 17 avril 1833. Rapport fait à la Chambre par M. Besson, au nom d'une Commission spéciale chargée de l'examen des cinq projets de loi relatifs à l'autorisation demandée par cinq départements de s'imposer extraordinairement pour subvenir à leurs besoins by : Louis-Édouard Besson
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Book Synopsis Chambre des Pairs. Séance du 30 avril 1836. Rapport fait à la Chambre par M. Besson, au nom d'une Commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à la cession de l'ancien emplacement de l'Opéra by : Louis-Édouard Besson
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Book Synopsis Chambre des Pairs. Séance du 17 juin 1846. Rapport fait à la Chambre par M. Kératry, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à l'ouverture d'un crédit de 200,000 fr. pour la célébration du 16e anniversaire des journées de juillet 1830 by : Auguste-Hilarion de Kératry
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Book Synopsis Chambre des Pairs. Séance du 14 avril 1846. Rapport fait à la Chambre par M. le Cte de Tascher, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à l'ouverture d'un crédit extraordinaire de 300.000 fr. pour secours aux bureaux de charité et établissements de bienfaisance by : Ferdinand Tascher (Jean-Samuel-Ferdinand, Cte de.)
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Book Synopsis Chambre des Pairs. Séance du 14 mars 1846. Rapport fait à la Chambre par M. le duc de Broglie, au nom d'une Commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à l'ouverture d'un crédit extraordinaire de un million pour complément des dépenses secrètes de l'exercice 1846 by : Victor de Broglie
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Book Synopsis Chambre des Pairs. Séance du 13 mai 1841. Rapport fait à la Chambre, par M. le Cte de Monthion, au nom d'une Commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à l'ouverture d'un crédit de 200.000 francs pour la célébration du 11e anniversaire des journées de juillet 1830 by : François Gédéon Bailly Monthion (Cte de)
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Book Synopsis Chambre des Pairs. Séance du 15 juin 1835. Rapport fait à la Chambre des Pairs par M. le Cte de Tascher, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à l'ouverture d'un crédit extraordinaire de 450.000 fr. pour secours aux pensionnaires de l'ancienne liste civile by : Ferdinand Tascher (Jean-Samuel-Ferdinand, Cte de.)
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Book Synopsis Chambre des Pairs. Séance du 7 juin 1837. Rapport fait à la Chambre par M. le Cte de La Villegontier au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à l'ouverture d'un crédit de un million pour l'achèvement des routes stratégiques by : Louis-Spiridion Frain La Villegontier (Cte de)
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Book Synopsis Chambre des Pairs. Séance du 25 juin 1846. Rapport fait à la Chambre par M. Kératry, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi tendant à proroger, jusqu'à la fin de 1847, les lois des 21 avril 1832, 1er mai 1834 et 24 juillet 1839, relatives aux étrangers réfugiés by : Auguste-Hilarion de Kératry
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Book Synopsis Chambre des Pairs. Séance du 5 juin 1837. Rapport fait à la Chambre par M. le Mis Barthélemy, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à l'ouverture d'un crédit supplémentaire de 35,000 francs pour les dépenses du personnel du corps des Ponts et chaussées by : François-Sauvaire Barthélemy (Mis de)
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Book Synopsis Chambre des Pairs. Séance du 15 mai 1846. Rapport fait à la Chambre, par M. le duc de Fezensac, au nom d'une Commission spéciale, chargée de l'examen du projet de loi relatif à l'ouverture d'un crédit pour les travaux de rectification des routes royales by : Raymond de Montesquiou-Fezensac
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