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Chambre Des Pairs Seance Du 20 Juin 1827 Opinion De M Le Cte De Marcellus Sur Larticle 2 Du Projet De Loi Relatif A La Fixation Du Budget Des Depenses Et Des Recettes De 1828
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Book Synopsis Chambre des Pairs. Séance du 20 juin 1827. Opinion de M. le Cte de Marcellus sur l'article 2 du projet de loi relatif à la fixation du budget des dépenses et des recettes de 1828 by : Marie-Louis-Auguste Demartin du Tyrac comte de Marcellus
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Book Synopsis Chambre des Pairs. Séance du 3 juillet 1826. Opinion de M. le Cte de Marcellus sur le projet de loi relatif à la fixation du budget des recettes et dépenses de 1827 by : Marie-Louis-Auguste Demartin du Tyrac comte de Marcellus
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Book Synopsis Chambre des Pairs. Séance du 18 juin 1827. Opinion de M. le Cte de Tascher sur le projet de loi relatif à la fixation du budget ... de 1828 by : Ferdinand Tascher (Jean-Samuel-Ferdinand, Cte de.)
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Book Synopsis Chambre des Pairs, séance du 18 juin 1827. Opinion de M. le Cte de la Roche-Aimon ["sic"], sur le projet de loi relatif à la fixation du budget des dépenses et des recettes de 1828 by : Comte Antoine-Charles-Étienne-Paul de La Roche-Aymon
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Book Synopsis Chambre des Pairs. Séance du 5 juillet 1826. Opinion de M. le Cte Roy sur l'article 4 du projet de loi relatif à la fixation du budget des recettes et des dépenses de 1827 by : Antoine Roy
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Book Synopsis Chambre des Pairs. Séance du 12 juillet 1828. Opinion de M. le Cte de Marcellus sur l'article 1er du projet de loi relatif à la presse périodique by : Marie-Louis-Auguste Demartin du Tyrac comte de Marcellus
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Book Synopsis Chambre des Pairs. Séance du 18 juin 1827. Opinion de M. le vice-amiral Cte Truguet, sur le projet de loi relatif à la fixation du budget des dépenses et des recettes de 1828 by : Laurent-Jean-François Truguet (amiral Cte)
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Book Synopsis Chambre des Pairs. Séance du 14 août 1828. Opinion de M. le Cte de Tocqueville sur le projet de loi relatif à la fixation du budget des dépenses pour l'exercice 1829 by : Hervé-Louis-François-Joseph-Bonaventure Clérel Tocqueville (Cte de)
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Book Synopsis Chambre des Pairs. Séance du 14 août 1828. Opinion de M. le Cte de Pontgibaud sur le projet de loi relatif à la fixation du budget des dépenses pour l'exercice 1829 by : Armand-Victoire de Moré Pontgibaud (Cte de)
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Book Synopsis Chambre des Pairs, séance du 21 juin 1827. Opinion de M. le Vte Lainé sur l'article du projet de loi relatif à la fixation du budget ... de 1828 by : Joseph Henri Joachim Lainé
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Book Synopsis Chambre des Pairs. Séance du 19 juin 1828. Opinion de M. le Cte de Marcellus sur le projet de loi relatif aux listes électorales by : Marie-Louis-Auguste Demartin du Tyrac comte de Marcellus
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Book Synopsis Chambre des Pairs. Séance du 14 août 1828. Opinion de M. le Cte de Sussy sur le projet de loi relatif à la fixation du budget des dépenses, pour l'exercice 1829 by : Jean-Baptiste-Henry Collin Sussy (Cte de)
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Book Synopsis Chambre des Pairs. Séance du 13 juin 1827. Opinion de M. le Cte de Marcellus sur le projet de loi relatif aux crédits nécessaires pour l'inscription des pensions militaires au Trésor by : Marie-Louis-Auguste Demartin du Tyrac comte de Marcellus
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Book Synopsis Chambre des Pairs. Séance du 14 août 1828. Opinion de M. le Mis de Laplace sur le projet de loi relatif à la fixation du budget des dépenses pour l'exercice 1829 by : Charles-Émile-Pierre-Joseph de Laplace (Mis.)
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Book Synopsis Chambre des Pairs. Séance du 16 août 1828. Opinion de M. le Cte de Sussy sur le projet de loi relatif à la fixation du budget des recettes de l'exercice 1829 by : Jean-Baptiste-Henry Collin Sussy (Cte de)
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Book Synopsis Chambre des Pairs. Séance du 1er juin 1827. Opinion de M. le Cte de Sussy sur le projet de loi relatif au règlement définitif du budget de 1825 by : Jean-Baptiste Collin Sussy (Cte de)
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Book Synopsis Chambre des Pairs. Séance du 1er juin 1827. Opinion de M. le Cte Roy sur le projet de loi relatif au règlement définitif du budget de 1825 by : Antoine Roy
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